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Document publié le Jeudi 11 mai 2000 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (unknown - rapport 2015 sictom)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Aménagement du territoire,
Rapportamn ME
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LUS OcTeM Président: Frédéric GIRODET VS PIE
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SICTOM VELAY PILAT - ZA La Font du Loup - 43240 St Just Malmont | Sommaire :
I. Contexte ................................................................................................................................. 1
A. Présentation de l’établissement : ..................................................................................................1
B. Compétences : ................................................................................................................................2
II. Indicateurs techniques ......................................................................................................... 3
A. Collecte ..........................................................................................................................................3 1. Collecte des OMR .......................................................................................................................................3 2. Collecte sélective ........................................................................................................................................5 3. Collecte en déchetterie ............................................................................................................................... 6
B. Traitement ....................................................................................................................................17 1. Collecte sélective : .................................................................................................................................... 17 2. Le traitement des OMR ET DIB: ............................................................................................................. 18 3. Les déchets collectés en déchetterie : ....................................................................................................... 19 4. Traitement des autres collectes : ............................................................................................................... 20 5. Compostage individuel : ........................................................................................................................... 20
C. Moyens humains / Moyens Techniques .....................................................................................20
III. Indicateurs financiers ...................................................................................................... 22
A. Action de communication et de sensibilisation .........................................................................24
IV. Bilan : ............................................................................................................................... 24
Ce rapport annuel sur l’exploitation des services de traitement des ordures ménagères répond aux articles L.1411-13, L.2313-1 et L.5211-39 du code général des Collectivités Territoriales.
Il est établi conformément au décret n°2000-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets paru au Journal Officiel numéro 1112 du 14 mai 2000, page 7265.
Ce rapport est destiné à l’information des élus et des usagers du service public.
Il a pour objectif de présenter :
- Les résultats techniques
- Les résultats financiers
- Les dispositifs d’élimination et de valorisation des déchets ménagers. Je Theil
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le Bâte /de-Mons
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Villevocance
1
I. Contexte
A. Présentation de l’établissement :
Historique :
Le SICTOM VELAY-PILAT a été créé en 1982 à l’initiative de 13 communes, 7 communes de la Haute Loire et 6 communes de la Loire.
L’autorisation d’exploitation de l’Installation de Stockage des Déchets non Dangereux (ISDND) a été délivré en 1982 (Arrêté Préfectoral n° 1D4-82-289 du 6 Décembre 1982). L’autorisation de stockage est de 15 000 T/an jusqu’en 2060.
Actuellement, le SICTOM VELAY PILAT compte 24 communes regroupées sur trois Communautés de communes : Communauté de Communes « LOIRE SEMENE » - Communauté de Communes « MONTS DU PILAT » - Communauté de Communes « PAYS DE MONTFAUCON ».
En 2002 le SICTOM a décidé d’instituer la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sur tout le territoire du syndicat, sans modulation.
Liste des communes adhérentes :
HAUTE LOIRE
Nom de la commune
LOIRE
La population du territoire :
La population totale des communes est de 37 346 Habitants.
La population municipale correspond à l’ensemble des habitants résidant habituellement (résidence principale) sur le territoire.
La population totale : Elle comprend la population municipale + la population comptée à part (étudiant, militaire ayant leur résidence principale sur la commune, SDF…).
La population DGF correspond à la population totale majorée d’un habitant par résidence secondaires + 1 habitant par place de caravanes.
Les références des données de population correspondent aux populations légales INSEE en vigueur cette année (population de l’année N-3, pop 2010 = pop légales 2007). 2
- La collecte des ordures ménagères
- La collecte du verre
- La collecte des emballages légers
- La collecte des journaux magazines
Population du
territoire
Population
municipale Population totale Population DGF
2015 36529 37346 39 790 2014 36210 37004 39295 2013 36210 37004 37602 2012 36405 36780 39168 2011 35707 36514 38914 2010 34958 35664 38664 2009 34958 35664 39025
Les ratios donnés sont tous calculés par rapport à la population totale.
B. Compétences :
Compétence Compétence exercée Compétence transférée Nom de l'établissement
exerçant la compétence en cas
de transfert de compétence
Collecte OMR Totalité SICTOM VELAY PILAT Collecte sélective Totalité SICTOMVELAY PILAT Déchetterie Totalité SICTOM VELAY PILAT Traitement Totalité SICTOM VELAY PILAT
Sur le territoire du SICTOM VELAY PILAT, quatre types de collecte sont organisés à destination des ménages :
Type de déchets Collecte
Ordures ménagères En régie
Verre Prestataire de service
Emballages légers recyclables En régie
Journaux magazines En régie
Emballages légers et Journaux Magazines En régie DASRI Convention avec Association 3
II. Indicateurs techniques
A. Collecte
La pré-collecte
La pré-collecte est organisée en points de regroupement à l’aide de conteneurs de 750 litres, toutefois un grand nombre de conteneurs individuels sont collectés sur la commune d’AUREC SUR LOIRE et SAINT GENEST MALIFAUX et des sacs individuels dans le centre-ville de ST DIDIER EN VELAY et LA SEAUVE SUR SEMENE.
Certains points de regroupement sont équipés de cache conteneurs. Ces derniers ont été réalisés par les Communautés de Communes :
En 2015
La Communauté de Communes « Loire Semène » en a réalisé 23 Répartis sur les communes suivantes : Aurec sur loire : 6 / La Séauve / Semène : 3 / Pont-Salomon : 2 / St Didier en Velay : 3 / St Just Malmont : 5 / St Victor Malescours : 1 / St Ferréol d’Auroure : 3
La Communauté de Communes des Monts du Pilat en a réalisé 0
Perspectives à venir pour la pré-collecte :
Devant cette disparité et afin de limiter et prévenir les risques d’accidents du travail, le SICTOM poursuit sa volonté d’uniformiser la pré-collecte en points de regroupement. Les avis portés sur les demandes de permis de construire ou demande de lotissement devraient favoriser la collecte en points de regroupement.
Les nouveaux conteneurs individuels ne devraient plus être acceptés sauf s'ils sont mentionnés sur le permis de construire.
Courant 2015, 160 conteneurs de 750 litres ont été mis à disposition des communes pour renouveler le parc existant et équiper de nouveaux points.
1. Collecte des OMR
OMR : Ordures ménagères résiduelles : Déchets collectés en mélange (poubelle ordinaire) provenant des ménages et déchets assimilés aux ordures ménagères provenant des entreprises.
Moyens humains pour la collecte
La collecte des Ordures ménagères est réalisée en régie par le SICTOM VELAY PILAT. Six équipes composées d’un chauffeur et de deux opérateurs assurent une collecte régulière. Deux mécaniciens s’occupent de l’entretien des véhicules et des équipements techniques (déchetteries, CET…)
Le responsable d’exploitation s’assure du bon déroulement des opérations de collecte. Pendant la période de congés annuels et congés de maladie, il est fait recours au recrutement d’agent sous contrat à durée déterminée.
Fréquence de la collecte
La collecte des ordures ménagères est assurée du Lundi au Vendredi avec une fréquence d’une ou deux fois par semaines (C1à C2) selon les secteurs.
Depuis la réorganisation des tournées de 2011, le SICTOM continue sa démarche d’optimisation et de sécurisation des tournées sur l’ensemble du territoire. Tournée 1 Tournée 2 Tournée 3 Tournée 4 Tournée 5 Tournée 6 Le Bessat / Tarentaise Béarse A ASE Graix / Colombier Thélis LUNDI Jonzeux / Marlhes Planfoy St Didier / La Séauve | Aurec sur Loire 8 . la Combe La Sauveur/Burdignes V ersanne
St Romain L. / St Victor St Just Malmont « . St Genest / Campagne de
MARDI StRomain les Atheux | SéJustMalmont | *Feréol! ont. Bourg-A / St Julien St Genest
MERCREDI Aurec sur Loire
Camp. St Didierf La
JEUDI Jonzeux / Marlhes Le Bessat /Tarentaise St Didier / La Séauve | Aurec sur Loire Bourg-A / st Séauve/ Pont Salomon/ St Planfoy Sauveur/ Burdignes t
FerréoH-Aurec
VENDREDI role Bou St Just Malmont St Ferréol / Pont S. Aurec sur Loire Bourg-A / St Julien StRégis / St Genest
8800
8600
840 ©
8200
800 ©
780 ©
7600
7400
Tonnages d'ordures ménagères
nl
*2009 *2010 *2011 *2012 *2013 *2014 *2015
4
Moyens matériels
Huit camions permettent d’assurer la collecte des ordures ménagères et emballages. En 2015 le kilométrage parcouru est de 152 885 Kms soit 16 Kms/tonne collectée (9308 T. au total) représentant 88 933 litres de gasoil pour une consommation moyenne de 55,02 litres aux cent.
Les habitants déposent leurs ordures ménagères dans des bacs GRIS à couvercle vert dans des points de regroupement.
Quantités collectées :
Tonnages collectés 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
OMR 8786 8702 8464 8337 8026 8016 7906
On constate une baisse des tonnages d’ordures ménagères à 212 Kg/hab/an contre 217 kg/hab/an en 2014.
Evolution 2014/2015 : -1,38 % 5
2. Collecte sélective
Déchets collectés sélectivement en porte à porte ou en apport volontaire : - Verre
- journaux/magazines
- emballages
Emballages : Par "emballage" on entend tout objet, quelle que soit la nature des matériaux dont il est constitué, destiné à contenir et à protéger des marchandises, à permettre leur manutention et leur acheminement du producteur au consommateur ou à l'utilisateur, et à assurer leur présentation (décret du 20 juillet 1998).
Papiers et cartons d’emballages, bouteilles et flacons plastique, briques alimentaires, emballages métalliques (acier, aluminium)
Moyens humains pour la collecte
Collecte des bacs jaunes :
La collecte du tri sélectif est réalisée en régie par le SICTOM VELAY PILAT. Six équipes composées d’un chauffeur, et de deux rippers assurent une collecte hebdomadaire des bacs jaunes :
- le mardi pour les communes d’AUREC SUR LOIRE et ST FÉRREOL D’AUROURE - le mercredi sur les autres communes.
En 2015, 67 bacs jaunes ont été rajoutés afin d’améliorer la desserte de collecte sélective.
Collecte des ECO-POINTS
Un agent assure la collecte des Eco-points avec un camion grue
- Le lundi pour les éco–points journaux magazines
- Le mardi pour les éco-points emballages légers
Collecte du verre
La collecte du verre est réalisée par un prestataire : L’entreprise GUERIN Logistique.
Fréquence de collecte :
Pour les bacs jaunes et les Eco-points, la collecte est réalisée une fois par semaine sur tout le territoire
Pour le verre, la collecte réalisée par le prestataire de service est effectuée toutes les quinzaines.
Type de déchets
collecté sélectivement
Pourcentage de
la population
collectée en
Porte-à-Porte
fréquence de
collecte
Pourcentage de la
population collectée en
Points d’apport
volontaire
fréquence de
collecte
Verre 0 quinzaine 100 Quinzaine Emballages 0 hebdomadaire 100 hebdomadaire Journaux/magazines 0 hebdomadaire 100 hebdomadaire Tonnages collecte sélective
3000
2500
m 2011 m 2012 m 2013 m 2014 m 2015
2000
1176 1500 1346 1402
1005 1212
1000
500
VERRE EMBALLAGES JOURNAUX/MAGAZINES EMBALLAGES ET JOURNAUX EN TOTAL MÉLANGE
NNNN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN NN
N N
N N
NN RO RO RO RO RO RO RO RO R RO RRRR RORRRRRRORRRR RRRR RORRR RRRRRRRRRRRRRRORRRRORRORORROR ROROROROROROROROROROKOK
C3 GEM HF
[ GEMF 0,6 40,6 37,9 38,7 729 +2,2%
C1 ECRANS 0,9 54,5 52,8 48,4 2 105 -8,2% Nous avons collecté en 2015
Œœ vw 07 49,4 60,5 588 19118 -28% 23 037
appareils
Total 3,7 210,6 211,7 205,6 23 037 -2,9%
6
Nombre de points d’apport volontaire :
Verre : 128 (292 hab/point)
Emballage : 51 (725 hab/point)
Journaux : 45 (770 hab/point)
- Tonnages collectés :
Tonnages
collectés 2011 2012 2013 2014 2015 Évolution
2014/2015
Verre 996,64 1060,54 994,72 1004,74 1053,96 + 49,22 + 4,89 %
Emballages 86,16 89,38 106,42 76,74 74,78 - 1,96 - 2,55 %
Journaux/magazines 291,94 293,48 331,79 243 ,68 214,44 - 29,24 - 11,99 % Emballages et
journaux magazines 1212 1241,48 1175,52 1346,32 1401,62 + 55,30 + 4,1 % TOTAL 2586,74 2684,88 2608,45 2671,48 2744,80 + 73,32 + 2,74 %
La collecte sélective représente 25,77 % de l’ensemble des collectes (OM + Collecte sélective) Ce ratio n’a pratiquement pas évolué par rapport à 2014.
3. Collecte en déchetterie
Les déchetteries sont des points d’apport volontaire gardiennés, dédiés à la collecte de déchets « occasionnels » tels que les encombrants, les gravats, le bois, les déchets dangereux… Depuis fin 2012, les DEEE (déchets d’équipement électrique et électronique) sont collectés par Eco- système. Ces déchets sont collectés et acheminés vers des sites de traitement pour y être dépollués et valorisés.
Notre gisement de DEEE pour l’année 2015 est de 205,56 T. soit une performance de 5,6 Kg / habitant ce qui est inférieur à la moyenne nationale qui est de 5,8 Kg / habitant.
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DÉCHETS VERTS TOUTVENANT GRAVATS / INERTES MÉTAUX CARTONS
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2
PAPIERS HUILES DE VIDANGE
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LA HUILES DE FRITURE + BATTERIES
5
+ +
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CARTOUCHES ENGRE PETITS APPAREILS GS
ÉLECTROMÉNAGER DÉCHETS DANGEREUX DES MÉNAGES PILES
LL
LS BOUTEILLES PLASTIQUES
7
Le nombre de déchetteries sur le territoire de la collectivité est de 4
Localisation de la
déchetterie
Jours d’ouverture
L M M J V S D
13h30-17h00 9h-12h 13h30-17h00 13h30-17h00 9h-12h 13h30-17h00
AUREC SUR LOIRE
ST JUST MALMONT
BOURG ARGENTAL
ST GENEST MALIFAUX
Les conditions d’accès aux déchetteries sont les suivantes :
- pour les particuliers : dépôts gratuits.
- Pour les ARTISANS – COMMERCANTS : Accès gratuit uniquement pour les produits valorisables (cartons-ferrailles)
Les types de déchets acceptés en déchetteries 8
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
1800
JANVIER FÉVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DÉCEMBRE
844 795
1525 1503 1597
1433
1318
1702
1285
1432
1202
822
Fréquentation mensuelle
15 458 personnes en 2015 (15 774 en 2014 - 14 775 en 2013 - 15 002 en 2012)
Soit environ 1 288 personnes par mois
et environ 76 personnes par jour
Record d'affluence : 151 personnes le samedi 09 mai 2015 A —
Fréquentation annuelle
16000
14000 sc 12564 —1402 13897
12000
10000
8000
2000
AUREC SUR LOIRE AUTRES
B*2012 m*2013 Mm*2014 ® *2015
ea
Tonnages cumulés - AUREC /LOIRE
ENCOMBRANTS DÉCHETS VERTS GRAVATS BOIS MÉTAUX PAPIERS-CARTONS HUILES VIDANGE PILES DDM PNEUS LAMPES/NÉONS HUILES DEEE ALIMENTAIRES
B2014 B2015
9
5 7
voyages
68
voyages
45
voyages 12
voyages
9
voyages
33
voyages Fréquentation mensuelle
3000
2591
2197 2155
1875 1921
& LE À Se
2000 1629
1500 1154 1098
1000
500
10
20 898 personnes en 2015 (20 912 en 2014 - 17 973 en 2013 - 18 990 en 2012)
Soit environ 1742 personnes par mois
et environ 102 personnes par jour
Record d'affluence : 209 personnes le 02 mai 2015 11
0
100
200
300
400
500
600
700
ENCOMBRANTS DÉCHETS VERTS GRAVATS MÉTAUX PAPIERS- CARTONS
BOIS HUILES
VIDANGE
PILES DDM PNEUS LAMPES/NÉONS HUILES ALIMENTAIRES
DEEE
493
683
596
104
40
299
5,4 1,793 13,384
22,84
0,43 0,48
74,7
543
625
643
117
44
332
7,65 1,66
13,09 20,09
0,28
1,04
77,57
Tonnages cumulés - ST JUST MALMONT
*2014 *2015
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
9000
10000
ST JUST MALMONT ST DIDIER EN VELAY ST FERRÉOL
D'AUROURE
JONZIEUX ST VICTORS
MALESCOURS
LA SÉAUVE/SEMÈNE ST ROMAIN LACHALM AUTRES
8664
3714
1794
1292 793
758 581 378
9712
4532
2003 1609
944
987
619 506
9842
4305
1990 1661
892 974 642 592
Fréquentation annuelle
*2013 *2014 *2015
116
voyages
138
voyages
62
voyages 22
voyages
13
voyages
94
voyages 12
0
200
400
600
800
1000
1200
JANVIER FÉVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DÉCEMBRE
512
408
832
743
1005
689
751
1022
782
874
650
462
Fréquentation mensuelle
8 730 personnes en 2015 (8624 en 2014 - 8 196 en 2013 - 12 090 en 2012)
Soit environ 728 personnes par mois
et environ 43 personnes par jour
Record d'affluence : 104 personnes le 20 juin 2015 13
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
BOURG-
ARGENTAL
ST SAUVEUR ST JULIEN M.M. LA VERSANNE BURDIGNES COLOMBIER GRAIX THÉLIS AUTRES
4981
1825
1132
155
366
103 51 107 10
Fréquentation annuelle
*2013 *2014 *2015
0
50
100
150
200
250
300
350
ENCOMBRANTS DÉCHETS VERTS GRAVATS MÉTAUX PAPIERS-CARTONS BOIS HUILES VIDANGE PILES DDM PNEUS LAMPES/NÉONS HUILES ALIMENTAIRES DEEE
282
275
310
83
33
190
1,35 0,569 5,054
18,9
0,151
0,4
41,731
Tonnages cumulés - Bourg-Argental
*2014 *2015
4 9
voyages
44
voyages
2 9
voyages
1 3
v oyages
8
voyages
32
voyages 14
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
1800
JANVIER FÉVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DÉCEMBRE
485
588
972 1027
1213 1189 1275
1503
1267
1651
1320
655
Fréquentation mensuelle
13 145 personnes en 2015 (13 277 en 2014 - 8250 en 2013 - 10 068 en 2012)
Soit environ 1095 personnes par mois
et environ 64 personnes par jour
Record d'affluence : 168 personnes le 22 août 2015 15
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
ST GENEST M. PLANFOY TARENTAISE MARLHES LE BESSAT ST ROMAIN A. ST RÉGIS JONZIEUX AUTRES
5507
1983 1785
958 1042 951
765
56 98
Fréquentation annuelle
*2013 *2014 *2015
0
50
100
150
200
250
300
350
400
ENCOMBRANTS DÉCHETS VERTS GRAVATS MÉTAUX PAPIERS-CARTONS BOIS HUILES VIDANGE PILES DDM PNEUS LAMPES/NÉONS HUILES
ALIMENTAIRES
DEEE
316
391
363
77
14
182
3,6 1,753 10,478
23
0,187 0
39,8
307
396 399
71
13
255
2,7 0,772
7,116 17,5
0,292
0
39,4
Tonnages cumulés - ST GENEST MALIFAUX
*2014 *2015
61
voyages
69
voyages
38
voyages
1 2
voyages
3
voyages
50
voyages 16
DÉCHETTERIES Fréquentation totale 2012 Fréquentation totale 2013 Fréquentation totale 2014 Fréquentation totale 2015
Aurec / Loire 15 002 14 775 15 774 15 458
St Just Malmont 18 990 17 973 20 912 20 898
Bourg-Argental 12 090 8 196 8 624 8 730
St Genest-
Malifaux 10 068 8 250 13 277 13 145
Quantités collectées en déchetterie :
- Les Textiles :
Des colonnes sont installées sur le territoire de la communauté de communes Loire Semène. La collecte hebdomadaire de ces colonnes est assurée par l’association d’insertion A.V.I. 43. Une partie des vêtements a une seconde vie (revente en magasin), et l’autre partie est recyclée (chiffon pour industrie, fabrication d’isolant). Pour l’année 2015 le tonnage collecté est de 88,120 T.
Pour le département de la Loire, la collecte est assurée par l’association « le relais ». Le tonnage collecté en 2015 est de 34,21 T soit 4 Kg/habitant. 5 communes sont équipées de colonnes textiles.
- Collecte des DASRI : Déchets d’activité de soin à risques infectieux (piquants, coupants) Courant d’année 2014 la filière nationale de récupération de ces déchets a été mise en place. L’eco- organisme DASTRI organise à présent la récupération par le biais de nombreuses pharmacies partenaires sur notre territoire.
Type de déchets 2012 2013 2014 2015 Variation 2014-2015
Gravats 1659 1486 1857 1859 +0.1 % Encombrants 1412 1349 1363 1419 +4,10 % Métaux-Ferrailles 573 326 340 344 +1,17 % Cartons 197 140 118 124 +5,08 % Huiles moteurs 14,310 13,14 18,99 16,20 -14,69 % Huiles alimentaires 1 0,6 0,58 1,44 +148,22 % Bois 599 719 837 950 +13,50 % Déchets verts 1502 1428 1760 1684 -4,31 % Pneumatiques 39,83 44 73 65,71 -9,98 % DEEE 3,7 208 212 205,57 -3,03 % DDM 35,937 27,962 36,317 33,592 -7,5 % Batterie - Pile 4,743 3,619 5,292 3,091 -41,59 % Lampe 0.825 0,854 0,905 0,976 -9,61 % Néons
Cartouches encre 0,233 /
TOTAL 6042 5746 6622 6707 + 1,28 % 17
B. Traitement
1. Collecte sélective :
Les déchets provenant de la collecte sélective des emballages sont transférés en centre de tri. Un tri manuel et automatisé permet de séparer les différents flux de déchets issus de cette collecte pour permettre la valorisation matière de ces déchets :
- Bouteilles et flacons en plastique
- Briques alimentaires
- Aluminium
- Acier
- Tous les papiers
- Gros de Magasin (papiers, cartonnettes)
- Refus de tri (déchets non recyclables qui se
retrouvent dans la collecte sélective)
Le centre de tri se situe sur la commune de FIRMINY. Il est exploité par SITA CENTRE EST 8 rue du Colonel Riez à FIRMINY, Loire. La capacité de traitement annuelle de cette unité est de 40 000t/an.
Le % de refus moyen dans le centre de tri est de : 15,63 % soit 264 Tonnes sur 1691 tonnes rentrantes. Ces refus sont éliminés sur l’ISDND de Borde Matin à ROCHE LA MOLIERE.
Le verre collecté est repris par un verrier. Il est broyé puis refondu afin de fabriquer de nouveaux produits en verre.
Déchets entrants en
centre de tri (t) 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Emballages Ménagers
Recyclables 624 688 763 810 884 853 Journaux/Magazines 642 683 687 609 587 630
Gros de Magasin 245 219 174 195 196 208
Déchets sortants (t) 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Repreneur Localisation
Emballage Plastique 138.24 145.42 158.72 139,50 135,12 137,16 VALORPLAST 42
Brique 28.92 24.236 29.76 38,04 34 30,58 VAL’AURA 42
Aluminium 3.84 3.5 2.736 4,142 2,5 3,82 VAL’AURA 42
Acier 65 69.69 74.058 61,47 54,98 53,3 VAL’AURA 42
Carton/papier 204 288.55 363.08 416,8 505,79 322,32 VAL’AURA 42
Journaux/Magazines 642 683 687 609 587 629,946 VAL’AURA 42
Gros de magasin 245 219 174 195 196 207,669 VAL’AURA 42
Refus 13.86% 10.95% 10.81 % 10,24 % 15,23 % 15,63 % VAL’AURA 42
Autres collecte
sélective 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Repreneur Localisation
Verre 892 996.64 1061 995 1005 1054 ST GOBAIN 42 18
2. Le traitement des OMR ET DIB:
Les ordures ménagères résiduelles (OMR) et les déchets industriels banals (DIB) sont traités à l’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux du SICTOM VELAY PILAT. Tous les déchets admis font l’objet d’un contrôle à l’entrée avec un détecteur de déchets radioactifs et d’une pesée.
Le site d’une superficie de 14 ha92 a est situé sur la Commune de SAINT JUST MALMONT au lieu-dit « le Combau ». Il s’agit du versant d’une colline sur lequel sont créées des alvéoles étanches. La surface totale d’exploitation est arrêtée à 5 Ha 37 a 30 ca.
La dernière alvéole est donc établie en prenant en compte la barrière de sécurité passive d’une épaisseur de 1 m de matériau argileux et une géo membrane PEHD de 2 mm d’épaisseur pour constituer la barrière de sécurité active.
Courant 2015 il a été procédé à des travaux de création de l’alvéole n°4. Cette quatrième alvéole est située « au-dessus » de l’alvéole 1. Les travaux consistaient à :
- L’aménagement de l’alvéole n°4 divisée en 2 sous alvéole.
- L’aménagement d’une nouvelle piste d’accès, l’emprise de l’alvéole 4 interférant avec la piste existante. - L’aménagement d’un quai d’accès et de dépotage à la première sous alvéole. - Le raccordement des ouvrages de gestion des eaux et effluents aux bassins existants.
La volumétrie de l’alvéole est de 45 000 m3. Il s’agit du maximum autorisé pour chaque alvéole par l’arrêté préfectoral.
La géologie locale et la configuration du site (falaise en gradins) ont obligé à réaliser des terrassements grande masse à l’explosif et font apparaître les flancs de l’alvéole 4 encaissants en déblais quasi verticaux.
Pour éviter le risque d’éboulement à long terme, le cabinet de contrôle a demandé l’installation d’un grillage plaqué associé à la mise en place de clous et de câbles permettant de conforter le volume de roche instable.
Cette alvéole a fait l’objet d’aménagements intégralement conformes à l’arrêté ministériel du 09/09/1997.
La barrière passive est constituée d’une couche de matériaux fins dont la perméabilité en place ne dépasse pas 1.10 -9 m/s. cette couche est renforcée par un GSB (géosynthétique bentonitique) afin de pallier aux 5m manquants à 10 -6 m/s. Les barrières active et passive ont été contrôlées par des cabinets de contrôle.
Le coût total des travaux de l’alvéole n°4 s’éléve à 1 464 159,72 € TTC auxquels il convient d’ajouter les honoraires des cabinets d’étude et de contrôle : 84 939 € TTC soit un total de 1 549 098 € TTC.
Depuis 2011, la plateforme pour déchets verts a été mise en conformité et dispose d’un dispositif d’assainissement relié à la cuve des lixiviats. TI 1
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Plan d’exploitation du site
Alvéole n°4 20
Le Biogaz :
Un système de drainage permet de récupérer le biogaz produit par la dégradation des déchets. Ce biogaz collecté est utilisé comme combustible afin d’alimenter un moteur générant de l’électricité. Lorsque le moteur est à l’arrêt une torchère prend le relais pour bruler à très haute température le biogaz. La génératrice est opérationnelle depuis le 30 Juin 2012.
La quantité de biogaz vendu pour l’année 2015 est de 286 721 nM3 et représente une recette de 2151 € H.T. Pour l’année 2015 la torchère a seulement fonctionné 7 heures.
Génératrice Torchère
Analyse des gaz de combustion en sortie de torchère à 11% de O2 :
17/04/2015 25/11/2015 Valeurs limites
HCI (Acide Chlorhydrique) en mg/Nm3 0 0
HF (Fluorure d’hydrogène) en mg/Nm3 0,2 0,2
CO (Monoxyde de carbone) en mg/Nm3 1,5 0,5 150
O2 (oxygène) en % 11 11
SO2 (oxyde de soufre) en mg/Nm3 5,5 5,3 35
Les Lixiviats :
Un réseau de drainage permet de récupérer les lixiviats. Ces lixiviats sont pompés et portés pour traitement à la station d’épuration de la Commune de SAINT JUST MALMONT. La quantité de lixiviats traités par la station d’épuration de SAINT JUST MALMONT pour l’année 2015 est de 134,44 Tonnes.
OMR : ordures ménagères résiduelles
DIB : déchets industriels banals déchets des artisans, commerçants, industries, situés sur le territoire du SICTOM VELAY PILAT.
DECHETS (t) 2010 2011 2012 2013 2014 2015 OMR 8702 8464 8337 8026 8016 7906 DIB 4546 3272 2056 2267 1909 1699 21
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
9000
OMR DIB
8702
4546
8464
3272
8337
2056
8026
2267 8016
1909
7906
1699
Quantités de déchets traités au CET
*2010 *2011 *2012 *2013 *2014 *2015
Pour l’année 2015, il a été effectué 1077 voyages soit 23 voyages de moins par rapport à 2014 pour transporter 6381 T. de déchets des 4 déchetteries (6278 T. en 2014).
Le compacteur facilite l’organisation des enlèvements :
- Amélioration de la capacité de stockage
- Harmonisation et optimisation des densités des bennes
- Planification des enlèvements et logistique simplifiées
Le compacteur s’inscrit bien dans une démarche de développement durable en optimisant le chargement des bennes et en réduisant leurs rotations. Le compactage contribue significativement à la diminution du nombre de camions inutiles sur les routes (limitation d’émissions de CO2 et de particules fines)
Les déchets, une fois compactés et tassés, sont moins facilement repérables dans les bennes ce qui réduit les tentatives de vols et de chiffonnage, et garantit la destruction des biens.
0
2000
4000
6000
8000
*2013 *2014 *2015
5447 6276 6381
913 1100 1077
Tonnages et voyages déchetteries
Tonnages Voyages
3. Les déchets collectés en déchetterie : 22
type de déchets Tonnage Evolution 2014-2015 Traitement Repreneur Localisation
Déchets
non
dangereux
Gravats 1859 + 2 T Réutilisation SICTOM 43
Encombrants 1419 + 56 T. Énergétique SICTOM 43
Métaux-
Ferrailles 344 + 4 T. Valorisation
ONDAINE
METAUX 42
Cartons 124 + 5 T. Valorisation SITA MOS 42
Huiles moteurs 16,20 - 2,79 T. Valorisation énergétique SEVIA schruu 42
Huiles
alimentaires 1,44 + 0,86 T.
Valorisation
organique
Eco-gras
(Veolia) 93
Textiles 122,33 -0,69 T. Réemploi AVI 43 Le relais 43 69
Bois 950 + 11,3 T. Valorisation énergétique RBM 84
Déchets verts 1684 - 7,6 T. Valorisation organique SICTOM 43
Pneumatiques 66 - 7 T. Valorisation énergétique Aliapur 69
Déchets
dangereux
DEEE 206 / Valorisation matière Envie 42
Batterie - Pile 3,091 - 2,201 T. Valorisation matière Corepile 75
Lampe et néons 0,976 + 0,071 Valorisation matière Recylum 75
Autre Déchet
Dangereux 33,592 - 2,725 T. Incinération SITA 42
4. Traitement des autres collectes :
NEANT
5. Compostage individuel :
Initiée en 2002 avec le soutien de L’ADEME et du Conseil Général, la promotion du compostage individuel se poursuit chaque année avec la vente de composteur, à savoir
329 composteurs en 2002
170 composteurs en 2007
6 composteurs en 2008
12 composteurs en 2009
34 composteurs en 2010
5 composteurs en 2011
6 composteurs en 2012
12 Composteurs en 2013
120 composteurs en 2014
42 composteurs en 2015
Soit 736 composteurs qui représentent un taux moyen d’équipement d’environ 2,01 % de la population.
Fin 2013 une nouvelle opération a été lancée par une campagne de communication. L’objectif du programme de prévention est de réduire la quantité de déchets ramassés lors des collectes d’OMR. Le gisement de Bio-déchets produit à domicile (hors déchets verts du jardin) est en effet considérable près de 80 kg/an/hab. Cette opération se poursuivra en 2016 afin que le maximum de foyers soit équipé.
Le Kit de compostage proposé aux usagers est composé d’un composteur d’un volume de 345 l. ou 800 l, d’un bio-seau destiné au transport des déchets depuis la cuisine jusqu’au composteur, d’un mélangeur et d’un guide d’information. Le tout est proposé à 25 € pour le modèle de 345 l. et 40 € pour le modèle de 800 l. 23
Pour 2015 le nombre total de kms parcourus par les véhicules de la collectivité est de 260 183 Kms et une consommation de 121 556 litres de gasoil et 25 759 litres de gasoil non routier pour le compacteur.
C. Moyens humains / Moyens Techniques
Emploi :
Le SICTOM VELAY PILAT compte 34 agents dont 6 à temps non complet (8 sous contrat aidé). Il est régulièrement fait recours à des contrats à durée déterminée pour faire face aux remplacements des agents titulaires en congés annuels ou congés de maladie.
Filière Administrative :
Temps plein
4 agents : 3 à temps complet et 1 à temps non complet.
Filière Technique :
Temps complet
1 responsable d’exploitation
2 agents au garage
18 agents pour collecte des OMR et collecte sélective
1 agent pour la collecte des déchetteries
1 agent pour la collecte des éco-points
1 agent pour compactage des déchets
1 opérateur de pesées à temps non complet
4 gardiens de déchetteries à temps non complet
1 technicienne du ménage à temps non complet
Matériel :
8 camions bennes à ordures ménagères de 21 m3 à 9 m3,
dont 1 pour le dépannage et 1 de plus petit gabarit pour la collecte des endroits d'accès plus difficile, 1 camion grue pour les éco-points,
2 camions avec bras de manutention pour les déchetteries,
1 Compacteur,
2 manuscopiques,
1 Pakmat
3 véhicules utilitaires pour les services. (Kangoo-Master-Isuzu)
Les véhicules sont amortis sur 6 ans et renouvelés régulièrement.
Les camions récents (3) sont à la norme Euro 4 et disposent d’un réservoir d’additif « AdBlue » destiné à réduire les émissions d'oxydes d'azote (NOx) des poids-lourds.
Conformément à la réglementation du travail, une visite technique des BOM est réalisée 3 fois par an. 24 25
La collecte du verre est assurée et traitée par l’entreprise GUERIN logistique à St Romain Le Puy depuis le 1er janvier 2015.
III. Indicateurs financiers
1- LES MODALITES D’EXPLOITATION DU SERVICE :
Le SICTOM VELAY PILAT assure la totalité de collecte des déchets sur son territoire et traite les OMR, les déchets non valorisables des déchetteries et les déchets industriels banals. Les déchets issus du tri sélectif collectés par le SICTOM VELAY PILAT sont traités par le Centre de tri SITA CENTRE EST à FIRMINY.
La collecte et le traitement des déchets ménagers spéciaux dangereux sont assurés par la SOCIETE SITA à VENISSIEUX.
2- COUT ANNUEL GLOBAL DU SERVICE :
Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 3 229 319 € pour l’année 2015
2015 2014 2013 2012 2011
Cout annuel
Collecte des OMR 882 935 871 611 874 959 832 987€ 840 635 € Cout annuel de
l’ISDND
(Pour traitement OMR-
Déchets non valorisables des
déchetteries -déchets
industriels banals)
752 757 602 250 679 844 595 687€ 640 701 €
Cout des
déchetteries 341 270 318 146 336 948 298 567 € 310 950 € Cout de la Collecte
sélective et traitement 563 648 585 663 598 087 575 899 € 622 143 €
Cout annexes
(Gestion administrative,
maintenance, T.G.A.P.,
Intérêts des emprunts, etc.)
688 709 436 792 312 660 527 525 € 487 425 €
Les prestations réalisées sous contrat par des Entreprises sont :
Traitement tri sélectif : 237 610 €
Collecte du verre : 38 086 €
Traitement des DDS : 11 380 €
23,48 Tonnes ont été prises en charge gratuitement dans le cadre de la filière ECO DDS
Synthèse des coûts des déchets ménagers collectés et traités par le SICTOM
2015 2014 2013 2012 2011
Par
Habitant
Par
Tonne
Par
Habitant
Par
Tonne
Par
Habitant
Par
Tonne
Par
Habitant
Par
Tonne
Par
Habitant
Par
Tonne
Cout collecte OM 23,64 111,68 23,55 108,73 23.64 109.01 22.64 98.91 23.02 99,31
Cout de l’ISDND 20,15 78,37 16,27 60,67 18.37 66.04 16.19 57.31 17,54 54,59
Cout collecte et
traitement
Collecte sélective
15,09 205,33 15,82 219,26 16.16 229.28 15.65 214.56 17,03 240,58
Cout Déchetteries 9,13 50,97 8,59 48,04 9.10 58.64 8.11 8.51 53.08
Coût total du
service 86,47 76,05 75.73 76.96 79,47 26
3- LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Pour 2015, les recettes de fonctionnement se chiffrent à 2 902 728 €
Les communautés de communes perçoivent la TEOM du SICTOM instituée par délibération en 2002 et la reversent au SICTOM sous forme de participation.
Les recettes se décomposent comme suit :
Mesures prises pour prévenir ou atténuer les impacts de la gestion
des déchets sur l’environnement et la santé humaine.
En 2015 :
A. Action de communication et de sensibilisation
- Sensibilisation accrue des usagers sur le recyclage du verre.
- Réalisation du bulletin d’information « Echos-Logiques » distribué à toute la population - Fiches mémo de consignes de tri
- Nombreux articles et visuels sur la thématique « déchets et tri » proposés aux communes pour insérer dans leurs bulletins communaux
- Réalisation des autocollants collés sur les bacs de TRI.
- Afin de relancer le tri une nouvelle campagne de distribution de sacs de pré-collecte a été lancée pour les emballages légers et le verre.
- Formation des agents de déchetteries
- Mise à disposition gratuitement de gobelets réutilisables pour les associations locales - Conseil sur le compostage individuel
- Conférence sur le recyclage, la valorisation et la prévention des déchets auprès d’associations environnementales.
- Interventions auprès des Communautés de Communes pour sensibiliser à l’environnement les élèves de cycle 3.
- Visite de l’usine de tri « ALTRIOM »
- Lancement d’une étude afin de connaître l’impact organisationnel et le coût du changement de traitement des ordures ménagères.
- Création d’un site internet
- Visite des installations de l’ISDND aux DGS des collectivités.
- Nombreuses visites des élus du SICTOM sur l’avancement des travaux de construction de l’alvéole n°4.
- Intervention auprès de la commission extra-municipale « développement durable » à Aurec/Loire - Comme chaque année le SICTOM propose un programme d’animations gratuites (tri et recyclage des emballages, réduction des déchets, compostage, visites des déchetteries et du centre de tri) à l’ensemble des Établissements scolaires présent sur le territoire de la maternelle au collège. - Ce sont ainsi une trentaine d’interventions qui ont été réalisées en 2015. - Les animateurs du SICTOM sont intervenus également dans les centres de loisirs.
La participation des Communauté de Communes : 2 132 380 € Le traitement des Déchets industriels banals 166 174 € Vente des matériaux recyclés issus la collecte
Sélective et des déchetteries 180 493 € Soutien au Tri versés par Eco Emballage 240 296 € Soutien versé par Eco Folio pour les imprimés 23 955 € Prestation effectuée auprès du SYMPTTOM pour la
Collecte des Eco-points de leur territoire 14 411 € Remboursement emploi avenir et CAE 55 795 € Autres recettes 89 224 € 27
2016 s’orientera sur
Poursuivre le développement et la communication sur le compostage individuel chez les particuliers
Étude sur la mise en place de la tarification incitative
Réalisation d’un bulletin d’information « Echos-logiques »
Poursuivre l’application plus poussée de la recommandation R437 de la CRAM en matière de collecte des déchets ménagers (suppression des marches-arrières et des contenants non homologués ainsi que des points noirs…)
Mise en place du SIG en collaboration avec la C.C. Loire-Semène et celle des Monts du Pilat. Adhésion à l’éco-organisme « Eco-mobilier »
Installation de nouveaux panneaux de consignes dans les déchetteries Intensifier la communication afin d’optimiser nos résultats de collecte sélective plus particulièrement sur le verre
Réflexion sur la fréquence de collecte des conteneurs individuels Etude d’aménagement futur de l’ISDND du Combau en conformité avec le nouvel arrêté ministériel du 15/02/2016 relatif aux ISDND et applicable à partir de juillet 2016 Réhabilitation de la déchetterie de Bourg-Argental ; mise en sécurité Signalétiques des déchetteries
Mise en place d’un registre sécurité et santé à disposition des du personnel.
IV. Bilan :
Le calcul des ratios de production et de coût par habitant sont calculés sur la base de la population DGF : 39 790.
2012 2013 2014 2015
type de collecte Quantité collectée (t) Production (kg/hab) Quantité collectée (t) Production (kg/hab) Quantité collectée (t) Production (kg/hab) Quantité collectée (t) Production (kg/hab)
OMR 8 337 213 8 026 217 8016 217 7906 198 Collecte sélective
(hors verre) 1 624 41,46 1 613 44 1666 45 1691 42
Verre 1 060 27,06 9 95 27 1005 27 1054 26 Déchetterie (hors
gravats) 4 383 112 4 052 109 4765 121 4848 122
Gravats 1 659 42,35 1 486 40 1857 50 1859 47
Sous-Total 17 063 1 6172 17 309 17 358 Apport de DIB
au CET 2 096 2 267 1909 1699
TOTAL 19 159 18 439 19 218 19 057
2012 2013 2014 2015
Traitement Tonnage Pourcentage Tonnage Pourcentage Tonnage Pourcentage Tonnage Pourcentage
Valorisation organique 1 502 8 % 1428 8,4% 1 761 9 % 1685 9 %
Valorisation matière 5 123 27 % 4565 25% 4 846 25 % 5282 27 %
Valorisation
énergétique 2 065 10 % 2125 12% 2 292 12 % 1032 5,4 %
Stockage 10 433 54,82% 10293 54,85% 10 283 53,80 % 11024 58 %
Autres 36 0,18 % 28 0,15% 36 0,20 % 34 0,17 % De fortes dispersions des coûts par tonne selon les collectivités
OMR RSOM
Ordures hors verre
ménagères Recyclables secs
résiduelles des ordures ménagères
(176 € / 298 €)
(percentiles*)
(270 € / 560 €)
(percentiles*)
. l — À - LL . I VISA PS LL EE
Facteurs de dispersion des coûts entre les collectivités
- Distances parcourues - Mode de collecte
par les bennes (km/t)
- Fréquence maximum
de collecte des OMR
- Type de traitement
- Schéma de collecte
Coût complet en € HT/tonne
Déchets des
déchéteries
Verre
135 € (moyenne) 86 €
(moyenne)
(93 € / 199 €) (46 € / 124€)
(Ferre), (percentiles*)
- Quantité de déchets
de déchèteries
collecté (kg/hab./an)
- Nombre d'habitants
desservis par
déchèterie
- Mode de collecte
- Quantité de verre
collecté (kg/hab./an)
Ensemble
des flux
- Part des déchets en
déchèteries
- Nombre de flux en
porte à porte
- Part des OMR
*“Percentiles : 80 % des collectivités dans cette fourchette de coûts
28
C C C o o oû û ût t t d d du u u s s se e er r r v v vi i ic c c e e e p p pa a ar r r t t to o on n nn n ne e e : : : 3 3 3 2 2 22 2 29 9 9 3 3 31 1 19 9 9 € € € / / / 1 1 19 9 9 0 0 05 5 57 7 7 T T T. . . = = = 1 1 16 6 69 9 9, , ,4 4 45 5 5 € € € p p pa a ar r r t t to o on n nn n ne e e
Service Coût coût moyen par hab €/hab (pop. DGF) coût moyen par hab €/hab (pop. totale)
Structure
Prévention/communication 688 709 17,30 18,44 Collecte 1 208 973 30,38 32,37 Déchetterie 341 270 8,58 9,14 Traitement 990 367 24,90 26,52 Contribution moyenne
(€/hab) 3 229 319 81,16 86,47