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Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 06 07 2020 ODJ
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 06 07 2020 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
SÉANCE DU LUNDI 6 JUILLET 2020
à 20h dans la grande salle de la Maison des Associations
au 25 rue de Quarante Sous à Aubergenville
(en présence du public avec un effectif limité et adapté à la salle
en raison de l’état d'urgence sanitaire, soit pour respecter les mesures de
distanciation physique, un nombre maximal de 10 personnes).
ORDRE DU JOUR
A — FINANCES
1) Budget principal :
a) Compte Administratif 2019
b) Compte de Gestion 2019
c) Affectation du résultat 2019
Budget annexe Cinéma Paul Grimault :
d) Compte Administratif 2019
e) Compte de Gestion 2019
f) Affectation du résultat 2019
2) Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)
B - DIRECTION GÉNÉRALE
1) Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission locale d'évaluation des transferts de charges de la Communauté urbaine Grande Paris Seine & Oise (CLECT)
2) Demande de dissolution du SIDECOM
3) Tarifs municipaux :
a) Cimetière municipal : Suppression des concessions funéraires de terrain cinquantenaires
b) Vote des quotients familiaux au 1% septembre 2020
c) Fixation des tarifs publics municipaux pour l'année 2020-2021
C - RESSOURCES HUMAINES
1) Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires
D - AFFAIRES GÉNÉRALES
Moyens généraux :
1) Demande de financement au titre de l’aide départementale exceptionnelle
destinée à garantir le non paiement des loyers des professionnels de santé
des maisons médicales publiques en période de crise sanitaire Etat civil :
2) Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes
administratifs et/ou de l'État Civil
3) Recensement de la population 2021
E - ENFANCE - SCOLAIRE
1) Participation financière de la Commune aux frais de fonctionnement des établissements scolaires recevant des élèves aubergenvillois pour l'année scolaire 2019-2020 :
a) Centre de formation d'apprentis interconsulaire de l'Eure
b) Chambre départementale des métiers et de l'artisanat des Yvelines
c) Association pour la formation et l'insertion professionnelle éducative
2) Modification des règlements des structures du service Enfance / Scolaire :
a) Restauration scolaire
b) Accueil périscolaire
c) Centres de loisirs et accueil péricentre
d) Etudes surveillées
e) Multi accueil Farandole
f) Crèche familiale Chrysalide
3) Gratuité de l'accueil des enfants des personnels indispensables à la gestion
de la crise sanitaire durant la période de confinement - Modification
F - JEUNESSE
1) Modification des règlements de service du secteur Jeunes (Capsule et Espace Jeunes)
2) Renouvellement de la convention établie entre le Point Information Jeunesse
de la Ville d'Aubergenville et le Planning familial des Yvelines
G - ACTION SOCIALE
1) Signature de la convention intercommunale d'attribution des logements
sociaux de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
H - ANIMATION - CULTURE
1) Versement d’une subvention à l'association Hubert Gouin “Enfance et
Cancer” dans le cadre de la Fête de l'Hiver 2019
2) Subvention 2020 - Dispositif Eco-garde
1— INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 30 juin 2020