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Déliberation - Delib 2024 007 2 Complement Page signature CA 2023 AEP tampon
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 007 2 Complement Page signature CA 2023 AEP tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
SERVICE
EAU
- A.E.P.
- CA
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le
15/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/03/2024
Publié
le
IV
—
AN
NEXES
ID
: 030-213000094-20240312-24
7
CAD2023AEP-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
I
DT
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
: A1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 42
VOTES : Pour:
&
Contre
. 0
Abstentions
:2.
Date
de
convocation
: 05/03/2024
Présenté
par
(1)
Alain
BOUTONNET,
1er
Adjoint,
À
Salle
du
Conseil,
Alzon
le
12/03/2024
(1)
Alain
BOUTONNET,
1er
Adjoint,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
salle
du
Conseil,
Alzon,
le
12/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
Æ.
002.
LAURENS
Roger,
Maire
3
Z
—
AA
eu”
003.
BOUTONNET
Alain ,
Îer
Adjoint.
.
-
Dopetr
1
005.
ABRIC
Gérard
, 3ème
Adjoint
us
ET
\
006.
BRUN
Elodie
, Conseillère
Municipale
007.
CAUVAS
Dominique
, Conseiller
Municipal
CE
010.
DISPARD
VIVENS
Marie-Hélène
, Conseillère
municipale
LT
012.
COLOMB
Odile
, Conseillère
municipale
013.
BOUTONNET
Jacques
, 2ème
Adjoint
014.
BOURRIE
Yannick
, Conseiller
municipal
LE
015.
GRZYB
Sabine
, Conseillère
municipale
——
016.
TARDIF
Sylvain
, Conseiller
municipal
KK—
Fe
Certifié
exécutoire
par
(1)
Alain
BOUTONNET,
1er
Adjoint,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la
publication
le
À
le
(1)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général,
…
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: Le
Conseil
municipal.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
22