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Déliberation - Delib 2024 006 2 Complement Page signature CA 2023 commune Alzon tampon
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 006 2 Complement Page signature CA 2023 commune Alzon tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMMUNE
D'ALZON
(M57)
- ALZON
- CA
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le
15/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/03/2024
Publié
le
V —- ARRETE
ET
SIGNATURES
ID
: 030-213000094-20240314-24
6 CA2023CNE-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
AA
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 40
VOTES
: Pour:
8
Contre
: O
Abstentions
2
Date
de
convocation
: 05/03/2024
Présenté
par
Alain
BOUTONNET,
1er
Adjoint
(1),
À
Salle
du
Conseil,
Alzon,
le
12/03/2024
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
salle
du
Conseil,
le
12/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
|
À
]
001.
LAURENS
Roger
, Maire
002.
BOUTONNET
Alain ,
er
Adjoint
004.
ABRIC
Gérard
, 3ème
Adjoint
005.
BRUN
Elodie
, Conseillère
Municipale
006.
CAUVAS
Dominique
, Conseiller
Municipal
010.
DISPARD
VIVENS
Marie-Hélène
, Conseillère
municipale
012.
COLOMB
Odile
, Conseillère
municipale
013.
BOUTONNET
Jacques
, 2ème
Adjoint
014.
BOURRIE
Yannick
, Conseiller
municipal
015.
GRZYB
Sabine
, Conseillère
municipale
016.
TARDIF
Sylvain
, Conseiller
municipal
Certifié
exécutoire
par
Alain
BOUTONNET,
1er
Adjoint
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
(1)
Indiquer
« la
présidente
» ou
« le
président
».
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif,
Page
55
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
A ,le
de
la métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
..