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Déliberation - d 10
Déliberation - ca 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - ca 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
NOMBRES
DE
MEMBRES
Nombre
de
suffrages exprimés
En
exercice|Présents
19
16
17
Pour
:
12
Contre :
4
Abstentions
:
1
Date
de
la
convocation
29
février
2024
Date
d'affichage
29
février
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
huit
mars
à
dix
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°24/09
Séance
du
08
mars
2024
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Didier
MARECHALLE,
Maire
Etaient
présents
:
Didier
MARECHALLE,
René
SCAILTEUX,
Nicole
GOURMEZ,
Francine
RICHEZ,
Julien
GOEMAERE,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Stéphane
LEBLEU,
Pierre
CZERIBA,
Angèle
DUPUY,
Christian
PECQUEUX,
Marie-Thérèse
DESICY,
William
LEMAIRE,
Fabienne
DUBUS,
Annie
WYART
Procuration(s)
:
Franck
DEFOSSEZ
à
Didier
MARECHALLE,
Christophe
LEBRUN
à
Marie-Françoise
BUISSET,
Chloé
GOMANNE
à Julien
GOEMAERE.
Etai(en)t
absent(s)
:
Etai(en)t
excusé(s)
:
Ont)
été
nommé(es)secrétaire(s)
de
séance :
Nicole
GOURMEZ
11
mars
2024
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
et
publication
du
11
mars
2024
Le
Maire,
MARECHALLE
Didier
vote
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2023
et
arrête
ainsi
les
comptes :
Investissement Dépenses Recettes Fonctionnement Dépenses
Recettes Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
Fonctionnement
:
Résultat
global :
Prévu :
1
819
348,92
Réalisé
:
1
194
332,16
Reste
à
réaliser
:
0,00
Prévu
:
1
819
348,92
Réalisé :
721
185,14
Reste
à
réaliser
:
0,00
Prévu :
2
832
897,09
Réalisé
:
1
619
847,91
Reste
à
réaliser
:
0,00
Prévu :
2
832
897,09
Réalisé
:
2
959
157,52
Reste
à
réaliser
:
0,00
-473
147,02
1
339
309,61
866
162,59
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
s'étant
retiré
lors
du
vote.
Ont
signé
Le
Maire,
et
le(s)
secrétaire(s)
de
séance.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
Busigny
59131
le(s)
secrétaire(s)
de
séance