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Déliberation - Liste des deliberations du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt du mois de mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2026-22 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-23 Election du Maire Approuvé
2026-24 Fixation du nombre d’Adjoints Approuvé
2026-25 Election des Adjoints Approuvé
Lecture de la Charte de l’élu local Approuvé
2026-26 Approbation du PV de la séance du 11 mars 2026 Approuvé
2026-27 Délégations consenties au Maire Approuvé
2026-28 Indemnité de fonction des Adjoints Approuvé
2026-29 Indemnité de fonction du Conseillers délégués Approuvé
2026-30 Délégué au SIEDA Approuvé
2026-31 Délégué au SMAEP Montbazens Rignac Approuvé
2026-32 Délégué au SMICA Approuvé
2026-33 Délégué à Aveyron Ingenierie Approuvé
2026-34 Délégué au CNAS Approuvé
2026-35 Fixation du nombre de membres au CCAS Approuvé
2026-36 Désignation des délégués au CCAS Approuvé
2026-37 Délégué au Conseil d’administration du collège
public
Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 23 mars 2026