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Arrêté - Décision 2023 69
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 69)
Thèmes du document : Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Frouard
DECISION
N°
2023/69
OBJET
: CONVENTION
RELATIVE
A
LA
PRESTATION
DE
L'ASSOCIATION
ROUELLE
ET
RADIS
—
FOURNITURE
DE
BOISSONS
ET
COLLATIONS
- SAISON
CULTURELLE
2023/2024
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
sollicitation
de
l'association
« Rouelle
et
Radis
» située
au
23
rue
des
glaïeuls
—- 54500
Vandoeuvre-Le-
Nancy
—
par
le
Pôle
culture
de
la Ville
de
Frouard,
Vu
la
prestation
demandée,
relative
à
la
fourniture
de
boissons
et
collations
à
destination
du
public
les
6
octobre,
17
novembre,
15
décembre
2023
et
29
janvier,
9
février
et
12
avril
2024,
Vu
le
montant
forfaitaire
arrêté
à
125
€
par
prestation,
soit
un
total
de
750
€,
DECIDE
Article
1
De
signer
une
convention
de
partenariat
avec
l'association
Rouelle
et
Radis,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
la
prestation
demandée.
Article
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l'article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
»
de
l'exercice
2023,
et
seront
inscrits
sur
l'exercice
2024.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
141