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Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 27 juin 2024
Ordre du Jour - 2016 10 27 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de BOISSISE-LE-ROI se réunira, en séance ordinaire,
salle du Conseil en Mairie le :
Jeudi 27 juin 2024 à 20h30
- Approbation du procès-verbal du 4 avril 2024
- Décision Municipale n° 2024-02
ORDRE DU JOUR
Finances
01 - Convention de financement par fonds de concours du système d'infrastructure mutualisée du système d’information avec la CAMVS
02 - Attribution du fonds de concours de la CAMVS pour la réhabilitation du groupe scolaire Château Villard et ses abords
03 - Décision Modificative n°1 au Budget Général
04 — Fongibilité des crédits en M57
05 — Subvention exceptionnelle ALPAGE
Scolaire
06 — Fixation du montant des frais de scolarité des enfants extérieurs à la commune 07 — Convention accueil de loisirs durant les vacances scolaires avec Pringy 08 — Modification du règlement des services périscolaires et extrascolaires
Social
09 — Fonds de Solidarité Logement
Jeunesse et Sports
10 — Convention Sport Passion avec la CAMVS
Urbanisme
11 - Désaffectation et déclassement d'une parcelle de terrain située rue de Vougeot
Personnel communal
12 — Prime d’Intéressement à la Performance Collective (PIPCS) pour les agents de la police municipale
13 — Création de poste
14 - Suppressions d'emplois permanents
Divers
15 - Adhésion de communes au SDESM_
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