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Déliberation - 5 liste decisions
Déliberation - Decisions du Maire
Déliberation - Decisions du Maire
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions du Maire)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Humanitaire,
Direction N° Titre de la décision
Service Commande
publique 2022098
Attribution du lot 2 « Livraison, installation et récupération de 280 tonnes de sable » dans le cadre de la consultation relative à la « Manifestation culturelle et sportive Bajo Plage 2022 »
Service Commande
publique 2022099
Avenant n° 1 du marché n° 2018-08 relatif à une mission de programmation et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reconstruction du groupe scolaire Paul Langevin attribué au Groupement conjoint ATELIER KAPAA ET SARL ECHOS
Direction des
Finances 2022184
Modification de la régie de recettes relative aux concessions funéraires, taxes et droits pour services rendus lors des opérations funéraires
Direction de la
Santé 2023001
Convention d'intervention au Centre Municipal de Santé Elsa Rustin d'une psychologue chargée de l'accompagnement des patients atteints des troubles des comportements alimentaires
Direction
Culturelle 2023003
Mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit de RECIDIVA / REVUE DESSEINS dans le cadre d’une création théâtrale
Direction Générale
des Solidarités 2023004 Convention de prestation avec Synergies Théâtre au collège Travail-Langevin
Château de l'Etang 2023006 Contrat de prêt de l’exposition : « Figure humaine »
Direction de la
Santé 2023007
Convention avec l’association Enfance et Musique pour l’organisation de la formation « Rencontres musicales en salle d'attente d'une consultation d'un service de PMI »
Direction
Culturelle 2023008
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «100% MARIANNE» de l'association «POMPON»
Service Commande
publique 2023012
Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d’assistance recrutement, à la société MICHEL PAGE INTERNATIONAL France
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023
Concerne la livraison, installation et récupération de 280 tonnes de sable, dans le cadre de la manifestation culturelle et sportive "Bajo Plage 2022 ". Le montant s'élève à 35 448€ TTC, inscrit au budget.
Concerne l’avenant n° 1 du marché n° 2018-08 relatif à une mission de programmation et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reconstruction du groupe scolaire Paul Langevin , pour un montant 7 280€ HT, portant le nouveau montant du marché à 74 274€ TTC, incrit au budget.
Concerne la modification de la régie de recettes relative aux concessions funéraires, taxes et droits pour services rendus lors des opérations funeraires. Mise en place du compte DFT avec la possibiité de paiement en ligne et mise en place d'un socle pour permettre le paiement en Barte Bleue.
Le montant pour l'année 2023 s'élève à 24 640€ TTC.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Concerne un théâtre forum animé par la compagnie Synergies Théâtre, au collège Travail-Langevin. Le montant s'élève à 1250€ TTC, inscrit au budget.
Concerne le contrat de prêt, à titre gratuit, de l'expostition intitulée « Figure humaine » du 26 janvier au 1er mars 2023, au Château de l'Etang.
Concerne l'organisation de la formation « Rencontres musicales en salle d'attente d'une consultation d'un service de PMI », à titre gracieux.
Représentations les 7 et 10 février 2023, au théâtre des Malassis. Montant total 4116,40€, inscrit au budget.
Le montant de l'accord-cadre s'élève à 70 000€ HT maximum, par an, inscrit au budget.
1 Service Commande
publique 2023014
Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagements paysagers et de
plantations dans le cadre d'opérations d'aménagement d'espaces publics, squares, parcs et jardins, terrains sportifs, cours d'école et cimetière pour les besoins de la ville, à la société AGENCE IDVERDE IDF EST TRAVAUX
Direction Habitat
et Logement 2023015
Convention 2022-2023 avec l’ADIL 93 (Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Seine-Saint-Denis)
DRH Formation 2023016
Prise en charge de la formation à distance « Sobriété énergétique : répondre à l’urgence en construisant des politiques locales robustes » organisée par le centre de d’écodéveloppement et d’initiative social
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023017 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Blues swig pour la mise en place d’ateliers d’éveil musical
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023018 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’auto-entrepreneure Mme Aziza GONON « Inely’s cake » pour la mise en place d’ateliers pâtisserie et cuisine au centre social et culturel Guy Toffoletti
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023019 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’auto entrepreneur Mr Didier BODELOT (entreprise individuelle « Les ferments »)
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023020 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association LAACI – Les Ateliers Créatifs de l’Image pour la mise en place d’ateliers photos au centre social et culturel Guy Toffoletti
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023021 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association le Colombier / Cie Langajà groupement pour la mise en place d’ateliers théâtre au centre social et culturel Guy Toffoletti à Bagnolet
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023022 Convention entre la Ville de Bagnolet et l'association Les yeux les mains, pour la mise en place d'ateliers d'arts plastiques
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023023 Convention entre la Ville de Bagnolet et Léonard NGUYEN VAN THE pour la mise en place et l’animation d’une série d’ateliers d’initiation à la pratique du jardinage
Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023024
Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association OD’ART pour l’organisation de concerts dans le cadre de la journée internationale des langues maternelles au centre social et culturel Guy Toffoletti
Le montant de l'accord-cadre s'élève à 1 200 000€ HT maximum, par an, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 270€ TTC, inscrit au budget.
Le montant annuel s'élève à 10 890€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place et l'animation d'une série d'ateliers d'initiation à la pratique du jardinage avec le centre social et culturel Guy Toffoletti, de février à juin 2023. Le montant s'élève à 1 461,40€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d’ateliers d’éveil musical au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 1 200€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d’ateliers pâtisserie et cuisine, de janvier à juin 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 1 500€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers de fabrication de pain, de janvier à juin 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 1 500€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers photos, de janvier à juin 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 1 950€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers théâtre hebdomadaires dans le cadre périscolaire pour les enfants âgés de 6 à 11 ans , de janvier à juin 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 2 000€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers d'arts plastiques avec le centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 2 000€ TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation de concerts dans le cadre de la journée internationale des langues maternelles, le 25 février 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 800€ TTC, inscrit au budget.
2 Centre Social et
Culturel Guy
Toffoletti
2023025 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Noble art institut pour la mise en place de séances de boxe d’entrainement et d’initiation.
Direction
Culturelle 2023028
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «LA CHICA , LA LOBA » de ZAMORA PRODUCTIONS SARL
Vie Associative et
développement
local
2023029 Approbation de la convention avec l’association Ligue de l’Enseignement – FOL 93, pour l’organisation d’une formation à destination des associations bagnoletaises
Direction
Culturelle 2023030
Approbation de l’avenant au contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle « 100% MARIANNE » de l’Association POMPON
Concerne l'organisation de séances de boxe d'entrainement et d'initiation, de janvier à juin 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 2 310€ TTC, inscrit au budget.
Concerne le spectacle «LA CHICA , LA LOBA » le 10 mars 2023, au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 3 834,46€ TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 500€ TTC, inscrit au budget.
Concerne le report de la représentation scolaire à cause des grèves du mardi 7 février 2023. Montant total 4116,40€, inscrit au budget.
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