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Procès Verbal - f8gm2uqowsapsc4
Document publié le Lundi 27 septembre 2010 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - f8gm2uqowsapsc4)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Loisirs,
ORDRE DU JOUR
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE du 27 septembre 2010
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)
2. Approbation du procès verbal – Réunion du 28 juin 2010
3. Ordre du jour
a. 10D048 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)
Décision 10DM024 du 17 juin 2010 – Travaux de création d’un trottoir chemin de Berneville – Attribution du marché ;
Décision 10DM025 du 25 juin 2010 – Bal du 13 juillet - Contrat d’engagement ; Décision 10DM026 du 30 juin 2010 – Stage escalade du 23 au 26 août 2010 – Fixation de la participation des familles ;
Décision 10DM027 du 8 juillet 2010 – Festival « Les Inouïes » du 28 août 2010 – Signature de convention ;
Décision 10DM028 du 9 juillet 2010 – Fourniture de vêtements de sécurité – Attribution des marchés ;
Décision 10DM029 du 11 août 2010 – Inauguration du verger pédagogique de la Ferme Saint Jean – Signature de contrat ;
Décision 10DM030 du 12 août 2010 – Soirée théâtrale du 4 septembre 2010 – Signature de contrat ;
Décision 10DM031 du 25 août 2010 – Acquisition de signalisation routière – Attribution du marché ;
Décision 10DM032 du 6 septembre 2010 – Ducasse du Moulin Jérôme – Spectacle pour enfants – Signature d’un contrat d’engagement ;
Décision 10DM033 du 15 septembre 2010 – Ducasse du Moulin Jérôme – Bal musette – Signature d’un contrat d’engagement.
b. du conseil municipal
10D049 – Concours des maisons fleuries 2010
10D050 - Modification du tableau des effectifs – Filière culturelle 10D051 – Recours à un contrat d’apprentissage
10D052 – Classes de neige 2011
10D053 – Centre de loisirs de la Toussaint
10D054 – Formation BAFA – Signature d’une convention avec la Ligue de l’Enseignement
10D055 – Création d’un service expérimental « Un temps pour vous » 10D056 – Acquisition de l’immeuble situé au 32 et 34 de la rue d’Arras 10D057 – Subvention à l’amicale du personnel
10D058 – Budget supplémentaire 2010
c. Questions diverses