Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 decembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 avril 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 6 mars 2025
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 4 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 fevrier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 20 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 septembre 2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 9 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 4 decembre 2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 07h31 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 4 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
jo) ©
EN, < rs
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de BOISSISE-LE-ROI se réunira, en séance ordinaire, salle du Conseil en Mairie le :
Jeudi 4 décembre 2025 à 20h30
- Approbation du procès-verbal du 18 septembre 2025
- Décisions municipales n°10-2025, n°11-2025
ORDRE DU JOUR
Domaine public
O1 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
02 — Parcelle YB 306p - absence de réaffectation dans le domaine public de la commune de la parcelle et constat de déclassement de ladite parcelle dans le domaine privé de la commune
03 — Vente de la parcelle YB 306p - ZAC Orgenoy Est
Affaires scolaires
04 - Convention piscine 2025-2026 avec Dammarie-les-Lys
Jeunesse et sports
05 - Implantation d'une crèche privée — avis du Conseil municipal 06 — Convention Sport Famille Plaisir
Finances
07 — Décision Modificative n°2
08 - Ouverture de crédits 2026
09 — Avance de subvention Alpage
Affaires générales
10 —- Convention SACPA
11 —- CAMVS - Rapport d'activités 2024
12 —- CAMVS - Plan Partenarial de la Gestion de la Demande et d'Information du Demandeur (PPGDID) 2025-2031
13 - CAMVS -— Approbation de l'avenant de prorogation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA)
14 —- SPL - Rapport du mandataire
Boissjsg- le Roi, le 26 novembre 2025,