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Déliberation - DB2026 40 Budget Supplementaire Miaille
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Déliberation - DB2026 40 Budget Supplementaire Miaille)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
DB2026_40Vote budget supplémentaire MIAILLE 2026
ARDÈCHE
LARGENTIERE
COMMUNE
de
ST MELANY
N° de la délibération
2026_40
Membres en exercice : 11
Présents : 8
Votants : 10
POUR : 9
CONTRE : 1
ABSTENTION : 0
Date convocation : 26 mai 2026
Date affichage : 09 juin 2026
Dépôt préfecture : 09 juin 2026
Publication : 09 juin 2026
Objet :
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE
MIAILLE 2026
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
05 juin 2026
L’An deux mille vingt-six, le cinq du mois de juin, à 16 heures 00,
le conseil municipal de la commune de Saint Mélany, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de M. Didier PIOLAT, maire.
Étaient présents : Clara CHAPELLE, Paul ARNAUD, Vincent
GUILLO, Didier PIOLAT, Marc MINETTO, Pierre CHALANDON,
Philippe APRUZZESE, Fanny WALDSCHMID
Représentés : Lorraine CHENOT donne pouvoir à Fanny
WALDSCHMIDT, Ilse VAES donne pouvoir à Clara CHAPELLE
Absent :
Excusé : Monique GELLY, Ilse VAES
Secrétaire de séance : Mr Vincent GUILLO
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Le conseil municipal vote les propositions nouvelles du budget
supplémentaire du budget MIAILLE de l’exercice 2026 :
Investissement
Dépenses : 8 889,15
Recettes : 8 889,15
Fonctionnement
Dépenses : 1 000,00
Recettes : 1 000,00
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses :8 889,15 (dont 0,00 de RAR) Recettes :8 889,15 (dont 0,00 de RAR) Fonctionnement
Dépenses :1 000,00 (dont 0,00 de RAR) Recettes :1 000,00 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à SAINT MELANY
le secrétaire de séance Vincent GUILLO