Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 11 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 03 2026
Convocation - Convocation conseil municipal du 11 mars 2026
Convocation - Convocation conseil municipal du 11 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 03 2026 1
Procès Verbal - PV seance du 11 mars 2026
Procès Verbal - PV seance du 11 mars 2026
Procès Verbal - affichage 26 03 24
Déliberation - Liste des deliberations du 26 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 5 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 11 03 2026
Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 11 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six et le onze du mois de mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2026-12 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-13 Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2026 Approuvé
2026-14 Budget principal Commune de Rignac - Vote du
compte financier unique 2025
Approuvé
2026-15 Budget principal Commune de Rignac –
Affectation du résultat 2025
Approuvé
2026-16 Budget Assainissement - Vote du compte
financier unique 2025 - Affectation du résultat
2025
Approuvé
2026-17 Vote des taux d’imposition 2026 Approuvé
2026-18 Vote du Budget 2026 – Budget principal
2026-19 Vote du Budget 2026 – Budget Assainissement
2026-20 Opération « façades » - versement de subvention Approuvé
2026-21 Marché pour la maintenance des systèmes
d’épuration
Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 12 mars 2026