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Arrêté - ARR 2024 06 915
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 06 915)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
A VIS
EN RAISON DE L'ORGANISATION DE
« LA KERMESSE OLYMPIQUE »
DE L’ECOLE MANON DES SOURCES
LE STADE FALQUETTE
SERA RÉSERVÉ :
LE
JEUDI 27 JUIN 2024
DE 15H30 À 19H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2 BPZSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ISUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-06- S4 GS
ORGANISATION DE LA KERMESSE OLYMPIQUE
ÉCOLE MANON DES SOURCES
STADE FALQUETTE
JEUDI 27 JUIN 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des nuisances
sonores,
CONSIDERANT la demande émanant de la Direction de l'école Manon des sources, pour l'organisation de la
« kermesse olympique »,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1: Dans le cadre de la manifestation organisée à l'occasion de la « kermesse olympique » de l'école Manon
des sources, le stade de la Falquette sera réservé :
- Le jeudi 27 juin 2024 de 15h30 à 19h.
ARTICLE 2: Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de signalisation
réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière.
ARTICLE 4: Madame la Directrice du Domaine Public, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale,
Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à
compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Jean Racine
83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse
de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par
l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 2.
Le Mäire
Philippe BARTHEL
Copie à:
+ Direction Générale des Services,
+ Cabinet du Maire,
. M. l'Adjoint délégué au Domaine Public, Ports, Plages et Littoral, . M. l'Adjoint délégué aux Sports,
. Direction du Service de la Police Municipale,
. Direction des Services Techniques Municipaux,
+ Direction de l'Evènementiel,
+ Direction de la Communication,
+ Office du Tourisme,
. M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
. M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE |