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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP1dec05PREFLR2
Document publié le Mercredi 2 janvier 2002
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP1dec05PREFLR2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Santé,
LE PREFET DE LA REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
PREFET DE L'HERAULT
Arrêté n° : 050980
Objet : modification de la composition du Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) - Formation Plénière.
VU là loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale,
VU le décret n° 2004-65 du 15 janvier 2004 relatif aux comités régionaux de l'organisation sociale et médico-sociaie (CROSMS),
VU l'arrêté préfectoral modificatif n° 050528 en date du 27 juillet 2005 fixant la composition de la formation plénière du CROSMS,
VU la proposition de Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Montpellier,
SUR PROPOSITION DU DIRECTEUR REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DU LANGUEDOC-ROUSSILLON.
ARRETE
Article Premier :
La composition du Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale {CROSMS} dans sa Formation Plénière, est ainsi modifiée : F RMATION PLENIERE
TITULAIRE | SUPPLEANT
Présidence
Monsieur Guy Vivens
Vice-Président au tribunal administratif
de Montpellier
6 rue Pitot
34000 Montpellier
(en remplacement de Mme Doi)
M. Philippe Mandon
Premier conseiller à la Chambre
régionale des comptes du Languedoc-
Roussillon
50 avenue des Etats du Languedoc
34064 Montpellier cedex
(sans changement)
I - au titre des représentants des services déconcentrés de l'Etat, des collectivités territoriales et des organismes de sécurité sociale
TITULAIRES SUPPLEANTS
Le Directeur régional des affaires sanitaires
et sociales du Languedoc-Roussilion
Vice-président du CROSMS
615 boulevard d'Antigone
34064 Montpellier cedex 2
Mme Christine Bonnard
Inspectrice hors classe
DRASS du Languedoc-Roussillon
{même adresse)
M. le Docteur Jean-Paul Guyonnet
Médecin inspecteur régional
DRASS du Languedoc-Roussilion
615 boulevard d'Antigone
34064 Montpellier cedex 2
M. le Docteur Jean-Yves Goarant
Médecin inspecteur de santé publique
DDASS des Pyrénées-Orientales
12 Boulevard Mercader - BP 928
66020 Perpignan cedex
M. Alain Villard
chef de la Division recouvrement
Trésorerie générale de l'Hérault
334 Allée Henri I de Montmorency
34954 Montpellier cedex 2
Mme Danielle Keller
Chef du pôle dépôts et services financiers
Trésorerie générale de l'Hérault
(même adresse)
M. André Sablier
Directeur régional de la protection judiciaire
de la jeunesse du Languedoc-Roussillon
500 rue Léon Blum
34961 Montpellier cedex 2
M, Jean Cambon
Directeur régional adjoint
de la protection judiciaire de la jeunesse
Languedoc-Roussiilon
(même adresse)
Mme Josiane Constans
Assistante sociale
Conseillère technique du recteur
Rectorat - 34 rue de l'Université
34064 Montsellier cedex
M. Alain Hirt
Inspecteur de l'éducation nationale
Adaptation et intégration scolaire
{même adresse)
rond
se, as
ct € F3 Le directeur régional du travail de l'emploi
et de ia formation professionnelle du
Languedoc-Roussillon
les Echelles de la ville - 3 Place Paul Bec
34000 Montpellier
ou son représentant
M. Serge Delheure
Directeur départemental des affaires
Sanitaires et sociales du Gard
6 rue du Mail
30906 Nîmes
Mme SADOULET-BEN BAKIR Anne
Directrice départementale des affaires
sanitaires et sociales de l'Aude
14 rue du 4 Septembre BP 48
11020 Carcassonne Cedex
{en remplacement de M. COIPLET)
Monsieur Robert Crauste
Conseiller régional
25 rue des Tellines
30240 Le Grau du Roi
Mme Jacqueline Besset
Conseiller régional
83 chemin des Ormeaux
11400 Castelnaudary
Monsieur Henri Blanc
Vice-président du Conseil général de la
Lozère - Hôtel du département
Rue de la Rovère
48005 Mende cedex
M. Pierre Hugon
Vice-président du Conseil général de la
Lozère
{même adresse)
M, Christian Bourquin
Président du Conseil général
des Pyrénées-Orientales
Hôtel du département
66020 Perpignan cedex
M. Jean-Pierre Moure
Conseiller général de l'Hérault
1000 rue d’Alco
34087 Montpellier cedex
M. Jean-Luc Falip
Maire de
34160 Saint Gervais sur Mare
M. Denis Bertrand
Maire de
48150 Meyrueis
M. Gülbert Combes
Maire de Roullens
Vice-président du Centre intercommunal
d'action sociale du Carcassonnais (CIAS)
45-47rue Aimé Ramond
11852 Carcassonne cedex 9
M. Alain Roux
Directeur de la Caisse régionale d'assurance
maladie du Languedoc-Roussilion {CRAM)
29 cours Gambetta - CS 49001
34068 Montpellier cedex 2
M. Yves Lécnardi
Chef de service à la CRAM
(même adresse)
Las M. Hervé Le Bourdonnec
Médecin conseil — direction régionale du
Service médical du L.R.
29 cours Gambetta- BP 1001
34006 Montpellier cedex 1
M. Emmanuel Gagneux
Médecin conseil
(même adresse)
M, Michel Doz
Administrateur à la CRAM
8 boulevard Albert 1°
11200 Lézignan
Mme Jeanine Authier
Administrateur à la CRAM
29 rue Degas
66000 Perpignan
M. Robert Rozières
Administrateur à la CRAM
10 rue de la Chaussée
34430 Saint Jean de Védas
M. Marcel Reynard
Administrateur à la CRAM
49 rue Alain Colas
34070 Montpellier
M. Pierre Chabas
Directeur délégué de l’association régionale
des caisses du Languedoc-Roussillon
(AROMSA) - maison de l'agriculture
34262 Montpellier cedex 2
Mme Françoise Vidal-Borrossi
Chargée de mission de l'Association
régionale des caisses du Languedoc-
Roussillon (AROMSA)
{même adresse)
M. Pierre Grillot
CALMURAC
17 Boulevarlid Chevalier de Clerville
Château Vert Bât. 01-1
34200 Sète
M. Vincent Del Poso
1 rue Emile Augier
66750 Saint-Cyprien
IT - au titre des représentants des personnes morales gestionnaires
d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux
# représentants les institutions accueillant des personnes handicapées
æ la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés (FEHAP)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jean-Louis Carcenac
Centre climatique Antrenas
48106 Marvejols
M. Pierre-Yves Renaud
Association AAPEI - CAT des Gardons
Route de Mazac - BP 4
30340 Salindres cedex e l'Union régionale des associations de parents d'enfants inadaptés (URAPEI)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Raymond Chevalier
Président adjoint de l'URAPEI
12 rue des Primevères
34000 Montpellier
M. Paul Calvier
Vice-Président - trésorier de l'URAPEI
3 Chemin des Oliviers
34170 Castelnau le Lez
e l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Gérard Boyer
Vice-président de l'APAJH
284 avenue du Professeur J.L. Viala
parc Euromédecine 2
34000 Montpellier
M, Simon Faure
Président du Comité APAJH du Gard
Domaine de la Bastide
940 chemin des Minimes
30900 Nîmes
e l'Association des Paralysés de France (APF)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Olivier Dupille
Directeur du centre Saint-Pierre
Château Saint-Pierre
34290 Montblanc
Mme Annie Debruyère
Directrice SESSD
Lotissement Le Mas des Pins
Impasse Jean Baptiste Lully
30100 Alès
e représentant les médecins psychiatres
(syndicat national des psychiatres des hôpitaux)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jean-Louis Perrot
Pédo-psychiatre - CHU de Nîmes
5 rue Hoche
306096 - Nimes cedex
M. le Docteur François Hemmi
Hôpital La Colombière
Secteur Montpellier-Lodève
39 avenue Charles Flahaut
34295 Montpellier cedex 5 # représentants les institutions de protection administrative gu judiciaire de l'enfance
e ie Syndicat national des associations pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte (SNASEA)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Michel Bermond
Délégué régional du SNASEA
Orphelinat Coste
14 rue des Chassaintes
30900 Nîmes
M. Frédéric Hoibian
Directeur général de l'ADAGES
Parc Euromédecine
1925 rue de Saint-Priest
34097 Montpellier cedex 5
e le centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptés (CREAI)
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Christine Rigaudière
Directrice de l'Institut de rééducation de
Campestre
1120, route de Bédarieux - BP 31
34701 Lodève cedex
e représentant des foyers de l'enfance
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Julie Vergnet
Directrice-adjointe du foyer départemental
de l'enfance
et de la famille
709, avenue de la Justice
34090 Montpellier
M. Jean-Charles Lecocq
Directeur de l'IDEA
Enfance centre départemental
10 rue Paul Roca
66000 Perpignan
® association d'animation et de gestion d'organismes privés (AGOP)
TITULAIRES SUPPLEANT
M. Michel Pouyet
Directeur du Centre éducatif et
professionnel de Saint-Papout (AGOP)
11400 Saint Papoul
M. S. Bouquié
Directeur général de l'AGOP
85 chemin Salinié
31106 Toulouse
ES et cs
6 æ 1 siège de titulaire (l’association Samuel Vincent)
TITULAIRE
M. Christian Polge
Directeur de là maison d'enfants
Samuel Vincent
27 rue Saint-Gilles
30000 Nîmes
e 1 siège de suppléant (l'association Clarence)
SUPPLEANT
M. Pierre Vidal
Directeur de l'association de Clarence
BPn°5
30140 Bagard
M représentants les institutions accueillant des personnes n difficuités social
e la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (FNARS)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Bernard Fabreguettes
SUE - 7 Boulevard Casanova
34200 Sète
(en remplacement de M. Wateau)
M. Bernard Mathes
CHRS Les Glycines
33 rue de la Bienfaisance
30000 Nîmes
(en remplacement de Mme Krotoff)
& l'Union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux (URIOPSS)
TITULAIRE SUPPLÉANT
M, François Gaudry
Directeur de l'association ALOES
12 avenue Foch
48006 MENDE
M. Sébastien Pommier
Directeur de FURIOPSS
60 Impasse du Bois Joli
34093 Montpellier cedex 5 e représentant des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)
1 siège de titulaire (l'association ADAGES) Hérault
TITULAIRE
M. Jean-Paul Pierson
Directeur du Pôle social de l'ADAGES
1925, rue de Saint Priest
Parc Euromédecine
34097 Montpellier
1 siège de suppléant (l'association l’'AVITARELLE) Hérault
SUPPLEANT
M. André Valantin
4 rue du Terme Rouge
34570 Pignan
1 siège de titulaire (l'association LA CLEDE) Gard
TITULAIRE
M. Andrew Snistelaar
Directeur général
Association La Clède
17 rue Monthounoux
30100 Alés
1 siège de suppléant (l'association ESPELIDO) Gard
SUPPLEANT
M. Rémi Noël Galletier
Directeur de l'association l'Esoélide
30, rue Henri IV - BP 87138
30913 Nimes cedex 3
&e ® représentant des centres de soins spécialisés pour toxicomanes (CSST)
1 siège de titulaire (association ARC EN CIEL - Hérault)
TITULAIRE
M. Jean Ribstein
Président de l'association Arc en Ciel
Accueil et soins 10 Boulevard Victor Hugo
34000 Montpellier
e représentant des centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA)
1 siège de suppléant (association nationale
ANPAA 30)
de prévention en alcoologie et addictologie
SUPPLEANT
Mme Corinne Crouzet
Directrice de l'association nationale
de la prévention en alcoologie et
äddictologie - ANPAA 30
539b avenue Jean Prouvé
30900 Nîmes
# représentant les institutions accueillant des personnes âgées
e le Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes âgées (SYNERPA)
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme le Docteur Jacqueline Besnoit
Maison de retraite Le Mont d'Aurelle
1482 rue de Saint Priest
parc Euromédecine
34090 Montpellier
Mme Nicole Lavergne
Maison de retraite Plein Soleil
23 avenue de lä Cadole
34540 Balaruc les Bains
® la Fédération des établissements ho spitaliers et d'assistance privés (FEHAP)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Patrice Serre
Maison de retraité La Providence
4 rue de l'Hôtel de vilte
34700 Lodève
M. Thierry Toupnot
Notre Dame des Pins
41 route de Saint Privat
30340 Saint Privat des Vieux
3 amd e l'Union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux (URIOPSS)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jacques Finielz
Maison de retraite protestante
2252 route de Mende
34080 Montpellier
M. Sébastien Pommier
Directeur de l'URIOPSS
60 Impasse du Bois Joli
34093 Montpellier cedex 5
e l'Union hospitalière Sud-Ouest (UHSO)
(délégation régionale Languedoc-Roussillon)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Marcel Christol
Directeur du centre hospitalier
de Lézignan-Corbières
boulevard Pasteur
11200 Lézignan-Corbières
M, Jean-Marie Nicolaï
Directeur de l'hôpital lacal de Pézenas
22, rue Henri Reboul - BP 62
34120 Pézenas
e l'Association nationale des hôpitaux locaux (ANHL)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Paul-Jäcques Chevallier
Directeur de l'hôpital du Vigan
BP 23 - Avenue Emanuel d’Alzon
30123 Le Vigan cedex
M, Jean-Yves Bätailler
Directeur de l'hôpital local de Beaucaire
Boulevard Maréchal Foch - BP 67
30301 Beaucaire
IIT - au titre des représentants des personnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux
”" çcing représentants des personnels non médicaux des institutions sociales et médico-sociales
e la CGT
TITULAIRE SUPPLEANT
M. José Théron
Résidence Saint-Gecrges - Bât, 2
40 Allée Oisans
34076 Montpellier
{sans changement)
Mme Christine Privat
Centre maternel départementsl
45 Chemin d'Éngance
36000 Nimes
(en rernpiacement de M. Azémar)
en me ec e la CFDT
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Béatrice Carrere
Bât A4 Les Roses
14 rue de Louvain
34000 Montpellier
M. Alain Sadorge
428A rue des Puits Vieux
30320 Pouix
e la CGT-FO
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Rémi Assié
40 rue d’Astier de la Vigerie
34000 Montpellier
Mme Josiane Longhen
Chemin d'Ayroles
11290 Alairac
e la CFTC
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Patrick Pacaly
3 rue du Barry
11270 Lacassaigne
M. Robert Mouret
Chemin du Coustou
34220 Saint Pons
e la CFE-CGC
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Éric Martin
8 Place de Gaulle
34240 Lamalou les Bains
M. Léon Fanguin
16 bis rue Beausoleil
48206 Saint Chely d'Apcher IV - au titre des représentants des usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux
# quatre repré sentants des usagers
> collège enfance
e l'Union régionale des associations familiales (URAF)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jean Rodriguez
Président de l'URAF
25 rue du Languedoc
11800 Trèbes
M. Peter Kathan
7 rue Marguerites
11400 Mas Saintes Puelles
> collège personnes âgées - 1 siège de titulaire
e l'Association d'aide à domicile en milieu rural (ADMR Hérault)
TITULAIRE SUPPLEANT
Melle Térésa Mari
12 Lotissement Les Castors
34600 Bédarieux
> collège personnes handicapées
e la Fédération des établissements d'hospitalisation et d'assistance privés (FEHAP)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. André Clozel
Foyer l'Oustalado
Route de Mazac
30340 Salindres
> collège personnes en difficultés sociales
® ia Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (FNARS)
TITULAIRE SUPPLEANT
LE REPRESENTANT
du Conseil de la vie sociale
de Fassociation Solidanité Urgence Sétoise
33 rue Pierre Sémaärd
34200 Sète
LE REPRÉSENTANT
du Conseil de la vie sociale
de l'association GÉSTARE
2 rue Mareshai
34000 Montpeliler
PU ami Ps à V - au titre des représentants des travailleurs sociaux et des professions de santé
# deux représentants des travailleurs sociaux
> filière assistants de service social
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Laurence Saivestroni
Conseillère technique en travail social
à la Direction départementale de la
solidarité de l'Aude
Conseil général de l'Aude
11855 Carcassonne cedex 9
Mme Annick Le Bars
Assistante de service social
DDASS du Gard
6 rue du Mail
30906 Nîmes cedex
> filière éducative
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Ghislaine Flandin
Educateur spécialisé
Centre médico-social
Avenue Jean Moulin - BP 2
30380 Saint Christol les Alès
“ un représentant des syndicats médicaux exerçant à titre libéral
TITULAIRE SUPPLEANT
M. le Docteur Christophe Cassan
Clinique Saint Roch
43 rue du Faubourg Saint Jaumes
34000 Montpellier
M. le Docteur Bruno Kezachian
endocrinologue
9 Impasse Jean Bouin
30000 Nîmes
VI - deux représentants au titre des personnalités qualifiées
® la fédération nationale de la mutualité française
TITULAIRE SUPPLEANT
M, Roger Ferraud
Président de la Mutualité Française Gard
502 avenue Jean Prouvé - BP 90960
30972 Nimes cedex 3
Mme Muriel Jaffuei
Directrice générale de là Mutualité
Française Hérault
88 rue de la 32°
34001 Montpellier
3
in e le centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptés (CREAÏ)
TIFTULAIRE SUPPLEANT
Mme Evelyne Bartheye
Directrice du CREAI Languedoc-Roussillon
BP 35567
34072 Montpellier cedex 03
M. le Docteur Bernard Azéma
Conseiller technique au CREAI
{même adresse)
VII -— au titre des représentants du Conseil régional de santé
# deux représentants du Comité régional de l'organisation sanitaire
{CROS)
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Bernard Aigon
Directeur administratif du CHU de Nîmes
5 rue Hoche
30006 Nimes
M, le Docteur Jacques Giordan
Clinique mutualiste Beausoleil
119 avenue de Lodève
34000 Montpellier
M. Lamine Gharbi
Clinique Pasteur
3 rue Pasteur
34120 Pézenas
M, Patrick Rodriguez
ASM - Place du 22 Septembre
11300 Limoux
Article 2 : Le Secrétaire général pour les affaires régionales et le Directeur régional des affaires sanitaires et sociales sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de région et des préfectures de département. Le présent arrêté sera notifié aux conseils généraux pour publication.
Fait à Montpellier, le 7 novembre 2005
P/Le Préfet de région et par délégation
Le secrétaire général pour les affaires régionales
amie
_ ae
Signé Christian Massinon