Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 016 D Demande de subvention Region AURA Niveo
Déliberation - 2023 015 D Demande de subvention Region AURA Centr
Déliberation - 2023 010 D Demande de subvention DSIL Niveoles
Déliberation - 2023 008 D Demande de subvention Departement de la
Déliberation - 2023 009 D Demande de subvention DETR Centre bourg
Déliberation - 2022 041 D Subvention dequipement de la Region
Déliberation - 2023 012 D Demande de subvention Fonds Verts Niveo
Déliberation - 2023 014 D Demande de subvention Grand Chambery Ni
Déliberation - 2023 017 D Demande de subvention SDES Centre bourg
Déliberation - 2023 002 D Demande de subvention Departement Heber
Déliberation - 2023 003 D Demande de subvention Contrat Region
Document publié le Vendredi 30 décembre 2022 par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 003 D Demande de subvention Contrat Region)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 11/01/2023
Reçu en préfecture le 11/01/2023
Publié le
ID : 073-217300045-20230103-D2023003-DE
Aillon le Jeune SAVOIE D 2023-003
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le 3 janvier, à 20 h 00, se sont réunis en mairie, les membres du
conseil municipal de la Commune d’AILLON LE JEUNE,
Sous la présidence de Serge TICHKIEWITCH, Maire
Dûment convoqués le 30 décembre 2022.
Présents : Pierre-Damien GALENE, Marc FLEURY, Jérôme GINOLLIN, Pascal GINOLLIN,
Amandine TALLON-PAGET, Céline ROCH EUVRARD, Serge TICHKIEWITCH.
Absent excusé : Odile CHALAMEL donne pouvoir à Amandine TALLON-PAGET, Mathieu
SCIASCIA donne pouvoir à Serge TICHKIEWITCH.
Absent : /
Secrétaire de séance : Amandine TALLON-PAGET.
Assistent à la réunion : Christophe MAREC.
Nombre de membres en exercice : 9
Nombre de membres présents : 7
Nombre de suffrage exprimés : 9
Votes pour :9
Votes contre : 0
Blancs : 0
Abstentions : 0
Ne participe pas au vote : 0
OBJET : Demande subvention — Contrat Région
Le conseil municipal, après étude du dossier, autorise Le Maire à rechercher des soutiens
financiers.
Il est décidé de solliciter auprès de la Région les subventions mobilisables dans le cadre du Contrat Région, concernant la rénovation thermique du complexe des Nivéoles d’Aïillon le Jeune.
La commune sollicite la subvention la plus élevée possible et de pouvoir lancer cette opération par anticipation
Fait et délibéré les jour, mois, an ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme. r
Le Maire, À pu à
LH |” PS
À
Serge TICHKIEWITCH