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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21.03.2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21.03.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE THEIZÉ EN DATE
DU 21 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
N°
Délibération
Objet de la délibération Décision du
Conseil
2023-04 Approbation du compte de gestion 2022 de la commune Approuvée à
l’unanimité
2023-05 Approbation du compte administratif 2022 du budget communal
Approuvée à
l’unanimité
2023-06 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Approuvée à
l’unanimité
2023-07 Attribution des subventions aux associations
Approuvée à
l’unanimité
2023-08 Vote des taux d’imposition de la fiscalité directe locale pour l’année 2023
Approuvée à
l’unanimité
2023-09 Vote du budget communal – Exercice 2023
Approuvée à
l’unanimité
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée en mairie le 27 mars 2023.