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Déliberation - Delib 2025 023 2 Compl. Page de signature BP AEP Alzon 2025 tampon
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 023 2 Compl. Page de signature BP AEP Alzon 2025 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
SERVICE
EAU
- A.E.P.
- BP
- 2025
Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
Publié le ID-:-030-213000094-20250429-25
23 BP2025AEP-BF
IV
—
ANNEXES
TV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
: 9710
Nombre
de
suffrages
exprimés
:.0
14
VOTES :
Pour
:®
+
Contre
: 9°
2
Abstentions
: 0°
2
Date
de
convocation
: 24/04/2025
Présenté
par
(1)
Alain
BOUTONNET,
1er
Adjoint,
A
Salle
du
Conseil
le
24/04/2025
(1)
Alain
BOUTONNET,
Îer
Adjoint,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
À
Alzon,
le
29/04/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
002.
LAURENS
Roger,
Maire
DS
TC
003.
BOUTONNET
Alain
, 1er Adjoint
raurou
FT
005.
ABRIC
Gérard
, 3ème
Adjoint
006.
BRUN
Elodie
, Conseillère
Municipale
F:
007.
CAUVAS
Dominique
, Conseiller
Municipal
CEST
010. DISPARD
VIVENS
Marie-Hélène
, Conseillère municipale
KG"
TT
012.
COLOMB
Odile
, Conseillère
municipale
LE,
:
|
=—
:
013.
BOUTONNET
Jacques
, 2ème
Adjoint
d
17
014.
BOURRIE
Yannick
, Conseiller
municipal
Z
015.
GRZYB
Sabine
, Conseillère
municipale
016.
TARDIF
Sylvain
, Conseiller
municipal
23/04/25
|
Certifié
exécutoire
par
(1)
Alain
BOUTONNET,
1er
Adjoint,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
Alzon A le
29/04/25
({)
Indiquer
ie
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif de
la collectivité
de
rattachement:
maire,
président
du
conseil
général,…
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: Le
Conseil
Municipal.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
21