Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - SICTOM RA2010
unknown - rapport annuel 2009 SICTOM
unknown - rapport annuel 2009 SICTOM
unknown - rapport 2015 sictom
unknown - rapport 2015 sictom
Déliberation - 36 Designation des delegues au SICTOM
Déliberation - 99 DE 50 Acquisition de terrain a Fontfrede pour l
Déliberation - 99 DE 50 Acquisition de terrain a Fontfrede pour l
Déliberation - 99 DE 50 Attribution marche a bons de commande pou
unknown - rapport complet qualite eau 2017
unknown - SICTOM RA2010
Document publié le Mercredi 30 septembre 2009 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (unknown - SICTOM RA2010)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Eau et assainissement,
Me FT é
nnuel sur e prix et la qualité
qi
=
=
Es ste
=
EE
1 NOICATEUT S TECHNIQUES
1. Territoire desservi et population :
Communes de HAUTE LOIRE Communes de la LOIRE
ST DIDIER EN VELAY 3502 Habitants ST GENEST MALIFAUX 3010 ST FERREOL D’AUROURE 2356 MARLHES 1465 PONT SALOMON 1857 ST REGIS DU COIN 383 LA SEAUVE / SEMENE 1339 JONZIEUX 1255 ST VICTOR MALESCOURS 745 ST ROMAIN LES ATHEUX 948 ST ROMAIN LACHALM 1041 TARENTAISE 464 ST JUST MALMONT 4224 LE BESSAT 449 AUREC SUR LOIRE 5589 PLANFOY 937 SAINT SAUVEUR EN RUE 1141
20 653 BOURG ARGENTAL 3042 LA VERSANNE 372
THELIS LA COMBE 179
GRAIX 148
COLOMBIER 310
ST JULIEN MOLIN MOLETTE 1229
BURDIGNES 370
15 702
2
La population totale desservie au 1 La population totale desservie au 1er er janvier 2010 est de janvier 2010 est de 36 355 habitants 36 355 habitants
Source INSEE – Population légale 2008 ## _ : VA ) ( | 7 } C DS )) Nr 6 =
4. 2.5 PARU QE 7/10 EL. t a A - © $ "Wes Scies ;
JalRicamarie 2% PaVala es NS À 7: | ST -— ATP le Chambon:-
Couraois PE eux) Pr @ OUFE o A A à 1 PERS OUrgoIs : VW CAR DES 2e T7 No ce s . C Orient.
dy,
J]
oissieu
” >
{ - >, 1). Y {| Châtinais ' À + | DS ant L 2 1 ?
} 5 F L t 1
O> les Mareaux Pt | es 7à 1 .££:
Le aus Lin ON A ME VO CAN CE G omonin ic.
( S
ne,
3 2. Collecte
2.1 Collecte des déchets provenant des ménages :
Collecte traditionnelle des ordures ménagères
Collecte du verre en mélange
Collecte des emballages légers (apport volontaire)
Collecte des papiers journaux magazines (apport volontaire)
Collecte des journaux magazines et emballages légers (porte à porte)
2.1.1 Organisation de la collecte traditionnelle des ordures ménagères :
La collecte traditionnelle des ordures ménagères est réalisée en régie en 6 tournées distinctes. 17 salariés sont affectés à cette tache.
Les ordures ménagères sont collectées 1 ou 2 fois par semaine.
Une tournée complémentaire permet de desservir les hameaux difficiles d’accès grâce à un véhicule de gabarit plus petit. La collecte des ordures ménagères se fait principalement en points de regroupement équipés de conteneurs de 750 l.
Un règlement établi pour préciser la responsabilité de chaque collectivité – syndicat – communes – communautés de communes est appliqué conformément aux décisions prises lors du comité syndical du 30 septembre 2009.
L'entretien des abords des points de regroupement incombe à la commune.
4 Tonnage d'ordures ménagères
9600
9400
9200
9000
8800
8600
8400
8200
“2004 *2005 *2006 *2007 “2008 “2009 *2010
2.1.2 Bilan de la collecte d'ordures ménagères
Évolution des tonnages d'ordures ménagères collectés depuis 2004
On constate que la production d'ordures ménagères résiduelles est de 239 Kg / habitant soit – 2,92 % pour 2010
5
287 Kg/an/hab. 287 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 276 Kg/an/hab. 276 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 265 Kg/an/hab. 265 Kg/an/hab. 246 Kg/an/hab. 246 Kg/an/hab. 239 Kg/an/hab. 239 Kg/an/hab.
- 1% Tournée 1 Tournée 2 Tournée 3 Tournée 4 Tournée 5 Tournée 6 Le Bessat / St Romain L.
Tarentaise / St Sauveur
Planfoy / Burdignes lère partie
LUNDI St Didier / La Séauve | La République, La | Jonzieux / Marlhes Bourg-À Bourg-rgental Aurec sur Loire Blâche, La Poze et La Versanne St Sauveur
le lycée agricole St Genest M.
(5t Genest) 1 partie St Just M.
. . St Genest / 2ème partie MARDI St Romain / St Victor | St Ferréol / Pont 5. . St Just / Malmont | Bourg-Argental Aurec sur Loire
St Roman les À. . stJuken MM.
Cartons +bacs jaunes
Cartons + bacs jaunes | St Romain A-Une | St Régis du Coin/ es Colombier/ Graix
MERCREDI St Didier-La Séauve partie St Genest-Le | Campagnes de St Sal . Thélis la Combe Aurec sur Loire St Romain-$t Victor Bessat-Tarentaise- Genest mOn ER pEREe La Versanne Planfoy partie St Didier
Le Bessat /
Tarentase / ...
Planfoy / Pre lère partie JEUDI St Didier / La Séauve | La République, La | Jonzieux / Marlhes Gt Ferréol Bourg-Argental Aurec sur Loire
Blâche, La Poze et . St Sauveur le lycée agricole l'parte St Just ÿ al
(St Genest)
& ! 2ème partie
VENDREDI | 5tRomain / St Victor | St Ferréol / Pont &. F'uenest ot Just / Malmont | Bourg-Argental Aurec sur Loire St Roman les À. St Juken MM.
2.1.3 2.1.3 Organisation de la collecte en mélange des ordures ménagères Organisation de la collecte en mélange des ordures ménagères
6 3. Collecte sélective
3.1 Organisation des collectes sélectives
Désormais, la collecte des papiers journaux magazines et emballages légers s’effectue de trois manières.
a) Collecte porte à porte
975 bacs jaunes été déjà installés soit un volume de 731 m3.
En 2010, 58 bacs jaunes supplémentaires ont été installés ce qui porte à 775 m3 le volume disponible. La collecte sélective par bacs jaunes mise en place depuis 2005 et modifiée en cours d’année 2007 est organisée comme suit :
Communes collectées
LUNDI Aurec - Pont-Salomon - St Ferréol
MARDI St Just - St Genest
MERCREDI
- Bourg-A. - St Sauveur - St Julien - Colombier – Thélis La Combe – Graix - Burdignes La Versanne - St Didier en Velay – La Séauve sur Semène – St Romain Lachalm – St Victor Malescours – - St Romain les Atheux – Le Bessat – Tarentaise – Planfoy
JEUDI Jonzieux - Marlhes - St Régis
b) Collecte par apport volontaire
Les Eco-points sur l’ensemble du territoire représentent :
52 colonnes pour le papier soit 208 m3 - 50 colonnes pour les emballages soit 200 m3 - 93 colonnes pour le verre soit 372 m3.
La collecte des éco-points assurée en régie se fait une fois par semaine pour le papier et emballages légers Les colonnes de verre sont collectées indépendamment par la Société SOLOVER tous les quinze jours.
7 c) Collecte des cartons des artisans et commerçants
Depuis la modification de la collecte sélective porte à porte, les cartons produits par les artisans et commerçants sont ramassés régulièrement une fois par semaine sur l’ensemble des communes.
d) le tri
Le tri sélectif pour les papiers, journaux magazines et les emballages légers est réalisé par la Société MOS de FIRMINY. Le verre est acheminé chez ST GOBAIN Emballages.
Les matériaux triés sont ensuite acheminés vers un repreneur désigné par Eco-emballages :
Matériaux collectés Repreneur désigné
ACIER ARCELOR (Usinor packaging à PUTEAUX/LA DEFENSE)
ALUMINIUM AFFIMET à COMPIEGNE
CARTONS/CARTONETTES Papeterie GIROUX à OLLIERGUES
Tetrabricks Revipac
Plastiques (PVC, PET, PEHD) VALORPLAST
Verre ST GOBAIN –EMBALLAGES à ST ROMAIN LE PUY
Papier-Carton MOS - Moulin
8 Évolution des tonnages de la collecte sélective
1600
1400
1200
1000
800 1511 1357 LES
_. 1172 |
400
200
: EE
*2004 “2005 *2006 *2007 “2008 *2009 *2010
3.2 Bilan de la collecte sélective :
1511 t. d'emballages légers et de papiers journaux magazines ont été triés sur lesquelles ont été retirés 171 t. de déchets indésirables (refus de TRI).
9
18,9 Kg/an/hab. 18,9 Kg/an/hab. 30,6 Kg/an/hab. 30,6 Kg/an/hab. 35,2 Kg/an/hab. 35,2 Kg/an/hab. 40,7 Kg/an/hab. 40,7 Kg/an/hab. 38,1 Kg/an/hab. 38,1 Kg/an/hab. 37,6 Kg/an/hab. 37,6 Kg/an/hab. 41,56 Kg/an/hab. 41,56 Kg/an/hab.
+ 9,08 % À Tonnages collectés : 1511 t. + verre 892 t. Tonnages triés : 1340 t. Refus = 171 t. soit 11,32 % (28 % en 2009) –
*2004 *2005 *2006 *2007 *2008 *2009 *2010
720
740
760
780
800
820
840
860
880
900
920
797
814
844
852 857
915
892
Évolution des tonnages de verre et ratio par habitant
10
23,9 Kg/an/hab. 23,9 Kg/an/hab. 24,4 Kg/an/hab. 24,4 Kg/an/hab. 25,3 Kg/an/hab. 25,3 Kg/an/hab. 25,6 Kg/an/hab. 25,6 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. 24,53 Kg/an/hab. 24,53 Kg/an/hab. VALORISATION:
Matériaux Tonnage recyclé 2009 Tonnage recyclé 2010
Acier 58 t. 65,38 t. + 12,73 %
Aluminium 2,25 t. 3,84 t. + 70,67 %
Cartons /
Cartonnettes 255 t. 204,28 t. - 19,89 %
Briques alimentaires 26 t. 28,92 t. + 11,23 %
Flaconnage plastique 144 t. 138,24 t. - 4 %
Verre 916 t. 892 t. - 2,62 %
Journaux / Magazines 571 t. 642,43 t. + 12,51 %
Gros de magasin 144,58 t. 245,94 t. + 70,11 %
Kilométrage et carburant des collectes ordures ménagères et TRI :
197 475 kms (213 829 kms en 2009) parcourus soit environ :
– 197 traversées de la France du Nord au Sud ou
– 11 fois la distance entre St-Etienne et Sydney en Australie ou encore – Près de 5 fois la circonférence de la terre au niveau de l'équateur
108 341 litres de carburant (110 080 litres en 2009)
11 Bilan annuel des collectes effectuées auprès de la population (en tonnes)
12
8702 8702
1140,34 1140,34
87,78 87,78 282,6 282,6
892 892
Ordures ménagères
Emballages et journaux en
mélange
Emballages légers
Journaux et magazines
verre 3.3 Collecte des encombrants et déchetteries :
Pas de collecte des encombrants. Les communes qui organisent cette collecte les apportent directement au C.E.T.
3.4 Collecte des plastiques agricoles :
Comme chaque année le SICTOM a organisé une « Campagne propre » à destination des agriculteurs. Cette opération permet de collecter les films d’ensilage, d’enrubannage et les bâches de serre.
3 bennes de 30 m3 chacune ont été collectées ce qui représente 10,44 tonnes de plastiques recyclables acheminés vers l’entreprise Veriplast (anciennement autobar) à yssingeaux.
3.5 Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux :
Soucieux du problème que rencontrent les personnes en auto-médication, le SICTOM Velay Pilat a renouvelé en 2010 une collecte gratuite des déchets de soins (aiguilles, pansements, corps de seringues …). En effet, le comité syndical dans sa séance du 17 décembre 2008, a décidé de signer avec l'association AILES, une convention de partenariat pour « la mise en place de la collecte et du traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux des particuliers. »
L'association basée 16, rue des alliés à St Etienne a collecté ces déchets dangereux une fois par trimestre lors de permanences de 2h en Mairie sur Bourg-Argental, Jonzieux, St Didier en Velay et Aurec sur Loire. Au total 157 personnes ont pu éliminer leurs déchets d'activités de soins.
Le SICTOM prend entièrement à sa charge le financement de cette collecte.
13 Déchetteries présentes sur le territoire du SICTOM VELAY PILAT :
(Toutes les déchetteries sont exploitées en régie directe)
- 1 située à Aurec sur Loire
(depuis le 1/9/2002 date d’adhésion de la commune d’Aurec sur Loire au SICTOM VELAY PILAT).
- 1 située à St Just Malmont (mise en service le 01 avril 2003)
- 1 située à Bourg-Argental (mise en service le 01 avril 2004)
- 1 située à St Genest Malifaux (mise en service le 08 juillet 2005)
14 15 oo
I
13 835 personnes en 2010 (13 052 en 2009 - 14 425 Personnes en 2008)
Soit environ 1 153 personnes par mois
et environ 68 personnes par jour
Record d'affluence : 163 personnes le 26 juin 2010
16
janvier fevrier mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
552 552
810 810
1143 1143
1365 1365
1192 1192
1461 1461
1543 1543
1348 1348
1238 1238
1374 1374
1043 1043
766 766
Fréquentation mensuelle Déchetterie d’Aurec sur Loire AUREC / Loire Autre
0
2000
4000
6000
8000
10000
12000
14000 13187 13187
1238 1238
11799 11799
1253 1253
12889 12889
946 946
Fréquentation annuelle par communes
*2008
*2009
*2010
Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier/cartons Huile Piles Peintures
0
50
100
150
200
250
300
350
400
450
500
394 394
356 356
510 510
92 92 82 82
3,6 3,6 0,77 0,77 3,51 3,51
431 431
301 301
460 460
66 66 79 79
4,23 4,23 0,86 0,86 3,05 3,05
Tonnages cumulés
*2009
*2010
17
Déchetterie d’Aurec sur Loire
133 voyages
82 voyages 48 voyages
36 voyages 38 voyages
6 passages 2 enlèvements 18 7 17 033 personnes en 2010 (17 269 en 2009 - 14 903 Personnes en 2008) Soit environ 1 419 personnes par mois Et environ 83 personnes par jour Record d'affluence : 223 personnes le 05 juin 2010
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
0
500
1000
1500
2000
2500
557 557
670 670
1313 1313
2032 2032
1569 1569
1900 1900
2026 2026
1783 1783 1697 1697
1669 1669
1246 1246
571 571
Fréquentation mensuelle
19
Déchetterie de St Just Malmont 1, Les...
BE
1 : L CL "| | ns. | ee =» —— — 7
Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier/carton Bois Huile Piles DMS Lampes Neons
0
100
200
300
400
500
600
378 378
580 580 579 579
177 177
51 51
249 249
5,76 5,76 0,76 0,76 9,03 9,03
431 431
509 509
597 597
170 170
52 52
238 238
6,3 6,3 0,86 0,86 6,98 6,98 0,09 0,09 0,19 0,19
Tonnages cumulés
*2009
*2010
St just St Didier St Ferreol Jonzieux St Victor La Seauve St romain L. Autres
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
9000 8035 8035
3528 3528
1302 1302
737 737 688 688 463 463
2516 2516
7890 7890
3439 3439
2057 2057
1328 1328
811 811 571 571 499 499 438 438
Fréquentation annuelle par communes
*2009
*2010
20
Déchetterie de St Just Malmont
133 voyages 134 voyages 65 voyages 63 voyages
29 voyages 80 voyages 5 voyages 2 enlèvements
1 enlèvement 1 enlèvement 21 7 8617 personnes en 2010 (9073 personnes en 2009 - 8599 Personnes en 2008) Soit environ 718 personnes par mois Et environ de 42 personnes par jour Record d'affluence : 107 personnes le 17 juillet 2010
22
Janvier février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre décembre
0
200
400
600
800
1000
1200
370 370 407 407
797 797
1022 1022
730 730
654 654
970 970
1152 1152
754 754 722 722
622 622
417 417
Fréquentation mensuelle Déchetterie de Bourg-Argental EE = F Encom brants Dé che ts verts Gravats M é taux Papie r / carton Bois Huile Piles DM S Lam pes Néons 0 50 100 150 200
250
300
350
174 174
192 192
315 315
111 111
52 52
139 139
3,06 3,06 0,77 0,77 5,21 5,21
187 187
219 219
291 291
124 124
56 56
158 158
4,05 4,05 0,86 0,86 5,62 5,62 0 0 0,24 0,24
Tonnages cumulés
*2009
*2010
Bourg-A. St Sauveur St Julien M.M. La Versanne Burdignes Colombier Graix Thelis la Combe Autres
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000 5561 5561
1714 1714
978 978
149 149 374 374 102 102 40 40 103 103 52 52
5228 5228
1536 1536
1066 1066
143 143 319 319 119 119 31 31 134 134 41 41
Fréquentation par communes
*2009
*2010
23
Déchetterie de Bourg-Argental
77 voyages 49 voyages 28 voyages 35 voyages 27 voyages 43 voyages
5 passages 2 passages 2 enlèvements 24 ———
lili,
9453 personnes en 2010 (9343 personnes en 2009 - 9031 en 2008)
Soit environ 788 personnes par mois
Et environ 46 personnes par jour
Record d'affluence : 120 personnes le 22 mai et le 26 juin 2010
Janvier Fevrier Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Decembre
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
265 265 297 297
610 610
943 943
820 820
989 989
1233 1233
1408 1408
972 972
919 919
661 661
336 336
Fréquentation mensuelle
25
Déchetterie de St Genest Malifaux Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papiers cartons Bois Huile Piles DMS Lampes Néons
0
50
100
150
200
250
300
350
215 215
316 316
248 248
109 109
40 40
128 128
4,5 4,5 0,77 0,77 5,71 5,71
237 237
286 286
304 304
113 113
42 42
140 140
1,8 1,8 0,86 0,86 6,74 6,74 0 0 0,18 0,18
Tonnages cumulés
*2009
*2010
St Genest M. Planfoy Tarentaise Marlhes Le Bessat St Romain A. St Regis du Coin Jonzieux Autres
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000 5312 5312
1333 1333
830 830
381 381 469 469
107 107
618 618
291 291
13 13
5556 5556
1137 1137
835 835 702 702
404 404 429 429 288 288
98 98 4 4
Fréquentation par communes
*2009
*2010
26
87 voyages 70 voyages 31 voyages 38 voyages 11 voyages 39 voyages
2 passages
Déchetterie de St Genest Malifaux
2 passages 1 enlèvement 27 !
'
1 '
l
1 i
i
|
)
t
l
1 |
» | | « 4
| |
[l [ |
K
k
€ «
SEPT
è 1
F
Ed
< l
1
il 7
28
Encom brants Dé che ts verts Gravats M é taux Papiers Bois Piles Huile DM S Néons Lam pes
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
1183 1183
1478 1478
1532 1532
461 461
232 232
503 503
2,99 2,99 0 0
1161 1161
1444 1444
1652 1652
489 489
225 225
516 516
3,08 3,08 16,92 16,92
1286 1286 1315 1315
1651 1651
472 472
229 229
536 536
3,44 3,44 16,38 16,38 22,4 22,4 0,6 0,6 0,09 0,09
Tonnages cumulés
*2008
*2009
*2010 29
16,944 16,944
5,451 5,451
Tonnages cumulés des déchets ménagers spéciaux collectés
Peintures
Autres
Soit un total de 22,395 tonnes de déchets ménagers spéciaux LL L'évolution des tonnages collectés en déchetterie est faible : 5526 t. en 2009 et 5532 t. en 2010 soit 6 t. supplémentaires. On constate une légère diminution des déchets verts. Cette diminution peut s'expliquer par l'utilisation des composteurs individuels.
30
AUREC / LOIRE ST JUST MALMONT BOURG-ARGENTAL ST GENEST MALIFAUX
0
500
1000
1500
2000
2500
1345 1345
2011 2011
1046 1046
1132 1132
337 337
504 504
259 259 276 276
Récapitulatif annuel des déchets apportés en déchetteries
Déchets
Voyages Évolution 2009/2010 des tonnages de déchets ménagers
Tonnages 2009 Tonnages 2010
Ordures ménagères - 1 % 8787 8702
Déchetteries + 0,10 % 5526 5532
Collectes sélectives + 5,55 % 2276 2403
31
5532 5532
8702 8702
2403 2403 Tonnages totaux collectés et ratio par habitant
Déchets des déchetteries
Ordures ménagères
Collecte sélective
239 Kg/an/hab. 239 Kg/an/hab.
152 Kg/an/hab. 152 Kg/an/hab.
66,1 Kg/an/hab. 66,1 Kg/an/hab. Compostage individuel :
Initiée en 2002 avec le soutien de l'ADEME et du Conseil Général, la promotion du compostage individuel s'est poursuivi chaque année avec la vente de :
– 329 composteurs en 2002
– 170 composteurs en 2007
– 6 composteurs en 2008
– 12 composteurs en 2009
– 34 composteurs en 2010
Au total 551 composteurs sont en place sur le territoire du SICTOM Velay Pilat
Communication :
Actions menées pour inciter à faire le tri :
- Une visite du centre de tri Solover organisée au profit des élus du SICTOM Velay Pilat afin de développer la collecte du verre - Des articles « prêts à publier » régulièrement rédigés par le SICTOM et envoyés, via internet aux communautés de communes et aux communes membres pour leurs bulletins d'informations. Ces articles sont accompagnés de visuels permettant d'illustrer le message. - La lettre du trieur distribuée dans chaque foyer
- Visite du centre de tri, du centre d'enfouissement technique et de la déchetterie par les scolaires et visites proposées aux administrés par le biais de l'office de tourisme (notamment lors des journées du patrimoine).
- Des animations « sur mesure » prenant en compte l'âge et le niveau scolaire des élèves, sont dispensées gratuitement par notre animateur sur tout le territoire du SICTOM Velay Pilat. L'objectif éducatif est « savoir pourquoi et comment trier nos déchets ménagers pour faire des enfants des eco-citoyens à part entière ».
- Flyers « pense-bête » distribués ponctuellement en cas d'erreurs de tri répétées. - Autocollants A3 réalisés en interne apposés sur la cuve des bacs à couvercle jaune et rappelant les consignes de tri. - Divers autocollants notamment à coller sur les bacs à ordures ménagères lorsque les agents retrouvent beaucoup de déchets valorisables à l'intérieur.
- Guide du compostage
- Les nouveaux accueils en déchetteries : ampoules basse consommation, néons, huile alimentaire - Représentation théâtrale sur le thème du tri à destination de toutes les écoles primaires du territoire - Magazine éco école trimestriel, envoyé gratuitement aux écoles qui le souhaitent tout au long de l'année 2009-2010
32 4. Le traitement des déchets ménagers et assimilés
4.1 Localisation de l’unité de traitement
Le site d’une superficie de 14 ha 92 a se trouve au « Combau » commune de SAINT JUST MALMONT. Le SICTOM VELAY PILAT est autorisé à poursuivre l’exploitation d’un centre d’enfouissement technique de déchets ménagers et autres résidus urbains (décharge de classe II) selon les dispositions de l’arrêté ministériel du 9 Septembre 1997.
L’arrêté préfectoral du 16 janvier 2002 autorise l’exploitation commerciale jusqu’en Décembre 2060. La surface totale d’exploitation est arrêtée à 5 ha 37 a 30 ca. A cette surface s’ajoute 2 ha 40 a pour le dépôt de matériaux inertes comprenant l’alvéole d’amiante-ciment liée de 100 m².
Le SICTOM Velay Pilat est également propriétaire des terrains jouxtant le C.E.T. pour l’agrandissement du site et l'élargissement du périmètre de protection.
Une plate-forme pour les déchets verts est délimitée. Elle permet le stockage et le broyage des déchets en provenance des déchetteries. Les déchets verts sont broyés et compostés avant de servir pour la revégétalisation des zones terrassées du C.E.T.
Juin 2010, la deuxième alvéole équipée d'une barrière passive conforme aux exigences de l'arrêté ministériel a été mise en service.
33 34
L'alvéole au 1 L'alvéole au 1er er octobre 2010 octobre 2010 35
L'alvéole au 20 septembre 2011 L'alvéole au 20 septembre 2011 4.2 Détail du traitement : nature, valorisation, capacité et tonnage :
Le tonnage annuel maximum autorisé est de 15 000 T soit 54 T par jour, hors déchets inertes et ciment lié. Le SICTOM a fait effectuer des travaux de mise en conformité. Le stockage des déchets est réalisé dans une alvéole étanche. Les déchets sont ensuite compactés. Le traitement des lixiviats est réalisé en station d’épuration. Conformément à l’arrêté préfectoral une garantie financière d’un montant de 392 083 € a été souscrite auprès du groupe Zurich.
364,76 m3 de lixiviats ont été traités par la station d'épuration de St Just Malmont ; Ces Lixiviats sont régulièrement analysés. Les résultats d’analyses sont transmis à M. l’Inspecteur des installations classées. Un suivi de qualité est assuré au niveau du lieu de traitement.
Le pont bascule nous permet de chiffrer les tonnages d’ordures ménagères reçus.
Suite à la convention signée avec la société APS énergies de Monistrol/Loire les travaux d'installation d'une génératrice ont été également effectués et la valorisation du biogaz sera effective dès l'arrivée en quantité suffisante de méthane. Cette installation devrait permettre d'alimenter 500 foyers EDF.
36
Unité
d’incinération
des biogaz
Unité
de valorisation
du biogaz Le
PA % 2 nie É raites au Centre a Entoulssemer
Ordures ménagères des Communes adhérentes au SICTOM
Autres déchets - DIB provenant des industries, artisans
= 8 702 Tonnes en 2010
= 4 546 Tonnes en 2010
Malgré l’augmentation constante de la population , on constate toujours une légère diminution des tonnages d’ordures ménagères d’environ 84 tonnes. La forte augmentation des DIB ne provient pas de la reprise économique mais du sinistre survenu à l'entreprise BILTUBE du Crouzet,
commune de St Didier en Velay qui nous a apporté 905,86 tonnes de déchets
37
Rappel : 2 741 Tonnes en 2009
*2004 *2005 *2006 *2007 *2008 *2009 *2010 8200
8400
8600
8800
9000
9200
9400
9600
9582
9115 9200 9101
8840 8786
8702
Tonnage d'ordures ménagères Tonnage d'ordures ménagères 1. Les modalités d'exploitation du service :
La totalité du territoire est collectée par les moyens propres du SICTOM Velay Pilat. La totalité des ordures ménagères, les déchets non valorisables et les déchets industriels, sont également traités par le SICTOM.
2. Montant annuel global du service et modalités de financement:
Les dépenses de fonctionnement s'élèvent à 2 608 560 € pour l'année 2010.
Montant annuel des dépenses :
Coût annuel collecte OM : 845 658 €
Coût annuel traitement CET: 449 854 €
Coût déchetteries : 318 441 €
Coût collecte sélective et tri : 598 790 €
Coûts annexes : 395 817 €
(gestion administrative, maintenance, T.G.A.P., intérêts des emprunts, etc.)
Déchetterie Collecte OM Collecte sélective et tri Traitement CET Autres
0
100000
200000
300000
400000
500000
600000
700000
800000
900000
309410 309410
863899 863899
517195 517195 476200 476200
360667 360667 318441 318441
845658 845658
598790 598790
449854 449854 395817 395817
Coût 2009
Coût 2010
38 La T.G.A.P. a connu une nouvelle augmentation considérable de + 35 % (ce qui la porte à 20 € la tonne)
La baisse du coût annuel de collecte des ordures ménagères est due à la fin d'amortissement des camions de collecte. L'augmentation des coûts annexes est due à l'augmentation de la TGAP.
Montant annuel des Prestations rémunérées à des entreprises sur contrat :
Traitement du tri sélectif : Société MOS 225 077 €uros T.T.C Collecte du verre : Société SOLOVER 30 848 €uros T.T.C.
3. Montant annuel des principales recettes de fonctionnement :
Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 2 826 881 €.
Le SICTOM est financé principalement par :
– La participation des Communautés de Communes : 1 989 815 €
– Le traitement des déchets industriels : 308 283 €
– Les ventes des matériaux recyclés et les soutiens au TRI versés par Eco-emballages : 333 701 € – La prestation effectuée auprès du SYMPTOM : 80 934 €
39
Participation DIB Vente matériaux et soutien Prestation
0
200000
400000
600000
800000
1000000
1200000
1400000
1600000
1800000
2000000
1932445 1932445
189146 189146 278407 278407 78535 78535
1989815 1989815
308283 308283 333701 333701 80934 80934
Recette 2009
Recette 2010
Le sinistre des Ets BILTUBE Le sinistre des Ets BILTUBE
a fortement participé à l'augmentation a fortement participé à l'augmentation des recettes des DIB : 51 786 € des recettes des DIB : 51 786 € 4. Indicateurs complémentaires :
Estimation du coût annuel global :
2009 2010
par habitant par tonne par habitant par tonne
Coût annuel global de la collecte OM 24,22 98,32 23,30 97,20
Coût annuel global du traitement OM 13,35 41,30 12,40 51,70
Coût annuel global collecte sélective et tri ( verre compris) 14,50 380,29 16,50 249,20
Coût annuel déchetteries 8,676 55,99 8,80 53,40
En résumé pour 2010 le SICTOM Velay Pilat c'est un coût du service de 2 608 560 €. Si l'on divise ce coût par le nombre d'administrés soit 36 355, on obtient :
– 71 ,75 € / Habitant / an (70,87 € en 2009)
– 1,37 € / Habitant / semaine (1,36 € en 2009)
40
0,19 € par jour / Habitant soit le ¼ d'une baguette de pain 0,19 € par jour / Habitant soit le ¼ d'une baguette de pain En matière de collecte :
– Poursuite de la promotion du compostage individuel
– Homogénéisation des fréquences de collecte et mise en place de référent de collecte – Optimisation de la collecte sélective
– Extension de la collecte du verre en ajoutant des colonnes pour desservir chaque commune avec une moyenne d'une colonne pour 300 habitants.
En matière de traitement :
– Poursuite de la valorisation énergétique du biogaz.
– Broyage des déchets bois et évacuation
– Broyage des déchets verts et revégétalisation du site.
– Mise en conformité de la plateforme de compostage.
– Optimisation par broyage pour le transports des bennes en déchetteries.
En matière de communication :
– Mise en place d'un programme de prévention des déchets dans le cadre du grenelle de l'environnement. – Réalisation de sacs de pré-collecte. Deux modèle différents : 1 pour les emballages et 1 pour le verre et distribution de ces derniers afin de remotiver les administrés.
– Réalisation de documents de communication.
– Sérigraphie sur les flancs d'un de nos véhicules.
– Nouvelle identité graphique pour le SICTOM par le biais d'un nouveau logo.
41