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Ordre du Jour - ODJ CM 25 MAI 2020
Compte-Rendu - 2018 26 fev COMPTE RENDU SOMMAIRE
Ordre du Jour - ODJ CM 27 fev 23
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 fev 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. Les membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à La séance du Conseil Municipal qui aura lieu:
Y
VV
Y
Lundi 27 février 2023 À 19 heures
(salle du Conseil Municipal) |
ls Le Maire,
NA
P 4 Daniel BOREL
ORDRE DU JOUR DE LA
2023-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022 2023-02 : Information au Conseil Municipal - Décisions prises par Monsieur le Maire dans Le cadre des délégations attribuées par Le Conseil Municipal
2023-03: Modification de la délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire en vue de solliciter des subventions d'investissement pour les projets inférieurs à 100 000 € HT, des subventions de fonctionnement inférieures à 50 000 €, ainsi que la mobilisation de produits de financement de trésorerie pour un montant maximum annuel de 400 000 €
2023-04: Application du décret n° 2020-78 du 31 janvier 2020 concernant l'article R151-28 du code de l'urbanisme, bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
2023-05 : Convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur Le site de La Garenne avec l'EPF-PACA
2023-06 : Modification des tarifs communaux
2023-07: Convention de fonctionnement avec les clubs et les associations sportives pour la mise à disposition du gymnase départemental du collège Marie Marvingt
2023-08 : Convention administrative de co-développement d'un réseau de chaleur entre la commune de TALEARD et Territoire d'énergie des Hautes-Alpes SYMEO5 (TEO5)
2023-09: Convention pour la mise à disposition des installations « Eclairage public » à Territoire d'énergie des Hautes-Alpes SYMEO5 (TEO5)
2023-10: Convention pour le fonctionnement du Réseau d'aides spécialisés aux élèves en difficulté (RASED) du Val de Durance
2023-11: Convention de forfait communal avec l'école Sainte-Agnès
(année scolaire 2022-2023)
2023-12 : Conventions relatives au programme de natation scolaire 2023
2023-13 : Programme « Façades-Toitures » - Validation de subventions
2023-14 - Attribution du marché pour la réalisation de baies solaires orientables sur Le groupe scolaire Saint-Exupéry
Questions diverses.