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Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 16 12 2020 ODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 16 12 2020 ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL D’'AUBERGENVILLE
SÉANCE DU MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2020
à 20h dans la grande salle de la Maison des Associations
au 25 rue de Quarante Sous à Aubergenville
sans public avec retransmission en direct
par voie électronique (via Facebook)
ORDRE DU JOUR
A -— FINANCES :
1) Restitution des immobilisations nécessaires à l'exercice de la compétence
Cinéma Paul Grimault en retour de la CU GPS&O
2) Budget principal 2021 - Modification des autorisations de programme et des
crédits de paiement (AP/CP)
3) Budget principal 2021 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux
d'imposition
4) Budget principal 2021 - Subventions aux associations
5) Vote du budget primitif 2021- Budget principal
6) Vote du budget primitif 2021 - Budget annexe Cinéma Paul Grimault
B - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE
1) Modification des règlements de services de la restauration scolaire, des
études surveillées, de l'accueil périscolaire et des centres de loisirs
2) Actualisation de l'agrément et modification du règlement de fonctionnement
de la crèche familiale Chrysalide
3) Engagement dans la démarche CTG (Convention Territoriale Globale) avec
la CAF des Yvelines
4) Subvention de fonctionnement pour 2020 aux coopératives scolaires pour
les projets d'école
C - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Avis du Conseil Municipal sur le calendrier d'autorisation d'ouverture
dominicale des commerces de détail en 2021
D _- RESSOURCES HUMAINES :
1) Création d'une prime exceptionnelle pour les agents fortement mobilisés
durant la période de confinement total (du 17 mars au 11 mai 2020) E_- _ ÉVÉNEMENTIEL - FÊTES ET CÉRÉMONIES - JUMELAGE -
ENVIRONNEMENT :
1) Versement d'une subvention pour le Téléthon 2020
2) Versement d'une subvention 2020 à l'association Hubert Gouin “Enfance et
Cancer”
3) Convention de prêt occasionnel de matériels et de véhicules aux
associations
EF - SPORTS :
1) Adhésion de la Ville d'Aubergenville à l'Association Nationale des élus en
charge du sport (ANDES)
G — TECHNIQUES :
1) Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour la
modification de la façade du local commercial situé 9 place de l'Eglise
H - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 9 décembre 2020
Gilles LÉCOLE,
Maire d’Aubergenville.