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Déliberation - Examen et vote du compte administratif 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - Examen et vote du compte administratif 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
NOMBRES
DE
MEMBRES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°24-08
Séance
du
08
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
huit
mars
à
dix
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Didier
MARECHALLE,
Maire
Etaient
présents
:
Didier
MARECHALLE,
René
SCAILTEUX,
Nicole
GOURMEZ,
Francine
RICHEZ,
Nombre
de
En
exercice|Présents
suffrages exprimés
Julien
GOEMAERE,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Stéphane
LEBLEU,
Pierre
CZERIBA,
Angèle
DUPUY,
Christian
PECQUEUX,
Marie-Thérèse
DESICY,
William
LEMAIRE,
Fabienne
DUBUS,
Annie
WYART
19
16
17
Pour
:
12
Contre :
4
Abstentions
:
1
Procuration(s)
:
Franck
DEFOSSEZ
à
Didier
MARECHALLE,
Christophe
LEBRUN
à
Marie-Françoise
BUISSET,
Chloé
GOMANNE
à
Julien
GOEMAERE.
Etai(en)t
absent(s)
:
Date
de
la
convocation
29
février
2024
Etai(en)t
excusé(s)
:
Date
d'affichage
29
février
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
Ont)
été
nommé(es)secrétaire(s)
de
séance :
Nicole
GOURMEZ
11
mars
2024
EXAMEN
ET
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
et
publication
du
11
mars
2024
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
la
Trésorerie
de
CAUDRY
à
la
clôture
de
l'exercice.
Le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
en
même
temps
que
le
compte
administratif.
Le
Conseil
Municipal,
à
18
POUR
et
1
abstention,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le
compte
de
gestion
2023,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y
sont
retracées
et
les
résultats
de
l'exercice.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
Le
Maire,
et
le(s)
secrétaire(s)
de
séance.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
Busigny
Le
Maire,
MARECHALLE
Didier
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
D
nant
FUME
59131