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Arrêté - 25 318 Fete de lecole maternelle Aubel 27 juin
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 25 318 Fete de lecole maternelle Aubel 27 juin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
90 N° 25-318
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 10 juin 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
MANIFESTATION : FETE DE L’ECOLE MATERNELLE AUBEL
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-13, R 411-8, R 421-5, R 421-7, l’article 325-1 et suivants,
VU le Code Pénal, et notamment l’article R 610-5,
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1er – Huitième partie : signalisation temporaire), approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,
VU l’arrêté n°24-444 en date du 26 septembre 2024, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice Générale des Services Techniques,
CONSIDERANT qu'il convient de faciliter le bon déroulement de la fête de l’école Maternelle AUBEL organisée le Vendredi 27 Juin 2025 de 18h00 à 22h30, à proximité de l’école AUBEL,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,
A R R E T E
ARTICLE 1 : La circulation sera INTERDITE le Vendredi 27 Juin 2025 de 18h00 à
22h30 :
• RUE DE LA BOËLE :
- RUE BARREE :
- Déviation par Route de Longpont
ajouté sur le site de la ville le : 11 juin 2025 ARTICLE 2 : Le barriérage sera mis en place par les Services Techniques Municipaux.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Madame La Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 10 juin 2025
ajouté sur le site de la ville le : 11 juin 2025