Procès Verbal - jar0wfgc87bg434

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Procès Verbal - jar0wfgc87bg434 Document publié le Lundi 23 mai 2011 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - jar0wfgc87bg434)Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Industrie, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 23 mai 2011

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 14 février 2011

3. Ordre du jour

a. 11D025 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 11DM012 du 5 mai 2011 – Renouvellement du contrat de la machine à affranchir – Attribution du marché

 Décision 11DM013 du 5 mai 2011 – Fourniture de spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2011 - Attribution du marché

 Décision 11DM014 Sortie jeunes à Olhain – Journée d’activité sportive – Fixation de la participation des familles

b. du conseil municipal

 11D026 – Centres de loisirs été 2011

 11D027 – Acquisition terrain consorts PETIT

 11D028 – Acquisition terrain consorts COMPAGNON

 11D029 – Tarifs des services communaux

 11D030 – Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF – Jeux rue du Moulin Jérôme

 11D031 – Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF – Matériels CLSH  11D032 - Vote du compte administratif 2010 – Approbation du compte de gestion – Vote sur l’affectation des résultats

 11D033 – Délibération budgétaire modificative

 11D034 – Subventions aux associations

 11D035 – Implantation d’une plaque commémorative

c. Questions diverses