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Procès Verbal - 2024 024 Proces verbal de lelection du maire et des adjoints tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
D’'AUTHEZAT
63114
Tél.
04.73.39.50.31
Fax.
04.73.39.56.49
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants
:
15
OBJET
:
PROCÉS-VERBAL de l'élection
du
maire
et des
adjoints
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2024
Publié
le
ID
: 063-216300210-20240621-2024
024-DE
Extrait du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
délibération
n°2024/024
du
21
juin
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
vingt-et-un
juin,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Authezat,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yves
CHAMBON,
maire.
Date
de
la Convocation
du
Conseil
Municipal
: 17 juin
2024.
Présents :
Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
Monsieur
Stéphane
KIHELI,
Mesdames
Christelle
REUGE,
Christine
CHAUVANET,
Monsieur
Julien
LACOUR,
Mesdames
Corinne
VILLE,
Isabelle
DE
ARAUJO,
Ornella
MIMY,
Monsieur
André
FEUNTEUN,
Madame
Marion
RONFET,
Messieurs
Nicolas
CORIAN,
Alexis
GRAND,
Alexandre
BRESSOULALY
;
Excusé
: Monsieur
Samuel
OLIVEIRA
;
Procuration
: de
Monsieur
Samuel
OLIVEIRA
à
Monsieur
Yves
CHAMBON
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Stéphane
KIHELI.
PROCÈS-VERBAL
DE L’INSTALLATION
DU CONSEIL
|
MUNICIPAL
ET DE L'ÉLECTION
D'UN MAIRE
ET DE QUATRE
ADJOINTS
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
CHAMBON
Yves,
maire
par
intérim,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-
dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
KIHELI
Stéphane
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.L.2121-15
du
CGCT).
ELECTION
DU
MAIRE
:
{.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.L.2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
quatorze
conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.2121-17
du
CGCT
était
remplie. Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
||
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Mesdames
REUGE
Christelle
et
FERNANDEZ
Ludivine.
3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\2024\2024
024
Procès-verbal
de l'élection
du maire et
des adjoints.docx
Page
1 sur3
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise en ligne le 10 07 2024,
sur www.authezat.fr Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2024
Publié
le
ID
: 063-216300210-20240621-2024
024-DE
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-
même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
de
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-
verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d'un
de
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
4.
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
c.
Nombre
de
votes
blancs
(bulletins
blancs
vierges,
enveloppes
vides)
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.L.66
du
code
électoral)...
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-(c+d))............................................
15
f.
Majorité
absolue
8
Nom
et
prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
(dans
l'ordre
alphabétique)
En chiffres
En toutes
lettres
CHAMBON
Yves
.
15
quinze
5.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
Monsieur
CHAMBON
Yves
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé. ASSEMBLEE
- ELECTION
DES
ADJOINTS :
Sous
la
présidence
de
Monsieur
CHAMBON
Yves,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Il
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art.L.2122-4,
1.2122-7
et
1.2122-7-1
du
CGCT).
Le
Président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
a
fixé
à
quatre
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
1.
Election
du
premier
adjoint
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
c.
Nombre
de
votes
blancs
(bulletins
blancs
vierges,
enveloppes
vides))
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L.66
du
code
électoral)...
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-{c+d))...................................................
15
f.
Majorité
absolue...
8
Nom
et prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
(dans
l'ordre
alphabétique)
En chiffres
En toutes
lettres
FERNANDEZ
Ludivine
15
quinze
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202412024
024
Procès-verbal
de l'élection du maire
et
des adjoints.docx
Page
2 sur 3
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise
en
ligne le 10 07
2024,
sur www.authezat.fr les
jours,
mois
et
an
qu
dessus. Mairie,
le
09/07/2024.
Le
Maire,
Yves
CHAMBON.
Le
secrétaire
de
séance,
Stéphane
KIHELI.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
Au
registre
sont
les
signatures. Affiché
le
09/07/2024.
Pour
copie
conforme;
en
Madame
FERNANDEZ
Ludivine
a
é
immédiatement
installée.
& peaovs o2ovs 4.
Election
du
quatrième
adjoint
oeous
Election
du
deuxième
adjoint
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2024
Publié
le
ID
: 063-216300210-20240621-2024
024-DE
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
Nombre
de
votes
blancs
(bulletins
blancs
vierges,
enveloppes
vides))
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L.66
du
code
électoral)...
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-(c+d))..........................................
15
Majorité
abS0iUe.......
mr rmssmmmnmnmnnmmrmnnnermaninenaretseeserrcee
8
Nom
et
prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
KIHELI
Stéphane
15
quinze
Election
du
troisième
adjoint
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
Monsieur
KIHELI
Stéphane
a été
proclamé
adjoint
et
a été
immédiatement
installé.
3.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
15
Nombre
de
votes
blancs
(bulletins
blancs
vierges,
enveloppes
vides))..…................…
0
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L.66
du
code
électoral)...
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-(c+d)).......................................
15
Majorité
absolue...
8
Nom
et
prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
REUGE
Christelle
15
quinze
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
Nombre
de
votes
blancs
(bulletins
blancs
vierges,
enveloppes
vides))
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L.66
du
code
électoral)
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-(c+d))
Majorité
absolue...
Madame
REUGE
Christelle
a
été
proclamée
adjointe
et
a
été
immédiatement
installée.
Nom
et
prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
REUGE
Christelle
15
quinze
Madame
CHAUVANET
Christine
a
été
proclamée
adjointe
et
a
été
immédiatement
installée.
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
21
juin
2024,
à
20
heures
34
minutes
en
double
exemplaire
1 a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire,
le
conseiller
municipal
le plus
âgé,
les
assesseurs
et
le secrétaire.
D\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202412024
024
Procès-verbal
de l'élection du maire
et
des
adjoints.docx
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise
en
ligne le 10 07 2024,
sur www.authezat.fr
Page
3 sur
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