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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de BOISSISE-LE-ROI se réunira, en séance ordinaire, salle du Conseil en Mairie le :
| Jeudi 26 juin 2025 à 20h30
- Approbation du procès-verbal du 10 avril 2025
- Décisions municipales n°05-2025, 06-2025, 07-2025
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
O1 —- CAMVS - Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire suite au renouvellement général des conseils municipaux — accord local
02 - CAMVS -— Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'agents de la police intercommunale
03 - CAMVS - Convention délégué à la protection des données
04 —- CAMVS - Avenant n°1 à la convention de mutualisation des services informatiques
05 - SDESM - Modification du périmètre par adhésion des communes de Savigny- le-Temple et Quincy-Voisins
06 - Convention entre la commune et les forains et fixation des tarifs des emplacements
07 — Convention relative à l'installation d’une caméra de vidéoprotection avec ESSIA Personnel communal
08 - Régime indemnitaire - modification
09 — Création d'emplois permanents
10 — Accroissement temporaire d’activité — danse
Affaires scolaires
11 — Tarif cantine enseignants
12 - Tarif panier repas
13 - Tarifs périscolaires extérieurs
14 —- Convention accueil de loisirs avec Pringy
Affaires sociales
15 - Convention Fonds de Solidarité Logement 2025
Jeunesse et sports
16 - CAMVS - Convention sport passion 2025
Finances
17 - Décision Modificative n°1 au budget général | | Urbanisme | / | 18 - Implantation photovoltaïque au sol
Boissise-le-Roi, le’
Le Maire, ;
Véronique CHAG
É
&