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Déliberation - liste deliberations de la seance du 21 05 2026
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations de la seance du 21 05 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Ï La Trinité-sur-Mer, le 21/05/2026
Te Liste des délibérations du Conseil
La frinité-surMer municipal du 21 mai 2026 BRETAGNE SUD
L'an deux mille vingt-six, le vingt-un mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix- neuf membres en exercice et dûment convoqué le quinze mai deux mille vingt-six, s'est réuni, à la mairie, sous la présidence de Yves NORMAND, Maire.
Conseillers Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Sophie LECANUET, Pierre FEYFANT, Marie- présents Christine KORNILOFF, Pascale DE SALINS, Karina LE GOFF, Olivier GOUBAULT, François JEANMAIRE, Jean Claude RIOU, Morgane LE ROL, Chantal DE KERVILER, Guillaume ARTHUS, Noémie GUFFLET, Philippe NOURISSAT, Michèle AUBRY, Pierre LE BORGNE, Nathalie LAUREAU, Benoit MASSIET DU BIEST
Pouvoirs
Conseillers non
représentés
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
Précisions sur les conditions de délégation du Conseil municipal au . . . , À ADOPTE Maire en matière de droit de préemption 01- Délibération 50
02- Délibération 51 Budget principal - Adoption du CA 2025 {abroge et remplace) ADOPTE
03- Délibération 52 Budget principal - affectation du résultat 2025 (abroge et remplace) ADOPTE
04- Délibération 53 Budget principal : adoption du budget supplémentaire 2026 ADOPTE
05- Délibération 54 Budget principal - Révision d’une Autorisation de Programme / Crédits ADOPTE de Paiement
06- Délibération 55 Vote des crédits de formation des élus ADOPTE
07- Délibération 56 Convention de participation financière aux travaux de la Maison des ADOPTE
Salines
Renouvèlement de la convention de gestion des terrains du ADOPTE 08- Délibération 57 Conservatoire du Littoral
Affiché le 28 mai 2026
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