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Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 07 10 2020 ODJ
Document publié le Mercredi 7 octobre 2020 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 07 10 2020 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
SÉANCE DU MERCREDI 7 OCTOBRE 2020
à 20h dans la grande salle de la Maison des Associations
au 25 rue de Quarante Sous à Aubergenville
en présence du public
(limité à 20 personnes pour respecter les mesures barrières)
ORDRE DU JOUR
A — FINANCES
1) Budget principal Ville : apurement du compte 1069
2) Budget supplémentaire 2020 - Budget principal Ville
3) Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Cinéma Paul Grimault
4) Transmission électronique des documents budgétaires
B - DIRECTION GÉNÉRALE
1) Indemnités de fonction des élus locaux (annule et remplace la délibération du Conseil municipal n°20-007 du 12 juin 2020)
C - URBANISME
1) Cession de la parcelle AM 860 située rue des Chevries à la société Polymark Laundry
2) Dénomination de la voie interne du lotissement situé à l'angle des avenues du Maréchal Foch et du Château
3) Instauration du dépôt de permis de démolir sur le territoire d'Aubergenville
4) Bilan de l’état foncier détenu par l'EPF Ile de France - Année 2019
5) Régularisation des transferts de propriété des biens nécessaires à l'exercice des compétences transférées à la CU GPSEO - Transfert de la propriété des parcelles assiette du parking Léo Ferré (AM 858) et de la voirie avoisinante (AM 796 - 855 - 857 pour partie)
6) Régularisation des transferts de propriété des biens nécessaires à l'exercice des compétences transférées à la CU GPSEO - Transfert de la propriété des parcelles assiette de la station d'épuration située boulevard Louis Renault 7) Régularisation des transferts de propriété des biens nécessaires à l'exercice des compétences transférées à la CU GPSEO - Transfert de la propriété du
théâtre de la Nacelle et d’une partie de la parcelle AT 797
D - PRÉVENTION - ACTION SOCIALE
1) Signature d'une convention d'occupation du domaine public entre l'Institut
des Hauts de Seine et la Commune d'Aubergenville
E - EQUIPEMENTS CULTURELS - CME
1) “Ville, Amie des enfants - Signature d’une convention d'objectifs avec
l'UNICEF France
F — INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 30 septembre 2020
Gilles LÉCOLE,