Procès Verbal - f8gm2uqowsapsc4

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Procès Verbal - f8gm2uqowsapsc4 Document publié le Lundi 27 septembre 2010 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - f8gm2uqowsapsc4)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Loisirs, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 27 septembre 2010

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 28 juin 2010

3. Ordre du jour

a. 10D048 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 10DM024 du 17 juin 2010 – Travaux de création d’un trottoir chemin de Berneville – Attribution du marché ;

 Décision 10DM025 du 25 juin 2010 – Bal du 13 juillet - Contrat d’engagement ;  Décision 10DM026 du 30 juin 2010 – Stage escalade du 23 au 26 août 2010 – Fixation de la participation des familles ;

 Décision 10DM027 du 8 juillet 2010 – Festival « Les Inouïes » du 28 août 2010 – Signature de convention ;

 Décision 10DM028 du 9 juillet 2010 – Fourniture de vêtements de sécurité – Attribution des marchés ;

 Décision 10DM029 du 11 août 2010 – Inauguration du verger pédagogique de la Ferme Saint Jean – Signature de contrat ;

 Décision 10DM030 du 12 août 2010 – Soirée théâtrale du 4 septembre 2010 – Signature de contrat ;

 Décision 10DM031 du 25 août 2010 – Acquisition de signalisation routière – Attribution du marché ;

 Décision 10DM032 du 6 septembre 2010 – Ducasse du Moulin Jérôme – Spectacle pour enfants – Signature d’un contrat d’engagement ;

 Décision 10DM033 du 15 septembre 2010 – Ducasse du Moulin Jérôme – Bal musette – Signature d’un contrat d’engagement.

b. du conseil municipal

 10D049 – Concours des maisons fleuries 2010

 10D050 - Modification du tableau des effectifs – Filière culturelle  10D051 – Recours à un contrat d’apprentissage

 10D052 – Classes de neige 2011

 10D053 – Centre de loisirs de la Toussaint

 10D054 – Formation BAFA – Signature d’une convention avec la Ligue de l’Enseignement

 10D055 – Création d’un service expérimental « Un temps pour vous »  10D056 – Acquisition de l’immeuble situé au 32 et 34 de la rue d’Arras  10D057 – Subvention à l’amicale du personnel

 10D058 – Budget supplémentaire 2010

c. Questions diverses