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Ordre du Jour - ordre du jour 03.03.22
Document publié le Jeudi 3 mars 2022 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 03.03.22)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 MARS 2022
Ordre du jour
Urbanisme
DEL001-22 Prise de participation au capital de la Société Publique Locale (SPL) SAGES par
acquisition d’actions à Grenoble-Alpes Métropole, désignation des représentants
au sein des organes sociaux
DEL002-22 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2021
DEL003-22 Contrat de relance du logement
Travaux
DEL004-22 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif aux
travaux d'aménagement du carrefour rue de la Libération / chemin du Marais /
rue des Palettes
DEL005-22 Convention de servitude de passage au profit de GRDF, dans le cadre des travaux
de maillage du réseau gaz au droit du chemin du Platane, en vue de la réfection
du pont du Sonnant situé rue Victor Hugo
DEL006-22 Convention de partenariat avec ENEDIS pour accéder à un service Web « Mon
Eclairage Public » d'alerte des dysfonctionnements constatés sur le réseau
d'éclairage public
Environnement
DEL007-22 Amélioration du dispositif Mur|Mur
DEL008-22 Prise de parts dans la SAS Energ’Y Citoyennes
DEL009-22 Avis de la commune de Gières sur le projet de troisième Plan de Protection de
l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise
Intercommunalité
DEL010-22 Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole
DEL011-22 Avis sur le projet de pacte de gouvernance et de citoyenneté
Finances
DEL012-22 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges
transférées (CLECT) du 25 novembre 2021
DEL013-22 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2022
DEL014-22 Construction d’un restaurant scolaire sur le site de l’école René-Cassin, mise à
jour du plan de financement en vue du dépôt de dossiers de subvention et de la
mise à jour des dossiers déposés en 2018
DEL015-22 Construction d’un terrain de padel
DEL016-22 Rénovation de la toiture du clos d’Espiès Scolaire
DEL017-22 Scolarisation en Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) d’un enfant
extérieur à la commune de Gières – participation financière demandée à la
commune
Jeunesse
DEL018-22 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs
(A.C.L.) pour l’année 2022
DEL019-22 Programme de Réussite Éducative – financement des activités.
Culture
DEL020-22 Versement d’une subvention exceptionnelle au laboratoire ILCEA 4 - Université
Grenoble-Alpes pour l’organisation d’un colloque « Littérature de Jeunesse et
écologie »
Tranquillité publique
DEL021-22 Signature d’une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux