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Déliberation - liste deliberations de la seance du 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations de la seance du 25 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
La Trinité-sur-Mer, le 28/06/2024
Liste des délibérations du Conseil
municipal du 25 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq juin à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix-neuf membres en exercice et dûment convoqué le vingt-sept mars deux mille vingt-quatre, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Yves Normand, Maire.
Conseillers
présents
Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Sophie LECANUET, Jean-Paul LE NIN, Yves LE BLEVEC, Denis BRUANDET, François PIERRE, Jean Claude RIOU, François MORICEAU, Pascale DE SALINS, Jean-François MALAÜS.
Pouvoirs Guillemette BODIN à Yves NORMAND, Karina LE GOFF à Jean-Paul LE NIN, Virginie LE PORT à Pascale DE SALINS, Karen BLEVIN à Sophie LECANUET, Alain DUYCK à Jean- François MALAÜS, Guillaume ARTHUS à Christian TRAVERT
Conseillers non
représentés
Isabelle RACLET, Céline STRYHANYN
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
00 - Adoption du procès-verbal de la séance du 08 avril 2024 ADOPTE
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25 juin 2024
Budget Mouillages – Modification d’affectation du résultat 2023 ADOPTE
02 - Délibération 39 du
25 juin 2024
Budget Mouillages – Décision modificative n° 01 (affectation du
résultat)
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03 - Délibération 40 du
25 juin 2024
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25 juin 2024
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25 juin 2024
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Morbihan d’un agent chargé de la fonction d’inspection en santé et
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Affiché le 28/06/2024