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Arrêté - 23 05 02 annexe signature
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Arrêté - 23 05 02 annexe signature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
le
la
Salld
Bs Alpes
- Budget
communal
- DM
- 2023
V=ARRETEET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D|<
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
présents
:
A0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
At
VOTES :
Pour
:
A
Contre
:
©
Abstentions
: Ay
Date
de
convocation
: 21/09/2023
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
La
Salle-les-Alpes,
le
27/09/2023
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
La
Salle-les-Alpes,
le 27/09/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
BOREL
Gaspard
- Conseiller
Municipal
BRECHU
Magali
- Conseillère
Municipale
DELBANO
Jean
Michel
- Adjoint
DEMONSSAND
Virginie
- Conseillère
Municipale
DESMALLES
Isabelle
- Conseillère
Municipale
FIGVED
Paul
- Conseiller
Municipal
FINE Muriel - Adjoint
d
LCD bounte
FORM
Nathalie - Conseillère
Municipale
à
gyéllee
PER
re
J
PAUMOND
Sophie
- Conseillère
Municipale
D
À
Lil
4) EL BANE
PERLI
Gilles - Adjoint
——
SALLE
Emeric
- Maire
SALLE
Jean
Paul
- Adjoint
£
:
.
e
-
SALLE
Natacha
- Conseillère
Municipale
Pe
dore
ke
Nick
à EAB
AS
VINATIER
Jean
Claude
- Conseiller
Municipal
L
1
|
Us
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et
de
lapubiicatioQleS
OCT.
2023 À
La
Salle-les-Alpe
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
«
le président
».
(2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
…,
du
Conseil
(3)
L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif,
Page
AR
Prefecture
005-210501615-20230927-230502_01-BF Reçu le
09/10/2023