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Compte-Rendu - 04 CR CM 25.03
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 CR CM 25.03)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Banque,
DÉPARTEMENT
: SAVOIE
ARRONDISSEMENT
: ST
JEAN
DE
MAURIENNE
COMMUNE
: ALBIEZ
LE
JEUNE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
25
MARS
2017
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
vingt-cinq
du
mois
de
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Michel
REYNAUD,
Maire.
PRESENTS
: MM
REYNAUD
Jean-Michel,
PERNET
Florian,
WAX
Nicolas,
CHAPPEL
Michel,
DUSSUD
Alain,
OLIVIERI
Jérôme,
GORRE
Alfred
(a quitté
la séance
à
19h45
— pouvoir
à PERNET
F.).
EXCUSES
: SALLIÈRE
Robert
(pouvoir
à M.
REYNAUD
Jean-Michel).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
PERNET
Florian.
Après
avoir
fait
l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la séance
à
19
heures.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
si
le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
du
10
mars
2017
suscite
des
remarques.
M.
Jérôme
OLIVIERI
souhaite
que
le
compte-rendu
fasse
apparaître
son
scepticisme
quant
aux
changements
de
rythme
de
l'éclairage
public
et
insiste
sur
le
caractère
indispensable
d'une
enquête
publique
préalable. Le
compte
rendu
est approuvé
à l’unanimité
par
8 voix
pour
(dont
1 procuration),
0 voix
contre,
0 abstention.
ORDRE
DU
JOUR
Modification
prêts
Crédit
Mutuel
Comptes
administratifs
2016
Comptes
de
gestion
2016
Taux
d'imposition
Budgets
primitifs
2017
Taxe
d’assainissement
agriculteurs
Assurance
collective
personnel
Groupama
- CIGAC
Remplacement
véhicule
C1S
Questions
diverses
LSRINAnBELSRE
1 - MODIFICATION
PRETS
CREDIT
MUTUEL
Monsieur
le Maire
expose
qu’à
la
suite
de
l’audit
financier
réalisé
par
l’ASADAC,
il conviendrait
de
renégocier
les
deux
prêts
de
70
000
€
et
75
000
€
auprès
du
Crédit
Mutuel
afin
d’alléger
le
poids
des
annuités.
Il
précise
qu’à
la
suite
d’une
rencontre
avec
une
autre
banque,
il apparaît
que
l’on
ne
trouvera
pas
d’autre
prêteur
pour
ce
cas
précis.
Le
Crédit
Mutuel
sollicité
n’a pas
encore
fourni
de
projet
de
contrats
pour
cette
modification
de
prêt.
Le
Conseil
Municipal
réexaminera
cette
question
dès
que
nous
serons
en
possession
des
documents
définitifs.
2-
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2016
M.
Le
Maire
indique
que
le
compte
de
gestion
est
parvenu
tardivement
et
qu’il
n’a
pas
été
possible
de
faire
le
rapprochement
avec
le compte
administratif.
Le
vote
est donc
reporté.
3 - COMPTE
DE
GESTION
2016
M.
Le
Maire
indique
que
le
compte
de
gestion
est
parvenu
tardivement
et
qu’il
n’a
pas
été
possible
de
faire
le
rapprochement
avec
le compte
administratif.
Le
vote
est donc
reporté.
1/3 4 — TAUX
D'IMPOSITION
M.
Florian
Pernet
indique
qu’une
modification
non
négligeable
des
taux
n'apporterait
pas
des
recettes
supplémentaires
intéressantes
à la commune.
La
fiscalité
communale
est
déjà
suffisamment
élevée,
il ne
convient
pas
de
s'appuyer
sur
celle-ci
pour
compenser
les
baisses
des
dotations
d'état.
M.
le Maire
propose
donc
de
ne
pas
procéder
à une
augmentation
de
ces
taux.
Le
transfert
au
bloc
communal
de
la part
départementale
de taxe
d'habitation,
instauré
en
loi
de
finances
pour
2011
afin
de
compenser
la réforme
de
la taxe
professionnelle,
n'est
plus
d'actualité
pour
la commune
depuis
la fusion
des
2
communautés
de
communes
de
l'Arvan
et de
Coeur
de Maurienne.
Cette
perte
de
recettes
est
compensée
par
le
versement
par
la 3CMA
d'une
attribution
de
compensation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
modifier
les
taux
d’imposition
qui
s’établissent
comme
suit
:
11,98
%%
pour
l'habitation,
14,91
%
pour
le
foncier
bâti,
137,70
%
pour
le
foncier
non
bâti
et
14,88
%
pour
la
CFE.
|
par
8 voix
pour
(dont
2
procurations),
0 contre
et 0 abstention.
5 - BUDGETS
PRIMITIFS
2017
- BUDGET
GÉNÉRAL
L'objectif
du
budget
primitif
2017
est
de
limiter
au
maximum
les
charges
de
fonctionnement
communales
afin
de
restaurer
l'épargne
communale
et
donc
la
capacité
d'investissement,
malgré
la
diminution
des
dotations
d'État.
Les
charges
à
caractère
général
voient
leur
montant
légèrement
augmenter
:
cela
s'explique
par
le
paiement
des
honoraires
d'architecte
pour
les
travaux
de réhabilitation
de
la mairie
(salle
communale,
toilettes
publiques)
prévus
en
2017.
Le
poste
«autres
charges
de
recettes
courantes
»
est
artificiellement
beaucoup
plus
élevé
qu'en
2016
car
la
demande
de
subvention
de
fonctionnement
pour
l'école
d'Albiez-Montrond
pour
l'année
2016
n'a
été
adressée
qu'en
ce
début
d'année.
La
commune
paiera
ainsi
en
2017
les
subventions
pour
2016
et 2017.
Concernant
l'investissement,
la
commune
est
contrainte
de
le
minimiser
au
maximum
afin
de
sécuriser
sa
trésorerie.
Il est
donc
décidé
de
réduire
le montant
prévu
pour
l'achat
d'un
second
véhicule
communal
et de
le limiter
à 4000€.
I]
est
également
précisé
que
les
travaux
de
la mairie
ne
seront
lancés
que
lorsque
la commune
sera
certaine
de
recevoir
les
subventions
de
la Région
et du
Département.
Pour
davantage
restaurer
la capacité
d'investissement
de
la commune,
le réaménagement
des
prêts
communaux
est
à
l'étude
actuellement.
Le
budget
primitif 2017
est présenté
en
annexe
en
fin de
compte-rendu.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
budget
général
primitif
2017
par
8
voix
pour
(dont
2
procurations),
0 contre
et 0 abstention.
- BUDGET
ASSAINISSEMENT
La
compétence
assainissement
deviendra
communautaire
au
1%
janvier
2020.
D'ici
là,
la
commune
va
continuer
à provisionner
la création
d'un
système
d'assainissement
collectif par
le biais
de
la part
fixe
de
la
taxe
d'assainissement
communale
(10€/compteur
d'eau).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
budget
assainissement
primitif
2017
par
8
voix
pour
(dont
2
procurations),
0 contre
et 0 abstention.
6—
TAXE
D'ASSAINISSEMENT
POUR
LES
AGRICULTEURS
M.
le Maire
expose
que
les
agriculteurs
bénéficient
d’un
tarif préférentiel
pour
l’eau
et qu’il
pourrait
en
être
de
même
pour
l’assainissement.
Certains
agriculteurs
disposent
de
plusieurs
compteurs
en
plein
champ
en
sus
de
ceux
installés
dans
leurs
bâtiments
agricoles.
Cela
conduit
à
facturer,
selon
les
dispositions
en
vigueur,
autant
de
fois
le
coût
forfaitaire
de
l’assainissement
(10
€
par
compteur)
qu’il
y
a
de
points
de
livraison.
Or
ces
compteurs
ne
sont
pas
toujours
utilisés
simultanément.
N’y
aurait-il
pas
lieu
de
ne
facturer
qu’une
seule
fois
le montant
forfaitaire
de
la taxe
2/3 d’assainissement,
soit
pour
les
compteurs
en
plein
champ
uniquement,
soit
pour
l’ensemble
des
compteurs
d’une
même
exploitation
?
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
qu’une
réflexion
plus
approfondie
doit
être
menée
avant
qu’il
ne
statue.
La
décision
est
reportée,
par
8 voix
pour
(dont
2
procurations),
0
contre
et 0 abstention. 7 - ASSURANCE
COLLECTIVE
PERSONNEL
GROUPAMA
- CIGAC
M.
le Maire
indique
que
M.
Yvroud
du
cabinet
ACEA
conseille
de
renouveler
le
contrat
précédemment
conclu
avec
Groupama.
M.
Jérôme
OLIVIERI
souhaite
toutefois
que
l’on
s’assure
auprès
du
Centre
de
Gestion
qu’il
n’existe
pas
de
meilleure
solution.
Le
Centre
de
Gestion
sera
consulté.
|
8 - REMPLACEMENT
DU
VEHICULE
C15
À
la
suite
de
l’audit
financier
réalisé
par
l’ASADAC,
il
apparaît
que
l’achat
d’un
véhicule
neuf,
malgré
les
excellentes
conditions
qui
nous
sont
faites,
conduit
à une
dépense
trop
élevée
pour
les
finances
de
la
commune.
Il
apparait judicieux
d’envisager
l’acquisition
d’un
véhicule
d'occasion
à bas
prix
vu
le
faible
kilométrage
qu’il
aura
à
parcourir.
M.
Michel
CHAPPEL
se
propose
pour effectuer yne
recherche
de
véhicule.
M.
Nicolas
WAX
estime
qu’un
seul
véhicule
suffit
aux
employés
communaux
pour
la réalisation
de
leurs
tâches.
M.
Jérôme
OLIVIERI
pour
sa
part
indique
que
si
les
agents
ne
disposent
que
d’un
seul
véhicule,
les
temps
de
transport
vont
être
multipliés
au
détriment
du temps
de
travail
réel.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
rechercher
un
véhicule
d’occasion
pour
un
montant
maximal
de
4000€
et
autorise
le
Maire
à
négocier
et
réaliser
cet
achat
après
que
le
choix
du
véhicule
ait
été
validé
par
la
commission
«matériel
communal»,
par
7
voix
pour
(dont
2
procurations),
1
contre
(M.
Nicolas
WAX)
et
0
abstention.
1.
QUESTIONS
DIVERSES
- Devis
travaux
ONF
M.
Alain
DUSSUD
présente
le devis
de
l'ONF
concernant
les
travaux
à prévoir
pour
2017
qui
se montent
à
14290
€,
la subvention
de
la Région
d’un
montant
de
2790
€ et les
ventes
espérées
pour
11
500
€.
Le
résultat
pour
la commune
étant
une
recette
de
1890
€.
M.
Alain
DUSSUD
indique
qu'il
est nécessaire
de
réhabiliter
la piste
du
haut
du
Couleuvrey
pour
réaliser
la vente
et
que
le
montant
de
cette
réfection
peut
être
élevé.
Avant
toute
prise
de
décision,
il
conviendrait
d’obtenir
des
devis
pour
les travaux
sur
la piste.
Le
conseil
municipal
décide
d’attendre
de
connaître
le coût
de
la
réfection
de
la piste
avant
de
fixer
la
consistance
des
travaux
à
confier
à
P'ONF..
- Déchetterie M.
Olivieri
souhaite
avoir
des
nouvelles
de
la
déchetterie
d'Albiez-Montrond.
Il
propose
d'envisager
une
solution
davantage
locale
pour
les
habitants
d'Albiez-le-Jeune.
M.
Pernet
insiste
sur
le fait
que
les
horaires
d'ouverture
actuels
ne
sont
ni
satisfaisants
pour
les
résidents
à l'année,
ni
pour
les
résidents
secondaires.
M.
le Maire
indique
qu’une
visite
est
prévue
le
28
avril
sur
place
avec
les
services
du
département.
Il
convient
d’en
attendre
le résultat
pour
reconsidérer
éventuellement
le fonctionnement
de
la déchetterie.
La
séance
est
levée
à 22
heures.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
.
M.
Florian
PERNET
7
Jean-Michel
REYNAWD
3/3 Budget communal 2017 : Budget primitif communal
FONCTIONNEMENT Ex 2016 Exercice 2017
DÉPENSES Réalisé Proposition Vote
Total 011 Charges à caractère général 68 364.00 € 70 705.00 € 70 705.00 €
Total 012 Charges de personnel 81 231.00 € 84 375.00 € 84 375.00 €
Total 014 Atténuations de produits 3 298.00 € 8 198.00 € 8 198.00 €
Total 022 Dépenses imprévues fonctionnement
Total 023 Virement à la section d'investis 131 743.00 € 131 743.00 €
Total 042 Opérations d'ordre entre section
Total 65 Autres charges gestion courante 37 061.00 € 69 800.00 € 69 800.00 €
Total 66 Charges financières 6 501.00 € 6 000.00 € 6 000.00 €
TOTAL DÉPENSES 196 455.00 € 370 821.00 € 370 821.00 €
FONCTIONNEMENT Ex 2016 Exercice 2017
RECETTES Réalisé Proposition Vote
Total 002 Excédent antérieur reporté fonction. 132 183.00 € 154 688.51 € 154 688.51 €
Total 70 Produits des services 10 305.00 € 12 000.00 € 12 000.00 €
Total 73 Impôts et taxes 135 200.00 € 121 357.49 € 121 357.49 €
Total 74 Dotations et participations 95 618.00 € 64 858.00 € 64 858.00 €
Total 75 Autres produits gestion courante 22 984.00 € 17 917.00 € : 17 917.00 €
Total 77 Produits exceptionnels 50.00 € 0.00 € al 0.00 €
TOTAL RECETTES 396 340.00 € 370 821.00 € 370 821.00 € Budget communal 2017 : Budget primitif communal
INVESTISSEMENT Ex 2016 Exercice 2017
DÉPENSES Réalisé Proposition Vote
Total 001 Solde d'exécution d'inv. reporté 34 014.00 € 45 551.25 € 45 551.25 €
Total 16 Remboursement d'emprunts 24 541.00 € 27 170.00 € 27 170.00 €
Total20 Immobilisations incoporelles 972.00 € 0.00 € 0.00 €
Total 21 Immobilisations corporelles 12 374.00 € 5 000.00 € 5 000.00 €
Total23 Immobilisations en cours : 27 797.00 € 141 106.00 € 141 106.00 €
TOTAL DÉPENSES 99 698.00 € 218 827.25 € 218 827.25 €
INVESTISSEMENT Ex 2016 Exercice 2017
RECETTES Réalisé Proposition Vote
Total 021 Virement de la section de fonct. 131 743.00 € 131 743.00 €
Total 10 Dotations, fonds divers et réserves 54 516.71 € 7 600.00 € 7 600.00 €
Total 13 Subventions d'investissement 33 933.00 € 33 933.00 €
Total 16 Emprunts reçus
Total 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 34 014.00 € 45 551.25 € _: 45551.25 €
TOTAL RECETTES 88 530.71 € 218 827.25 € _ 218 827.25 € Rudver PRitaiTiF AsAnSerten TT
2e \+-—
FONCTIONNEMENT Exercice 2016 Exercice 2017
DÉPENSES Budgétisé | Réalisé |Proposition Vote
Total 002 Résultat de fonctionnement reporté 35 118.73 €| 35 118.73 €| 33 377.84 €
Total 011 Charges à caractère général 1 445.85 €| 1187.00 €| 4324.85 € æ 657
Total 02 |Déficit antérieur reporté fonct 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total 022 [Dépenses imprévues 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total 042 |Opérations d'ordre entre section 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total 023 Virement à la section d'investis 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL DÉPENSES 36 564.58 €| 36 305.73 €| 37 702.69 €
RECETTES Proposition| Réalisé |Proposition Vote
Total 002 Excédent antérieur reporté fonction. 0.00 € 0.00 € 0.00 € ;
Total 70 Produits des services 2 800.00 €| 2927.89 €] 6 000.00 € 19 6
Total 74 Subventions d'exploitation 33 764.58 €| 33 764.58 €| 31 702.69 € > 8
Total 75 Autres produits gestion courante 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL RECETTES ‘ 36 564.58 €| 36 692.47 €| 37 702.69 €
INVESTISSEMENT Exercice 2016 Exercice 2017
DÉPENSES Budgétisé Réalisé |Proposition Vote
Total 001 Solde d'exécution d'inv. reporté 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total23 Immobilisations en cours 18 439.18 €| 18 439.18 €| 18 495.87 € 2218
TOTAL DÉPENSES 18 439.18 €| 18 439.18 €| 18 495.87 €
INVESTISSEMENT Exercice 2016 Exercice 2017
RECETTES Budgétisé Réalisé |Proposition Vote
Total 01 Solde d'exécution d'inv. reporté 15 688.68 €| 15 688.68 €| 18 495.87 €
Total 021 Virement de la section de fonct. 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total 040 Opération d'ordre entre section 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total 10 Dotations, fonds divers et réserves 2 750.50 €| 2 807.19 € 0.00 €
TOTAL RECETTES 18 439.18 €| 18 495.87 €| 18 495.87 €