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Conseil Municipal - 96267
Document publié le Vendredi 24 mai 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96267)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Institutions publiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Mai 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 10 Juin 1996
SEANCE DU 7 juin 1996
Comité des Oeuvres Sociales du personnel
de la Ville de Niort - Rapport 1995
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE,
Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES,
Mme Maryse ROUZIER, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS,
Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
M. Pierre GUERIT, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés :
M. Alain BAUDIN donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Hervé LAMPIN.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guy-Marie GUERET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Marie-Cécile MORISOT donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D96237
Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Ville de Niort - Rapport 1995 Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Le Comité des Oeuvres Sociales intervient en direction du personnel de la Ville, du C.C.A.S. de L'O.P.A.C., actif et retraité, ainsi que des conjoints et enfants. Aujourd'hui, ses activités s'étendent également au personnel de la Communauté de Communes de Niort.
Les activités proposées et les actions menées en 1995 sont récapitulées sur un document annexé.
On notera qu'en 1995, l'association a comptabilisé à son compte de résultat les aides en natutre apportées par la Ville, qui sont évaluées à 676.000 francs.
Au vu :
- de l'analyse financière réalisée par le cabinet CERGI BERTON,
- du rapport du commissaire aux comptes de l'association,
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- se prononcer sur ce rapport et sur les comptes annuels 1995.
(M. le Maire, Pdt du C.O.S., n'ayant participé ni au débat ni au vote).
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Robert BEJUGE
Ordre du jour