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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 01.02.24)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Druelle
Balsac
2 entre causse ef vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1°' FEVRIER 2024
Article L.2121-25 du CGCT A
Numéro Intitulé Sens du vote
01 Identification des zones d’accélération de la Approuvé à l’unanimité
production des énergies renouvelables
02 Plan de financement pour les travaux de Approuvé à l’unanimité
rénovation du pont des Ballades
03 Taux des contributions directes 2024 POUR :2 CONTRE : 20 ABSTENTION : 1
04 Attribution des subventions aux associations pour Approuvé à l’unanimité 2024
Le Maire, Patrick GAYRARD La Secrétaire de séance, Aurélie SOUFLI
MAIRIE 2 rue du Stade - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 69 36 40 Email : mairic@.druellebalsac.fr