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Procès Verbal - PROCES VERBAL ELECTION MAIRE ADJOINTS
Déliberation - Election des adjoints au Maire
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 05h14 par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - Election des adjoints au Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
2026-04
DÉPARTEMENT
DU
NORD
—_—#—
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
sai
CANTON
DE
LE
CATEAU
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2026
…
Publié le
>
L
\
NT
ID
: 059-215901182-20260327-2026_04-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
BUSIGNY
Séance
ORDINAIRE
27
mars
2026
OBJET
: Election
des
adjoints
au
Maire.
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-sept
mars
à
quinze
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christophe
LEBRUN,
Maire,
à la
suite
de
la
convocation
du
23
mars
2026,
laquelle
a été
affichée
à la
porte
de
la
mairie
conformément
à la
loi. Président
: Monsieur
Christophe
LEBRUN,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
15
présents
:Christophe
LEBRUN,
Dominique
GOMANNE,
Julien
GOEMAERE,
Emilie
SARTIAUX,
Christophe
GRANDJEAN,
Sandrine
GRONIER,
Julien
WRYK,
Marie-Françoise
BUISSET,
Pierre
CZERYBA,
Chloé
GOMANNE,
Michel
RENARD,
Yvette
JONET,
David
LEFEVRE,
Stessie
ALLU,
Corentin
MAQUIN.
4 absents
: Christian
PECQUEUX,
Fabienne
DUBUS,
William
LEMAIRE,
Marie-
Thérèse
DESICY.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Emilie
SARTIAUX.
Le
conseil
municipal
sur
proposition
de Monsieur
le Maire,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L
2122-7,
L2122-1,
L2122-2,
L2122-4
et L2122-7-2,
Vu
la délibération
en
date
du
27
mars
2026
fixant
le nombre
des
adjoints
au Maire
à
5, Considérant
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel,
Considérant
que
la liste est composée
alternativement
d’un
candidat
de chaque
sexe,
-
Considérant
que
Monsieur
le Maire
fait procéder
à l’élection
des
adjoints,
Considérant
que
Monsieur
le Maire
lance
un
appel
à candidatures
et que
le Conseil
laisse
5 minutes
pour
la constitution
des
listes,
Considérant
que
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il sera
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection aura
lieu à Ja majorité
relative.
En
cas d’égalité des
suffrages,
les
candidats
de
la liste ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus.
Considérant
qu’une
liste
est
candidate:
liste
présentée
par
Monsieur
Christophe
LEBRUN Considérant
que
la liste suivante
est candidate
: 2026-04. Certifié
exécutoire
par
Ja transmission
en
Sous-Préfecture
Je 27
mars
2026
ct
l'affichage
à Busigny
le 27
mars
2026
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/04/2026
…
Publié
le
>
L
( RT
ID : 059-215901182-20260327-2026_04-DE
- Julien
GOEMAERE
- Dominique
GOMANNE
- Emilie
SARTIAUX
- Christophe
GRANDJEAN
- Julien
WRYK
Considérant
que
chaque
conseiller
municipal
est
alors
invité
à déposer
dans
l’urne
son
enveloppe
contenant
un
bulletin
de
vote
plié,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote,
Le
dépouillement
fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
Conseiller
Municipaux
en
exercice
:19
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
absents
:4
4
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:0
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:0
Nombre
de
suffrages
blancs
:0
Suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
:8
A
obtenu
:
Liste
présentée
par Christophe
LEBRUN
La
liste
conduite
par
Christophe
LEBRUN
ayant
obtenu
Ja
majorité
absolue
des
suffrages,
est
élue.
‘
Sont
proclamés
adjoints,
selon
le rang
ci-après
indiqué,
et immédiatement
installés
:
Premier
adjoint
GOEMAERE
Julien
Deuxième
adjoint
GOMANNE
Dominique
Troisième
adjoint
GRANDJEAN
Christophe
Quatrième
adjoint
SARTIAUX
Emilie
Cinquième
adjoint
WRYK
Julien
Fait et délibéré
à Busigny
les jours,
mois
et an
susdits.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Emilie
SARTIAUX
Christophe
LEBRUN
_ Det
77
ESS
A
E
Le
a