Procès Verbal - uy18hphou4y0h2

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Procès Verbal - uy18hphou4y0h2 Document publié le Lundi 12 décembre 2011 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - uy18hphou4y0h2)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 12 décembre 2011

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 17 octobre 2011

3. Ordre du jour

a. 11D068 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 11DM033 du 21 octobre 2011 – Requête en référé des époux Bossard – Autorisation à ester tribunal administratif de Lille ;

 Décision 11DM034 du 18 octobre 2011 – Mission de coordination SPS pour la réhabilitation et l’extension de la bibliothèque de Dainville – Attribution du marché ;  Décision 11DM035 du 19 octobre 2011 – Mission de contrôle technique pour la réhabilitation et l’extension de la bibliothèque de Dainville – Attribution du marché.

b. du conseil municipal

 11D069 – Personnel – Tableau des effectifs

 11D070 – Centre de loisirs Hiver 2012

 11D071 – Centre de loisirs Printemps 2012

 11D072 – Echange foncier Centre Hospitalier d’Arras / Commune de Dainville  11D073 – Acquisition foncière auprès de la société Bouygues Immobilier  11D074 – Avis sur le nouveau schéma départemental d’accueil des gens du voyage 2012–2018

 11D075 – Redevance au titre de l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz

 11D076 – Prise en charge d’un déficit du centre de loisirs Juillet Adolescent 2010  11D077 – Versement d’une subvention au profit de l’association Dainville des Portefaix  11D078 – Versement d’une subvention au profit de l’association les Maquettistes et radiomodélistes artésiens

 11D079 – Subvention au titre des amendes de police relative à la circulation routière -  11D080 – Réfection partielle de la salle polyvalente – Demande de subvention auprès du Conseil Général du Pas-de-Calais

 11D081 – Réalisation d’une Médiathèque – Demande de subvention auprès du Conseil Général du Pas-de-Calais

 11D082 – Réalisation d’une Médiathèque – Demande de subvention auprès de l’ADEME  11D083 - Réalisation d’une Médiathèque – Demande de subvention auprès de la DRAC  11D084 – Durée d’amortissement des immeubles de rapport et des plantations d’arbres et arbustes

 11D085 – Décision budgétaire modificative

c. Questions diverses