Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 03.03.22
Ordre du Jour - ordre du jour 23
Ordre du Jour - ordre du jour 19
Ordre du Jour - ordre du jour 09.03.20 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03.04.25
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03.07.2025 1
Ordre du Jour - ordre du jour 27.05.20 0
Ordre du Jour - ordre du jour 10.06.21
Ordre du Jour - ordre du jour 26
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 25.06.20
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 25.06.20)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020
Ordre du jour
Administration générale
DEL032-20 Composition du jury d’assises pour l’année 2021
DEL033-20 Composition de la Commission d’appel d’offres
DEL034-20 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
DEL035-20 Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Société Publique
Locale (SPL) Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) de la grande région
grenobloise
DEL036-20 Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Société Coopérative
d’Intérêt Collectf (SCIC) « Alpes Autopartage »
DEL037-20 Désignation d’un représentant de la commune au sein du Conseil d’administration
de la SPL Vercors restauration
DEL038-20 Désignation des représentants de la commune au Territoire Energie de l’Isère
(TE38)
DEL039-20 Désignation des représentants de la commune à la Société d’Economie Mixte des
Pompes Funèbres Intercommunales (SEM PFI)
DEL040-20 Désignation des représentants de la commune au Conseil Intercommunal de
Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
DEL041-20 Désignation des représentants au sein de la Commission locale d'information et
de surveillance de l'usine des ordures ménagères de La Tronche (ATHANOR)
DEL042-20 Désignation des représentants de la commune au groupement d’intérêt public
(GIP) – objectif réussite éducative.
DEL043-20 Désignation des représentants de la commune à Grenoble Alpes Initiative Active
(GAIA)
DEL044-20 Désignation du représentant de la commune à l’agence d’urbanisme de la région
grenobloise (AURG)
DEL045-20 Désignation des représentants de la commune à l’association Accompagner à
Domicile pour Préserver l’Autonomie (ADPA)
DEL046-20 Désignation des représentants de la commune au Conseil d’administration du
Collège du Chamandier
DEL047-20 Désignation d’un représentant au sein de l’organe délibérant de l’établissement
scolaire Don Bosco
DEL048-20 Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense
(ministère de la Défense)
DEL049-20 Désignation des représentants de la commune à l’Association des maires et
adjoints de l’Isère, commission « sécurité routière »
Personnel
DEL050-20 Modification partielle du tableau des effectifs
DEL051-20 Instauration d’une prime exceptionnelle en période de crise sanitaire Finances
DEL052-20 Compte de gestion 2019
DEL053-20 Compte administratif 2019
DEL054-20 Affectation définitive du résultat 2019
DEL055-20 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l’exercice 2019
Urbanisme
DEL056-20 Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à signer les autorisations
d'urbanisme en cas d’intéressement du Maire
Travaux
DEL057-20 Convention de servitude, relative au raccordement à un ouvrage de distribution
d'électricité, de l'ensemble immobilier situé au 31 rue de l'Isère
Scolaire
DEL058-20 Scolarisation en lycée polyvalent de Pont de Beauvoisin d’un enfant giérois –
participation financière de la commune aux frais liés à l’utilisation du gymnase
géré par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)