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Déliberation - 4 Decisions du Maire
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Déliberation - 99 AU 2023051Avenant signe Le Maire
Déliberation - 3Decisions Maire CM16novembre2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - 3Decisions Maire CM16novembre2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Banque,
Direction N° Titre de la décision
Direction du
Développement
Culturel
2023106
Convention de mise à disposition de matériel de projection numérique permettant l’organisation d’une séance de cinéma non commerciale en plein air par ECRAN NOMADE/EST ENSEMBLE à la Ville de Bagnolet
Direction du
Développement
Culturel
2023110 Convention de mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit de l’association LA BOITE MONDES dans le cadre d’une répétition d’un spectacle de théâtre joué par des adultes amateurs
Direction du
Développement
Culturel
2023114 Convention de mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit de la COMPAGNIE LABEX dans le cadre d’un tournage de court métrage
Centre social et
culturel Les
Coutures
2023121
Convention de mise à disposition d’un local du Centre Social et Culturel Les Coutures par la Ville de Bagnolet au profit de l’E.P.S. de Ville Evrard pour le CATTP (Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel) de Bagnolet
Centre social et
culturel Les
Coutures
2023123 Convention de mise à disposition d’un local du Centre Social et cultuel Les Coutures au profit de l’association « La Compagnie Hella Hello »
Direction Générale
des Services
Techniques
2023128bis Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris pour le projet de renaturation du square Eugène Varlin
DRH Formation 2023129 Prise en charge des frais de participation des membres du Comité Social Territorial (C.S.T.), au dispositif de formation obligatoire pour les membres élus du C.S.T.
Centre social et
culturel Les
Coutures
2023130 Contrat entre la Ville de Bagnolet et l’association LES ATELIERS HARMONIQUES pour l’organisation d’un atelier d’éveil musical.
Service Commande
Publique 2023131
L’avenant n° 2 du marché n° 2019-08 relatif à une mission de programmation et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reconstruction du groupe scolaire Paul Langevin attribué au Groupement conjoint ATELIER KAPAA ET SARL ECHOS dont le mandataire est la société ATELIER KAPAA 35, rue des Coulmiers 75014 PARIS.
Direction du
Développement
Territorial
2023137
Convention d’occupation précaire n°1 valant prorogation du contrat de location concernant un terrain cadastré AD 15 et AD 19 situé au 74 avenue de la République et 2 bis rue du lieutenant Thomas à 93170 Bagnolet au profit de la ville de Bagnolet
Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 404 096,80 € TTC (336 747,33 € HT). Contribution des Financeurs du Projet sous réserve d'accords : Ville de Bagnolet 40 % , soit 132 650,53 € HT; FIM-MGP 30 % soit, 102 048,40 € HT, Plan Vert ile de France Nature 30 % soit, 102 048,40 €HT.
Concerne l'organisation d'un atelier d'éveil musical en direction des enfants âgés de 0 à 3 ans et de leurs parents, les samedis d'octobre 2023 à juillet 2024. Le montant s'élève à 3 300 TTC, inscrit au Budget.
Concerne l'avenant n°2 du marché n°2019-08 portant changement de raison sociale. La modification n'entraine aucune incidence financière.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023
Concerne l'organisation de séances de cinema dans la Ville de Bagnolet en plein air, par ECRAN NOMADE/EST ENSEMBLE, les 30 juin, 7 juillet, 5 août 2023. Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Le montant s'élève à 3 000 € TTC, inscrit au budget.
1 Direction des
Finances 2023140 Souscription d’un prêt de 1 000 000,00 d’euros auprès d’ARKEA BANQUE E&I
Direction des
Finances 2023141
Souscription d’un contrat de placement auprès d’Aurel BGC et d’un contrat de souscription auprès de Secteur Public France C4S.L.P. représenté par Rivage Investissement, relatifs à un emprunt obligataire d’un montant de 5 000 000 d’euros
Direction du
Développement
Culturel
2023/142 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «SARAH OLIVIER » de VITA PRODUCTIONS
Direction du
Développement
Culturel
2023143 Convention N° DE00001940 concernant le spectacle «MURMURES AMOUREUX» de DOMISOLFA SAS
Direction du
Développement
Territorial
2023144
Convention d’occupation précaire concernant un terrain situé au 115 rue Robespierre à 93170 Bagnolet au profit de « L’ASSOCIATION L’ÉCOLE DU CHAT DE BAGNOLET – ASSOCIATION DE PROTECTION DES CHATS ABANDONNÉS »
DRH Formation 2923146 Inscription au « 62
ème congrès national des Centres de santé », organisé par « L’Union syndicale des
médecins de centres de santé »
La convention d'occupation précaire est conclue pour une durée d'un an à compter du 1er mars 202 pour accueillir les élèves des Groupes Scolaire Paul Langevin et Jules Ferry le temps de la démolition et de la reconstruction de leurs nouveaux locaux. L'indemnité d'occupation mensuelle est de 5 015,42 € hors charges, inscrite au budget.
Concerne un emprunt de 5 000 000 euros pour le financement du programme pluriannuel d'investissement. Prêt à taux fixe 4,89 % , durée : 25 ans , périodicité : trimestielle, Amortissement : linéaire, Commission d'engagement : 0,85 % du nominal. Les crédits sont inscrits au budget.
La convention d'occupation précaire à titre gracieux est conclue pour une durée d'un an renouvelable tacitement à compter du 1er septembre 2023.
Concerne un emprunt de 1 000 000 euros pour le financement du programme pluriannuel d'investissement. Prêt à taux variable (E3M+1,19 % avec floor à 0 sur l'index) , durée : 20 ans , périodicité : trimestielle, Amortissement : linéaire Commission d'engagement : 0,12 % du montant emprunté. Les crédits sont inscrits au budget.
Concerne l'organisation du spectacle «SARAH OLIVIER » le samedi 14 octobre 2023, au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 2 699,34 TTC, inscrit au Budget.
Concerne l'organisation du spectacle «MURMURES AMOUREUX» le mardi 3 octobre 2023, à la résidence La Butte aux Pinsons à Bagnolet, dans le cadre de la lutte contre les discriminations en partenariat avec le service Mission Egalité. Le montant s'élève à 900 TTC, inscrit au Budget.
Le montant s'élève à 1 040 € TTC, inscrit au budget.
2 Direction du
Développement
Culturel
2023147 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Merlot - Nouveaux voisins - Nouveaux amis » de SARL MELODYN PRODUCTIONS
Direction du
Développement
Culturel
2023148 Convention entre la ville de Bagnolet et l’Association COMPAGNIE O’DELA pour la présentation de la pièce « Entièrement ÔM à fleur de peau »
Direction du
Développement
Culturel
2023149
Convention de mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit de l’association RUE DES BALKANS dans le cadre d’une résidence du groupe XENOS, préparation pour le concert et enregistrement vidéo
DRH Formation 2023150 Prise en charge de la formation à distance « La prise de parole en public » organisée par le centre de formation « Elu-Formation »
DRH Formation 2023151 Prise en charge de la formation « HACCP Assurer la sécurité alimentaire », organisée par la société « AED FORMATION » destinée aux agents de la cuisine centrale
Direction du
Développement
Culturel
2023152 Convention de mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit de l’association LA BOITE MONDES dans le cadre d’une résidence pour répétitions d'un spectacle
Direction du
Développement
Culturel
2023153 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «NDILA DE VESNA MBELANI et POETIQUEMENT CORRECT DE ZAEF » de ATELIER DES ARTISTES EN EXIL
Direction du
Développement
Culturel
2023154 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «KOULOUNISATION » de HABEMUS PAPAM.
Direction du
Développement
Culturel
2023156 Contrat de cession du droit d’exploitation du projet culturel « WAX MOOD » de la CIE MOOD / RV6K
Direction du
Développement
Culturel
2023157 Convention de coréalisation du festival « PLAYGROUND» des RENCONTRES CHOREGRAPHIQUES INTERNATIONALES DE SEINE-SAINT-DENIS.
DRH Formation 2023163 Prise en charge de la formation « Implanter une guitoune dans son territoire », organisée par le prestataire associatif CONCEPT LUOGA, destinée aux agents du Centre Social Culturel Guy Toffoletti
Concerne la formation des agents. Le montant s'élève à 2 400 € TTC, inscrit au budget.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Concerne l'organisation du festival « PLAYGROUND » avec 2 représentations du spectacle (1 scolaire et 1 tout public) le jeudi 16 novembre 2023, au théâtre des Malassis . Le montant s'élève à 3 500 € TTC, inscrit au Budget.
Concerne l'organisation du spectacle « Entièrement ÔM à fleur de peau » du 16 au 18 novembre 2023, au Théâtre de l'Echangeur - Cie Public Chéri, dans le cadre de l'aide à la création. Le montant s'élève à 3 500 TTC, inscrit au Budget.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Le montant s'élève à 396 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la formation des agents. Le montant s'élève à 5 600 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation du spectacle «KOULOUNISATION » le samedi 9 décembre 2023, au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 4 491,17€ TTC, inscrit au Budget.
Concerne l'organisation du spectacle «NDILA DE VESNA MBELANI et POETIQUEMENT CORRECT DE ZAEF » le dimanche 29 octobre 2023, au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 1 951€ TTC, inscrit au Budget.
Concerne l'organisation du spectacle «WAX MOOD » le vendredi 10 novembre 2023, au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 9 327,88 € TTC, inscrit au Budget.
Concerne l'organisation du spectacle « Merlot – Nouveaux voisins – Nouveaux amis » le samedi 25 novembre 2023, au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 3 267,34 TTC, inscrit au Budget.
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