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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20.10.2026
Document publié le Mardi 20 octobre 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Crossey.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20.10.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
ommune
de
St Etienne de Crossey
Saint Etienne de Crossey, le 14 octobre 2026
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 20 OCTOBRE
2026
À 19 H 30
SALLE DE LA GRANDE SURE
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du PV de la séance du 22/09/2026 - Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - Modification du règlement intérieur du conseil municipal Rapporteur
: F.HURE
-
Modification
des
compositions
des
commissions
municipales
suite
à
l'installation
de
nouvelles conseillères municipales Rapporteur
: F.HURE
-
Modification
de
la
composition
du
conseil
d'administration
du
CCAS
suite
à
des
démissions d’'élues Rapporteur
: N.GAY
-Création
d'un
comité
consultatif
« Cimetières
de
Crossey »
et
approbation
de
son
règlement intérieur Rapporteur
: K.QUENTIN-LU
-Nomination des membres du comité consultatif « Mobilités » Rapporteur
: LBOUCHARD
- Modification du plan de financement pour l'éclairage public de la salle multi-activités avec le TE38 Rapporteur
: F.GUILLIER
- Acquisition d’une parcelle section C N°2132 Rapporteur
: LBOUCHARD
-Demande de désaffiliation de
Vienne Condrieu Agglomération du CDG 38
Rapporteur
: F.HURE
-Présentation
du
rapport
annuel
d'activité
2025
du
service
cycle
de
l'Eau
du
Pays
Voironnais Rapporteur : K.QUENTIN-LU -Point de chaque commission municipale - Brèves stéphanoises - Questions
diverses
Le
Maire,
abrice HURÉ à remplir en cas d'absence et à retourner le plus rapidement possible au secrétariat de mairie
POUVOIR
Je soussigné(e), M
agissant en qualité de
Empêché{e) d'assister au conseil municipal qui se tiendra le donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à M
,
Fait à
, le
.
Signature (précédée de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »)