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Arrêté - Décision 2023 10
Arrêté - Décision 2023 85
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 85)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Fr
OUAr
d
DECISION
N° 2023/85
OBJET
: AVENANT
N°
1 A
LA
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
PRESTATION
DE
L'ARTISTE
BARBARA
BELLIER
— CONTRE-SOIREES
DES
ENFANTS
2023/2024
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
convention
signée
avec
l'artiste
Barbara
BELLIER,
en
date
du
05
juillet
2023,
Vu
la
nécessité
de
compléter
la convention
de
partenariat
dans
sa
partie
relative
aux
conditions
d'annulation
de
la
prestation
à
l'initiative
de
la Ville
de
Frouard,
Vu
le
montant
des
frais
à
verser
à
l'artiste
Barbara
BELLIER,
fixé
à
155
€
pour
la
séance
du
6
octobre
2023,
26
janvier
ou
09
février
2024,
d'une
part,
et
167,50
€
pour
la
séance
du
15
décembre
2023
d'autre
part,
DECIDE
Article
1
de
signer
l'avenant
n°
1 avec
l'artiste
Barbara
BELLIER.
Article
2
précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l'article
6288-313,
du
budget
annexe
« développement
culturel
» de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
06
octobre
2023
Le
Maire, gscal
BARTOSIK
173