Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - (3) Décision modificative N°1
Déliberation - (2)Décision modificative N°2
Déliberation - D2025 11 03 Décision modificative virements de cr
Déliberation - Décision modificative n°4 Décision de crédits?do
Déliberation - Décision modificative n°4 Décision de crédits?do
Déliberation - DECISION MODIFICATIVE 1 2022
Déliberation - 2437 Decision modificative n°1 1
Déliberation - DECISION MODIFICATIVE 1 2022
Déliberation - N°1 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 M14
Convocation - N°4 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 M57 (1)
Déliberation - (4) Décision modificative N°1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - (4) Décision modificative N°1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
GARONNE
Syndicat
Intercommunal
À Vocation
Multiple
De
Montesquieu-Volvestre
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
COMITE
SYNDICAL
Séance
du
24novembre
2022
Délibération
04-11-
-2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-quatre
du
mois
de
novembre
à dix-huit
heures
trente,
le
Comité
Syndical
du
S.I.V.O.M.
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
Mairiede
Montesquieu-Volvestre,
sous
la présidence
de
Monsieur
Guy
BARTHET.
Date
de
convocation
le jeudi
17
novembre
2022
Présents
: G.BARTHET
; L.BLANC
; J.BOURHIS
; R.CUSSOL
;C.DELOR
;
D.FAUCHEUX
;
C.KUBALA
; A.LABORDE
; F.PUGET
; S.RESPAUD
; O.RIZZOLA
; D.SOULA.
Conseillers
suppléant
représentant
leurs
conseillers
titulaires
absents
: H-J
ROESING.
Absents
excusés
: C.ANGLADE.
; J.BAUDINIERE,
J-M.DESTEFANIS,
A.LORIATO
;J-L.GAY.
Absents
: AMATHIS,
C.SENECLAUZE.
Secrétaire
de
séance
: D.SOULA
Le
quorum
est
donc
déclaré
atteint
et le
Comité
peut
normalement
siéger
Objet
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Comité
syndical
Augmentation
des
crédits
(RIFSEEP)
Lu
Dépenses
(9
Recettes
(1
Désignation
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-64118
: Autres
indemnités
000€
3 000.09
€
0.00€
900€
TOTAL
D 012
: Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
000€
3 000.00
€
000€
0.00
€
R-70846
: aux
autres
organismes
0.00
€
0.00
&
0.00
€
3 000.00
€
TOTAL
R 70
: Produits
des
services,
du
domaine
et
0.00€
0.00
«|
000€
3 000.00
€
ventes
diverses
Total
FONCTIONNEMENT
0.00€
3 000.00
«|
0.00
€
3 000.00
€
Total
Général
|
3 000.00
€
|
3000.00€
Délibération
prise
à l’unanimité
des
membres
présents
Nombre
de
membres
en
exercice
: 20
Nombre
de
membres
présents
:
13
Suffrages
exprimés
Pour
:
13
Contre
O0 Abstention:
0
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Sous-Préfecture
Et
publication
ou
notification
du