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Arrêté - ARR 2024 06 832
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 06 832)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
IPZSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ISUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-06- 932
CONCERT FETE DE LA MUSIQUE
PLACE PORTALIS
VENDREDI 21 JUIN 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le
stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT l'organisation de l’animation prévue pour la fête de la musique le 21 juin, CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l'organisation de l’animation prévue pour la fête de la musique, seront
réservées quatre places de stationnement à proximité du mini-golf municipal :
+ Le vendredi 21 juin 2024 de 16h au samedi 22 juin 2024 à 4H.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de
signalisation réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits
lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés
aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière,
ARTICLE 4: Madame le Directeur Général des Services, Madame la Directrice du Domaine Public,
Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services
Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de
la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de
2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Aue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 30 mai 2024
Le Maire
Copie à:
Mme le Directeur Général des Services,
M. Le Directeur de Cabinet du Maire,
M. l’Adjoint délégué au Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
M. le Responsable du Service de la Police Municipale
M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
Mme la Directrice de la Communication
Mme la Directrice de l'Evénementiet,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTION
CONCERT FÊTE DE LA MUSIQUE
SERA RÉSERVÉE :
LA PLACE PORTALIS
DU
VENDREDI 21 JUIN 2024 16H
AU SAMEDI 22 JUIN 2024 1H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2