Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Colombieres calvados Sommaire deliberations CM 202
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 202
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 202
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 202
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations 202311
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 202
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 202
Déliberation - Colombieres Calvados sommaire deliberations CM 202
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 202
Conseil Municipal - Colombieres calvados Sommaire CM 180223
Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 20251213
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 par la commune de Colombières.
Lien du pdf (Déliberation - Colombieres calvados sommaire deliberations CM 20251213)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le samedi 13 décembre 2025, le conseil municipal de la commune de Colombières s’est
réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mmes Catherine VIEL, Maire ; Noëlle VIEL ; 1+ adjointe; Kathryn ASLETT-FOUAUX ; Claire DE MAUPEOU,
Françoise DELAROQUE, Isabelle HENRY, Corinne QUIEVRE
Mesdames Françoise DELAROQUE et Corinne QUIEVRE ont dû s'absenter à partir de 18h18 et n’ont donc pas
pris part au vote pour les délibérations 29 et 30
Etaient absents _: Nicolle MAGNIER, M Antoine COTTIN ( pouvoir à Mme VIEL Catherine)
Secrétaire de séance : Mme Kathryn ASLETT-FOUAUX est désignée secrétaire de séance
23/2025 Actualisation de la délibération du régime indemnitaire
Adoptée à 08 voix sur 08
24/2025 Délibération autorisation démarches ventes parcelles
Adoptée à 08 voix sur 08
25/2025 Délibération autorisation démarches vente du couvent
Adoptée à 08 voix sur 08
26/2025 Délibération autorisation désignation avocat pour
l'assignation de la commune en justice par d'anciens | Adoptée à 08 voix sur 08
locataires du couvent.
27/2025 Délibération nomination agent recenseur + versement de Agent recenseur intérieur : 3 voix
l'indemnité Agent recenseur extérieur : 5 voix
Indemnité adoptée à 08 voix
28/2025 Délibération réflexion sur le projet d'aménagement sécurité Adoptée à 08 voix sur 08 dans le bourg
29/2025 Délibération sur le financement de la restauration du tableau de | Adoptée à 04 voix sur 04 (2 élus ne
l’église pouvant pas prendre par au vote)
30/2025 Délibération subvention joyeux colibris Adoptée à 06 voix sur 06