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Ordre du Jour - ODJ signe CM 12.04.2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ signe CM 12.04.2024)
Thèmes du document : Éducation, Industrie, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. les membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à la séance du
Conseil Municipal qui aura lieu :
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Vendredi 12 avril 2024
À 18 h 30 heures
{salle du Conseil Municipal) —, _— ie Le
SC Le Maire,
À x Paniel BOREL
AT 4€
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE.. _ LEE
2024-18 - Approbation du procès-verbal de la séance du 1°° mars 2024 {
2024-19 - Information au Conseil Municipal — Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre
des délégations attribuées par le Conseil Municipal
2024-20 — Instauration d’un droit de préemption urbain sur les ventes de fonds de commerce,
artisanal et commercial
2024-21 — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
2024-22 — Convention 2024 avec la crèche « Les Coquins d’Abord » et l’école Sainte-Agnès
2024-23 — Fixation, révision des tarifs communaux
2024-24 — Opération Façades-Toitures-Devantures — Validation de subvention(s)
2024-25 -— Forfait scolaire pour l’année 2024/2025
2024-26 - Acquisition de la parcelle AA 71 (JOUGLARD) Avenue Jacques Bonfort
2024-27 — AVAP — Désignation des représentants de la commune à la commission locale
2024-28 -— Écoquartier de la Garenne : lancement d’une étude pré-opérationnelle
2024-29 - Lancement de la 1*® tranche de travaux d'amélioration des espaces publics du centre
ancien
2024-30 — Convention avec le théâtre de la Passerelle — scène nationale de Gap Alpes du sud pour
l’organisation de spectacles
2024-31 — Convention avec l'Espace Culturel de Chaillol pour l’organisation de spectacles
2024-32 — Conventions relatives au programme de natation scolaire
2024-33 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Alpes - Plan Jeunesse des 25 et
26 avril 2024
2024-34 — Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat — Renouvellement urbain (OPAH RU)
du centre-bourg de TALLARD
2024-35 - Restitution des terrains du collège Marie Marvingt
2024-36 — Convention avec l'association « Printemps du livre de jeunesse de Veynes »
2024-37 -— Fixation du taux de la taxe d'aménagement
2024-38 — Décision modificative n° 1 au budget de la commune
Questions diverses.