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Arrêté - Décision 2023 4
Arrêté - Décision 2023 49
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 49)
Thèmes du document : Économie et finances, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Fr
OUAr
d
DECISION N° 2023/49
OBJET:
INTERVENTION
DES
REALISATEURS
DU
FILM
« CHAYLLA
»
—
SOCIETE
CHARBON
PRODUCTION Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
devis
sollicité
par
le
Pôle
culture
de
la
Ville
de
Frouard
auprès
de
la
société
Charbon
Production,
située
au
34,
rue
de
Sambre
et
Meuse
—
75010
Paris,
Vu
la
prestation
demandée,
relative
à
la
présentation
du
film
« Chaylla
», suivie
d'une
discussion
avec
les
réalisateurs
le
06
mars
2024,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
450,00
€
TTC,
DECIDE
Article
1
De
signer
le
devis
de
la société
Charbon
Production,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l’action.
Article
2
Précise
que
les
crédits
seront
prévus
à
l’article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
» de
l'exercice
2024.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Lè Pasèa|
BARTOSIK
101