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Document publié le Samedi 26 septembre 2009 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (unknown - rapport annuel 2009 SICTOM)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Histoire et mémoire,
DIRE M Er EU) / Slim Re mt pl LE, minofion des déc A _— — Ê ane TS PATES 1 1. Territoire desservi et population : Communes de HAUTE LOIRE Communes de la LOIRE ST DIDIER EN VELAY 3436 Habitants ST GENEST MALIFAUX 2991 ST FERREOL D’AUROURE 2188 MARLHES 1469 PONT SALOMON 1772 ST REGIS DU COIN 376 LA SEAUVE / SEMENE 1276 JONZIEUX 1260 ST VICTOR MALESCOURS 766 ST ROMAIN LES ATHEUX 924 ST ROMAIN LACHALM 1015 TARENTAISE 468 ST JUST MALMONT 4222 LE BESSAT 451 AUREC SUR LOIRE 5438 (2006) PLANFOY 926 SAINT SAUVEUR EN RUE 1137 BOURG ARGENTAL 2993 LA VERSANNE 361 THELIS LA COMBE 178 GRAIX 145 COLOMBIER 297 ST JULIEN MOLIN MOLETTE 1203 BURDIGNES 372 2 La population totale desservie au 1 La population totale desservie au 1 er er janvier 2009 est de janvier 2009 est de 35 664 habitants 35 664 habitants D 7 ME ee \ blaise _ - St s / died —— Malachelle APS les Mareaux ES UN YOU /2 KA SAN mis amsanideus. a Re = PA <=_ Villevocance4 Toy Er) fe . SOrient. À De T/os ent P P Boulie he -lés-Annone 4 © DISSIeU / 2 2 s ((_ 2Chatinaisæ 10 ; 1 . . 012 Roiffieu 1 Lamosis 2% LT, 3 2. Collecte 2.1 Collecte des déchets provenant des ménages : Collecte traditionnelle des ordures ménagères Collecte du verre en mélange Collecte des emballages légers (apport volontaire) Collecte des papiers journaux magazines (apport volontaire) Collecte des journaux magazines et emballages légers (porte à porte) 2.1.1 Organisation de la collecte traditionnelle des Ordures ménagères : La collecte traditionnelle des ordures ménagères est réalisée en régie en 6 tournées distinctes. 17 salariés sont affectés à cette tache. Les ordures ménagères sont collectées 1 ou 2 fois par semaine. Une tournée complémentaire permet de desservir les hameaux difficiles d’accès grâce à un véhicule de gabarit plus petit. La collecte des ordures ménagères se fait principalement en points de regroupement équipés de conteneurs de 750 l. Propriété du syndicat, ces bacs sont nettoyés une fois par an. En 2009 la prestation a été effectuée par l'entreprise Chablais. Un règlement a également été établi pour préciser la responsabilité de chaque collectivité – syndicat – communes – communautés de communes. L'entretien des abords des points de regroupement incombe à la commune. Courant 2009, il a été procédé au lavage des bacs à ordures ménagères. 581 bacs ont été lavés sur l’ensemble des communes. Coût de la prestation : 4763 € 4 2.1.2 2.1.2 Bilan de la collecte d'ordures ménagères Bilan de la collecte d'ordures ménagères Évolution des tonnages d'ordures ménagères collectées depuis 2004 On constate que la production d'ordures ménagères résiduelles est de 246 Kg / habitant 5 *2004 *2005 *2006 *2007 *2008 *2009 8200 8400 8600 8800 9000 9200 9400 9600 9582 9115 9200 9101 8840 8786 Tonnage d'ordures ménagères et ratio par habitant Tonnage d'ordures ménagères et ratio par habitant 287 Kg/an/hab. 287 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 276 Kg/an/hab. 276 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 273 Kg/an/hab. 265 Kg/an/hab. 265 Kg/an/hab. 246 Kg/an/hab. 246 Kg/an/hab. Tournée 1 Tournée 2 Tournée 3 Tournée 4 Tournée 5 Tournée 6 Le Bessat / St Romain L. Tarentase / St Sauveur Planfoy / Burdignes lère partie LUNDI St Didier / La Séauve | La République, La | Jonzieux / Marlhes Bourg-A Bourg-Argental Aurec sur Loire Blâche, La Poze et La Versanne St sauveur le lycée agricole st Genest M. (St Genest) 1 partie St Just M. st Genest / 2ème parte MARDI St Romain / $t Victor | $t Ferréol / Pont 5. . ot Just / Malmont | Bourg-Argental Aurec sur Loire St Roman les À. stJuhen MM. Cartons +bacs jaunes Cartons + bacsjaunes | St Romain A Une | St Régis du Coin/ ones us Colombier/ Graix MERCREDI St Didier-La Séauve | partie St Genest-Le | Campagnes de $t a MEET OUE | Thélis la Combe Aurec sur Loire St Romain-$t Victor Bessat-Tarentaise- Genest alomon et petite La Versanne Planfoy partie St Didier Le Bessat / Tarentase / . Planfoy / î a. lère partie JEUDI St Didier / La Séauve | La République, La | Jonzieux / Marlhes Gt Ferréol Bourg-Argental Aurec sur Loire Blâche, La Poze et . ot Sauveur Le tvcée agricole 1 partie St Just ÿ al (St Genest) 4 G ! 2ème partie VENDREDI | S5tRomain / St Victor | $t Ferréol / Pont &. F'senest St Just / Malmont | Bourg-Argental Aurec sur Loire St Roman les 4. St Juken MM. 2.1.3 2.1.3 Organisation de la collecte en mélange des ordures ménagères Organisation de la collecte en mélange des ordures ménagères 6 3. Collecte sélective 3.1 Organisation des collectes sélectives Désormais, la collecte des papiers journaux magazines et emballages légers s’effectue de trois manières. a) Collecte porte à porte 895 bacs jaunes été déjà installés soit un volume de 671 m3. En 2009, 80 bacs jaunes supplémentaires ont été installés ce qui porte à 731 m3 le volume disponible. La collecte sélective par bacs jaunes mise en place depuis 2005 et modifiée en cours d’année 2007 est organisée comme suit : Communes collectées LUNDI Aurec - Pont-Salomon - St Ferréol MARDI St Just - St Genest MERCREDI - Bourg-A. - St Sauveur - St Julien - Colombier – Thélis La Combe – Graix - Burdignes La Versanne - St Didier en Velay – La Séauve sur Semène – St Romain Lachalm – St Victor Malescours – - St Romain les Atheux – Le Bessat – Tarentaise – Planfoy JEUDI Jonzieux - Marlhes - St Régis b) Collecte par apport volontaire Les Eco-points sur l’ensemble du territoire représentent : 52 colonnes pour le papier soit 208 m3 - 50 colonnes pour les emballages soit 200 m3 - 93 colonnes pour le verre soit 372 m3. La collecte des éco-points assurée en régie se fait une fois par semaine pour le papier et emballages légers Les colonnes de verre sont collectées indépendamment par la Société SOLOVER tous les quinze jours. 7 c) Collecte des cartons des artisans et commerçants Depuis la modification de la collecte sélective porte à porte, les cartons produits par les artisans et commerçants sont ramassés régulièrement une fois par semaine sur l’ensemble des communes. d) le tri Le tri sélectif pour les papiers, journaux magazines et les emballages légers est réalisé par la Société MOS de FIRMINY. Le verre est acheminé chez ST GOBAIN Emballages. Les matériaux triés sont ensuite acheminés vers un repreneur désigné par Eco-emballages : Matériaux collectes Repreneur désigné ACIER ARCELOR (Usinor packaging à PUTEAUX/LA DEFENSE) ALUMINIUM AFFIMET à COMPIEGNE CARTONS/CARTONETTES Papeterie GIROUX à OLLIERGUES Tetrabricks Revipac Plastiques (PVC, PET, PEHD) VALORPLAST Verre ST GOBAIN –EMBALLAGES à ST ROMAIN LE PUY Papier-Carton MOS - Moulin 8 3.2 Bilan de la collecte sélective : 9 *2004 *2005 *2006 *2007 *2008 *2009 0 200 400 600 800 1000 1200 1400 630 1019 1172 1252 1357 1360 Évolution des tonnages corps creux et plats et ratio par habitant Évolution des tonnages corps creux et plats et ratio par habitant 18,9 Kg/an/hab. 18,9 Kg/an/hab. 30,6 Kg/an/hab. 30,6 Kg/an/hab. 35,2 Kg/an/hab. 35,2 Kg/an/hab. 37,6 Kg/an/hab. 37,6 Kg/an/hab. 40,7 Kg/an/hab. 40,7 Kg/an/hab. 38,1 Kg/an/hab. 38,1 Kg/an/hab. 1360 t. d'emballages légers et de papiers journaux magazines ont été triés sur lesquelles ont été retirés 303 t. de déchets indésirables (refus de TRI). Le taux de refus calculé par rapport au tonnage trié est malheureusement en nette augmentation par rapport aux années précédentes. Tonnages collectés : 1360 t. + verre 915 t. Tonnages triés : 1057 t. Refus = 28 % 10 *2004 *2005 *2006 *2007 *2008 *2009 720 740 760 780 800 820 840 860 880 900 920 797 814 844 852 857 915 Évolution des tonnages de verre et ratio par habitant Évolution des tonnages de verre et ratio par habitant 23,9 Kg/an/hab. 23,9 Kg/an/hab. 24,4 Kg/an/hab. 24,4 Kg/an/hab. 25,3 Kg/an/hab. 25,3 Kg/an/hab. 25,6 Kg/an/hab. 25,6 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. 25,7 Kg/an/hab. VALORISATION: Matériaux Tonnage recyclé Acier 58 t. Aluminium 2,25 t. Cartons / Cartonnettes 255 t. Briques alimentaires 26 t. Flaconnage plastique 672 t. Verre 916 t. Journaux / Magazines 571 t. Kilométrage et carburant des collectes ordures ménagères et TRI : 213 829 kms parcourus soit environ : – 213 traversées de la France du Nord au Sud ou – 12 fois la distance entre St-Etienne et Sydney en Australie ou encore – + de 5 fois la circonférence de la terre au niveau de l'équateur 110 080 litres de carburant 11 Bilan annuel des collectes effectuées auprès de la population (en tonnes) 12 8787 8787 1002 1002 92 92 266 266 916 916 Ordures ménagères Emballages et journaux en mélange Emballages légers Journaux et magazines verre 3.3 Collecte des encombrants et déchetteries : Pas de collecte des encombrants. Les communes qui organisent cette collecte les apportent directement au C.E.T. 3.4 Collecte des plastiques agricoles : Comme chaque année le SICTOM a organisé le 26 septembre 2009 une « Campagne propre » à destination des agriculteurs. Cette collecte des plastiques recyclables (films d’ensilage et d’enrubannage, bâches de serre .....) a été effectuée sur quatre sites : - Bourg-argental - St Genest Malifaux - St Didier en Velay - Lichemiaille 10 bennes de 30m3 chacune ont été collectées ce qui représente 39,86 tonnes de plastiques recyclables acheminés vers l’entreprise Veriplast (anciennement autobar) à yssingeaux. 3.5 Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux : Soucieux du problème que rencontrent les personnes en auto-médication, le SICTOM Velay Pilat a mis en place en 2009 une collecte gratuite des déchets de soins (aiguilles, pansements, corps de seringues ...). En effet, le comité syndical dans sa séance du 17 décembre 2008, a décidé de signer avec l'association AILES, une convention de partenariat pour « la mise en place de la collecte et du traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux des particuliers. » L'association basée 16, rue des alliés à St Etienne a collecté ces déchets dangereux une fois par trimestre lors de permanences de 2h en Mairie sur Bourg-Argental, Jonzieux, St Didier en Velay et Aurec sur Loire. Au total 141 personnes ont pu éliminer leurs déchets d'activités de soins. Le SICTOM prend entièrement à sa charge le financement de cette collecte. 13 Déchetteries présentes sur le territoire du SICTOM VELAY PILAT : (Toutes les déchetteries sont exploitées en régie directe) - 1 située à Aurec sur Loire (depuis le 1/9/2002 date d’adhésion de la commune d’Aurec sur Loire au SICTOM VELAY PILAT). - 1 située à St Just Malmont (mise en service le 01 avril 2003) - 1 située à Bourg-Argental (mise en service le 01 avril 2004) - 1 située à St Genest Malifaux (mise en service le 08 juillet 2005) 14 15 nn UE 13 052 personnes en 2009 (14 425 Personnes en 2008 – 14 909 en 2007) Soit environ 1 088 personnes par mois et environ 64 personnes par jour Record d'affluence : 155 personnes le 23 mai 2009 16 avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre 0 200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 859 859 1466 1466 1259 1259 1339 1339 1175 1175 1095 1095 1393 1393 1097 1097 671 671 Fréquentation mensuelle Déchetterie d’Aurec sur Loire EE. — Ent. — AUREC / Loire Autre 0 2000 4000 6000 8000 10000 12000 14000 13611 13611 1298 1298 13187 13187 1238 1238 11799 11799 1253 1253 Fréquentation annuelle par communes *2007 *2008 *2009 Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier/cartons Huile Batteries Piles 0 50 100 150 200 250 300 350 400 450 500 459,37 459,37 365 365 450 450 78,9 78,9 89,58 89,58 3,15 3,15 0,22 0,22 0,84 0,84 356 356 510 510 92 92 82 82 3,6 3,6 0,9 0,9 0,77 0,77 Tonnages cumulés *2008 *2009 394 17 Déchetterie d’Aurec sur Loire 143 voyages 93 voyages 49 voyages 37 voyages 42 voyages 5 passages 18 Soit un total de 3,508 tonnes de déchets ménagers spéciaux 0,075 2,801 0,030 0,545 0,015 0,042 0,127 Déchets ménagers spéciaux collectés Phytosanitaires Peintures Produits réactifs incinérables Solvants Aérosols Produits spéciaux Non identifiés Déchetterie d’Aurec sur Loire 19 7 17 269 personnes en 2009 (14 903 Personnes en 2008 – 15 494 en 2007) Soit environ 1 439 personnes par mois Et environ 85 personnes par jour Record d'affluence : 240 personnes le 09 mai 2009 janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre 0 500 1000 1500 2000 2500 790 790 661 661 1437 1437 1662 1662 2106 2106 1569 1569 1731 1731 1767 1767 1640 1640 1805 1805 1417 1417 684 684 Fréquentation mensuelle 20 Déchetterie de St Just Malmont | EH OU 7 Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier/carton Bois Huile Batteries Piles 0 100 200 300 400 500 600 700 339,78 339,78 605 605 569,44 569,44 166,28 166,28 48,62 48,62 200,58 200,58 6,3 6,3 0,22 0,22 0,84 0,84 378 378 580 580 579 579 177 177 51 51 249 249 5,76 5,76 0,9 0,9 0,76 0,76 Tonnages cumulés *2008 *2009 St just St Didier Jonzieux St Victor La Seauve St romain L. Autres 0 1000 2000 3000 4000 5000 6000 7000 8000 9000 7070 7070 2942 2942 950 950 674 674 625 625 419 419 2223 2223 8035 8035 3528 3528 1302 1302 737 737 688 688 463 463 2516 2516 Fréquentation annuelle par communes *2008 *2009 21 Déchetterie de St Just Malmont 117 voyages 141 voyages 65 voyages 70 voyages 26 voyages 80 voyages 26 voyages 22 Soit un total de 9,03 tonnes de déchets ménagers spéciaux 0,184 6,964 0,069 1,324 0,144 0,132 0,085 0,128 Déchets ménagers spéciaux collectés Phytosanitaires Peintures Produits réactifs incinérables Solvants Aérosols Filtres à huile Produits spéciaux Huile de friture Déchetterie de St Just Malmont 23 9073 personnes en 2009 (8599 Personnes en 2008 – 8132 en 2007) Soit environ 756 personnes par mois Et environ de 44 personnes par jour Record d'affluence : 94 personnes le 09 et le 23 mai 2009 24 Janvier février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre décembre 0 200 400 600 800 1000 1200 369 369 420 420 713 713 781 781 1073 1073 789 789 958 958 992 992 842 842 942 942 701 701 493 493 Fréquentation mensuelle Déchetterie de Bourg-Argental Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier / carton Bois Huile Batteries Piles 0 50 100 150 200 250 300 350 177,3 177,3 202,56 202,56 260,48 260,48 98,86 98,86 58,67 58,67 160,76 160,76 2,25 2,25 0,22 0,22 0,66 0,66 174 174 192 192 315 315 111 111 52 52 139 139 3,06 3,06 0,9 0,9 0,77 0,77 Tonnages cumulés *2008 *2009 Bourg-A. St Sauveur St Julien M.M. La Versanne Burdignes Colombier Graix Thelis la Combe Autres 0 1000 2000 3000 4000 5000 6000 5540 5540 1535 1535 794 794 160 160 262 262 83 83 42 42 145 145 38 38 5561 5561 1714 1714 978 978 149 149 374 374 102 102 40 40 103 103 52 52 Fréquentation par communes *2008 *2009 25 Déchetterie de Bourg-Argental 77 voyages 49 voyages 34 voyages 37 voyages 26 voyages 36 voyages 4 passages 26 Soit un total de 5,213 tonnes de déchets ménagers spéciaux 0,239 3,916 0,068 0,793 0,197 Déchets ménagers spéciaux collectés Phytosanitaires Peintures Acides Solvants produits spéciaux de labora- toire Déchetterie de Bourg-Argental 27 7 ML 9343 personnes en 2009 (9031 Personnes en 2008 – 8450 en 2007) Soit environ 779 personnes par mois Et environ 46 personnes par jour Record d'affluence : 119 personnes le 09 mai 2009 Janvier Fevrier Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Decembre 0 200 400 600 800 1000 1200 359 359 275 275 597 597 897 897 1063 1063 881 881 1123 1123 1183 1183 882 882 971 971 727 727 385 385 Fréquentation mensuelle 28 Déchetterie de St Genest Malifaux Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papiers cartons Bois Huile Batteries Piles 0 50 100 150 200 250 300 350 206,2 206,2 305,54 305,54 252 252 116,68 116,68 35,5 35,5 141,75 141,75 1,8 1,8 0,22 0,22 0,66 0,66 215 215 316 316 248 248 109 109 40 40 128 128 4,5 4,5 0,9 0,9 0,77 0,77 Tonnages cumulés *2008 *2009 St Genest M. Planfoy Tarentaise Marlhes Le Bessat St Romain A. St Regis du Coin Jonzieux Autres 0 1000 2000 3000 4000 5000 6000 5178 5178 1172 1172 775 775 569 569 367 367 551 551 221 221 178 178 20 20 5312 5312 1333 1333 830 830 381 381 469 469 107 107 618 618 291 291 13 13 Fréquentation par communes *2008 *2009 29 Déchetterie de St Genest Malifaux 71 voyages 73 voyages 29 voyages 39 voyages 9 voyages 36 voyages 5 passages 30 Soit un total de 5,708 tonnes de déchets ménagers spéciaux 4,314 4,314 0,088 0,088 0,098 0,098 0,261 0,261 0,024 0,024 0,092 0,092 0,654 0,654 0,177 0,177 Déchets ménagers spéciaux collectés Peintures Phytosanitaires Acides Aérosols Produits réactifs Produits spéciaux de laboratoire Solvants Filtres à huile Déchetterie de St Genest Malifaux 31 32 Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papiers Bois Piles Batteries Huile 0 200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1069 1069 1241 1241 1337 1337 499 499 194 194 427 427 3,74 3,74 7,04 7,04 11,16 11,16 1183 1183 1478 1478 1532 1532 461 461 232 232 503 503 2,99 2,99 0,88 0,88 0 0 1161 1161 1444 1444 1652 1652 489 489 225 225 516 516 3,08 3,08 3,6 3,6 16,92 16,92 Tonnages cumulés *2007 *2008 *2009 33 17,995 17,995 0,586 0,586 0,166 0,166 0,420 0,420 3,316 3,316 0,309 0,309 0,416 0,416 0,128 0,128 0,123 0,123 Tonnages cumulés des déchets ménagers spéciaux collectés Peintures Phytosanitaires Acides Aérosols Solvants Filtres à huile Produits de labo Huile de friture Produits réactifs Soit un total de 23,459 tonnes de déchets ménagers spéciaux L L LÉ L'évolution des tonnages collectés en déchetterie est faible : 5526 t. en 2009 et 5430 t. en 2008 soit 96 t. supplémentaires. On constate une légère diminution des déchets verts. Cette diminution peut s'expliquer par l'utilisation des composteurs individuels. 34 AUREC / LOIRE ST JUST MALMONT BOURG-ARGENTAL ST GENEST MALIFAUX 0 500 1000 1500 2000 2500 1442 1442 2030 2030 992 992 1062 1062 364 364 499 499 261 261 254 254 179 179 235 235 159 159 155 155 Récapitulatif annuel des déchets apportés en déchetteries Déchets Voyages Valorisable 12 % 11,5 % 16 % 14 % Compostage individuel : Initiée en 2002 avec le soutien de l'ADEME et du Conseil Général, la promotion du compostage individuel s'est poursuivi chaque année avec la vente de : – 329 composteurs en 2002 – 170 composteurs en 2007 – 6 composteurs en 2008 – 12 composteurs en 2009 Au total 517 composteurs sont en place sur le territoire du SICTOM Velay Pilat 35 5526 5526 8787 8787 2276 2276 Tonnages totaux collectés et ratio par habitant Déchets des déchetteries Ordures ménagères Collecte sélective 246 Kg/an/hab. 246 Kg/an/hab. 155 Kg/an/hab. 155 Kg/an/hab. 64 Kg/an/hab. 64 Kg/an/hab. Communication : Actions menées pour inciter à faire le tri : - Articles insérés dans les bulletins municipaux - Visite du centre de tri et du centre d'enfouissement technique par les scolaires et visites proposées aux administrés par le biais de l'office de tourisme (notamment lors des journées du patrimoine). - Des animations « sur mesure » prenant en compte l'âge et le niveau scolaire des élèves, sont dispensées gratuitement par notre animateur sur tout le territoire du SICTOM Velay Pilat. L'objectif éducatif est « savoir pourquoi et comment trier nos déchets ménagers pour faire des enfants des eco- citoyens à part entière ». - Flyers « pense-bête » distribués ponctuellement en cas d'erreurs de tri répétées. - Autocollants A3 apposés sur la cuve des bacs à couvercle jaune et rappelant les consignes de tri. - Divers autocollants notamment à coller sur les bacs à ordures ménagères lorsque les agents retrouvent beaucoup de déchets valorisables à l'intérieur. 4. Le traitement des déchets ménagers et assimilés 4.1 Localisation de l’unité de traitement Le site d’une superficie de 14 ha 92 a se trouve au « Combau » commune de SAINT JUST MALMONT. Le SICTOM VELAY PILAT est autorisé à poursuivre l’exploitation d’un centre d’enfouissement technique de déchets ménagers et autres résidus urbains (décharge de classe II) selon les dispositions de l’arrêté ministériel du 9 Septembre 1997. L’arrêté préfectoral du 16 janvier 2002 autorise l’exploitation commerciale jusqu’en Décembre 2060. La surface totale d’exploitation est arrêtée à 5 ha 37 a 30 ca. A cette surface s’ajoute 2 ha 40 a pour le dépôt de matériaux inertes comprenant l’alvéole d’amiante-ciment liée de 100 m². Le Comité Syndical a acheté des terrains jouxtant le C.E.T. pour l’agrandissement du site et l'élargissement du périmètre de protection. 36 Une plate-forme pour les déchets verts est délimitée. Elle permet le stockage et le broyage des déchets en provenance des déchetteries. Les déchets verts sont broyés et compostés avant de servir pour la revégétalisation des zones terrassées du C.E.T. Courant 2008, pour optimiser l’alvéole existante, un quai de déchargement a été réalisé. Le montant des travaux s’est élevé à 237 867 € . En 2009 une consultation a été lancée pour la réalisation d'une deuxième alvéole disposant d'une barrière passive conforme aux exigences de l'arrêté ministériel du 09 septembre 1997. Une convention a également été signée avec la société APS énergies de Monistrol/Loire pour la valorisation du biogaz. Les travaux engendrés seront réalisés en 2010 et permettraient une réduction de la T.G.A.P. 4.2 Détail du traitement : nature, valorisation, capacité et tonnage : Le tonnage annuel maximum autorisé est de 15 000 T soit 54 T par jour, hors déchets inertes et ciment lié. Le SICTOM a fait effectuer des travaux de mise en conformité. Le stockage des déchets est réalisé dans une alvéole étanche. Les déchets sont ensuite compactés. Le traitement des lixiviats est réalisé en station d’épuration. Conformément à l’arrêté préfectoral une garantie financière d’un montant de 392 083 € a été souscrite auprès du groupe Zurich. 218,82 m3 de lixiviats ont été traités par la station d'épuration de St Just Malmont ; Ces Lixiviats sont régulièrement analysés. Les résultats d’analyses sont transmis à M. l’Inspecteur des installations classées. Un suivi de qualité est assuré au niveau du lieu de traitement. Le pont bascule nous permet de chiffrer les tonnages d’ordures ménagères reçus. 37 38 Unité d’incinération des biogaz 2: UNIQUE ITAUED € EURE QU EU AIIEU AP LLEL LP LS Ordures ménagères des Communes adhérentes au SICTOM Autres déchets - DIB provenant des industries, artisans = 8 786 Tonnes en 2009 = 2 741 Tonnes en 2009 Malgré l’augmentation constante de la population , on constate toujours une légère diminution des tonnages d’ordures ménagères d’environ 54 tonnes. On constate une stagnation des tonnages d’ordures ménagères du fait de la collecte sélective. Une forte diminution s'est ressentie sur les DIB en raison de la crise mondiale (fermeture d'usines), mais également à la mise en place de filières de revalorisation pour d'autres industries. 39 Rappel : 4 409 Tonnes en 2008 *2004 *2005 *2006 *2007 *2008 *2009 8200 8400 8600 8800 9000 9200 9400 9600 9582 9115 9200 9101 8840 8786 Tonnage d'ordures ménagères Tonnage d'ordures ménagères 40 L'alvéole au 1 L'alvéole au 1 er er octobre 2010 octobre 2010 1. Les modalités d'exploitation du service : La totalité du territoire est collectée par les moyens propres du SICTOM Velay Pilat. La totalité des ordures ménagères, les déchets non valorisables et les déchets industriels, sont également traités par le SICTOM. 2. Montant annuel global du service et modalités de financement: Les dépenses de fonctionnement s'élèvent à 2 527 371 € pour l'année 2009. Montant annuel des dépenses : Coût annuel collecte OM : 863 899 € Coût annuel traitement CET: 476 200 € Coût déchetteries : 309 410 € Coût collecte sélective et tri : 517 195 € Coûts annexes : 360 667 € (gestion administrative, maintenance, T.G.A.P., intérêts des emprunts, etc.) La T.G.A.P. a connu une augmentation considérable de + 50 % (15 € la tonne) La baisse du coût annuel du traitement est due à la fin d'amortissement des réseaux de la première alvéole. Montant annuel des Prestations rémunérées à des entreprises sur contrat : Traitement du tri sélectif : Société MOS 200 922 €uros T.T.C Collecte du verre : Société SOLOVER 30 804 €uros T.T.C. 41 3. Montant annuel des principales recettes de fonctionnement : Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 2 584 572 €. Le SICTOM est financé principalement par : – La participation des Communautés de Communes : 1 932 445 € – Le traitement des déchets industriels : 189 146 € – Les ventes des matériaux recyclés et les soutiens au TRI versés par Eco-emballages : 278 407 € – La prestation effectuée auprès du SYMPTOM : 78 535 € On constate une importante diminution des recettes en provenance des déchets industriels : - 40 % pour l'année 2009 et ce malgré la forte augmentation de la T.G.A.P. 4. Indicateurs complémentaires : Estimation du coût annuel global : 2008 2009 par habitant par tonne par habitant par tonne Coût annuel global de la collecte OM 25,32 102,18 24,22 98,32 Coût annuel global du traitement OM 13,83 55,80 13,35 41,30 Coût annuel global collecte sélective et tri ( verre compris) 14,29 230,27 14,50 380,29 Coût annuel déchetteries 8,95 59,23 8,676 55,99 Compte tenu des travaux engendrés par la deuxième alvéole, le coût de traitement des ordures ménagères et des DIB sera, les années à venir, en forte augmentation malgré la diminution des tonnages 42 Grâce à un travail efficace et à l'adhésion croissante de ses usagers, le SICTOM Velay Pilat a pu recycler en 2009 près de 3000 tonnes de déchets triés (collecte sélective, verre, déchets issus des déchetteries), soit + 20 % de déchets collectés. Ces performances devraient encore augmenter en 2010 grâce à la mise en fonctionnement des scénarios retenus dans l'étude d'optimisation, et à l'édition de la lettre du TRI. 43 || Annexes Annexes 44