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Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance CM du 25 avril 2024)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française
Druelle
Balsac
à PP entre causse 4 vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
Département de l’ Aveyron
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 AVRIL 2024
Article L.2121-25 du CGCT
Numéro Intitulé Sens du vote
01 Rodez Agglo : convention de partenariat « Concours photos Unanimité
Développement durable »
02 Rodez Agglo : Habitat PIG (dossier 012014247) Unanimité
03 SMICA : ADHESION CENTRALE D'ACHAT EN MATERIEL Unanimité
INFORMATIQUE
04 Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes Unanimité
dans le cadre du contrôle, de la maintenance et de l’entretien des
poteaux incendie
05 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES Unanimité
SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIES POUR L'ACHAT ET LA
VALORISATION D’ENERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE
SERVICES OÙ DE TRAVAUX EN MATIERE D’EFFICACITE
ENERGETIQUE
06 SERVITUDE ENEDIS AU BOULDOU (Les Combes parcelle E Unanimité n°121)
07 Lotissement Le Moulin à vent : dénomination des voies Unanimité
08 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 AU RPE « Rêve avec Unanimité
Moi » Sébazac- Le Monastère-Ste Radegonde -Druelle Balsac
09 CONVENTION POUR LE BALAYAGE DES VOIES Unanimité
COMMUNALES POUR LE RALLYE AVEYRON ROUERGUE
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Patrick GAYRARD Philippe TABARDEL
MAIRIE -— 2 rue du Stade - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 69 36 40
Email : mairie@druellebalsac.fr