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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0EWM
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0EWM)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Budget,
013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
ORIGINE DU DOCUMENT : regine.michel1 Exercice : 2020 Budget collectivité : 76200 A Viser : 0 Edition Provisoire : 1 Edition destinée au CDG sur chiffre étendu : 1 Date à considérer dans les messages de supervision HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 TRÉSOR PUBLIC
IDENTIFIANT BUDGET 76200
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
N° de SIRET 20005480700462
N° CODIQUE 013018 Date d'édition : 27/04/2021
AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BUDGET RATTACHÉ À AUTONOMIE FINANCIÈRE
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT : METR. AIX MARSEILLE PROVENCE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
La Chambre régionale des comptes
M Jean-Christophe CAYRE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 02/03/2020 AU 27/04/2021
M Pierre-Jean BOUELLAT 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 01/01/2020 AU 01/03/2020
1
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 N° CODIQUE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL Date d'édition : 27/04/2021
Population : Nomenclature M4 spic Voté par Nature Exercice 2020
SOMMAIRE
PAGES
1ERE
PARTIE
: Situation patrimoniale
.........................................
3
1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1
4
2 Bilan ........................................................ Etat I-2
5
3 Compte de
résultat
synthétique
............................... Etat I-3
13
4 Compte de
résultat
........................................... Etat I-4
14
5 Annexe .......................................................
18
Etats des
opérations
pour
compte
de
tiers
.................... Etat I-5
19
2EME
PARTIE
: Exécution budgétaire
...........................................
21
1 Résultats
budgétaires
de l'exercice
.......................... Etat II-1
22
2 Résultats
d'exécution
........................................ Etat II-2
23
3 Etat de consommation
des crédits
............................. Etat II-3
26
4 Etat de réalisation des
opérations
........................... Etat II-4
30
3EME
PARTIE
: Comptabilité des deniers et
valeurs ............................
35
1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1
36
2 Situation
des valeurs
inactives .............................. Etat III-2
50
4EME
PARTIE
: Page des signatures ............................................
51
2
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 SITUATION
PATRIMONIALE
3
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 4
013018
I-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
ACTIF NET
Total
PASSIF
Total
Immobilisations incorporelles (nettes)
1,00
Dotations
511,04
Terrains
Fonds globalisés
Constructions
Réserves
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers
56,04
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours
423,77
Report à nouveau
389,04
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées
Résultat de l'exercice
234,94
Autres immobilisations corporelles
30,93
Subventions transférables
Total immobilisations corporelles (nettes)
510,74
Subventions non transférables
Immobilisations financières
0,74
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ
512,48
Autres fonds propres
Stocks
TOTAL FONDS PROPRES
1 135,03
Créances
699,65
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement
Dettes financières à long terme
106,00
Disponibilités
509,93
Fournisseurs
251,26
Autres actifs circulant
Autres dettes à court terme
209,48
Total dettes à court terme
460,74
TOTAL ACTIF CIRCULANT
1 209,58
TOTAL DETTES
566,74
Comptes de régularisations
Comptes de régularisations
20,29
TOTAL ACTIF
1 722,06
TOTAL PASSIF
1 722,06
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 5
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Frais d'établissement Frais d'études de R & D
999,04
999,04
999,04
Conces, brev, licences, marques, procéd
13 234,69
13 234,69
Fonds commercial, droit au bail Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains en toute propriété Constructions en toute propriété Construction sur sol autrui en tte prop Instal, mat et outil techn en tte prop
176 152,46
120 110,14
56 042,32
61 369,32
Oeuvres d'art
4 055,94
4 055,94
4 055,94
Autres immob corpo en tte propriété
142 672,57
115 802,00
26 870,57
42 879,24
Immo corpo en cours en tte prop
423 768,88
423 768,88
423 768,88
Immobilisations affectées en toute prop Immobilisations mises en concession Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo MONTANT A REPORTER
760 883,58
249 146,83
511 736,75
533 072,42
ACTIF
IMMOBILISE
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 6
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
REPORT
760 883,58
249 146,83
511 736,75
533 072,42
Instal, mat et outil tech mise à dispo Autres immob corpo mise à dispo Immobilisation en cours mise à dispo Terrains reçus en affect ou concess Constructions reçues en affect ou conc Construction sur sol d'autrui Instal, matériel et outillage technique Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés PrêtsAutres créances
744,31
744,31
744,31
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
761 627,89
249 146,83
512 481,06
533 816,73
ACTIF
IMMOBILISE
(SUITE)
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 7
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Matières premières et autres approvision En cours de production biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances Clients et comptes rattachés
581 047,76
581 047,76
302 526,68
Créances irrécouvrables admises en NV Autres Créances sur l'Etat et collec publiques Créances sur les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres créances
118 598,40
118 598,40
209 738,48
Valeurs mobilières de placement Disponibilités
509 929,38
509 929,38
392 909,63
Avances de trésorerie Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II
1 209 575,54
1 209 575,54
905 174,79
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 8
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer et à régulariser Ecarts de conversion - Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III TOTAL GENERAL (I + II + III)
1 971 203,43
249 146,83
1 722 056,60
1 438 991,52
COMPTES DE REGULARI
SATION
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 9
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Dotations
511 044,79
511 044,79
Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau
389 042,69
-60,30
Résultat de l'exercice
234 941,44
389 102,99
Subventions d'investissement Provisions règlementées Fonds globalisés Droits de l'affectant FONDS PROPRES TOTAL I
1 135 028,92
900 087,48
FONDS PROPRES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 10
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 11
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits
106 000,00
114 000,00
Emprunts et dettes financières Crédits et lignes de trésorerie
200 000,00
Avances Fournisseurs et comptes rattachés
251 264,61
124 985,59
Dettes fiscales et sociales
208 707,56
55 120,83
Autres dettes d'exploitation Fournisseurs d'immobilisations Dettes envers l'Etat et les collec publ Dettes fiscales impôt sur les bénéfices Dettes envers les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres dettes
769,46
Produits constatés d'avance DETTES TOTAL III
566 741,63
494 106,42
DETTES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 12
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Recettes à classer ou à régulariser
20 286,05
44 797,62
Ecarts de conversion - Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
20 286,05
44 797,62
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
1 722 056,60
1 438 991,52
COMPTES DE REGULARI
SATION
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 13
EXERCICE N
EXERCICE N-1
691,09
646,69
100,42
1,68
791,52
648,37
149,78
102,70
381,42
339,09
21,34
24,22
2,53
1,61
555,06
467,62
236,45
180,75
1,51
1,39
-1,51
-1,39
234,94
179,36 209,74 209,74
234,94
389,10
013018
I-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
POSTE
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RÉSULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RÉSULTAT COURANT FINANCIER RÉSULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RÉSULTAT EXCEPTIONNEL IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES RÉSULTAT DE L’EXERCICE
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 14
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION
Vente de marchandises Prestations de services
661 136,07
594 331,12
Divers produits d'exploitation
29 955,00
52 354,28
Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Autres produits d'exploitation
100 424,09
1 681,05
TOTAL I
791 515,16
648 366,45
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises Variation de stocks de marchandises Achat de mat prem et autres approvis Variation stock mat prem, autres approv Autres achats et charges externes
381 415,46
339 090,47
Impôts et taxes sur rémunérations
2 261,44
1 610,50
Autres impôts, taxes et versem assimilés Salaires et traitements
118 314,61
80 800,26
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 15
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges sociales
31 463,03
21 897,32
Dotations amortissements des immob
21 335,67
24 216,94
Dotations aux dépréciations des immob Dot aux dépréc sur actif circulant Dot aux prov pour riques et charges Autres charges d'exploitation
271,39
TOTAL II
555 061,60
467 615,49
A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II)
236 453,56
180 750,96
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières, créances de l'actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Gains de change Produit net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions Intérêts et charges assimilées
1 512,12
1 386,45
Pertes de change 013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 16
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV
1 512,12
1 386,45
B - RESULTAT FINANCIER (III-IV)
-1 512,12
-1 386,45
A + B - RESULTAT COURANT
234 941,44
179 364,51
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion
209 738,48
Produits des cessions d'immobilisations Autres opérations en capital Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges
TOTAL V
209 738,48
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion Valeur comptable des immo cédées Autres opérations en capital Dot. amort, dépréc et aux provisions
TOTAL VI
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
209 738,48
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 17
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
791 515,16
858 104,93
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
556 573,72
469 001,94
Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE
234 941,44
389 102,99
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 ANNEXE
18
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 19
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 20
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 EXECUTION
BUDGETAIRE
21
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 22
013018
II-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a)
225 228,06
1 109 042,69
1 334 270,75
Titres de recettes émis (b)
21 335,67
948 373,24
969 708,91
Réductions de titres (c)
156 355,33
156 355,33
Recettes nettes (d = b - c)
21 335,67
792 017,91
813 353,58
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e)
225 228,06
1 109 042,69
1 334 270,75
Mandats émis (f)
8 000,00
657 927,06
665 927,06
Annulations de mandats (g)
100 850,59
100 850,59
Dépenses nettes (h = f - g)
8 000,00
557 076,47
565 076,47
RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(d - h) Excédent
13 335,67
234 941,44
248 277,11
(h - d) Déficit
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 23
013018
Etat II-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS
GED
RÉSULTAT À LA CLÔTURE DE
L’EXERCICE
PRÉCÉDENT : 2019
PART AFFECTÉE À L’INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2020
TRANSFERT OU INTÉGRATION DE RÉSULTATS PAR
OPÉRATION D’ORDRE NON BUDGÉTAIRE
RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L’EXERCICE 2020
I - Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial AMP REG CREMATORIUM METROPOLE Investissement
91 228,06
13 335,67
104 563,73
Fonctionnement
389 042,69
234 941,44
623 984,13
Sous-Total
480 270,75
248 277,11
728 547,86
TOTAL III
480 270,75
248 277,11
728 547,86
TOTAL I + II + III
480 270,75
248 277,11
728 547,86
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 24
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
16
Emprunts et dettes assimilées
9 000,00
9 000,00
21
Immobilisations corporelles
60 000,00
60 000,00
23
Immobilisations en cours
56 228,06
56 228,06
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
9 000,00
116 228,06
125 228,06
Opération n° 2019004300
Opération d'équipement n° 2019004300
100 000,00
100 000,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
100 000,00
100 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
109 000,00
116 228,06
225 228,06
TOTAL GENERAL
109 000,00
116 228,06
225 228,06
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 24
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
16
9 000,00
8 000,00
8 000,00
1 000,00
21
60 000,00
60 000,00
23
56 228,06
56 228,06
SOUS-TOTAL
125 228,06
8 000,00
8 000,00
117 228,06
Opération n° 2019004300
100 000,00
100 000,00
SOUS-TOTAL
100 000,00
100 000,00
TOTAL
225 228,06
8 000,00
8 000,00
217 228,06
TOTAL GENERAL
225 228,06
8 000,00
8 000,00
217 228,06
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 25
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
021
Virement de la section d'exploitation
80 000,00
80 000,00
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
29 000,00
25 000,00
54 000,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
109 000,00
25 000,00
134 000,00
001
Solde d'exécution de la section d'invest
91 228,06
91 228,06
TOTAL GENERAL
109 000,00
116 228,06
225 228,06
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 25
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
021
80 000,00
80 000,00
040
54 000,00
21 335,67
21 335,67
32 664,33
TOTAL
134 000,00
21 335,67
21 335,67
112 664,33
001
91 228,06
91 228,06
TOTAL GENERAL
225 228,06
21 335,67
21 335,67
203 892,39
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 26
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
011
Charges à caractère général
240 000,00
293 442,69
533 442,69
012
Charges de personnel et frais assimilés
277 000,00
277 000,00
65
Autres charges de gestion courante
500,00
500,00
66
Charges financières
1 000,00
600,00
1 600,00
67
Charges exceptionnelles
1 000,00
160 000,00
161 000,00
68
Dotations aux provisions et aux deprecia
1 500,00
1 500,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
521 000,00
454 042,69
975 042,69
023
Virement à la section d'investissement (
80 000,00
80 000,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
29 000,00
25 000,00
54 000,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
109 000,00
25 000,00
134 000,00
TOTAL GENERAL
630 000,00
479 042,69
1 109 042,69
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 26
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
011
533 442,69
357 888,05
100 350,59
257 537,46
275 905,23
012
277 000,00
276 919,83
500,00
276 419,83
580,17
65
500,00
271,39
271,39
228,61
66
1 600,00
1 512,12
1 512,12
87,88
67
161 000,00
161 000,00
68
1 500,00
1 500,00
TOTAL
975 042,69
636 591,39
100 850,59
535 740,80
439 301,89
023
80 000,00
80 000,00
042
54 000,00
21 335,67
21 335,67
32 664,33
TOTAL
134 000,00
21 335,67
21 335,67
112 664,33
TOTAL GENERAL
1 109 042,69
657 927,06
100 850,59
557 076,47
551 966,22
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 27
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
013
Atténuations de charges
70
Ventes de produits fabriques prestations
630 000,00
630 000,00
75
Autres produits de gestion courante
77
Produits exceptionnels
90 000,00
90 000,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
630 000,00
90 000,00
720 000,00
002
Résultat d'exploitation reporté
389 042,69
389 042,69
TOTAL GENERAL
630 000,00
479 042,69
1 109 042,69
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 27
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
013
502,75
502,75
-502,75
70
630 000,00
728 848,00
37 756,93
691 091,07
-61 091,07
75
100 424,09
100 424,09
-100 424,09
77
90 000,00
118 598,40
118 598,40
90 000,00
TOTAL
720 000,00
948 373,24
156 355,33
792 017,91
-72 017,91
002
389 042,69
389 042,69
TOTAL GENERAL
1 109 042,69
948 373,24
156 355,33
792 017,91
317 024,78
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 28
Etat A5 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
1641
Emprunts en euros
8 000,00
8 000,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 16
Emprunts et dettes assimilées
8 000,00
8 000,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
8 000,00
8 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
8 000,00
8 000,00
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEM
8 000,00
8 000,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 29
Etat A6 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
28153
Installations à caractère spécifique
3 901,00
3 901,00
28154
Matériel industriel
1 426,00
1 426,00
28182
Matériel de transport
2 436,32
2 436,32
28183
Matériel de bureau et matériel informati
1 076,00
1 076,00
28184
Mobilier
1 639,00
1 639,00
28188
Amortissements autres
10 857,35
10 857,35
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre se
21 335,67
21 335,67
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
21 335,67
21 335,67
TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEM
21 335,67
21 335,67
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 30
Etat A7 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
604
Achats d'études et prestations de servic
52 150,00
1 300,00
50 850,00
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie
43 674,50
23 834,31
19 840,19
6064
Fournitures administratives
1 019,40
1 019,40
6066
Carburants
1 500,00
1 500,00
6132
Locations immobilières
37 323,42
18 873,42
18 450,00
61521
Bâtiments publics
12 342,86
12 342,86
61558
Autres biens mobiliers
35 013,13
35 013,13
6156
Maintenance
15 106,35
7 000,00
8 106,35
6161
Multirisques
794,22
794,22
6231
Annonces et insertions
720,00
720,00
6262
Frais de télécommunications
2 260,00
1 500,00
760,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
34 000,00
34 000,00
6287
Remboursements de frais
121 984,17
121 984,17
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011
Charges à caractère général
357 888,05
100 350,59
257 537,46
6215
Personnel affecté par la collectivité de
82 413,00
82 413,00
6218
Autre personnel extérieur
41 465,00
41 465,00
6331
Versement de transport
1 381,45
1 381,45
6332
Cotisations versées au FNAL
345,34
345,34
6336
Cotisations au Centre National et aux Ce
534,65
534,65
6411
Salaires, appointements, commissions de
69 004,76
69 004,76
6413
Primes et gratifications
45 602,55
45 602,55
6451
Cotisations à l'URSSAF
13 881,25
13 881,25
6453
Cotisations aux caisses de retraite
17 581,78
17 581,78
648
Autres charges de personnel
4 710,05
500,00
4 210,05
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 31
Etat A7 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012
Charges de personnel et frais assimilés
276 919,83
500,00
276 419,83
658
Charges diverses de gestion courante
271,39
271,39
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65
Autres charges de gestion courante
271,39
271,39
66111
Intérêts réglés à l'écheance
1 512,12
1 512,12
SOUS-TOTAL CHAPITRE 66
Charges financières
1 512,12
1 512,12
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
636 591,39
100 850,59
535 740,80
6811
Dotations aux Amortissements sur immobil
21 335,67
21 335,67
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre se
21 335,67
21 335,67
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
21 335,67
21 335,67
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE
657 927,06
100 850,59
557 076,47
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 32
Etat A8 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
64198
Autres remboursements
502,75
502,75
SOUS-TOTAL CHAPITRE 013
Atténuations de charges
502,75
502,75
706
Prestations de services
697 318,00
36 181,93
661 136,07
7088
Autres produits d'activités annexes (ces
31 530,00
1 575,00
29 955,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70
Ventes de produits fabriques prestations
728 848,00
37 756,93
691 091,07
7588
Autres
100 424,09
100 424,09
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75
Autres produits de gestion courante
100 424,09
100 424,09
7711
Dédits et pénalites perçus
118 598,40
118 598,40
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77
Produits exceptionnels
118 598,40
118 598,40
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
948 373,24
156 355,33
792 017,91
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE
948 373,24
156 355,33
792 017,91
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 COMPTABILITE
DES
DENIERS
ET
VALEURS
33
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 34
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1021
Dotation
511
044,79
511 044,79
511
044,79
Sous Total compte 102
511
044,79
511
044,79
511 044,79
Sous Total compte 10
511
044,79
511
044,79
511 044,79
110
Report à nouveau solde créditeur
389 042,69
389 042,69
389
042,69
119
Report à nouveau solde débiteur
60,30
60,30
60,30
60,30
0,00
Sous Total compte 11
60,30
389
102,99
60,30
389
102,99
389
042,69
12
Résultat exercice bénef ou perte
389
102,99
389 102,99
389
102,99
389 102,99
0,00
Sous Total compte 12
389
102,99
389 102,99
389
102,99
389
102,99
0,00
1641
Emprunts en euros
114
000,00
8
000,00
8
000,00
114 000,00
106
000,00
Sous Total compte 164
114
000,00
8
000,00
8 000,00
114
000,00
106
000,00
Sous Total compte 16
114
000,00
8
000,00
8 000,00
114
000,00
106
000,00
Total classe 1
60,30
1 014
147,78
389 102,99
389
102,99
8
000,00
397
163,29
1
403 250,77
1 006 087,48
2031
Frais d'études
999,04
999,04
999,04
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 35
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 203
999,04
999,04
999,04
2051
Concessions et droits assimilés
13
234,69
13
234,69
13 234,69
Sous Total compte 205
13 234,69
13
234,69
13
234,69
Sous Total compte 20
14 233,73
14
233,73
14
233,73
2153
Instal à caractère spécif
160 766,32
160
766,32
160
766,32
2154
Mat indust
15
386,14
15
386,14
15 386,14
Sous Total compte 215
176
152,46
176
152,46
176
152,46
216
Collections et oeuvres d'art
4
055,94
4
055,94
4
055,94
2182
Mat de transport
23
124,31
23
124,31
23 124,31
2183
Mat bureau mat informatique
10
191,44
10
191,44
10 191,44
2184
Mobilier
18
777,10
18
777,10
18 777,10
2188
Autres
90
579,72
90
579,72
90 579,72
Sous Total compte 218
142
672,57
142
672,57
142
672,57
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 36
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 21
322
880,97
322
880,97
322
880,97
2313
Constructions
12
831,50
12
831,50
12 831,50
2315
Instal mat outil techn
410 937,38
410
937,38
410
937,38
Sous Total compte 231
423
768,88
423
768,88
423
768,88
Sous Total compte 23
423
768,88
423
768,88
423
768,88
275
Dépôts et cautionnements versés
744,31
744,31
744,31
Sous Total compte 27
744,31
744,31
744,31
2805
Concessions droits similaires brevets
13 234,69
13
234,69
13
234,69
Sous Total compte 280
13
234,69
13
234,69
13
234,69
28153
Instal à caractère spécif
102
249,00
3
901,00
106 150,00
106
150,00
28154
Mat indust
12 534,14
1
426,00
13
960,14
13
960,14
Sous Total compte 2815
114
783,14
5
327,00
120
110,14
120
110,14
28182
Mat de transport
18 253,99
2
436,32
20
690,31
20
690,31
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 37
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
28183
Mat bureau mat informatique
7
279,65
1
076,00
8
355,65
8
355,65
28184
Mobilier
7
886,70
1
639,00
9
525,70
9
525,70
28188
Amort autres
66 372,99
10
857,35
77
230,34
77
230,34
Sous Total compte 2818
99
793,33
16 008,67
115
802,00
115
802,00
Sous Total compte 281
214
576,47
21 335,67
235
912,14
235
912,14
Sous Total compte 28
227
811,16
21 335,67
249
146,83
249
146,83
Total classe 2
761
627,89
227
811,16
21 335,67
761
627,89
249
146,83
761
627,89
249
146,83
4011
Fournisseurs
24 635,00
189 977,43
263 858,71
189
977,43
288 493,71
98
516,28
Sous Total compte 401
24
635,00
189 977,43
263
858,71
189
977,43
288
493,71
98 516,28
408
Fournis factures non parvenues
100
350,59
100 350,59
152 748,33
100
350,59
253 098,92
152
748,33
Sous Total compte 40
124
985,59
290 328,02
416
607,04
290
328,02
541
592,63
251 264,61
411
Clients
264 775,02
583 077,39
288 615,80
847
852,41
288 615,80
559
236,61
4161
Créances douteuses
48
489,37
26
678,22
48
489,37
26
678,22
21 811,15
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 38
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 416
48
489,37
26 678,22
48
489,37
26
678,22
21
811,15
418
Clients - produits non encore facturés
37
751,66
37
751,66
37
751,66
37
751,66
0,00
Sous Total compte 41
302
526,68
631 566,76
353
045,68
934
093,44
353
045,68
581
047,76
421
Personnel - rémunérations dues
99
129,27
100 047,73
99
129,27
100 047,73
918,46
Sous Total compte 42
99
129,27
100
047,73
99
129,27
100
047,73
918,46
431
Sécurite sociale
29
584,17
29
584,17
29
584,17
29
584,17
0,00
437
Autres organismes sociaux
22
770,03
22
770,03
22
770,03
22
770,03
0,00
4386
Organismes soc - autres charges à payer
500,00
500,00
500,00
500,00
1
000,00
500,00
Sous Total compte 438
500,00
500,00
500,00
500,00
1
000,00
500,00
Sous Total compte 43
500,00
52
854,20
52 854,20
52
854,20
53
354,20
500,00
44551
Etat - TVA à décaisser
35 085,00
54
621,00
123 476,00
54
621,00
158 561,00
103
940,00
Sous Total compte 4455
35
085,00
54
621,00
123
476,00
54
621,00
158
561,00
103 940,00
44566
TVA déduct sur autres biens et services
17
309,00
17
309,00
17
309,00
17
309,00
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 39
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
44567
Etat - crédit de TVA à reporter
18
848,00
18
848,00
18
848,00
18
848,00
0,00
Sous Total compte 4456
36
157,00
36 157,00
36
157,00
36
157,00
0,00
44571
Etat - TVA collectée
19 535,83
138 064,28
139 464,55
138
064,28
159 000,38
20
936,10
Sous Total compte 4457
19
535,83
138 064,28
139
464,55
138
064,28
159
000,38
20 936,10
44583
Rembst taxes sur chiffre affaire demandé
2 722,00
2
722,00
2
722,00
2
722,00
0,00
Sous Total compte 4458
2 722,00
2
722,00
2 722,00
2
722,00
0,00
Sous Total compte 445
54
620,83
231 564,28
301
819,55
231
564,28
356
440,38
124 876,10
447
Autres impôts taxes verSEMents assimilés
139,90
139,90
139,90
139,90
0,00
4486
Etat - autres charges à payer
82
413,00
82
413,00
82
413,00
Sous Total compte 448
82 413,00
82
413,00
82
413,00
Sous Total compte 44
54
620,83
231 704,18
384
372,45
231
704,18
438
993,28
207 289,10
466
Excédt de verSEMent
769,46
769,46
769,46
46711
Autres comptes créditeurs
325,67
325,67
325,67
325,67
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 40
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 4671
325,67
325,67
325,67
325,67
0,00
46721
Débiteurs divers - amiable
91
140,08
120 753,55
93
295,23
211
893,63
93
295,23
118
598,40
46726
Débiteurs divers - contentieux
502,75
502,75
502,75
502,75
0,00
Sous Total compte 4672
91 140,08
121 256,30
93 797,98
212
396,38
93
797,98
118
598,40
Sous Total compte 467
91 140,08
121 581,97
94 123,65
212
722,05
94
123,65
118
598,40
4687
Divers - produits à recevoir
118 598,40
118 598,40
118
598,40
118 598,40
0,00
Sous Total compte 468
118
598,40
118
598,40
118
598,40
118
598,40
0,00
Sous Total compte 46
209
738,48
121 581,97
213
491,51
331
320,45
213
491,51
117
828,94
4711
Verst des régisseurs
384 005,90
383 998,72
384
005,90
383 998,72
7,18
471412
Excédent à réimputer - personnes morales
1 122,47
1
987,36
1
122,47
1
987,36
864,89
Sous Total compte 47141
1 122,47
1
987,36
1 122,47
1
987,36
864,89
Sous Total compte 4714
1 122,47
1
987,36
1 122,47
1
987,36
864,89
4718
Autres recettes à régulariser
44 797,62
146 959,25
121 589,97
146
959,25
166 387,59
19
428,34
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 41
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 471
44
797,62
532 087,62
507
576,05
532
087,62
552
373,67
20 286,05
4721
Dép sans mandatement préalable
9 512,12
9
512,12
9
512,12
9
512,12
0,00
Sous Total compte 472
9 512,12
9
512,12
9 512,12
9
512,12
0,00
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
0,95
0,95
0,95
0,95
0,00
Sous Total compte 478
0,95
0,95
0,95
0,95
0,00
Sous Total compte 47
44
797,62
541 600,69
517
089,12
541
600,69
561
886,74
20 286,05
Total classe 4
512
265,16
224
904,04
1 968 765,09
2
037 507,73
2 481
030,25 2
262 411,77
699
653,34
481
034,86
515
Compte au trésor
392 909,63
721 236,14
604 216,39
1
114
145,77
604 216,39
509
929,38
51921
Avances coll rattach régies non person
200
000,00
200 000,00
200
000,00
200 000,00
0,00
Sous Total compte 5192
200
000,00
200 000,00
200
000,00
200
000,00
0,00
Sous Total compte 519
200
000,00
200 000,00
200
000,00
200
000,00
0,00
Sous Total compte 51
392
909,63
200
000,00
921 236,14
604
216,39
1 314
145,77
804
216,39
509
929,38
580
Opérations d'ordre budgétaires
21
335,67
21
335,67
21
335,67
21
335,67
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 42
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
584
Encaissements chèques par lecture opt
39
969,93
39
969,93
39
969,93
39
969,93
0,00
Sous Total compte 58
61
305,60
61 305,60
61
305,60
61
305,60
0,00
Total classe 5
392
909,63
200
000,00
982 541,74
665
521,99
1 375
451,37
865
521,99
509
929,38
604
Achts études presta serv
52
150,00
1
300,00
52
150,00
1
300,00
50 850,00
6061
Fournitures non stockables (eau,énergie)
43
674,50
23
834,31
43
674,50
23
834,31
19 840,19
6064
Fournitures administratives
1
019,40
1
019,40
1
019,40
6066
Carburants
1
500,00
1
500,00
1
500,00
1
500,00
0,00
Sous Total compte 606
46
193,90
25 334,31
46
193,90
25
334,31
20
859,59
Sous Total compte 60
98
343,90
26 634,31
98
343,90
26
634,31
71
709,59
6132
Locations immobilières
37
323,42
18
873,42
37
323,42
18
873,42
18 450,00
Sous Total compte 613
37
323,42
18 873,42
37
323,42
18
873,42
18
450,00
61521
Bâtiments publics
12
342,86
12
342,86
12
342,86
12
342,86
0,00
Sous Total compte 6152
12
342,86
12 342,86
12
342,86
12
342,86
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 43
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
61558
Autres biens mobiliers
35
013,13
35
013,13
35 013,13
Sous Total compte 6155
35
013,13
35
013,13
35
013,13
6156
Maintenance
15
106,35
7
000,00
15
106,35
7
000,00
8
106,35
Sous Total compte 615
62
462,34
19 342,86
62
462,34
19
342,86
43
119,48
6161
Multirisques
794,22
794,22
794,22
Sous Total compte 616
794,22
794,22
794,22
Sous Total compte 61
100
579,98
38 216,28
100
579,98
38
216,28
62
363,70
6215
Persel affecté par collectivité rattacht
82
413,00
82
413,00
82 413,00
6218
Autre personnel extérieur
41
465,00
41
465,00
41 465,00
Sous Total compte 621
123
878,00
123
878,00
123 878,00
6231
Annonces et insertions
720,00
720,00
720,00
Sous Total compte 623
720,00
720,00
720,00
6262
Frais de télécommunications
2
260,00
1
500,00
2
260,00
1
500,00
760,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 44
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 626
2
260,00
1
500,00
2 260,00
1
500,00
760,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
34
000,00
34
000,00
34
000,00
34
000,00
0,00
6287
Remboursements de frais
121 984,17
121
984,17
121
984,17
Sous Total compte 628
155
984,17
34 000,00
155
984,17
34
000,00
121
984,17
Sous Total compte 62
282
842,17
35 500,00
282
842,17
35
500,00
247
342,17
6331
Verst de transport
1
381,45
1
381,45
1
381,45
6332
Cotisations versées au FNAL
345,34
345,34
345,34
6336
Cotisations au Centre National et CGFPT
534,65
534,65
534,65
Sous Total compte 633
2
261,44
2
261,44
2
261,44
Sous Total compte 63
2
261,44
2
261,44
2
261,44
6411
Salaires,appointements,commissions base
69
004,76
69
004,76
69 004,76
6413
Primes et gratifications
45
602,55
45
602,55
45 602,55
64198
Autres remboursements
502,75
502,75
502,75
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 45
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 6419
502,75
502,75
502,75
Sous Total compte 641
114
607,31
502,75
114
607,31
502,75
114
104,56
6451
Cotisations à l'URSSAF
13
881,25
13
881,25
13 881,25
6453
Cotisations aux caisses de retraite
17
581,78
17
581,78
17 581,78
Sous Total compte 645
31
463,03
31
463,03
31
463,03
648
Autres charges de personnel
4
710,05
500,00
4
710,05
500,00
4
210,05
Sous Total compte 64
150
780,39
1
002,75
150
780,39
1
002,75
149
777,64
658
Charges diverses gest courante
271,39
271,39
271,39
Sous Total compte 65
271,39
271,39
271,39
66111
Intérêts réglés à l'écheance
1
512,12
1
512,12
1
512,12
Sous Total compte 6611
1
512,12
1
512,12
1
512,12
Sous Total compte 661
1
512,12
1
512,12
1
512,12
Sous Total compte 66
1
512,12
1
512,12
1
512,12
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 46
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
6811
DA - immob corpo et incorpo
21
335,67
21
335,67
21 335,67
Sous Total compte 681
21
335,67
21
335,67
21
335,67
Sous Total compte 68
21
335,67
21
335,67
21
335,67
Total classe 6
657
927,06
101
353,34
657
927,06
101
353,34
557
076,47
502,75
706
Prestations de services
36
181,93
697
318,00
36
181,93
697 318,00
661
136,07
7088
Aut prod activ annex cessions approv
1
575,00
31
530,00
1
575,00
31
530,00
29
955,00
Sous Total compte 708
1
575,00
31 530,00
1 575,00
31
530,00
29
955,00
Sous Total compte 70
37
756,93
728
848,00
37
756,93
728
848,00
691
091,07
7588
Autres
100
424,09
100 424,09
100
424,09
Sous Total compte 758
100
424,09
100
424,09
100
424,09
Sous Total compte 75
100
424,09
100
424,09
100
424,09
7711
Dédits et pénalites perçus
118 598,40
118
598,40
118
598,40
118 598,40
0,00
Sous Total compte 771
118
598,40
118
598,40
118
598,40
118
598,40
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 47
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 77
118
598,40
118
598,40
118
598,40
118
598,40
0,00
Total classe 7
156
355,33
947
870,49
156
355,33
947
870,49
791
515,16
Total général
1
666 862,98
1 666
862,98
3 340 409,82
3
092 132,71
822
282,39
1
070
559,50
5 829
555,19 5
829 555,19
2
528
287,08 2 528
287,08
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 48
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76200 - AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
BALANCE DES VALEURS INACTIVES
Arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
DÉSIGNATION DES COMPTES
DÉBIT
CRÉDIT
SOLDES
N° Intitulé Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
861 Portefeuille
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 49
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice 2020
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
PAGE DES SIGNATURES
GED
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
À
, le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre, et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de AMP REG CREMATORIUM METROPOLE pendant l'année 2020 et qu’il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
À
, le
Vu par
qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandants émis est conforme aux
écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ............................................................ par l'organe délibérant.
À
, le
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76200 AMP REG CREMATORIUM METROPOLE
Nombre de pages : 49
FIN DE DOCUMENT
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Edition compte de gestion M57
ORIGINE DOCUMENT :
pascal.monteil
Exercice : 2020 Budget collectivité : 75081 A Viser : 1 Edition Provisoire : 0 Edition destinée au CDG sur chiffre étendu : 1 Date à considérer dans les messages de supervision HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 1
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
IDENTIFIANT BUDGET 75081
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP NUMÉRO CODIQUE 013018
N° de SIRET 20005480700504
Date d'édition : 21/05/2021
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLES(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
La Chambre régionale des comptes
M CAYRE Jean-Christophe 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 02/03/2020 AU 21/05/2021
M BOUELLAT Pierre-Jean 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 01/01/2020 AU 01/03/2020
AMP GEMAPI
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 SOMMAIRE
2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Population :
013018
Nomenclature
M57
Date d'édition : 21/05/2021
Voté par Nature avec ref. fonct. Exercice 2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
PAGES
1ERE PARTIE
: Situation
patrimoniale
................................................................................
3
1 Bilan synthétique
....................................................................................
Etat
I-1
4
2 Bilan
................................................................................................
Etat
I-2
5
3 Compte de résultat
synthétique
.......................................................................
Etat
I-3
9
4 Compte de résultat
....................................................................................
Etat
I-4
11
5 Annexe ............................................................................................................
13
Etats des opérations
pour
compte
de
tiers
..............................................................
Etat
I-5
14
2EME PARTIE
: Exécution
budgétaire
..................................................................................
16
1 Résultats budgétaires
de
l'exercice
..................................................................
Etat
II-1
17
2 Résultats d'exécution
................................................................................
Etat
II-2
18
3 Etat
de consommation
des
crédits
.....................................................................
Etat
II-3
20
4 Etat
de réalisation
des
opérations
...................................................................
Etat
II-4
24
3EME PARTIE
: Comptabilité
des
deniers
et valeurs
...................................................................
29
1 Balance des comptes
...................................................................................
Etat
III-1
30
2 Situation des valeurs
inactives
......................................................................
Etat
III-2
43
4EME PARTIE
: Page
des
signatures
...................................................................................
44
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 3
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
SITUATION PATRIMONIALE
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 4
013018
I-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI BILAN SYNTHETIQUE (En Milliers d'Euros)
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
ACTIF NET [1]
Total
ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles (nettes) Subventions d'investissement versées Autres immobilisations incorporelles
1 861,19
Immobilisations corporelles (nettes) Terrains
4 096,51
Constructions
1 535,48
Réseaux et installations de voirie
747,75
Réseaux divers Installations techniques, agencements et matériel Immobilisations mises en concessions ou affermées Autres
95,30
Immobilisations corporelles en cours
1 969,34
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés Immobilisations financières (nettes)
87,05
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I)
10 392,62
ACTIF CIRCULANT Stocks Créances
4 544,13
Charges constatées d'avance Trésorerie TOTAL ACTIF CIRCULANT (II)
4 544,13
Comptes de régularisation (III) Écarts de conversion actif (IV) TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV )
14 936,75
FONDS PROPRES ET PASSIF
Total
FONDS PROPRES Apports et subventions d'investissement
-525,20
Neutralisations et régularisations Réserves
154,42
Report à nouveau
712,37
Résultat de l'exercice
255,02
Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant
8 133,04
TOTAL FONDS PROPRES (I)
8 729,65
PASSIF TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
1 357,24
DETTES FINANCIÈRES Emprunts obligataires Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit
2 125,22
Dettes financières et autres emprunts TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2)
2 125,22
DETTES NON FINANCIÈRES Dettes fournisseurs et comptes rattachés
2 627,73
Autres dettes non financières
103,72
Produits constatés d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3)
2 731,45
TOTAL TRÉSORERIE (4) TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4)
6 213,91
Comptes de régularisation (III)
-6,81
Écarts de conversion passif (IV) TOTAL GÉNÉRAL (I + II+III+IV)
14 936,75
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 5
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI BILAN (en Euros)
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
EXERCICE N
EXERCICE N-1
ACTIF
NOTE
BRUT
AMORTISSEMENTS DÉPRÉCIATIONS
NET
NET
ACTIF IMMOBILISÉ IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Subventions d'investissement versées Autres immobilisations incorporelles
2 063 437,47
202 244,13
1 861 193,34
1 567 053,04
Immobilisations incorporelles en cours IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains
4 170 229,27
73 719,28
4 096 509,99
4 127 787,40
Constructions
1 576 712,50
41 234,75
1 535 477,75
1 535 477,75
Réseaux et installations de voirie
1 187 304,48
439 552,59
747 751,89
823 274,54
Réseaux divers Installations techniques, agencements et matériel Immobilisations mises en concessions ou affermées Autres
306 147,11
210 844,66
95 302,45
117 869,30
Immobilisations corporelles en cours
1 969 336,89
1 969 336,89
1 653 803,24
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
87 051,77
87 051,77
87 051,77
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I)
11 360 219,49
967 595,41
10 392 624,08
9 912 317,04
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 6
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI BILAN (en Euros)
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
EXERCICE N
EXERCICE N-1
ACTIF
NOTE
BRUT
AMORTISSEMENTS DÉPRÉCIATIONS
NET
NET
ACTIF CIRCULANT STOCKS CRÉANCES Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne
6 944,30
6 944,30
10 766,30
Créances sur les redevables et comptes rattachés
319,28
319,28
182,64
Avances et acomptes versés par la collectivité Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers Créances sur budgets annexes
4 536 866,71
4 536 866,71
2 403 550,33
Créances sur les autres débiteurs
3 724,01
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II)
4 544 130,29
4 544 130,29
2 418 223,28
TRÉSORERIE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT DISPONIBILITÉS AUTRES TOTAL TRÉSORERIE (III) COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V) TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V)
15 904 349,78
967 595,41
14 936 754,37
12 330 540,32
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 7
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI BILAN (en Euros)
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
FONDS PROPRES ET PASSIF
NOTE
EXERCICE N
EXERCICE N-1
FONDS PROPRES APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ Dotations
-570 000,00
Fonds globalisés SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Rattachées à un actif amortissable
44 800,00
48 000,00
Rattachées à un actif non amortissable NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS RÉSERVES
154 417,19
REPORT A NOUVEAU
712 370,13
RÉSULTAT DE L'EXERCICE
255 016,28
866 787,32
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT
8 133 044,40
8 133 044,40
TOTAL FONDS PROPRES (I)
8 729 648,00
9 047 831,72
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 8
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI BILAN (en Euros)
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
FONDS PROPRES ET PASSIF
NOTE
EXERCICE N
EXERCICE N-1
PASSIF PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES PROVISIONS POUR RISQUES
1 357 238,23
857 238,23
PROVISIONS POUR CHARGES TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
1 357 238,23
857 238,23
DETTES FINANCIÈRES EMPRUNTS OBLIGATAIRES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT
2 125 221,96
1 576 855,45
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2)
2 125 221,96
1 576 855,45
DETTES NON FINANCIÈRES Dettes fournisseurs et comptes rattachés
2 627 729,98
1 761 693,38
Dettes fiscales et sociales
1 139,54
Avances et acomptes reçus Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers Fonds gérés par la collectivité Dettes sur budgets annexes Autres dettes non financières
103 721,20
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3)
2 731 451,18
1 762 832,92
TRÉSORERIE AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE TOTAL TRÉSORERIE (4) TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4)
6 213 911,37
4 196 926,60
COMPTES DE RÉGULARISATION (III)
-6 805,00
-914 218,00
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV) TOTAL GÉNÉRAL (I + II+III+IV)
14 936 754,37
12 330 540,32
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 9
013018
I-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
COMPTE DE RESULTAT SYNTHETIQUE AU 31 DECEMBRE 2020
En Milliers d'Euros
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés) Dotations de l'état Participations
16,47
15,77
Compensations, autres attributions et autres participations Dons et legs Impôts et taxes
5 439,29
5 448,17
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE Ventes de biens ou prestations de services Produits des cessions d'actifs Autres produits de gestion
1 559,86
5,37
Production stockée et immobilisée AUTRES PRODUITS Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges Reprises du financement rattaché à un actif
3,20
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions Neutralisation des moins-values de cession TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I)
7 018,82
5 469,30
CHARGES DE FONCTIONNEMENT Achats et charges externes
4 145,33
1 877,39
Charges de personnel
525,55
446,75
Indemnités des élus (et membres du CESR) Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables)
116,04
Impôts et taxes
8,73
7,50
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
660,18
1 075,84
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions Neutralisation des plus-values de cession TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II)
5 455,83
3 407,48
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 10
013018
I-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
COMPTE DE RESULTAT SYNTHETIQUE AU 31 DECEMBRE 2020
En Milliers d'Euros
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
CHARGES D'INTERVENTION Dispositifs d'intervention pour compte propre
1 221,81
1 073,12
Autres charges TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III)
1 221,81
1 073,12
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III)
341,18
988,71
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI)
86,16
121,92
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI)
-86,16
-121,92
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII )
255,02
866,79
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 11
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
COMPTE DE RESULTAT AU 31 DECEMBRE 2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
POSTES
NOTE
EXERCICE N
EXERCICE N-1
VARIATION
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés) Dotations de l'état Participations
16 468,40
15 766,30
702,10
Compensations, autres attributions et autres participations Dons et legs Impôts et taxes
5 439 286,00
5 448 168,00
-8 882,00
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE Ventes de biens ou prestations de services Produits des cessions d'actifs Autres produits de gestion
1 559 862,64
5 370,56
1 554 492,08
Production stockée et immobilisée AUTRES PRODUITS Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges Reprises du financement rattaché à un actif
3 200,00
3 200,00
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions Neutralisation des moins-values de cession TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I)
7 018 817,04
5 469 304,86
1 549 512,18
CHARGES DE FONCTIONNEMENT Achats et charges externes
4 145 334,03
1 877 387,47
2 267 946,56
Charges de personnel
525 548,56
446 750,04
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses
406 771,27
347 836,39
58 934,88
Dont charges sociales
118 777,29
98 913,65
19 863,64
Indemnités des élus (et membres du CESR) Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables)
116 041,15
116 041,15
Impôts et taxes
8 733,18
7 500,45
1 232,73
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
660 176,12
1 075 844,64
-415 668,52
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions Neutralisation des plus-values de cession TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II)
5 455 833,04
3 407 482,60
2 048 350,44
CHARGES D'INTERVENTION Dispositifs d'intervention pour compte propre
1 221 808,37
1 073 115,52
Dont ménages Dont personnes morales de droit privé Dont collectivités territoriales Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 12
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
COMPTE DE RESULTAT AU 31 DECEMBRE 2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
POSTES
NOTE
EXERCICE N
EXERCICE N-1
VARIATION
Dont autres organismes publics
1 221 808,37
1 073 115,52
148 692,85
Dont établissements d'enseignement Autres charges TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III)
1 221 808,37
1 073 115,52
148 692,85
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III)
341 175,63
988 706,74
-647 531,11
PRODUITS FINANCIERS Produits des participations et des prêts Produits des valeurs mobilières de placement Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres produits financiers Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) CHARGES FINANCIERES Charges d'intérêts
86 159,35
121 919,42
-35 760,07
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI)
86 159,35
121 919,42
-35 760,07
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI)
-86 159,35
-121 919,42
35 760,07
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII )
255 016,28
866 787,32
-611 771,04
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 13
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
ANNEXE
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 14
013018
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Opérations pour
Balance d'entrée
Dépenses
Recettes
Balance de sortie
le compte de tiers
Solde débiteur
Solde créditeur
de l'année
de l'année
Solde débiteur
Solde créditeur
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 15
013018
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Opérations pour
Balance d'entrée
Dépenses
Recettes
Balance de sortie
le compte de tiers
Solde débiteur
Solde créditeur
de l'année
de l'année
Solde débiteur
Solde créditeur
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 16
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
EXECUTION BUDGETAIRE
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 17
013018
II-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
RESULTATS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL DES SECTIONS
RECETTES Prévisions budgétaires totales (a)
3 399 047,38
7 655 570,13
11 054 617,51
Titres de recettes émis (b)
314 593,31
7 057 056,16
7 371 649,47
Réductions de titres ( c )
0,00
0,00
0,00
Recettes nettes (d = b - c)
314 593,31
7 057 056,16
7 371 649,47
DÉPENSES Autorisations budgétaires totales (e)
3 399 047,38
7 655 570,13
11 054 617,51
Mandats émis (f)
769 156,65
8 412 550,20
9 181 706,85
Annulations de mandats (g)
64 318,94
1 610 510,32
1 674 829,26
Dépenses nettes (h = f -g)
704 837,71
6 802 039,88
7 506 877,59
RÉSULTAT DE L'EXERCICE (d-h) Excédent
255 016,28
(h-d) Déficit
390 244,40
135 228,12
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 18
013018
II-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISES
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
RÉSULTAT À LA CLÔTURE DE
L'EXERCICE PRÉCÉDENT :
2019
PART AFFECTÉE À L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2020
TRANSFERT OU INTEGRATION DE RESULTATS PAR
OPERATION D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'EXERCICE 2020
I - Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère administratif AMP GEMAPI Investissement
-154 417,19
-390 244,40
-544 661,59
Fonctionnement
866 787,32
154 417,19
255 016,28
967 386,41
Sous-Total
712 370,13
154 417,19
-135 228,12
422 724,82
TOTAL II
712 370,13
154 417,19
-135 228,12
422 724,82
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III
712 370,13
154 417,19
-135 228,12
422 724,82
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 19
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page gauche 19
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS SECTION DEPENSES D'INVESTISSEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Intitulé
Budget Primitif
Décision modificative
Total prévisions
(selon le niveau de vote)
1
2
3 = 1 + 2
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
81 154,55
81 154,55
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
81 154,55
81 154,55
Opération n° 2019002900
Opération d'équipement n° 2019002900
60 000,00
70 059,64
130 059,64
Opération n° 2019004700
Opération d'équipement n° 2019004700
48 516,00
48 516,00
Opération n° 2019004800
Opération d'équipement n° 2019004800
718 500,00
718 500,00
Opération n° 2019004900
Opération d'équipement n° 2019004900
563 200,00
1 660 000,00
2 223 200,00
Opération n° 2020000500
Opération d'équipement n° 2020000500
40 000,00
40 000,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
1 430 216,00
1 730 059,64
3 160 275,64
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
1 511 370,55
1 730 059,64
3 241 430,19
040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
3 200,00
3 200,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
3 200,00
3 200,00
001
Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
154 417,19
154 417,19
TOTAL GENERAL
1 511 370,55
1 887 676,83
3 399 047,38
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 19
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page droite 19
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS SECTION DEPENSES D'INVESTISSEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Total prévisions
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
Solde prévisions/réalisations
(selon le niveau de vote)
1
2
3
4 = 2 - 3
5 = 1 - 4
16
81 154,55
61 154,55
61 154,55
20 000,00
SOUS-TOTAL
81 154,55
61 154,55
61 154,55
20 000,00
Opération n° 2019002900
130 059,64
25 158,65
25 158,65
104 900,99
Opération n° 2019004700
48 516,00
48 516,00
Opération n° 2019004800
718 500,00
313 695,48
313 695,48
404 804,52
Opération n° 2019004900
2 223 200,00
343 189,97
64 318,94
278 871,03
1 944 328,97
Opération n° 2020000500
40 000,00
22 758,00
22 758,00
17 242,00
SOUS-TOTAL
3 160 275,64
704 802,10
64 318,94
640 483,16
2 519 792,48
TOTAL
3 241 430,19
765 956,65
64 318,94
701 637,71
2 539 792,48
040
3 200,00
3 200,00
3 200,00
TOTAL
3 200,00
3 200,00
3 200,00
001
154 417,19
154 417,19
TOTAL GENERAL
3 399 047,38
769 156,65
64 318,94
704 837,71
2 694 209,67
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 20
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page gauche 20
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS SECTION RECETTES D'INVESTISSEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Intitulé
Budget Primitif
Décision modificative
Total prévisions
(selon le niveau de vote)
1
2
3 = 1 + 2
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES
154 417,19
154 417,19
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
652 851,19
2 213 299,52
2 866 150,71
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
652 851,19
2 367 716,71
3 020 567,90
TOTAL
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
652 851,19
2 367 716,71
3 020 567,90
021
Virement de la section de fonctionnement (section d'investissement)
218 303,36
218 303,36
040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
640 216,00
-480 039,88
160 176,12
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
858 519,36
-480 039,88
378 479,48
TOTAL GENERAL
1 511 370,55
1 887 676,83
3 399 047,38
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 20
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page droite 20
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS SECTION RECETTES D'INVESTISSEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Total prévisions
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
Solde prévisions/réalisations
(selon le niveau de vote)
1
2
3
4 = 2 - 3
5 = 1 - 4
10
154 417,19
154 417,19
154 417,19
16
2 866 150,71
2 866 150,71
SOUS-TOTAL
3 020 567,90
154 417,19
154 417,19
2 866 150,71
TOTAL
3 020 567,90
154 417,19
154 417,19
2 866 150,71
021
218 303,36
218 303,36
040
160 176,12
160 176,12
160 176,12
TOTAL
378 479,48
160 176,12
160 176,12
218 303,36
TOTAL GENERAL
3 399 047,38
314 593,31
314 593,31
3 084 454,07
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 21
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page gauche 21
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS
SECTION DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Intitulé
Budget Primitif
Décision modificative
Total prévisions
(selon le niveau de vote)
1
2
3 = 1 + 2
011
Charges à caractère général
1 892 600,00
2 529 136,62
4 421 736,62
012
Charges de personnel et frais assimilés
813 152,97
813 152,97
014
Atténuations de produits
50 000,00
50 000,00
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1 258 184,00
112 651,39
1 370 835,39
66
CHARGES FINANCIÈRES
117 543,67
117 543,67
67
CHARGES SPECIFIQUES
3 822,00
3 822,00
68
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX
500 000,00
500 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
4 581 480,64
2 695 610,01
7 277 090,65
023
Virement à la section d'investissement (section de fonctionnement)
218 303,36
218 303,36
042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
640 216,00
-480 039,88
160 176,12
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
858 519,36
-480 039,88
378 479,48
TOTAL GENERAL
5 440 000,00
2 215 570,13
7 655 570,13
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 21
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page droite 21
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS
SECTION DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Total prévisions
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
Solde prévisions/réalisations
(selon le niveau de vote)
1
2
3
4 = 2 - 3
5 = 1 - 4
011
4 421 736,62
5 682 388,03
1 537 054,00
4 145 334,03
276 402,59
012
813 152,97
565 852,86
24 072,00
541 780,86
271 372,11
014
50 000,00
30 740,00
30 740,00
19 260,00
65
1 370 835,39
1 342 027,52
8 000,00
1 334 027,52
36 807,87
66
117 543,67
127 543,67
41 384,32
86 159,35
31 384,32
67
3 822,00
3 822,00
3 822,00
68
500 000,00
500 000,00
500 000,00
TOTAL
7 277 090,65
8 252 374,08
1 610 510,32
6 641 863,76
635 226,89
023
218 303,36
218 303,36
042
160 176,12
160 176,12
160 176,12
TOTAL
378 479,48
160 176,12
160 176,12
218 303,36
TOTAL GENERAL
7 655 570,13
8 412 550,20
1 610 510,32
6 802 039,88
853 530,25
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 22
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page gauche 22
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS
SECTION RECETTES DE FONCTIONNEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Intitulé
Budget Primitif
Décision modificative
Total prévisions
(selon le niveau de vote)
1
2
3 = 1 + 2
013
Atténuations de charges
731
Fiscalité locale
5 440 000,00
5 440 000,00
74
DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
1 500 000,00
1 500 000,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
5 440 000,00
1 500 000,00
6 940 000,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
3 200,00
3 200,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
3 200,00
3 200,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
712 370,13
712 370,13
TOTAL GENERAL
5 440 000,00
2 215 570,13
7 655 570,13
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 22
013018
II-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020 Page droite 22
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE CONSOMMATION DE CREDITS
SECTION RECETTES DE FONCTIONNEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° chapitre ou article
Total prévisions
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
Solde prévisions/réalisations
(selon le niveau de vote)
1
2
3
4 = 2 - 3
5 = 1 - 4
013
7 499,12
7 499,12
-7 499,12
731
5 440 000,00
5 470 026,00
5 470 026,00
-30 026,00
74
16 468,40
16 468,40
-16 468,40
75
1 500 000,00
1 559 862,64
1 559 862,64
-59 862,64
TOTAL
6 940 000,00
7 053 856,16
7 053 856,16
-113 856,16
042
3 200,00
3 200,00
3 200,00
TOTAL
3 200,00
3 200,00
3 200,00
002
712 370,13
712 370,13
TOTAL GENERAL
7 655 570,13
7 057 056,16
7 057 056,16
598 513,97
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 23
013018
II-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE REALISATIONS DES OPERATIONS SECTION DEPENSES D'INVESTISSEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° Chapitre et Article
Intitulé
Émissions
1
Annulations
2
DEPENSES nettes
3 = 1 - 2
1641
Emprunts en euros
61 154,55
61 154,55
SOUS-TOTAL CHAPITRE 16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
61 154,55
61 154,55
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
61 154,55
61 154,55
Opération n° 20312019002900
Frais d'études
25 158,65
25 158,65
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20190029
Opération d'équipement n° 2019002900
25 158,65
25 158,65
Opération n° 20312019004800
Frais d'études
120 079,80
120 079,80
Opération n° 23122019004800
Agencements et aménagements de terrains
193 615,68
193 615,68
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20190048
Opération d'équipement n° 2019004800
313 695,48
313 695,48
Opération n° 20312019004900
Frais d'études
221 272,00
64 318,94
156 953,06
Opération n° 23122019004900
Agencements et aménagements de terrains
121 917,97
121 917,97
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20190049
Opération d'équipement n° 2019004900
343 189,97
64 318,94
278 871,03
Opération n° 20312020000500
Frais d'études
22 758,00
22 758,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20200005
Opération d'équipement n° 2020000500
22 758,00
22 758,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
704 802,10
64 318,94
640 483,16
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
765 956,65
64 318,94
701 637,71
13911
État et établissements nationaux
3 200,00
3 200,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
3 200,00
3 200,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
3 200,00
3 200,00
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
769 156,65
64 318,94
704 837,71
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
013018
II-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE REALISATIONS DES OPERATIONS SECTION RECETTES D'INVESTISSEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° Chapitre et Article
Intitulé
Émissions
1
Annulations
2
RECETTES nettes
3 = 1 - 2
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
154 417,19
154 417,19
SOUS-TOTAL CHAPITRE 10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES
154 417,19
154 417,19
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
154 417,19
154 417,19
TOTAL
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
154 417,19
154 417,19
28031
Frais d'études
29 245,44
29 245,44
28051
Concessions et droits similaires
1 563,77
1 563,77
28128
Autres agencements et aménagements
31 277,41
31 277,41
28151
Réseaux de voirie
75 522,65
75 522,65
281828
Autres matériels de transport
9 506,33
9 506,33
281838
Autre matériel informatique
1 686,82
1 686,82
28188
Autres
11 373,70
11 373,70
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
160 176,12
160 176,12
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
160 176,12
160 176,12
TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT
314 593,31
314 593,31
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
013018
II-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE REALISATIONS DES OPERATIONS SECTION DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° Chapitre et Article
Intitulé
Émissions
1
Annulations
2
DEPENSES nettes
3 = 1 - 2
6064
Fournitures administratives
219,92
219,92
611
Contrats de prestations de services
3 517 572,88
3 517 572,88
6132
Locations immobilières
47 500,80
47 500,80
614
Charges locatives et de copropriété
12 000,00
12 000,00
6168
Autres
1 621,73
1 621,73
617
Études et recherches
566 418,70
566 418,70
62875
Aux communes membres du GFP
37 054,00
37 054,00
62876
Au GFP de rattachement
1 500 000,00
1 500 000,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011
Charges à caractère général
5 682 388,03
1 537 054,00
4 145 334,03
6217
Personnel affecté par la commune membre du GFP
22 672,00
22 672,00
6331
Versement de transport
5 382,23
5 382,23
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 345,67
1 345,67
6336
Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territorial
2 005,28
2 005,28
64111
Rémunération principale
244 718,08
244 718,08
64112
Supplément familial de traitement et indemnité de résidence
52,67
52,67
64118
Autres indemnités.
135 521,47
135 521,47
64138
Primes et autres indemnités
10 451,32
10 451,32
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
47 637,37
47 637,37
6453
Cotisations aux caisses de retraite
76 247,88
76 247,88
6475
Médecine du travail, pharmacie
1 619,74
1 619,74
6478
Autres charges sociales diverses
771,42
771,42
648
Autres charges de personnel
17 427,73
1 400,00
16 027,73
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012
Charges de personnel et frais assimilés
565 852,86
24 072,00
541 780,86
73913
Reversements sur taxes liées à l'urbanisation et à l'environnement
30 740,00
30 740,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 014
Atténuations de produits
30 740,00
30 740,00
6561
Organismes de regroupement
1 221 808,37
1 221 808,37
657382
Organismes publics divers
8 000,00
8 000,00
65888
Autres
112 219,15
112 219,15
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1 342 027,52
8 000,00
1 334 027,52
66111
Intérêts réglés à l'échéance
88 022,61
88 022,61
66112
Intérêts - rattachement des ICNE
39 521,06
41 384,32
-1 863,26
SOUS-TOTAL CHAPITRE 66
CHARGES FINANCIÈRES
127 543,67
41 384,32
86 159,35
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs)
3 822,00
3 822,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 67
CHARGES SPECIFIQUES
3 822,00
3 822,00
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement
500 000,00
500 000,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 68
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX
500 000,00
500 000,00
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
013018
II-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE REALISATIONS DES OPERATIONS SECTION DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° Chapitre et Article
Intitulé
Émissions
1
Annulations
2
DEPENSES nettes
3 = 1 - 2
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
8 252 374,08
1 610 510,32
6 641 863,76
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
160 176,12
160 176,12
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
160 176,12
160 176,12
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
160 176,12
160 176,12
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
8 412 550,20
1 610 510,32
6 802 039,88
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
013018
II-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
ETAT DE REALISATIONS DES OPERATIONS SECTION RECETTES DE FONCTIONNEMENT
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
N° Chapitre et Article
Intitulé
Émissions
1
Annulations
2
RECETTES nettes
3 = 1 - 2
6479
Remboursements sur autres charges sociales
7 499,12
7 499,12
SOUS-TOTAL CHAPITRE 013
Atténuations de charges
7 499,12
7 499,12
73136
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
5 470 026,00
5 470 026,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 731
Fiscalité locale
5 470 026,00
5 470 026,00
74718
Autres
16 468,40
16 468,40
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74
DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
16 468,40
16 468,40
75813
Redevances versées par les fermiers et concessionnaires
136,64
136,64
75888
Autres
1 559 726,00
1 559 726,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
1 559 862,64
1 559 862,64
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
7 053 856,16
7 053 856,16
777
Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de
3 200,00
3 200,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
3 200,00
3 200,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
3 200,00
3 200,00
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
7 057 056,16
7 057 056,16
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 28
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
COMPTABILITE
DES DENIERS ET VALEURS
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 29
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1021
Dotations
570 000,00
570 000,00
570 000,00
Sous Total compte 102
570 000,00
570 000,00
570 000,00
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
154 417,19
154 417,19
154 417,19
Sous Total compte 106
154 417,19
154 417,19
154 417,19
Sous Total compte 10
570 000,00
154 417,19
570 000,00
154 417,19
415 582,81
110
Report à nouveau (solde créditeur)
154 417,19
866 787,32
154 417,19
866 787,32
712 370,13
Sous Total compte 11
154 417,19
866 787,32
154 417,19
866 787,32
712 370,13
12
RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou
866 787,32
866 787,32
866 787,32
866 787,32
0,00
Sous Total compte 12
866 787,32
866 787,32
866 787,32
866 787,32
0,00
1311
État et établissements nationaux
48 000,00
48 000,00
48 000,00
Sous Total compte 131
48 000,00
48 000,00
48 000,00
13911
État et établissements nationaux
3 200,00
3 200,00
3 200,00
Sous Total compte 1391
3 200,00
3 200,00
3 200,00
Sous Total compte 139
3 200,00
3 200,00
3 200,00
Sous Total compte 13
48 000,00
3 200,00
3 200,00
48 000,00
44 800,00
15111
Provisions pour litiges et contentieux (
857 238,23
500 000,00
1 357 238,23
1 357 238,23
Sous Total compte 1511
857 238,23
500 000,00
1 357 238,23
1 357 238,23
Sous Total compte 151
857 238,23
500 000,00
1 357 238,23
1 357 238,23
Sous Total compte 15
857 238,23
500 000,00
1 357 238,23
1 357 238,23
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 30
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1641
Emprunts en euros
1 576 855,45
570 000,00
61 154,55
61 154,55
2 146 855,45
2 085 700,90
Sous Total compte 164
1 576 855,45
570 000,00
61 154,55
61 154,55
2 146 855,45
2 085 700,90
16884
Intérêts courus sur emprunts auprès des
39 521,06
39 521,06
39 521,06
Sous Total compte 1688
39 521,06
39 521,06
39 521,06
Sous Total compte 168
39 521,06
39 521,06
39 521,06
Sous Total compte 16
1 576 855,45
609 521,06
61 154,55
61 154,55
2 186 376,51
2 125 221,96
181
Compte de liaison : affectation à... (bu
8 133 044,40
8 133 044,40
8 133 044,40
Sous Total compte 18
8 133 044,40
8 133 044,40
8 133 044,40
Total classe 1
11 481 925,40
1 591 204,51
1 976 308,38
64 354,55
154 417,19
1 655 559,06
13 612 650,97
573 200,00
12 530 291,91
2031
Frais d'études
1 719 650,31
389 268,45
64 318,94
2 108 918,76
64 318,94
2 044 599,82
Sous Total compte 203
1 719 650,31
389 268,45
64 318,94
2 108 918,76
64 318,94
2 044 599,82
2051
Concessions et droits similaires
18 837,65
18 837,65
18 837,65
Sous Total compte 205
18 837,65
18 837,65
18 837,65
Sous Total compte 20
1 738 487,96
389 268,45
64 318,94
2 127 756,41
64 318,94
2 063 437,47
2111
Terrains nus
453 706,39
453 706,39
453 706,39
2112
Terrains de voirie
6 531,60
6 531,60
6 531,60
2115
Terrains bâtis
2 993 278,93
2 993 278,93
2 993 278,93
2116
Cimetière
410,14
410,14
410,14
Sous Total compte 211
3 453 927,06
3 453 927,06
3 453 927,06
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 31
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
2128
Autres agencements et aménagements
591 889,91
591 889,91
591 889,91
Sous Total compte 212
591 889,91
591 889,91
591 889,91
2138
Autres constructions
1 542 419,51
1 542 419,51
1 542 419,51
Sous Total compte 213
1 542 419,51
1 542 419,51
1 542 419,51
2148
Constructions sur sol d'autrui - Autres
34 292,99
34 292,99
34 292,99
Sous Total compte 214
34 292,99
34 292,99
34 292,99
2151
Réseaux de voirie
1 173 453,86
1 173 453,86
1 173 453,86
2152
Installations de voirie
13 850,62
13 850,62
13 850,62
Sous Total compte 215
1 187 304,48
1 187 304,48
1 187 304,48
21721
Plantations d'arbres et arbustes
124 412,30
124 412,30
124 412,30
Sous Total compte 2172
124 412,30
124 412,30
124 412,30
Sous Total compte 217
124 412,30
124 412,30
124 412,30
2181
Installations générales, agencements et
66 761,90
66 761,90
66 761,90
21828
Autres matériels de transport
86 694,90
86 694,90
86 694,90
Sous Total compte 2182
86 694,90
86 694,90
86 694,90
21838
Autre matériel informatique
16 390,83
16 390,83
16 390,83
Sous Total compte 2183
16 390,83
16 390,83
16 390,83
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
3 085,67
3 085,67
3 085,67
Sous Total compte 2184
3 085,67
3 085,67
3 085,67
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 32
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
2188
Autres
133 213,81
133 213,81
133 213,81
Sous Total compte 218
306 147,11
306 147,11
306 147,11
Sous Total compte 21
7 240 393,36
7 240 393,36
7 240 393,36
2312
Agencements et aménagements de terrains
331 779,13
315 533,65
647 312,78
647 312,78
2313
Constructions
1 215 458,82
1 215 458,82
1 215 458,82
Sous Total compte 231
1 547 237,95
315 533,65
1 862 771,60
1 862 771,60
238
Avances versées sur commandes d'immobili
106 565,29
106 565,29
106 565,29
Sous Total compte 23
1 653 803,24
315 533,65
1 969 336,89
1 969 336,89
275
Dépôts et cautionnements versés
4 896,00
4 896,00
4 896,00
27633
Départements
82 155,77
82 155,77
82 155,77
Sous Total compte 2763
82 155,77
82 155,77
82 155,77
Sous Total compte 276
82 155,77
82 155,77
82 155,77
Sous Total compte 27
87 051,77
87 051,77
87 051,77
28031
Frais d'études
154 161,04
29 245,44
183 406,48
183 406,48
Sous Total compte 2803
154 161,04
29 245,44
183 406,48
183 406,48
28051
Concessions et droits similaires
17 273,88
1 563,77
18 837,65
18 837,65
Sous Total compte 2805
17 273,88
1 563,77
18 837,65
18 837,65
Sous Total compte 280
171 434,92
30 809,21
202 244,13
202 244,13
28128
Autres agencements et aménagements
42 441,87
31 277,41
73 719,28
73 719,28
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 33
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 2812
42 441,87
31 277,41
73 719,28
73 719,28
28138
Autres constructions
6 941,76
6 941,76
6 941,76
Sous Total compte 2813
6 941,76
6 941,76
6 941,76
28148
Constructions sur sol d'autrui - Autres
34 292,99
34 292,99
34 292,99
Sous Total compte 2814
34 292,99
34 292,99
34 292,99
28151
Réseaux de voirie
350 179,32
75 522,65
425 701,97
425 701,97
28152
Installations de voirie
13 850,62
13 850,62
13 850,62
Sous Total compte 2815
364 029,94
75 522,65
439 552,59
439 552,59
28181
Installations générales, agencements et
66 761,90
66 761,90
66 761,90
281828
Autres matériels de transport
71 512,09
9 506,33
81 018,42
81 018,42
Sous Total compte 28182
71 512,09
9 506,33
81 018,42
81 018,42
281838
Autre matériel informatique
11 283,50
1 686,82
12 970,32
12 970,32
Sous Total compte 28183
11 283,50
1 686,82
12 970,32
12 970,32
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
3 085,67
3 085,67
3 085,67
Sous Total compte 28184
3 085,67
3 085,67
3 085,67
28188
Autres
35 634,65
11 373,70
47 008,35
47 008,35
Sous Total compte 2818
188 277,81
22 566,85
210 844,66
210 844,66
Sous Total compte 281
635 984,37
129 366,91
765 351,28
765 351,28
Sous Total compte 28
807 419,29
160 176,12
967 595,41
967 595,41
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 34
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Total classe 2
10 719 736,33
807 419,29
704 802,10
224 495,06
11 424 538,43
1 031 914,35
11 360 219,49
967 595,41
4011
Fournisseurs
15 108,21
1 906 210,02
2 265 858,31
1 906 210,02
2 280 966,52
374 756,50
Sous Total compte 401
15 108,21
1 906 210,02
2 265 858,31
1 906 210,02
2 280 966,52
374 756,50
4041
Fournisseurs d'immobilisations
136 074,85
467 379,19
704 802,10
467 379,19
840 876,95
373 497,76
Sous Total compte 404
136 074,85
467 379,19
704 802,10
467 379,19
840 876,95
373 497,76
408
Fournisseurs - Factures non parvenues
1 610 510,32
1 610 510,32
1 879 475,72
1 610 510,32
3 489 986,04
1 879 475,72
Sous Total compte 40
1 761 693,38
3 984 099,53
4 850 136,13
3 984 099,53
6 611 829,51
2 627 729,98
411
Redevables
182,64
1 559 862,64
1 559 726,00
1 560 045,28
1 559 726,00
319,28
Sous Total compte 41
182,64
1 559 862,64
1 559 726,00
1 560 045,28
1 559 726,00
319,28
421
Personnel - Rémunérations dues
317 240,09
317 240,09
317 240,09
317 240,09
0,00
Sous Total compte 42
317 240,09
317 240,09
317 240,09
317 240,09
0,00
431
Sécurité sociale
107 133,24
107 133,24
107 133,24
107 133,24
0,00
437
Autres organismes sociaux
1 139,54
99 435,08
98 295,54
99 435,08
99 435,08
0,00
Sous Total compte 43
1 139,54
206 568,32
205 428,78
206 568,32
206 568,32
0,00
4411
Subventions à recevoir - Amiable
10 766,30
10 766,30
10 766,30
10 766,30
0,00
4416
Subventions à recevoir - Contentieux
10 766,30
3 822,00
10 766,30
3 822,00
6 944,30
Sous Total compte 441
10 766,30
10 766,30
14 588,30
21 532,60
14 588,30
6 944,30
44311
Dépenses
30 740,00
30 740,00
30 740,00
30 740,00
0,00
44312
Recettes - Amiable
5 017 407,00
5 017 407,00
5 017 407,00
5 017 407,00
0,00
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 35
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 4431
5 048 147,00
5 048 147,00
5 048 147,00
5 048 147,00
0,00
44341
Dépenses
59 726,00
59 726,00
59 726,00
59 726,00
0,00
Sous Total compte 4434
59 726,00
59 726,00
59 726,00
59 726,00
0,00
44351
Dépenses
1 588 500,00
1 679 588,37
1 588 500,00
1 679 588,37
91 088,37
Sous Total compte 4435
1 588 500,00
1 679 588,37
1 588 500,00
1 679 588,37
91 088,37
44381
Dépenses
9 220,00
9 220,00
9 220,00
9 220,00
0,00
Sous Total compte 4438
9 220,00
9 220,00
9 220,00
9 220,00
0,00
Sous Total compte 443
6 705 593,00
6 796 681,37
6 705 593,00
6 796 681,37
91 088,37
447
Autres impôts, taxes et versements assim
802,60
802,60
802,60
802,60
0,00
Sous Total compte 44
10 766,30
6 717 161,90
6 812 072,27
6 727 928,20
6 812 072,27
84 144,07
451081
Compte de rattachement avec... (à subdiv
2 403 550,33
6 397 631,41
4 264 315,03
8 801 181,74
4 264 315,03
4 536 866,71
Sous Total compte 451
2 403 550,33
6 397 631,41
4 264 315,03
8 801 181,74
4 264 315,03
4 536 866,71
Sous Total compte 45
2 403 550,33
6 397 631,41
4 264 315,03
8 801 181,74
4 264 315,03
4 536 866,71
46711
Autres comptes créditeurs
1 285 058,27
1 296 291,10
1 285 058,27
1 296 291,10
11 232,83
Sous Total compte 4671
1 285 058,27
1 296 291,10
1 285 058,27
1 296 291,10
11 232,83
46721
Débiteurs divers - Amiable
3 724,01
7 499,12
11 223,13
11 223,13
11 223,13
0,00
Sous Total compte 4672
3 724,01
7 499,12
11 223,13
11 223,13
11 223,13
0,00
Sous Total compte 467
3 724,01
1 292 557,39
1 307 514,23
1 296 281,40
1 307 514,23
11 232,83
4686
Charges à payer
1 400,00
1 400,00
1 400,00
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 36
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 468
1 400,00
1 400,00
1 400,00
Sous Total compte 46
3 724,01
1 292 557,39
1 308 914,23
1 296 281,40
1 308 914,23
12 632,83
47131
Versements sur contributions directes
914 218,00
452 619,00
1 360 032,00
1 366 837,00
1 360 032,00
6 805,00
47138
Autres
16 468,40
16 468,40
16 468,40
16 468,40
0,00
Sous Total compte 4713
914 218,00
469 087,40
1 376 500,40
1 383 305,40
1 376 500,40
6 805,00
4718
Autres recettes à régulariser
930 686,40
930 686,40
930 686,40
930 686,40
0,00
Sous Total compte 471
914 218,00
1 399 773,80
2 307 186,80
2 313 991,80
2 307 186,80
6 805,00
4728
Autres dépenses à régulariser
709 963,26
709 963,26
709 963,26
709 963,26
0,00
Sous Total compte 472
709 963,26
709 963,26
709 963,26
709 963,26
0,00
Sous Total compte 47
914 218,00
2 109 737,06
3 017 150,06
3 023 955,06
3 017 150,06
6 805,00
Total classe 4
3 332 441,28
1 762 832,92
22 584 858,34
22 334 982,59
25 917 299,62
24 097 815,51
4 550 935,29
2 731 451,18
580
Opérations d'ordre budgétaires
163 376,12
163 376,12
163 376,12
163 376,12
0,00
Sous Total compte 58
163 376,12
163 376,12
163 376,12
163 376,12
0,00
Total classe 5
163 376,12
163 376,12
163 376,12
163 376,12
0,00
6064
Fournitures administratives
219,92
219,92
219,92
Sous Total compte 606
219,92
219,92
219,92
Sous Total compte 60
219,92
219,92
219,92
611
Contrats de prestations de services
3 517 572,88
3 517 572,88
3 517 572,88
6132
Locations immobilières
47 500,80
47 500,80
47 500,80
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 37
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 613
47 500,80
47 500,80
47 500,80
614
Charges locatives et de copropriété
12 000,00
12 000,00
12 000,00
6168
Autres
1 621,73
1 621,73
1 621,73
Sous Total compte 616
1 621,73
1 621,73
1 621,73
617
Études et recherches
566 418,70
566 418,70
566 418,70
Sous Total compte 61
4 145 114,11
4 145 114,11
4 145 114,11
6217
Personnel affecté par la commune membre
22 672,00
22 672,00
22 672,00
22 672,00
0,00
Sous Total compte 621
22 672,00
22 672,00
22 672,00
22 672,00
0,00
62875
Aux communes membres du GFP
37 054,00
37 054,00
37 054,00
37 054,00
0,00
62876
Au GFP de rattachement
1 500 000,00
1 500 000,00
1 500 000,00
1 500 000,00
0,00
Sous Total compte 6287
1 537 054,00
1 537 054,00
1 537 054,00
1 537 054,00
0,00
Sous Total compte 628
1 537 054,00
1 537 054,00
1 537 054,00
1 537 054,00
0,00
Sous Total compte 62
1 559 726,00
1 559 726,00
1 559 726,00
1 559 726,00
0,00
6331
Versement de transport
5 382,23
5 382,23
5 382,23
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 345,67
1 345,67
1 345,67
6336
Cotisations au CNFPT et au centre de ges
2 005,28
2 005,28
2 005,28
Sous Total compte 633
8 733,18
8 733,18
8 733,18
Sous Total compte 63
8 733,18
8 733,18
8 733,18
64111
Rémunération principale
244 718,08
244 718,08
244 718,08
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 38
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
64112
Supplément familial de traitement et ind
52,67
52,67
52,67
64118
Autres indemnités.
135 521,47
135 521,47
135 521,47
Sous Total compte 6411
380 292,22
380 292,22
380 292,22
64138
Primes et autres indemnités
10 451,32
10 451,32
10 451,32
Sous Total compte 6413
10 451,32
10 451,32
10 451,32
Sous Total compte 641
390 743,54
390 743,54
390 743,54
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
47 637,37
47 637,37
47 637,37
6453
Cotisations aux caisses de retraite
76 247,88
76 247,88
76 247,88
Sous Total compte 645
123 885,25
123 885,25
123 885,25
6475
Médecine du travail, pharmacie
1 619,74
1 619,74
1 619,74
6478
Autres charges sociales diverses
771,42
771,42
771,42
6479
Remboursements sur autres charges social
7 499,12
7 499,12
7 499,12
Sous Total compte 647
2 391,16
7 499,12
2 391,16
7 499,12
5 107,96
648
Autres charges de personnel
17 427,73
1 400,00
17 427,73
1 400,00
16 027,73
Sous Total compte 64
534 447,68
8 899,12
534 447,68
8 899,12
525 548,56
6561
Organismes de regroupement
1 221 808,37
1 221 808,37
1 221 808,37
Sous Total compte 656
1 221 808,37
1 221 808,37
1 221 808,37
657382
Organismes publics divers
8 000,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
0,00
Sous Total compte 65738
8 000,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
0,00
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 39
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 6573
8 000,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
0,00
Sous Total compte 657
8 000,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
0,00
65888
Autres
112 219,15
112 219,15
112 219,15
Sous Total compte 6588
112 219,15
112 219,15
112 219,15
Sous Total compte 658
112 219,15
112 219,15
112 219,15
Sous Total compte 65
1 342 027,52
8 000,00
1 342 027,52
8 000,00
1 334 027,52
66111
Intérêts réglés à l'échéance
88 022,61
88 022,61
88 022,61
66112
Intérêts - rattachement des ICNE
39 521,06
41 384,32
39 521,06
41 384,32
1 863,26
Sous Total compte 6611
127 543,67
41 384,32
127 543,67
41 384,32
86 159,35
Sous Total compte 661
127 543,67
41 384,32
127 543,67
41 384,32
86 159,35
Sous Total compte 66
127 543,67
41 384,32
127 543,67
41 384,32
86 159,35
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
3 822,00
3 822,00
3 822,00
Sous Total compte 67
3 822,00
3 822,00
3 822,00
6811
Dotations aux amortissements des immobil
160 176,12
160 176,12
160 176,12
6815
Dotations aux provisions pour risques et
500 000,00
500 000,00
500 000,00
Sous Total compte 681
660 176,12
660 176,12
660 176,12
Sous Total compte 68
660 176,12
660 176,12
660 176,12
Total classe 6
8 381 810,20
1 618 009,44
8 381 810,20
1 618 009,44
6 773 163,14
9 362,38
73136
Taxe pour la gestion des milieux aquatiq
5 470 026,00
5 470 026,00
5 470 026,00
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 40
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 7313
5 470 026,00
5 470 026,00
5 470 026,00
Sous Total compte 731
5 470 026,00
5 470 026,00
5 470 026,00
73913
Reversements sur taxes liées à l'urbanis
30 740,00
30 740,00
30 740,00
Sous Total compte 7391
30 740,00
30 740,00
30 740,00
Sous Total compte 739
30 740,00
30 740,00
30 740,00
Sous Total compte 73
30 740,00
5 470 026,00
30 740,00
5 470 026,00
5 439 286,00
74718
Autres
16 468,40
16 468,40
16 468,40
Sous Total compte 7471
16 468,40
16 468,40
16 468,40
Sous Total compte 747
16 468,40
16 468,40
16 468,40
Sous Total compte 74
16 468,40
16 468,40
16 468,40
75813
Redevances versées par les fermiers et c
136,64
136,64
136,64
Sous Total compte 7581
136,64
136,64
136,64
75888
Autres
1 559 726,00
1 559 726,00
1 559 726,00
Sous Total compte 7588
1 559 726,00
1 559 726,00
1 559 726,00
Sous Total compte 758
1 559 862,64
1 559 862,64
1 559 862,64
Sous Total compte 75
1 559 862,64
1 559 862,64
1 559 862,64
777
Recettes et quote-part des subventions d
3 200,00
3 200,00
3 200,00
Sous Total compte 77
3 200,00
3 200,00
3 200,00
Total classe 7
30 740,00
7 049 557,04
30 740,00
7 049 557,04
30 740,00
7 049 557,04
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 41
013018
État : III-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Balance d'entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Total général
14 052 177,61
14 052 177,61
24 339 438,97
24 474 667,09
9 181 706,85
9 046 478,73
47 573 323,43
47 573 323,43
23 288 257,92
23 288 257,92
Numéro de compte
Libellé du compte
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 42
013018
État : III-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
BALANCE DES VALEURS INACTIVES
arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
DÉSIGNATION DES COMPTES
DÉBIT
CRÉDIT
SOLDES
N° Intitulé Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée
Année en cours
TOTAL
Balance d'entrée
Année en cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
861 Portefeuille
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 43
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
Exercice 2020
75081 AMP GEMAPI
PAGE DES SIGNATURES
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
A
, le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre, et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de AMP GEMAPI pendant l'année 2020 et qu'il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
A
, le 21/05/2021
Vu par M. le Président qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le …………………… par l'organe délibérant.
A
, le
GED
HCDG_M57 V1.4 20190704 - CG96
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Edition compte de gestion M57
75081 AMP GEMAPI Nombre de pages : 43
FIN DE DOCUMENT
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75014 AMP CT 1 MIN
ORIGINE DU DOCUMENT : pascal.monteil Exercice : 2020 Budget collectivité : 75014 A Viser : 1 Edition Provisoire : 0 Edition destinée au CDG sur chiffre étendu : 1 Date à considérer dans les messages de supervision HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 TRÉSOR PUBLIC
IDENTIFIANT BUDGET 75014
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
N° de SIRET 20005480700066
N° CODIQUE 013018 Date d'édition : 26/05/2021
AMP CT 1 MIN
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
La Chambre régionale des comptes
M Jean-Christophe CAYRE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 02/03/2020 AU 26/05/2021
M Pierre-Jean BOUELLAT 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 01/01/2020 AU 01/03/2020
1
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 N° CODIQUE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL Date d'édition : 26/05/2021
Population : Nomenclature M4 spic Voté par Nature Exercice 2020
SOMMAIRE
PAGES
1ERE
PARTIE
: Situation patrimoniale
.........................................
3
1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1
4
2 Bilan ........................................................ Etat I-2
5
3 Compte de
résultat
synthétique
............................... Etat I-3
13
4 Compte de
résultat
........................................... Etat I-4
14
5 Annexe .......................................................
18
Etats des
opérations
pour
compte
de
tiers
.................... Etat I-5
19
2EME
PARTIE
: Exécution budgétaire
...........................................
21
1 Résultats
budgétaires
de l'exercice
.......................... Etat II-1
22
2 Résultats
d'exécution
........................................ Etat II-2
23
3 Etat de consommation
des crédits
............................. Etat II-3
26
4 Etat de réalisation des
opérations
........................... Etat II-4
30
3EME
PARTIE
: Comptabilité des deniers et
valeurs ............................
34
1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1
35
2 Situation
des valeurs
inactives .............................. Etat III-2
48
4EME
PARTIE
: Page des signatures ............................................
49
2
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 SITUATION
PATRIMONIALE
3
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 4
013018
I-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
BILAN SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
ACTIF NET
Total
PASSIF
Total
Immobilisations incorporelles (nettes)
27,03
Dotations
2 481,79
Terrains
Fonds globalisés
Constructions
1 759,96
Réserves
33,62
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers
9,68
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours
482,94
Report à nouveau
-1 697,88
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées
Résultat de l'exercice
-439,50
Autres immobilisations corporelles
56,19
Subventions transférables
Total immobilisations corporelles (nettes)
2 308,76
Subventions non transférables
Immobilisations financières
31,15
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ
2 366,94
Autres fonds propres
Stocks
TOTAL FONDS PROPRES
378,03
Créances
259,25
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement
Dettes financières à long terme
71,40
Disponibilités
Fournisseurs
255,28
Autres actifs circulant
Autres dettes à court terme
1 916,01
Total dettes à court terme
2 171,28
TOTAL ACTIF CIRCULANT
259,25
TOTAL DETTES
2 242,68
Comptes de régularisations
Comptes de régularisations
5,49
TOTAL ACTIF
2 626,20
TOTAL PASSIF
2 626,20
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 5
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Frais d'établissement Frais d'études de R & D
37 869,14
10 839,86
27 029,28
28 740,10
Conces, brev, licences, marques, procéd Fonds commercial, droit au bail Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains en toute propriété Constructions en toute propriété
148 900,32
13 948,57
134 951,75
137 133,62
Construction sur sol autrui en tte prop
3 230 884,03
1 605 880,21
1 625 003,82
1 710 585,57
Instal, mat et outil techn en tte prop
24 261,58
14 578,20
9 683,38
12 096,76
Oeuvres d'art Autres immob corpo en tte propriété
72 302,34
16 114,05
56 188,29
60 998,07
Immo corpo en cours en tte prop
482 935,72
482 935,72
482 935,72
Immobilisations affectées en toute prop Immobilisations mises en concession Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo MONTANT A REPORTER
3 997 153,13
1 661 360,89
2 335 792,24
2 432 489,84
ACTIF
IMMOBILISE
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 6
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
REPORT
3 997 153,13
1 661 360,89
2 335 792,24
2 432 489,84
Instal, mat et outil tech mise à dispo Autres immob corpo mise à dispo Immobilisation en cours mise à dispo Terrains reçus en affect ou concess Constructions reçues en affect ou conc Construction sur sol d'autrui Instal, matériel et outillage technique Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés PrêtsAutres créances
31 150,72
31 150,72
31 150,72
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
4 028 303,85
1 661 360,89
2 366 942,96
2 463 640,56
ACTIF
IMMOBILISE
(SUITE)
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 7
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Matières premières et autres approvision En cours de production biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances Clients et comptes rattachés
311 737,45
55 139,00
256 598,45
261 900,35
Créances irrécouvrables admises en NV Autres
31 923,75
Créances sur l'Etat et collec publiques
2 645,27
2 645,27
3 188,71
Créances sur les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres créances
10,78
10,78
32,71
Valeurs mobilières de placement Disponibilités Avances de trésorerie Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II
314 393,50
55 139,00
259 254,50
297 045,52
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 8
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer et à régulariser Ecarts de conversion - Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III TOTAL GENERAL (I + II + III)
4 342 697,35
1 716 499,89
2 626 197,46
2 760 686,08
COMPTES DE REGULARI
SATION
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 9
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Dotations
2 481 793,65
2 481 793,65
Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement Ecarts de réévaluation Réserves
33 615,13
33 615,13
Report à nouveau
-1 697 882,20
-1 122 151,78
Résultat de l'exercice
-439 495,61
-575 730,42
Subventions d'investissement Provisions règlementées Fonds globalisés Droits de l'affectant FONDS PROPRES TOTAL I
378 030,97
817 526,58
FONDS PROPRES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 10
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 11
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits Emprunts et dettes financières
71 399,11
71 399,11
Crédits et lignes de trésorerie Avances Fournisseurs et comptes rattachés
247 087,74
77 609,93
Dettes fiscales et sociales
10 738,00
Autres dettes d'exploitation Fournisseurs d'immobilisations
8 188,00
14 127,31
Dettes envers l'Etat et les collec publ Dettes fiscales impôt sur les bénéfices Dettes envers les BA ou le BP
1 905 267,87
1 494 311,50
Opérations pour le compte de tiers Autres dettes
282 500,01
Produits constatés d'avance DETTES TOTAL III
2 242 680,72
1 939 947,86
DETTES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 12
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Recettes à classer ou à régulariser
5 485,77
3 211,64
Ecarts de conversion - Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
5 485,77
3 211,64
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
2 626 197,46
2 760 686,08
COMPTES DE REGULARI
SATION
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 13
EXERCICE N
EXERCICE N-1
1 746,14
1 197,72 332,15
9,03
8,28
1 755,17
1 538,15
5,06
97,95
18,59
408,70
101,58
99,53
2 071,11
1 568,12
2 196,34
2 174,30
-441,17
-636,16
-441,17
-636,16
61,68
82,81
60,00
22,39
1,68
60,43
-439,50
-575,73
013018
I-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
POSTE
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RÉSULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RÉSULTAT COURANT FINANCIER RÉSULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RÉSULTAT EXCEPTIONNEL IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES RÉSULTAT DE L’EXERCICE
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 14
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION
Vente de marchandises Prestations de services Divers produits d'exploitation
332 150,39
Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation
1 746 135,00
1 197 716,37
Reprises sur dépréciations et provisions
34,00
Transferts de charges Autres produits d'exploitation
8 997,25
8 280,83
TOTAL I
1 755 166,25
1 538 147,59
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises Variation de stocks de marchandises Achat de mat prem et autres approvis Variation stock mat prem, autres approv Autres achats et charges externes
18 590,82
408 697,07
Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts, taxes et versem assimilés
739 772,00
1 285 621,00
Salaires et traitements
5 048,04
55 191,60
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 15
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges sociales
10,00
42 760,87
Dotations amortissements des immob
101 583,44
99 533,54
Dotations aux dépréciations des immob Dot aux dépréc sur actif circulant Dot aux prov pour riques et charges Autres charges d'exploitation
1 331 333,67
282 500,00
TOTAL II
2 196 337,97
2 174 304,08
A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II)
-441 171,72
-636 156,49
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières, créances de l'actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Gains de change Produit net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions Intérêts et charges assimilées Pertes de change 013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 16
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV
B - RESULTAT FINANCIER (III-IV) A + B - RESULTAT COURANT
-441 171,72
-636 156,49
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion
61 676,10
82 813,31
Produits des cessions d'immobilisations Autres opérations en capital
0,01
0,10
Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges
TOTAL V
61 676,11
82 813,41
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion
22 387,34
Valeur comptable des immo cédées Autres opérations en capital
60 000,00
Dot. amort, dépréc et aux provisions
TOTAL VI
60 000,00
22 387,34
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
1 676,11
60 426,07
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 17
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
1 816 842,36
1 620 961,00
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
2 256 337,97
2 196 691,42
Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE
-439 495,61
-575 730,42
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 ANNEXE
18
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 19
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 20
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 EXECUTION
BUDGETAIRE
21
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 22
013018
II-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a)
224 755,33
3 998 814,20
4 223 569,53
Titres de recettes émis (b)
101 583,44
1 816 842,36
1 918 425,80
Réductions de titres (c) Recettes nettes (d = b - c)
101 583,44
1 816 842,36
1 918 425,80
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e)
224 755,33
3 998 814,20
4 223 569,53
Mandats émis (f)
4 885,84
2 541 539,07
2 546 424,91
Annulations de mandats (g)
285 201,10
285 201,10
Dépenses nettes (h = f - g)
4 885,84
2 256 337,97
2 261 223,81
RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(d - h) Excédent
96 697,60
(h - d) Déficit
439 495,61
342 798,01
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 23
013018
Etat II-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS
GED
RÉSULTAT À LA CLÔTURE DE
L’EXERCICE
PRÉCÉDENT : 2019
PART AFFECTÉE À L’INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2020
TRANSFERT OU INTÉGRATION DE RÉSULTATS PAR
OPÉRATION D’ORDRE NON BUDGÉTAIRE
RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L’EXERCICE 2020
I - Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial AMP CT 1 MIN Investissement
123 167,33
96 697,60
219 864,93
Fonctionnement
-1 697 882,20
-439 495,61
-2 137 377,81
Sous-Total
-1 574 714,87
-342 798,01
-1 917 512,88
TOTAL III
-1 574 714,87
-342 798,01
-1 917 512,88
TOTAL I + II + III
-1 574 714,87
-342 798,01
-1 917 512,88
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 24
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
Opération n° 2017102200
Opération d'équipement n° 2017102200
101 588,00
123 167,33
224 755,33
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
101 588,00
123 167,33
224 755,33
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
101 588,00
123 167,33
224 755,33
TOTAL GENERAL
101 588,00
123 167,33
224 755,33
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 24
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
Opération n° 2017102200
224 755,33
4 885,84
4 885,84
219 869,49
SOUS-TOTAL
224 755,33
4 885,84
4 885,84
219 869,49
TOTAL
224 755,33
4 885,84
4 885,84
219 869,49
TOTAL GENERAL
224 755,33
4 885,84
4 885,84
219 869,49
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 25
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
101 588,00
101 588,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
101 588,00
101 588,00
001
Solde d'exécution de la section d'invest
123 167,33
123 167,33
TOTAL GENERAL
101 588,00
123 167,33
224 755,33
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 25
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
040
101 588,00
101 583,44
101 583,44
4,56
TOTAL
101 588,00
101 583,44
101 583,44
4,56
001
123 167,33
123 167,33
TOTAL GENERAL
224 755,33
101 583,44
101 583,44
123 171,89
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 26
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
011
Charges à caractère général
1 206 844,00
-426 418,04
780 425,96
012
Charges de personnel et frais assimilés
191 000,00
-185 941,96
5 058,04
65
Autres charges de gestion courante
719 500,00
612 360,00
1 331 860,00
67
Charges exceptionnelles
22 000,00
60 000,00
82 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
2 139 344,00
60 000,00
2 199 344,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
101 588,00
101 588,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
101 588,00
101 588,00
002
Résultat d'exploitation reporté
1 697 882,20
1 697 882,20
TOTAL GENERAL
2 240 932,00
1 757 882,20
3 998 814,20
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 26
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
011
780 425,96
761 063,92
2 701,10
758 362,82
22 063,14
012
5 058,04
5 058,04
5 058,04
65
1 331 860,00
1 613 833,67
282 500,00
1 331 333,67
526,33
67
82 000,00
60 000,00
60 000,00
22 000,00
TOTAL
2 199 344,00
2 439 955,63
285 201,10
2 154 754,53
44 589,47
042
101 588,00
101 583,44
101 583,44
4,56
TOTAL
101 588,00
101 583,44
101 583,44
4,56
002
1 697 882,20
1 697 882,20
TOTAL GENERAL
3 998 814,20
2 541 539,07
285 201,10
2 256 337,97
1 742 476,23
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 27
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
70
Ventes de produits fabriques prestations
494 797,00
494 797,00
74
Subventions d'exploitation
1 746 135,00
1 697 882,20
3 444 017,20
75
Autres produits de gestion courante
77
Produits exceptionnels
60 000,00
60 000,00
78
Reprises sur provisions et dépréciations
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
2 240 932,00
1 757 882,20
3 998 814,20
TOTAL GENERAL
2 240 932,00
1 757 882,20
3 998 814,20
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 27
75014 - AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
70
494 797,00
494 797,00
74
3 444 017,20
1 746 135,00
1 746 135,00
1 697 882,20
75
8 997,25
8 997,25
-8 997,25
77
60 000,00
61 676,11
61 676,11
-1 676,11
78
34,00
34,00
-34,00
TOTAL
3 998 814,20
1 816 842,36
1 816 842,36
2 181 971,84
TOTAL GENERAL
3 998 814,20
1 816 842,36
1 816 842,36
2 181 971,84
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 28
Etat A5 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75014 AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
Opération n° 20312017102200
Frais d'études
4 885,84
4 885,84
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20171022
Opération d'équipement n° 2017102200
4 885,84
4 885,84
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
4 885,84
4 885,84
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
4 885,84
4 885,84
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEM
4 885,84
4 885,84
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 29
Etat A6 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75014 AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
28031
Amortissements frais d'études
6 596,66
6 596,66
28135
Amortissements installations générales a
2 181,87
2 181,87
28141
Bâtiments
73 616,06
73 616,06
28145
Amortissements installations générales a
11 965,69
11 965,69
28154
Matériel industriel
1 873,75
1 873,75
28157
Amortissements agencements et aménagemen
539,63
539,63
28183
Matériel de bureau et matériel informati
4 639,88
4 639,88
28188
Amortissements autres
169,90
169,90
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre se
101 583,44
101 583,44
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
101 583,44
101 583,44
TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEM
101 583,44
101 583,44
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 30
Etat A7 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75014 AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie
18 590,82
18 590,82
61528
Autres
1 076,36
1 076,36
61551
Matériel roulant
599,74
599,74
6283
Frais de nettoyage des locaux
1 025,00
1 025,00
63512
Taxes foncières
739 772,00
739 772,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011
Charges à caractère général
761 063,92
2 701,10
758 362,82
6411
Salaires, appointements, commissions de
5 048,04
5 048,04
6451
Cotisations à l'URSSAF
10,00
10,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012
Charges de personnel et frais assimilés
5 058,04
5 058,04
658
Charges diverses de gestion courante
1 613 833,67
282 500,00
1 331 333,67
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65
Autres charges de gestion courante
1 613 833,67
282 500,00
1 331 333,67
678
Autres charges exceptionnelles
60 000,00
60 000,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 67
Charges exceptionnelles
60 000,00
60 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
2 439 955,63
285 201,10
2 154 754,53
6811
Dotations aux Amortissements sur immobil
101 583,44
101 583,44
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre se
101 583,44
101 583,44
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
101 583,44
101 583,44
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE
2 541 539,07
285 201,10
2 256 337,97
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 31
Etat A8 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75014 AMP CT 1 MIN
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
74
Subventions d'exploitation
1 746 135,00
1 746 135,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74
Subventions d'exploitation
1 746 135,00
1 746 135,00
7588
Autres
8 997,25
8 997,25
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75
Autres produits de gestion courante
8 997,25
8 997,25
7718
Autres produits exceptionnels sur opérat
1 676,10
1 676,10
773
Mandats annulés (sur exercices antérieur
60 000,00
60 000,00
778
Autres produits exceptionnels
0,01
0,01
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77
Produits exceptionnels
61 676,11
61 676,11
7817
Reprises sur dépréciations des actifs ci
34,00
34,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 78
Reprises sur provisions et dépréciations
34,00
34,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 816 842,36
1 816 842,36
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE
1 816 842,36
1 816 842,36
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 COMPTABILITE
DES
DENIERS
ET
VALEURS
32
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 33
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1021
Dotation
2
481
793,65
2
481
793,65
2
481
793,65
Sous Total compte 102
2 481
793,65
2
481 793,65
2
481
793,65
1068
Autres réserves
33 615,13
33
615,13
33
615,13
Sous Total compte 106
33
615,13
33
615,13
33
615,13
Sous Total compte 10
2 515
408,78
2
515 408,78
2
515
408,78
119
Report à nouveau solde débiteur
1
122 151,78
575 730,42
1
697
882,20
1
697
882,20
Sous Total compte 11
1
122 151,78
575 730,42
1 697
882,20
1
697 882,20
12
Résultat exercice bénef ou perte
575 730,42
575 730,42
575
730,42
575 730,42
0,00
Sous Total compte 12
575
730,42
575
730,42
575
730,42
575
730,42
0,00
165
Dép et caution reçus
71 399,11
71
399,11
71
399,11
Sous Total compte 16
71
399,11
71
399,11
71
399,11
Total classe 1
1
697 882,20
2 586
807,89
575 730,42
575
730,42
2 273
612,62 3
162 538,31
1
697
882,20 2 586
807,89
2031
Frais d'études
32
983,30
4
885,84
37
869,14
37 869,14
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 34
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 203
32 983,30
4
885,84
37
869,14
37
869,14
Sous Total compte 20
32 983,30
4
885,84
37
869,14
37
869,14
2135
Instal gales agenct amégts const
148 900,32
148
900,32
148
900,32
Sous Total compte 213
148
900,32
148
900,32
148
900,32
2141
Construct sur sol autrui bats publics
2
945 049,29
2
945
049,29
2
945
049,29
2145
Const sol autrui instal agenct amégat
285 834,74
285
834,74
285
834,74
Sous Total compte 214
3
230 884,03
3 230
884,03
3
230 884,03
2154
Mat indust
14
990,00
14
990,00
14 990,00
2157
Agenct amégat mat outil indust
9
271,58
9
271,58
9
271,58
Sous Total compte 215
24 261,58
24
261,58
24
261,58
2183
Mat bureau mat informatique
69
598,23
69
598,23
69 598,23
2188
Autres
2
704,11
2
704,11
2
704,11
Sous Total compte 218
72 302,34
72
302,34
72
302,34
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 35
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 21
3
476 348,27
3 476
348,27
3
476 348,27
2314
Constructions sur sol autrui
125 478,69
125
478,69
125
478,69
2315
Instal mat outil techn
357 457,03
357
457,03
357
457,03
Sous Total compte 231
482
935,72
482
935,72
482
935,72
Sous Total compte 23
482
935,72
482
935,72
482
935,72
275
Dépôts et cautionnements versés
31
150,72
31
150,72
31 150,72
Sous Total compte 27
31 150,72
31
150,72
31
150,72
28031
Amort frais études
4
243,20
6
596,66
10
839,86
10
839,86
Sous Total compte 2803
4 243,20
6
596,66
10 839,86
10
839,86
Sous Total compte 280
4 243,20
6
596,66
10 839,86
10
839,86
28135
Amort instal gales agenct amégat constru
11 766,70
2
181,87
13
948,57
13
948,57
Sous Total compte 2813
11
766,70
2
181,87
13
948,57
13
948,57
28141
Bâtiments
1
434
756,32
73
616,06
1
508
372,38
1
508
372,38
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 36
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
28145
Amort inst gen agct amgt construct
85 542,14
11
965,69
97
507,83
97
507,83
Sous Total compte 2814
1 520
298,46
85 581,75
1
605
880,21
1
605
880,21
28154
Mat indust
9
368,75
1
873,75
11
242,50
11
242,50
28157
Amort agenct amégat mat outil indust
2
796,07
539,63
3
335,70
3
335,70
Sous Total compte 2815
12
164,82
2
413,38
14 578,20
14
578,20
28183
Mat bureau mat informatique
9
279,76
4
639,88
13
919,64
13
919,64
28188
Amort autres
2
024,51
169,90
2
194,41
2
194,41
Sous Total compte 2818
11
304,27
4
809,78
16
114,05
16
114,05
Sous Total compte 281
1 555
534,25
94 986,78
1
650
521,03
1
650
521,03
Sous Total compte 28
1 559
777,45
101
583,44
1
661
360,89
1
661
360,89
Total classe 2
4
023 418,01
1 559
777,45
4
885,84
101
583,44
4 028
303,85 1
661 360,89
4
028
303,85 1 661
360,89
4011
Fournisseurs
74 332,83
78
517,42
21
686,66
78
517,42
96
019,49
17
502,07
40171
Fournisseurs - retenues de garantie
576,00
157,00
157,00
576,00
419,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 37
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 4017
576,00
157,00
157,00
576,00
419,00
Sous Total compte 401
74
908,83
78
674,42
21 686,66
78
674,42
96
595,49
17
921,07
4041
Fournis immob
1
271,31
7 134,32
5
863,01
7
134,32
7
134,32
0,00
40471
Fournis immob - Retenues de garantie
12 856,00
4 668,00
4
668,00
12
856,00
8
188,00
Sous Total compte 4047
12
856,00
4 668,00
4 668,00
12
856,00
8
188,00
Sous Total compte 404
14
127,31
11
802,32
5
863,01
11
802,32
19
990,32
8
188,00
408
Fournis factures non parvenues
2
701,10
2 701,10
229 166,67
2
701,10
231 867,77
229
166,67
Sous Total compte 40
91
737,24
93
177,84
256
716,34
93
177,84
348
453,58
255 275,74
411
Clients
48
278,95
5 048,04
17
872,12
53
326,99
17
872,12
35 454,87
4161
Créances douteuses
268 794,40
12
810,40
5
322,22
281
604,80
5
322,22
276
282,58
Sous Total compte 416
268
794,40
12
810,40
5
322,22
281
604,80
5
322,22
276
282,58
Sous Total compte 41
317
073,35
17
858,44
23 194,34
334
931,79
23
194,34
311
737,45
421
Personnel - rémunérations dues
5 048,04
5
048,04
5
048,04
5
048,04
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 38
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 42
5 048,04
5
048,04
5 048,04
5
048,04
0,00
431
Sécurite sociale
10,00
10,00
10,00
10,00
0,00
Sous Total compte 43
10,00
10,00
10,00
10,00
0,00
4432
Opér particul avec Etat rec amiable
560,80
560,80
560,80
4436
Opér particul Etat recettes contentieux
2
627,91
543,44
2
627,91
543,44
2
084,47
Sous Total compte 443
3
188,71
543,44
3 188,71
543,44
2
645,27
44551
Etat - TVA à décaisser
10
738,00
10
738,00
10
738,00
Sous Total compte 4455
10 738,00
10
738,00
10
738,00
44562
Etat - TVA déduct sur immobilisations
211,88
977,29
1
189,17
1
189,17
1
189,17
0,00
44566
TVA déduct sur autres biens et services
12
372,87
395,13
12
768,00
12
768,00
12
768,00
0,00
44567
Etat - crédit de TVA à reporter
19
339,00
12
855,00
32
194,00
32
194,00
32
194,00
0,00
Sous Total compte 4456
31 923,75
14
227,42
46 151,17
46
151,17
46
151,17
0,00
44571
Etat - TVA collectée
12
000,00
12
000,00
12
000,00
12
000,00
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 39
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 4457
12
000,00
12 000,00
12
000,00
12
000,00
0,00
44583
Rembst taxes sur chiffre affaire demandé
32
034,00
32
034,00
32
034,00
32
034,00
0,00
Sous Total compte 4458
32
034,00
32 034,00
32
034,00
32
034,00
0,00
Sous Total compte 445
31 923,75
58
261,42
100
923,17
90
185,17
100
923,17
10
738,00
447
Autres impôts taxes verSEMents assimilés
739 772,00
739 772,00
739
772,00
739 772,00
0,00
Sous Total compte 44
35 112,46
798 033,42
841
238,61
833
145,88
841
238,61
8
092,73
451014
Cpte rattach avec à subdiv par budg ann
1
494
311,50
1 795
341,31 2
206 297,68
1
795
341,31 3
700
609,18
1
905
267,87
Sous Total compte 451
1 494
311,50
1 795 341,31
2
206 297,68
1 795
341,31 3
700 609,18
1
905
267,87
Sous Total compte 45
1 494
311,50
1 795 341,31
2
206 297,68
1 795
341,31 3
700 609,18
1
905
267,87
466
Excédt de verSEMent
0,01
0,01
0,01
0,01
0,00
46711
Autres comptes créditeurs
1 444
667,00 1
444 667,00
1
444
667,00 1
444
667,00
0,00
Sous Total compte 4671
1 444 667,00
1
444 667,00
1 444
667,00 1
444 667,00
0,00
46721
Débiteurs divers - amiable
32,71
1 895
759,97 1
895 781,90
1
895
792,68 1
895
781,90
10,78
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 40
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 4672
32,71
1 895
759,97 1
895 781,90
1 895
792,68 1
895 781,90
10,78
Sous Total compte 467
32,71
3 340
426,97 3
340 448,90
3 340
459,68 3
340 448,90
10,78
4686
Divers - charges à payer
282
500,00
282 500,00
282
500,00
282 500,00
0,00
Sous Total compte 468
282
500,00
282 500,00
282
500,00
282
500,00
0,00
Sous Total compte 46
32,71
282
500,01
3 622 926,98
3
340 448,90
3 622
959,69 3
622 948,91
10,78
4713
Recettes percues avant émission titres
0,01
0,01
0,01
0,01
0,00
471412
Excédent à réimputer - personnes morales
122,13
122,13
122,13
Sous Total compte 47141
122,13
122,13
122,13
Sous Total compte 4714
122,13
122,13
122,13
4718
Autres recettes à régulariser
3
211,64
5 533,42
7
685,42
5
533,42
10
897,06
5
363,64
Sous Total compte 471
3 211,64
5 533,43
7
807,56
5 533,43
11
019,20
5
485,77
4728
DACR - autres dépenses à régul
270 500,00
270 500,00
270
500,00
270 500,00
0,00
Sous Total compte 472
270 500,00
270
500,00
270
500,00
270
500,00
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 41
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
0,51
0,51
0,51
0,51
0,00
Sous Total compte 478
0,51
0,51
0,51
0,51
0,00
Sous Total compte 47
3 211,64
276 033,94
278
308,07
276
033,94
281
519,71
5 485,77
491
Dépréciat comptes de clients
55 173,00
34,00
34,00
55
173,00
55
139,00
Sous Total compte 49
55
173,00
34,00
34,00
55
173,00
55
139,00
Total classe 4
352
218,52
1 926
933,39
6 608 463,97
6
951 261,98
6 960
682,49 8
878 195,37
314
393,50
2 231
906,38
580
Opérations d'ordre budgétaires
101 583,44
101 583,44
101
583,44
101 583,44
0,00
588
Autres virements internes
0,01
0,01
0,01
0,01
0,00
Sous Total compte 58
101 583,45
101
583,45
101
583,45
101
583,45
0,00
Total classe 5
101 583,45
101
583,45
101
583,45
101
583,45
0,00
6061
Fournitures non stockables (eau,énergie)
18
590,82
18
590,82
18 590,82
Sous Total compte 606
18
590,82
18
590,82
18
590,82
Sous Total compte 60
18
590,82
18
590,82
18
590,82
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 42
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
61528
Autres
1
076,36
1
076,36
1
076,36
1
076,36
0,00
Sous Total compte 6152
1
076,36
1
076,36
1 076,36
1
076,36
0,00
61551
Mat roulant
599,74
599,74
599,74
599,74
0,00
Sous Total compte 6155
599,74
599,74
599,74
599,74
0,00
Sous Total compte 615
1
676,10
1
676,10
1 676,10
1
676,10
0,00
Sous Total compte 61
1
676,10
1
676,10
1 676,10
1
676,10
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
1
025,00
1
025,00
1
025,00
1
025,00
0,00
Sous Total compte 628
1
025,00
1
025,00
1 025,00
1
025,00
0,00
Sous Total compte 62
1
025,00
1
025,00
1 025,00
1
025,00
0,00
63512
Taxes foncières
739 772,00
739
772,00
739
772,00
Sous Total compte 6351
739
772,00
739
772,00
739 772,00
Sous Total compte 635
739
772,00
739
772,00
739 772,00
Sous Total compte 63
739
772,00
739
772,00
739 772,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 43
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
6411
Salaires,appointements,commissions base
5
048,04
5
048,04
5
048,04
Sous Total compte 641
5
048,04
5
048,04
5
048,04
6451
Cotisations à l'URSSAF
10,00
10,00
10,00
Sous Total compte 645
10,00
10,00
10,00
Sous Total compte 64
5
058,04
5
058,04
5
058,04
658
Charges diverses gest courante
1
613
833,67
282
500,00
1
613
833,67
282 500,00
1
331
333,67
Sous Total compte 65
1
613 833,67
282
500,00
1 613
833,67
282
500,00
1
331
333,67
678
Autres charges exceptionnelles
60
000,00
60
000,00
60 000,00
Sous Total compte 67
60
000,00
60
000,00
60
000,00
6811
DA - immob corpo et incorpo
101 583,44
101
583,44
101
583,44
Sous Total compte 681
101
583,44
101
583,44
101 583,44
Sous Total compte 68
101
583,44
101
583,44
101 583,44
Total classe 6
2
541 539,07
285
201,10
2 541
539,07
285
201,10
2
256
337,97
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 44
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
74
Subv exploitation
1
746 135,00
1
746
135,00
1
746
135,00
Sous Total compte 74
1
746
135,00
1 746
135,00
1
746 135,00
7588
Autres
8
997,25
8
997,25
8
997,25
Sous Total compte 758
8
997,25
8
997,25
8
997,25
Sous Total compte 75
8
997,25
8 997,25
8
997,25
7718
Autres prod except sur opé gestion
1
676,10
1
676,10
1
676,10
Sous Total compte 771
1
676,10
1 676,10
1
676,10
773
Mandats annulés sur exercices antérieurs
60
000,00
60
000,00
60
000,00
778
Autres produits exceptionnels
0,01
0,01
0,01
Sous Total compte 77
61 676,11
61
676,11
61
676,11
7817
Reprises dépréciations actifs circulants
34,00
34,00
34,00
Sous Total compte 781
34,00
34,00
34,00
Sous Total compte 78
34,00
34,00
34,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 45
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Total classe 7
1
816
842,36
1 816
842,36
1
816 842,36
Total général
6
073 518,73
6 073
518,73
7 285 777,84
7
628 575,85
2
546 424,91
2
203
626,90
15
905 721,48
15
905
721,48
8
296
917,52 8 296
917,52
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 46
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75014 - AMP CT 1 MIN
BALANCE DES VALEURS INACTIVES
Arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
DÉSIGNATION DES COMPTES
DÉBIT
CRÉDIT
SOLDES
N° Intitulé Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
861 Portefeuille
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 47
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice 2020
75014 AMP CT 1 MIN
PAGE DES SIGNATURES
GED
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
À
, le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre, et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de AMP CT 1 MIN pendant l'année 2020 et qu’il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
À
, le
Vu par
qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandants émis est conforme aux
écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ............................................................ par l'organe délibérant.
À
, le
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75014 AMP CT 1 MIN
Nombre de pages : 47
FIN DE DOCUMENT
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL 76400 AMP REG PARKINGS METROPOLE
ORIGINE DU DOCUMENT : pascal.monteil Exercice : 2020 Budget collectivité : 76400 A Viser : 1 Edition Provisoire : 0 Edition destinée au CDG sur chiffre étendu : 1 Date à considérer dans les messages de supervision HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 TRÉSOR PUBLIC
IDENTIFIANT BUDGET 76400
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
N° de SIRET 20005480700488
N° CODIQUE 013018 Date d'édition : 19/05/2021
AMP REG PARKINGS METROPOLE
BUDGET RATTACHÉ À AUTONOMIE FINANCIÈRE
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT : METR. AIX MARSEILLE PROVENCE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
La Chambre régionale des comptes
M Jean-Christophe CAYRE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 02/03/2020 AU 19/05/2021
M Pierre-Jean BOUELLAT 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 01/01/2020 AU 01/03/2020
1
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 N° CODIQUE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL Date d'édition : 19/05/2021
Population : Nomenclature M4 spic Voté par Nature Exercice 2020
SOMMAIRE
PAGES
1ERE
PARTIE
: Situation patrimoniale
.........................................
3
1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1
4
2 Bilan ........................................................ Etat I-2
5
3 Compte de
résultat
synthétique
............................... Etat I-3
13
4 Compte de
résultat
........................................... Etat I-4
14
5 Annexe .......................................................
18
Etats des
opérations
pour
compte
de
tiers
.................... Etat I-5
19
2EME
PARTIE
: Exécution budgétaire
...........................................
21
1 Résultats
budgétaires
de l'exercice
.......................... Etat II-1
22
2 Résultats
d'exécution
........................................ Etat II-2
23
3 Etat de consommation
des crédits
............................. Etat II-3
26
4 Etat de réalisation des
opérations
........................... Etat II-4
30
3EME
PARTIE
: Comptabilité des deniers et
valeurs ............................
34
1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1
35
2 Situation
des valeurs
inactives .............................. Etat III-2
46
4EME
PARTIE
: Page des signatures ............................................
47
2
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 SITUATION
PATRIMONIALE
3
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 4
013018
I-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
ACTIF NET
Total
PASSIF
Total
Immobilisations incorporelles (nettes)
-1,69
Dotations
Terrains
Fonds globalisés
Constructions
-855,19
Réserves
520,00
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers
292,72
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours
618,63
Report à nouveau
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées
Résultat de l'exercice
590,47
Autres immobilisations corporelles
-4,69
Subventions transférables
-696,50
Total immobilisations corporelles (nettes)
51,47
Subventions non transférables
Immobilisations financières
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ
49,77
Autres fonds propres
Stocks
TOTAL FONDS PROPRES
413,97
Créances
312,68
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement
Dettes financières à long terme
-101,84
Disponibilités
799,94
Fournisseurs
436,21
Autres actifs circulant
Autres dettes à court terme
400,00
Total dettes à court terme
836,21
TOTAL ACTIF CIRCULANT
1 112,63
TOTAL DETTES
734,37
Comptes de régularisations
Comptes de régularisations
14,05
TOTAL ACTIF
1 162,40
TOTAL PASSIF
1 162,40
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 5
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Frais d'établissement Frais d'études de R & D
1 691,44
-1 691,44
-1 691,44
Conces, brev, licences, marques, procéd Fonds commercial, droit au bail Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains en toute propriété Constructions en toute propriété
855 194,84
-855 194,84
-855 194,84
Construction sur sol autrui en tte prop Instal, mat et outil techn en tte prop
336 969,72
44 247,36
292 722,36
210 281,64
Oeuvres d'art Autres immob corpo en tte propriété
4 694,50
-4 694,50
-4 694,50
Immo corpo en cours en tte prop
618 632,73
618 632,73
266 313,29
Immobilisations affectées en toute prop Immobilisations mises en concession Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo MONTANT A REPORTER
955 602,45
905 828,14
49 774,31
-384 985,85
ACTIF
IMMOBILISE
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 6
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
REPORT
955 602,45
905 828,14
49 774,31
-384 985,85
Instal, mat et outil tech mise à dispo Autres immob corpo mise à dispo Immobilisation en cours mise à dispo Terrains reçus en affect ou concess Constructions reçues en affect ou conc Construction sur sol d'autrui Instal, matériel et outillage technique Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés PrêtsAutres créances ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
955 602,45
905 828,14
49 774,31
-384 985,85
ACTIF
IMMOBILISE
(SUITE)
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 7
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Matières premières et autres approvision En cours de production biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances Clients et comptes rattachés
20 823,83
20 823,83
167 520,25
Créances irrécouvrables admises en NV Autres
153 181,84
153 181,84
122 755,40
Créances sur l'Etat et collec publiques Créances sur les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres créances
138 679,10
138 679,10
360 447,72
Valeurs mobilières de placement Disponibilités
799 942,06
799 942,06
54 390,83
Avances de trésorerie Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II
1 112 626,83
1 112 626,83
705 114,20
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 8
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer et à régulariser Ecarts de conversion - Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III TOTAL GENERAL (I + II + III)
2 068 229,28
905 828,14
1 162 401,14
320 128,35
COMPTES DE REGULARI
SATION
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 9
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Dotations Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement Ecarts de réévaluation Réserves
520 000,00
520 000,00
Report à nouveau Résultat de l'exercice
590 471,63
Subventions d'investissement
-696 497,00
-696 497,00
Provisions règlementées Fonds globalisés Droits de l'affectant FONDS PROPRES TOTAL I
413 974,63
-176 497,00
FONDS PROPRES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 10
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 11
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits
-101 837,77
-278 515,46
Emprunts et dettes financières Crédits et lignes de trésorerie
400 000,00
350 000,00
Avances Fournisseurs et comptes rattachés
393 682,46
273 323,61
Dettes fiscales et sociales Autres dettes d'exploitation Fournisseurs d'immobilisations
42 530,06
20 929,20
Dettes envers l'Etat et les collec publ
82 195,66
Dettes fiscales impôt sur les bénéfices Dettes envers les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres dettes
0,01
Produits constatés d'avance DETTES TOTAL III
734 374,75
447 933,02
DETTES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 12
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Recettes à classer ou à régulariser
14 051,76
48 692,33
Ecarts de conversion - Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
14 051,76
48 692,33
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
1 162 401,14
320 128,35
COMPTES DE REGULARI
SATION
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 13
EXERCICE N
EXERCICE N-1
107,20
167,52
488,06
532,77
595,26
700,29
718,92
717,45 905,83
718,92
1 623,28
-123,66
-922,99
111,87
140,97
-111,87
-140,97
-235,53
-1 063,96
826,00
1 063,96
826,00
1 063,96
590,47
013018
I-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
POSTE
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RÉSULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RÉSULTAT COURANT FINANCIER RÉSULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RÉSULTAT EXCEPTIONNEL IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES RÉSULTAT DE L’EXERCICE
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 14
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION
Vente de marchandises Prestations de services Divers produits d'exploitation
107 197,29
167 520,25
Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Autres produits d'exploitation
488 061,58
532 768,70
TOTAL I
595 258,87
700 288,95
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises Variation de stocks de marchandises Achat de mat prem et autres approvis Variation stock mat prem, autres approv Autres achats et charges externes
718 917,19
717 453,59
Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts, taxes et versem assimilés Salaires et traitements 013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 15
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges sociales Dotations amortissements des immob
905 828,14
Dotations aux dépréciations des immob Dot aux dépréc sur actif circulant Dot aux prov pour riques et charges Autres charges d'exploitation
0,52
TOTAL II
718 917,71
1 623 281,73
A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II)
-123 658,84
-922 992,78
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières, créances de l'actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Gains de change Produit net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions Intérêts et charges assimilées
111 869,53
140 965,91
Pertes de change 013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 16
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV
111 869,53
140 965,91
B - RESULTAT FINANCIER (III-IV)
-111 869,53
-140 965,91
A + B - RESULTAT COURANT
-235 528,37
-1 063 958,69
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles
826 000,00
367 461,69
Autres opérations de gestion Produits des cessions d'immobilisations Autres opérations en capital
696 497,00
Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges
TOTAL V
826 000,00
1 063 958,69
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion Valeur comptable des immo cédées Autres opérations en capital Dot. amort, dépréc et aux provisions
TOTAL VI
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
826 000,00
1 063 958,69
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 17
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
1 421 258,87
1 764 247,64
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
830 787,24
1 764 247,64
Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE
590 471,63
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 ANNEXE
18
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 19
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 20
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 EXECUTION
BUDGETAIRE
21
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 22
013018
II-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a)
1 588 641,39
1 854 114,00
3 442 755,39
Titres de recettes émis (b)
500 000,01
1 474 609,29
1 974 609,30
Réductions de titres (c)
53 350,42
53 350,42
Recettes nettes (d = b - c)
500 000,01
1 421 258,87
1 921 258,88
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e)
1 588 641,39
1 854 114,00
3 442 755,39
Mandats émis (f)
755 970,78
1 115 842,02
1 871 812,80
Annulations de mandats (g)
285 054,78
285 054,78
Dépenses nettes (h = f - g)
755 970,78
830 787,24
1 586 758,02
RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(d - h) Excédent
590 471,63
334 500,86
(h - d) Déficit
255 970,77
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 23
013018
Etat II-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS
GED
RÉSULTAT À LA CLÔTURE DE
L’EXERCICE
PRÉCÉDENT : 2019
PART AFFECTÉE À L’INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2020
TRANSFERT OU INTÉGRATION DE RÉSULTATS PAR
OPÉRATION D’ORDRE NON BUDGÉTAIRE
RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L’EXERCICE 2020
I - Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial AMP REG PARKINGS METROPOLE Investissement
-87 547,37
-255 970,77
-343 518,14
Fonctionnement
590 471,63
590 471,63
Sous-Total
-87 547,37
334 500,86
246 953,49
TOTAL III
-87 547,37
334 500,86
246 953,49
TOTAL I + II + III
-87 547,37
334 500,86
246 953,49
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 24
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
16
Emprunts et dettes assimilées
350 000,00
-28 000,00
322 000,00
21
Immobilisations corporelles
23
Immobilisations en cours
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
350 000,00
-28 000,00
322 000,00
Opération n° 2018500600
Opération d'équipement n° 2018500600
536 000,00
202 490,00
738 490,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
536 000,00
202 490,00
738 490,00
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
886 000,00
174 490,00
1 060 490,00
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
440 604,00
440 604,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
440 604,00
440 604,00
001
Solde d'exécution de la section d'invest
87 547,39
87 547,39
TOTAL GENERAL
1 326 604,00
262 037,39
1 588 641,39
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 24
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
16
322 000,00
321 210,62
321 210,62
789,38
21 23
SOUS-TOTAL
322 000,00
321 210,62
321 210,62
789,38
Opération n° 2018500600
738 490,00
434 760,16
434 760,16
303 729,84
SOUS-TOTAL
738 490,00
434 760,16
434 760,16
303 729,84
TOTAL
1 060 490,00
755 970,78
755 970,78
304 519,22
040
440 604,00
440 604,00
TOTAL
440 604,00
440 604,00
001
87 547,39
87 547,39
TOTAL GENERAL
1 588 641,39
755 970,78
755 970,78
832 670,61
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 25
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
16
Emprunts et dettes assimilées
511 980,00
225 677,39
737 657,39
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
511 980,00
225 677,39
737 657,39
TOTAL
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
511 980,00
225 677,39
737 657,39
021
Virement de la section d'exploitation
360 125,00
26 000,00
386 125,00
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
454 499,00
10 360,00
464 859,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
814 624,00
36 360,00
850 984,00
TOTAL GENERAL
1 326 604,00
262 037,39
1 588 641,39
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 25
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
16
737 657,39
500 000,01
500 000,01
237 657,38
SOUS-TOTAL
737 657,39
500 000,01
500 000,01
237 657,38
TOTAL
737 657,39
500 000,01
500 000,01
237 657,38
021
386 125,00
386 125,00
040
464 859,00
464 859,00
TOTAL
850 984,00
850 984,00
TOTAL GENERAL
1 588 641,39
500 000,01
500 000,01
1 088 641,38
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 26
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
011
Charges à caractère général
490 400,00
36 600,00
527 000,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
461 100,00
-115 100,00
346 000,00
65
Autres charges de gestion courante
10,00
10,00
66
Charges financières
123 480,00
-10 360,00
113 120,00
67
Charges exceptionnelles
8 000,00
9 000,00
17 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 082 990,00
-79 860,00
1 003 130,00
023
Virement à la section d'investissement (
360 125,00
26 000,00
386 125,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
454 499,00
10 360,00
464 859,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
814 624,00
36 360,00
850 984,00
TOTAL GENERAL
1 897 614,00
-43 500,00
1 854 114,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 26
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
011
527 000,00
452 438,12
68 463,23
383 974,89
143 025,11
012
346 000,00
534 013,09
199 070,79
334 942,30
11 057,70
65
10,00
0,52
0,52
9,48
66
113 120,00
129 390,29
17 520,76
111 869,53
1 250,47
67
17 000,00
17 000,00
TOTAL
1 003 130,00
1 115 842,02
285 054,78
830 787,24
172 342,76
023
386 125,00
386 125,00
042
464 859,00
464 859,00
TOTAL
850 984,00
850 984,00
TOTAL GENERAL
1 854 114,00
1 115 842,02
285 054,78
830 787,24
1 023 326,76
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 27
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
70
Ventes de produits fabriques prestations
74
Subventions d'exploitation
75
Autres produits de gestion courante
657 010,00
-69 500,00
587 510,00
77
Produits exceptionnels
800 000,00
26 000,00
826 000,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 457 010,00
-43 500,00
1 413 510,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
440 604,00
440 604,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
440 604,00
440 604,00
TOTAL GENERAL
1 897 614,00
-43 500,00
1 854 114,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 27
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
70
159 087,63
51 890,34
107 197,29
-107 197,29
74
1 460,08
1 460,08
75
587 510,00
488 061,58
488 061,58
99 448,42
77
826 000,00
826 000,00
826 000,00
TOTAL
1 413 510,00
1 474 609,29
53 350,42
1 421 258,87
-7 748,87
042
440 604,00
440 604,00
TOTAL
440 604,00
440 604,00
TOTAL GENERAL
1 854 114,00
1 474 609,29
53 350,42
1 421 258,87
432 855,13
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 28
Etat A5 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76400 AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
1641
Emprunts en euros
321 210,62
321 210,62
SOUS-TOTAL CHAPITRE 16
Emprunts et dettes assimilées
321 210,62
321 210,62
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
321 210,62
321 210,62
Opération n° 21532018500600
Installations à caractère spécifique
82 440,72
82 440,72
Opération n° 23132018500600
Constructions
352 319,44
352 319,44
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20185006
Opération d'équipement n° 2018500600
434 760,16
434 760,16
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
434 760,16
434 760,16
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
755 970,78
755 970,78
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEM
755 970,78
755 970,78
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 29
Etat A6 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76400 AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
1641
Emprunts en euros
500 000,01
500 000,01
SOUS-TOTAL CHAPITRE 16
Emprunts et dettes assimilées
500 000,01
500 000,01
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
500 000,01
500 000,01
TOTAL
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
500 000,01
500 000,01
TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEM
500 000,01
500 000,01
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 30
Etat A7 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76400 AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie
3 949,38
3 949,38
6063
Autres fournitures d'entretien et de pet
260,00
260,00
611
Sous-traitance générale
201 634,85
201 634,85
6156
Maintenance
9 857,75
2 588,31
7 269,44
6162
Assurance obligatoire dommage constructi
23 591,52
23 591,52
627
Services bancaires et assimilés
2 289,19
2 289,19
6287
Remboursements de frais
210 855,43
65 874,92
144 980,51
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011
Charges à caractère général
452 438,12
68 463,23
383 974,89
6215
Personnel affecté par la collectivité de
440 810,19
153 670,79
287 139,40
6218
Autre personnel extérieur
93 202,90
45 400,00
47 802,90
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012
Charges de personnel et frais assimilés
534 013,09
199 070,79
334 942,30
658
Charges diverses de gestion courante
0,52
0,52
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65
Autres charges de gestion courante
0,52
0,52
66111
Intérêts réglés à l'écheance
113 981,23
113 981,23
66112
Intérêts - rattachement des icne
15 409,06
17 520,76
-2 111,70
SOUS-TOTAL CHAPITRE 66
Charges financières
129 390,29
17 520,76
111 869,53
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 115 842,02
285 054,78
830 787,24
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE
1 115 842,02
285 054,78
830 787,24
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 31
Etat A8 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76400 AMP REG PARKINGS METROPOLE
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
7087
Remboursements de frais
159 087,63
51 890,34
107 197,29
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70
Ventes de produits fabriques prestations
159 087,63
51 890,34
107 197,29
74
Subventions d'exploitation
1 460,08
1 460,08
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74
Subventions d'exploitation
1 460,08
1 460,08
7541
Redevance de stationnement
219 078,57
219 078,57
757
Redevances versées par les fermiers et c
268 983,00
268 983,00
7588
Autres
0,01
0,01
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75
Autres produits de gestion courante
488 061,58
488 061,58
774
Subventions exceptionnelles
826 000,00
826 000,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77
Produits exceptionnels
826 000,00
826 000,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 474 609,29
53 350,42
1 421 258,87
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE
1 474 609,29
53 350,42
1 421 258,87
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 COMPTABILITE
DES
DENIERS
ET
VALEURS
32
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 33
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1068
Autres réserves
520
000,00
520 000,00
520
000,00
Sous Total compte 106
520
000,00
520
000,00
520 000,00
Sous Total compte 10
520
000,00
520
000,00
520 000,00
13913
Subv équipt transf - Dépt
174 136,00
174
136,00
174
136,00
13914
Subv équipt transf - Cnes et struc inter
208 195,00
208
195,00
208
195,00
13915
Subv équipt transf - Grp coll
314 166,00
314
166,00
314
166,00
Sous Total compte 1391
696
497,00
696
497,00
696
497,00
Sous Total compte 139
696
497,00
696
497,00
696
497,00
Sous Total compte 13
696
497,00
696
497,00
696
497,00
1641
Emprunts en euros
296 036,22
321 210,62
500
000,01
617
246,84
500 000,01
117
246,83
Sous Total compte 164
296
036,22
321
210,62
500
000,01
617
246,84
500
000,01
117
246,83
16884
Int sur empts étab crédit
17 520,76
17
520,76
15
409,06
17
520,76
32
929,82
15
409,06
Sous Total compte 1688
17
520,76
17
520,76
15 409,06
17
520,76
32
929,82
15
409,06
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 34
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 168
17
520,76
17
520,76
15 409,06
17
520,76
32
929,82
15
409,06
Sous Total compte 16
296
036,22
17
520,76
17
520,76
15 409,06
321
210,62
500
000,01
634
767,60
532
929,83
101
837,77
Total classe 1
992
533,22
537
520,76
17
520,76
15 409,06
321
210,62
500
000,01
1 331
264,60 1
052 929,83
813
743,83
535
409,06
2151
Instal complexes spécial
17
441,00
17
441,00
17 441,00
2153
Instal à caractère spécif
237 088,00
82
440,72
319
528,72
319
528,72
Sous Total compte 215
254
529,00
82
440,72
336
969,72
336 969,72
Sous Total compte 21
254
529,00
82
440,72
336
969,72
336 969,72
2313
Constructions
266 313,29
352 319,44
618
632,73
618
632,73
Sous Total compte 231
266
313,29
352
319,44
618
632,73
618 632,73
Sous Total compte 23
266
313,29
352
319,44
618
632,73
618 632,73
28031
Amort frais études
450,00
450,00
450,00
28033
Amort frais d'insertion
1
241,44
1
241,44
1
241,44
Sous Total compte 2803
1 691,44
1
691,44
1
691,44
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 35
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 280
1 691,44
1
691,44
1
691,44
28135
Amort instal gales agenct amégat constru
11 192,00
11
192,00
11
192,00
28138
Amort autres constructions
844
002,84
844 002,84
844
002,84
Sous Total compte 2813
855
194,84
855
194,84
855
194,84
28154
Mat indust
39 767,36
39
767,36
39
767,36
28155
Outillage industriel
4
480,00
4
480,00
4
480,00
Sous Total compte 2815
44
247,36
44
247,36
44
247,36
28181
Instal gales agenct amngts divers
1
080,00
1
080,00
1
080,00
28188
Amort autres
3
614,50
3
614,50
3
614,50
Sous Total compte 2818
4 694,50
4
694,50
4
694,50
Sous Total compte 281
904
136,70
904
136,70
904 136,70
Sous Total compte 28
905
828,14
905
828,14
905
828,14
Total classe 2
520
842,29
905
828,14
434
760,16
955
602,45
905
828,14
955
602,45
905
828,14
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 36
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
4011
Fournisseurs
5
789,59
217 400,46
446 521,72
217
400,46
452 311,31
234
910,85
Sous Total compte 401
5 789,59
217 400,46
446
521,72
217
400,46
452
311,31
234 910,85
4041
Fournis immob
20 929,20
497 084,98
518 685,84
497
084,98
539 615,04
42
530,06
Sous Total compte 404
20
929,20
497 084,98
518
685,84
497
084,98
539
615,04
42 530,06
408
Fournis factures non parvenues
267
534,02
267 534,02
158 771,61
267
534,02
426 305,63
158
771,61
Sous Total compte 40
294
252,81
982 019,46
1
123 979,17
982
019,46
1
418 231,98
436
212,52
411
Clients
115 629,91
107 197,29
202 003,37
222
827,20
202 003,37
20 823,83
418
Clients - produits non encore facturés
51
890,34
51
890,34
51
890,34
51
890,34
0,00
Sous Total compte 41
167
520,25
107 197,29
253
893,71
274
717,54
253
893,71
20
823,83
4431
Opér particul avec Etat dépenses
82 195,66
507 467,15
425 271,49
507
467,15
507 467,15
0,00
4432
Opér particul avec Etat rec amiable
51
890,34
51
890,34
51
890,34
51
890,34
0,00
Sous Total compte 443
82
195,66
559 357,49
477
161,83
559
357,49
559
357,49
0,00
44562
Etat - TVA déduct sur immobilisations
3
488,20
83
925,74
80
325,60
87
413,94
80
325,60
7
088,34
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 37
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
44566
TVA déduct sur autres biens et services
958,20
44
114,33
6
004,03
45
072,53
6
004,03
39 068,50
44567
Etat - crédit de TVA à reporter
118 309,00
1 879
482,00 1
890 766,00
1
997
791,00 1
890
766,00
107
025,00
Sous Total compte 4456
122
755,40
2 007
522,07 1
977 095,63
2 130
277,47 1
977 095,63
153
181,84
44571
Etat - TVA collectée
97
904,68
97
904,68
97
904,68
97
904,68
0,00
Sous Total compte 4457
97
904,68
97 904,68
97
904,68
97
904,68
0,00
Sous Total compte 445
122
755,40
2 105
426,75 2
075 000,31
2 228
182,15 2
075 000,31
153
181,84
Sous Total compte 44
122
755,40
82
195,66
2 664 784,24
2
552 162,14
2 787
539,64 2
634 357,80
153
181,84
46711
Autres comptes créditeurs
0,01
37
479,70
37
479,69
37
479,70
37
479,70
0,00
Sous Total compte 4671
0,01
37
479,70
37 479,69
37
479,70
37
479,70
0,00
46721
Débiteurs divers - amiable
360 447,72
1 250
531,72 1
472 300,34
1
610
979,44 1
472
300,34
138
679,10
Sous Total compte 4672
360
447,72
1 250
531,72 1
472 300,34
1 610
979,44 1
472 300,34
138
679,10
Sous Total compte 467
360
447,72
0,01
1 288 011,42
1
509 780,03
1 648
459,14 1
509 780,04
138
679,10
Sous Total compte 46
360
447,72
0,01
1 288 011,42
1
509 780,03
1 648
459,14 1
509 780,04
138
679,10
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 38
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
4711
Verst des régisseurs
14 614,51
262 963,60
248 349,09
262
963,60
262 963,60
0,00
4712
Viremts réimputés
14
051,76
14
051,76
14
051,76
4713
Recettes percues avant émission titres
900 000,00
900 000,00
900
000,00
900 000,00
0,00
471412
Excédent à réimputer - personnes morales
32 538,31
32
538,31
32
538,31
32
538,31
0,00
Sous Total compte 47141
32
538,31
32
538,31
32
538,31
32
538,31
0,00
Sous Total compte 4714
32
538,31
32
538,31
32
538,31
32
538,31
0,00
4718
Autres recettes à régulariser
1
539,51
160 706,71
159 167,20
160
706,71
160 706,71
0,00
Sous Total compte 471
48
692,33
1 356 208,62
1
321 568,05
1 356
208,62 1
370 260,38
14
051,76
4721
Dép sans mandatement préalable
435 191,85
435 191,85
435
191,85
435 191,85
0,00
4728
DACR - autres dépenses à régul
49
288,61
49
288,61
49
288,61
49
288,61
0,00
Sous Total compte 472
484 480,46
484
480,46
484
480,46
484
480,46
0,00
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
1,96
1,96
1,96
1,96
0,00
Sous Total compte 478
1,96
1,96
1,96
1,96
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 39
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 47
48
692,33
1 840 691,04
1
806 050,47
1 840
691,04 1
854 742,80
14
051,76
Total classe 4
650
723,37
425
140,81
6 882 703,45
7
245 865,52
7 533
426,82 7
671 006,33
312
684,77
450
264,28
515
Compte au trésor
41
378,92
2 466
733,90 1
708 563,76
2
508
112,82 1
708
563,76
799
549,06
51921
Avances coll rattach régies non person
350
000,00
50
000,00
400 000,00
400
000,00
Sous Total compte 5192
350
000,00
50 000,00
400
000,00
400 000,00
Sous Total compte 519
350
000,00
50 000,00
400
000,00
400 000,00
Sous Total compte 51
41 378,92
350
000,00
2 466 733,90
1
758 563,76
2 508
112,82 2
108 563,76
399
549,06
5411
Disponibilites chez régisseurs d'avances
1
107,59
1 107,59
1
107,59
1
107,59
0,00
5412
Disponibilités régisseurs de recettes
14
119,50
18
120,20
31
846,70
32
239,70
31
846,70
393,00
Sous Total compte 541
14 119,50
1 107,59
19
227,79
31 846,70
33
347,29
32
954,29
393,00
Sous Total compte 54
14 119,50
1 107,59
19
227,79
31 846,70
33
347,29
32
954,29
393,00
588
Autres virements internes
14
159,90
14
159,90
14
159,90
14
159,90
0,00
Sous Total compte 58
14
159,90
14 159,90
14
159,90
14
159,90
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 40
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Total classe 5
55 498,42
351
107,59
2 500 121,59
1
804 570,36
2 555
620,01 2
155 677,95
799
942,06
400
000,00
6061
Fournitures non stockables (eau,énergie)
3
949,38
3
949,38
3
949,38
6063
Autres fournit entretien et petit équipt
260,00
260,00
260,00
Sous Total compte 606
4
209,38
4
209,38
4
209,38
Sous Total compte 60
4
209,38
4
209,38
4
209,38
611
Sous-traitance générale
201 634,85
201
634,85
201
634,85
6156
Maintenance
9
857,75
2
588,31
9
857,75
2
588,31
7
269,44
Sous Total compte 615
9
857,75
2
588,31
9 857,75
2
588,31
7
269,44
6162
Assurance obligatoire dommage construct
23
591,52
23
591,52
23 591,52
Sous Total compte 616
23
591,52
23
591,52
23
591,52
Sous Total compte 61
235
084,12
2
588,31
235
084,12
2
588,31
232
495,81
6215
Persel affecté par collectivité rattacht
440 810,19
153
670,79
440
810,19
153 670,79
287
139,40
6218
Autre personnel extérieur
93
202,90
45
400,00
93
202,90
45
400,00
47 802,90
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 41
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 621
534
013,09
199
070,79
534
013,09
199
070,79
334
942,30
627
Services bancaires et assimilés
2
289,19
2
289,19
2
289,19
6287
Remboursements de frais
210 855,43
65
874,92
210
855,43
65
874,92
144
980,51
Sous Total compte 628
210
855,43
65 874,92
210
855,43
65
874,92
144
980,51
Sous Total compte 62
747
157,71
264
945,71
747
157,71
264
945,71
482
212,00
658
Charges diverses gest courante
0,52
0,52
0,52
Sous Total compte 65
0,52
0,52
0,52
66111
Intérêts réglés à l'écheance
113 981,23
113
981,23
113
981,23
66112
Intérêts - rattachement des icne
15
409,06
17
520,76
15
409,06
17
520,76
2
111,70
Sous Total compte 6611
129
390,29
17 520,76
129
390,29
17
520,76
111
869,53
Sous Total compte 661
129
390,29
17 520,76
129
390,29
17
520,76
111
869,53
Sous Total compte 66
129
390,29
17 520,76
129
390,29
17
520,76
111
869,53
Total classe 6
1
115 842,02
285
054,78
1 115
842,02
285
054,78
832
898,94
2 111,70
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 42
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
7087
Remboursements de frais
51
890,34
159
087,63
51
890,34
159 087,63
107
197,29
Sous Total compte 708
51
890,34
159
087,63
51
890,34
159
087,63
107
197,29
Sous Total compte 70
51
890,34
159
087,63
51
890,34
159
087,63
107
197,29
74
Subv exploitation
1
460,08
1
460,08
1
460,08
1
460,08
0,00
Sous Total compte 74
1
460,08
1
460,08
1 460,08
1
460,08
0,00
7541
Redevance de stationnement
219
078,57
219 078,57
219
078,57
Sous Total compte 754
219
078,57
219
078,57
219
078,57
757
Redev versées fermiers concessionnaires
268
983,00
268 983,00
268
983,00
7588
Autres
0,01
0,01
0,01
Sous Total compte 758
0,01
0,01
0,01
Sous Total compte 75
488
061,58
488
061,58
488
061,58
774
Subv exceptionnelles
826
000,00
826 000,00
826
000,00
Sous Total compte 77
826
000,00
826
000,00
826
000,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 43
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Total classe 7
53
350,42
1
474
609,29
53
350,42
1
474 609,29
1
421
258,87
Total général
2
219 597,30
2 219
597,30
9 400 345,80
9
065 844,94
1
925 163,22
2
259
664,08
13
545 106,32
13
545
106,32
3
714
872,05 3 714
872,05
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 44
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE BALANCE DES VALEURS INACTIVES
Arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
DÉSIGNATION DES COMPTES
DÉBIT
CRÉDIT
SOLDES
N° Intitulé Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
861 Portefeuille
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 45
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice 2020
76400 AMP REG PARKINGS METROPOLE
PAGE DES SIGNATURES
GED
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
À
, le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre, et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de AMP REG PARKINGS METROPOLE pendant l'année 2020 et qu’il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
À
, le
Vu par
qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandants émis est conforme aux
écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ............................................................ par l'organe délibérant.
À
, le
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL 76400 AMP REG PARKINGS METROPOLE
Nombre de pages : 45
FIN DE DOCUMENT
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL 76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ORIGINE DU DOCUMENT : pascal.monteil Exercice : 2020 Budget collectivité : 76300 A Viser : 1 Edition Provisoire : 0 Edition destinée au CDG sur chiffre étendu : 1 Date à considérer dans les messages de supervision HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 TRÉSOR PUBLIC
IDENTIFIANT BUDGET 76300
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
N° de SIRET 20005480700470
N° CODIQUE 013018 Date d'édition : 21/05/2021
AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BUDGET RATTACHÉ À AUTONOMIE FINANCIÈRE
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT : METR. AIX MARSEILLE PROVENCE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
La Chambre régionale des comptes
M Jean-Christophe CAYRE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 02/03/2020 AU 21/05/2021
M Pierre-Jean BOUELLAT 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 01/01/2020 AU 01/03/2020
1
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 N° CODIQUE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL Date d'édition : 21/05/2021
Population : Nomenclature M4 spic Voté par Nature Exercice 2020
SOMMAIRE
PAGES
1ERE
PARTIE
: Situation patrimoniale
.........................................
3
1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1
4
2 Bilan ........................................................ Etat I-2
5
3 Compte de
résultat
synthétique
............................... Etat I-3
13
4 Compte de
résultat
........................................... Etat I-4
14
5 Annexe .......................................................
18
Etats des
opérations
pour
compte
de
tiers
.................... Etat I-5
19
2EME
PARTIE
: Exécution budgétaire
...........................................
21
1 Résultats
budgétaires
de l'exercice
.......................... Etat II-1
22
2 Résultats
d'exécution
........................................ Etat II-2
23
3 Etat de consommation
des crédits
............................. Etat II-3
26
4 Etat de réalisation des
opérations
........................... Etat II-4
30
3EME
PARTIE
: Comptabilité des deniers et
valeurs ............................
35
1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1
36
2 Situation
des valeurs
inactives .............................. Etat III-2
52
4EME
PARTIE
: Page des signatures ............................................
53
2
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 SITUATION
PATRIMONIALE
3
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 4
013018
I-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
ACTIF NET
Total
PASSIF
Total
Immobilisations incorporelles (nettes)
648,95
Dotations
376,09
Terrains
Fonds globalisés
Constructions
40,30
Réserves
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers
188,83
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours
443,24
Report à nouveau
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées
Résultat de l'exercice
144,12
Autres immobilisations corporelles
16,49
Subventions transférables
443,62
Total immobilisations corporelles (nettes)
688,85
Subventions non transférables
Immobilisations financières
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ
1 337,81
Autres fonds propres
Stocks
TOTAL FONDS PROPRES
963,83
Créances
898,73
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement
Dettes financières à long terme
374,76
Disponibilités
90,33
Fournisseurs
55,70
Autres actifs circulant
Autres dettes à court terme
950,33
Total dettes à court terme
1 006,03
TOTAL ACTIF CIRCULANT
989,05
TOTAL DETTES
1 380,79
Comptes de régularisations
1,98
Comptes de régularisations
-15,78
TOTAL ACTIF
2 328,84
TOTAL PASSIF
2 328,84
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 5
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Frais d'établissement Frais d'études de R & D
648 954,53
648 954,53
Conces, brev, licences, marques, procéd
7 440,00
7 440,00
Fonds commercial, droit au bail Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains en toute propriété Constructions en toute propriété
415 950,26
375 652,67
40 297,59
Construction sur sol autrui en tte prop Instal, mat et outil techn en tte prop
443 839,52
255 010,19
188 829,33
75 467,07
Oeuvres d'art Autres immob corpo en tte propriété
18 202,23
1 713,97
16 488,26
Immo corpo en cours en tte prop
443 237,02
443 237,02
334 096,39
Immobilisations affectées en toute prop Immobilisations mises en concession Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo MONTANT A REPORTER
1 977 623,56
639 816,83
1 337 806,73
409 563,46
ACTIF
IMMOBILISE
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 6
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
REPORT
1 977 623,56
639 816,83
1 337 806,73
409 563,46
Instal, mat et outil tech mise à dispo Autres immob corpo mise à dispo Immobilisation en cours mise à dispo Terrains reçus en affect ou concess Constructions reçues en affect ou conc Construction sur sol d'autrui Instal, matériel et outillage technique Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés PrêtsAutres créances ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
1 977 623,56
639 816,83
1 337 806,73
409 563,46
ACTIF
IMMOBILISE
(SUITE)
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 7
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Matières premières et autres approvision En cours de production biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances Clients et comptes rattachés
123 520,97
123 520,97
19 843,62
Créances irrécouvrables admises en NV Autres
7 323,81
7 323,81
1 485,59
Créances sur l'Etat et collec publiques Créances sur les BA ou le BP
1 534 681,92
1 534 681,92
Opérations pour le compte de tiers Autres créances
-766 801,59
-766 801,59
187 229,89
Valeurs mobilières de placement Disponibilités
90 326,45
90 326,45
359 882,12
Avances de trésorerie Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II
989 051,56
989 051,56
568 441,22
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 8
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer et à régulariser
1 979,73
1 979,73
1 979,28
Ecarts de conversion - Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
1 979,73
1 979,73
1 979,28
TOTAL GENERAL (I + II + III)
2 968 654,85
639 816,83
2 328 838,02
979 983,96
COMPTES DE REGULARI
SATION
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 9
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Dotations
376 089,36
Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice
144 122,11
Subventions d'investissement
443 621,95
Provisions règlementées Fonds globalisés Droits de l'affectant FONDS PROPRES TOTAL I
963 833,42
FONDS PROPRES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 10
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 11
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits
354 122,42
380 848,66
Emprunts et dettes financières
20 640,00
Crédits et lignes de trésorerie
700 000,00
500 000,00
Avances Fournisseurs et comptes rattachés
26 211,37
24 522,38
Dettes fiscales et sociales
241 499,34
94 229,32
Autres dettes d'exploitation Fournisseurs d'immobilisations
29 485,20
780,00
Dettes envers l'Etat et les collec publ Dettes fiscales impôt sur les bénéfices Dettes envers les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres dettes
8 829,16
5 000,86
Produits constatés d'avance DETTES TOTAL III
1 380 787,49
1 005 381,22
DETTES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 12
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Recettes à classer ou à régulariser
-15 782,89
-25 397,26
Ecarts de conversion - Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
-15 782,89
-25 397,26
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
2 328 838,02
979 983,96
COMPTES DE REGULARI
SATION
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 13
EXERCICE N
EXERCICE N-1
767,34
437,15
345,22
714,82
23,50
21,46
1 136,06
1 173,42
618,22
972,41
131,87
100,67
74,64 186,69
101,30
1 011,42
1 174,38
124,64
-0,96
4,98
5,47
-4,98
-5,47
119,66
-6,43
28,46
6,43
4,00 24,47
6,43
144,12
013018
I-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
POSTE
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RÉSULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RÉSULTAT COURANT FINANCIER RÉSULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RÉSULTAT EXCEPTIONNEL IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES RÉSULTAT DE L’EXERCICE
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 14
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION
Vente de marchandises Prestations de services Divers produits d'exploitation
345 215,02
714 819,21
Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation
767 340,96
437 145,89
Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Autres produits d'exploitation
23 500,84
21 455,86
TOTAL I
1 136 056,82
1 173 420,96
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises Variation de stocks de marchandises Achat de mat prem et autres approvis Variation stock mat prem, autres approv Autres achats et charges externes
131 868,11
100 669,90
Impôts et taxes sur rémunérations
10 198,11
19 235,67
Autres impôts, taxes et versem assimilés
176 490,76
82 064,67
Salaires et traitements
468 124,17
730 689,79
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 15
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges sociales
150 098,90
241 721,03
Dotations amortissements des immob
74 640,56
Dotations aux dépréciations des immob Dot aux dépréc sur actif circulant Dot aux prov pour riques et charges Autres charges d'exploitation
0,64
TOTAL II
1 011 420,61
1 174 381,70
A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II)
124 636,21
-960,74
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières, créances de l'actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Gains de change Produit net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions Intérêts et charges assimilées
4 980,83
5 470,18
Pertes de change 013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 16
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV
4 980,83
5 470,18
B - RESULTAT FINANCIER (III-IV)
-4 980,83
-5 470,18
A + B - RESULTAT COURANT
119 655,38
-6 430,92
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion
379,48
Produits des cessions d'immobilisations Autres opérations en capital
28 084,81
6 430,92
Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges
TOTAL V
28 464,29
6 430,92
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion
3 997,56
Valeur comptable des immo cédées Autres opérations en capital Dot. amort, dépréc et aux provisions
TOTAL VI
3 997,56
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
24 466,73
6 430,92
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 17
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
1 164 521,11
1 179 851,88
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
1 020 399,00
1 179 851,88
Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE
144 122,11
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 ANNEXE
18
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 19
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 20
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 EXECUTION
BUDGETAIRE
21
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 22
013018
II-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a)
3 454 063,47
1 172 457,03
4 626 520,50
Titres de recettes émis (b)
74 640,56
1 164 521,11
1 239 161,67
Réductions de titres (c) Recettes nettes (d = b - c)
74 640,56
1 164 521,11
1 239 161,67
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e)
3 454 063,47
1 172 457,03
4 626 520,50
Mandats émis (f)
189 199,20
1 126 535,33
1 315 734,53
Annulations de mandats (g)
106 136,33
106 136,33
Dépenses nettes (h = f - g)
189 199,20
1 020 399,00
1 209 598,20
RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(d - h) Excédent
144 122,11
29 563,47
(h - d) Déficit
114 558,64
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 23
013018
Etat II-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS
GED
RÉSULTAT À LA CLÔTURE DE
L’EXERCICE
PRÉCÉDENT : 2019
PART AFFECTÉE À L’INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2020
TRANSFERT OU INTÉGRATION DE RÉSULTATS PAR
OPÉRATION D’ORDRE NON BUDGÉTAIRE
RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L’EXERCICE 2020
I - Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial AMP REG PORTS OUEST TERRIT. Investissement
-29 563,47
-114 558,64
-144 122,11
Fonctionnement
144 122,11
144 122,11
Sous-Total
-29 563,47
29 563,47
TOTAL III
-29 563,47
29 563,47
TOTAL I + II + III
-29 563,47
29 563,47
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 24
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
16
Emprunts et dettes assimilées
170 000,00
170 000,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
170 000,00
170 000,00
Opération n° 2018106000
Opération d'équipement n° 2018106000
3 000 000,00
3 000 000,00
Opération n° 2018107600
Opération d'équipement n° 2018107600
80 000,00
80 000,00
Opération n° 2018107700
Opération d'équipement n° 2018107700
150 000,00
150 000,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
3 230 000,00
3 230 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
3 400 000,00
3 400 000,00
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
24 500,00
24 500,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
24 500,00
24 500,00
001
Solde d'exécution de la section d'invest
29 563,47
29 563,47
TOTAL GENERAL
3 424 500,00
29 563,47
3 454 063,47
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 24
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
16
170 000,00
27 466,68
27 466,68
142 533,32
SOUS-TOTAL
170 000,00
27 466,68
27 466,68
142 533,32
Opération n° 2018106000
3 000 000,00
37 489,39
37 489,39
2 962 510,61
Opération n° 2018107600
80 000,00
28 960,96
28 960,96
51 039,04
Opération n° 2018107700
150 000,00
71 651,24
71 651,24
78 348,76
SOUS-TOTAL
3 230 000,00
138 101,59
138 101,59
3 091 898,41
TOTAL
3 400 000,00
165 568,27
165 568,27
3 234 431,73
040
24 500,00
23 630,93
23 630,93
869,07
TOTAL
24 500,00
23 630,93
23 630,93
869,07
001
29 563,47
29 563,47
TOTAL GENERAL
3 454 063,47
189 199,20
189 199,20
3 264 864,27
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 25
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
13
Subventions d'investissement
2 140 000,00
2 140 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées
1 100 000,00
109 963,47
1 209 963,47
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
3 240 000,00
109 963,47
3 349 963,47
TOTAL
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
3 240 000,00
109 963,47
3 349 963,47
021
Virement de la section d'exploitation
104 200,00
-80 400,00
23 800,00
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
80 300,00
80 300,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
184 500,00
-80 400,00
104 100,00
TOTAL GENERAL
3 424 500,00
29 563,47
3 454 063,47
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 25
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
13
2 140 000,00
2 140 000,00
16
1 209 963,47
1 209 963,47
SOUS-TOTAL
3 349 963,47
3 349 963,47
TOTAL
3 349 963,47
3 349 963,47
021
23 800,00
23 800,00
040
80 300,00
74 640,56
74 640,56
5 659,44
TOTAL
104 100,00
74 640,56
74 640,56
29 459,44
TOTAL GENERAL
3 454 063,47
74 640,56
74 640,56
3 379 422,91
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 26
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
011
Charges à caractère général
233 400,00
76 400,00
309 800,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
707 517,03
707 517,03
66
Charges financières
47 040,00
47 040,00
67
Charges exceptionnelles
4 000,00
4 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
987 957,03
80 400,00
1 068 357,03
023
Virement à la section d'investissement (
104 200,00
-80 400,00
23 800,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
80 300,00
80 300,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
184 500,00
-80 400,00
104 100,00
TOTAL GENERAL
1 172 457,03
1 172 457,03
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 26
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
011
309 800,00
375 716,54
105 287,66
270 428,88
39 371,12
012
707 517,03
666 351,17
666 351,17
41 165,86
66
47 040,00
5 829,50
848,67
4 980,83
42 059,17
67
4 000,00
3 997,56
3 997,56
2,44
TOTAL
1 068 357,03
1 051 894,77
106 136,33
945 758,44
122 598,59
023
23 800,00
23 800,00
042
80 300,00
74 640,56
74 640,56
5 659,44
TOTAL
104 100,00
74 640,56
74 640,56
29 459,44
TOTAL GENERAL
1 172 457,03
1 126 535,33
106 136,33
1 020 399,00
152 058,03
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 27
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
70
Ventes de produits fabriques prestations
320 000,00
320 000,00
74
Subventions d'exploitation
827 957,03
827 957,03
75
Autres produits de gestion courante
77
Produits exceptionnels
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 147 957,03
1 147 957,03
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
24 500,00
24 500,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
24 500,00
24 500,00
TOTAL GENERAL
1 172 457,03
1 172 457,03
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 27
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
70
320 000,00
345 215,02
345 215,02
-25 215,02
74
827 957,03
767 340,96
767 340,96
60 616,07
75
23 500,84
23 500,84
-23 500,84
77
4 833,36
4 833,36
-4 833,36
TOTAL
1 147 957,03
1 140 890,18
1 140 890,18
7 066,85
042
24 500,00
23 630,93
23 630,93
869,07
TOTAL
24 500,00
23 630,93
23 630,93
869,07
TOTAL GENERAL
1 172 457,03
1 164 521,11
1 164 521,11
7 935,92
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 28
Etat A5 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
1641
Emprunts en euros
26 666,68
26 666,68
165
Dépôts et cautionnements reçus
800,00
800,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 16
Emprunts et dettes assimilées
27 466,68
27 466,68
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
27 466,68
27 466,68
Opération n° 23152018106000
Installations matériels et outillage tec
37 489,39
37 489,39
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20181060
Opération d'équipement n° 2018106000
37 489,39
37 489,39
Opération n° 21572018107600
Agencements et aménagements du matériel
12 472,70
12 472,70
Opération n° 21822018107600
Matériel de transport
16 488,26
16 488,26
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20181076
Opération d'équipement n° 2018107600
28 960,96
28 960,96
Opération n° 23152018107700
Installations matériels et outillage tec
71 651,24
71 651,24
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20181077
Opération d'équipement n° 2018107700
71 651,24
71 651,24
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
138 101,59
138 101,59
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
165 568,27
165 568,27
13912
Subvention équipement transférées au com
7 900,53
7 900,53
13913
Subvention d'équipement transférées au c
15 730,40
15 730,40
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre se
23 630,93
23 630,93
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
23 630,93
23 630,93
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEM
189 199,20
189 199,20
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 29
Etat A6 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
28135
Amortissements installations générales a
40 878,95
40 878,95
28154
Matériel industriel
28 036,30
28 036,30
28157
Amortissements agencements et aménagemen
5 031,14
5 031,14
28188
Amortissements autres
694,17
694,17
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre se
74 640,56
74 640,56
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
74 640,56
74 640,56
TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEM
74 640,56
74 640,56
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 30
Etat A7 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
6063
Autres fournitures d'entretien et de pet
4 463,49
1 060,59
3 402,90
6064
Fournitures administratives
195,43
195,43
6068
Autres matières et fournitures
8 526,13
5 627,00
2 899,13
61528
Autres
45 823,97
6 500,00
39 323,97
61558
Autres biens mobiliers
15 262,88
4 100,00
11 162,88
6156
Maintenance
25 898,50
4 855,40
21 043,10
6168
Autres
2 805,84
2 805,84
617
Etudes et recherches
10 720,00
10 720,00
6261
Frais d'affranchissement
103,39
103,39
627
Services bancaires et assimilés
198,98
198,98
6281
Concours divers -cotisations
2 082,50
2 082,50
6287
Remboursements de frais
1 080,00
1 080,00
63512
Taxes foncières
255 464,67
82 064,67
173 400,00
6354
Droits d'enregistrement et de timbre
3 090,76
3 090,76
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011
Charges à caractère général
375 716,54
105 287,66
270 428,88
6218
Autre personnel extérieur
37 929,99
37 929,99
6331
Versement de transport
6 286,63
6 286,63
6332
Cotisations versées au FNAL
1 571,81
1 571,81
6336
Cotisations au Centre National et aux Ce
2 339,67
2 339,67
6411
Salaires, appointements, commissions de
317 844,35
317 844,35
6413
Primes et gratifications
127 490,37
127 490,37
6415
Supplément familial
1 770,96
1 770,96
6451
Cotisations à l'URSSAF
51 075,56
51 075,56
6453
Cotisations aux caisses de retraite
95 643,55
95 643,55
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 31
Etat A7 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
6475
Médecine du travail pharmacie
2 597,52
2 597,52
6478
Autres charges sociales diverses
782,27
782,27
648
Autres charges de personnel
21 018,49
21 018,49
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012
Charges de personnel et frais assimilés
666 351,17
666 351,17
66111
Intérêts réglés à l'écheance
5 040,39
5 040,39
66112
Intérêts - rattachement des icne
789,11
848,67
-59,56
SOUS-TOTAL CHAPITRE 66
Charges financières
5 829,50
848,67
4 980,83
673
Titres annulés exercices antérieurs
3 997,56
3 997,56
SOUS-TOTAL CHAPITRE 67
Charges exceptionnelles
3 997,56
3 997,56
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 051 894,77
106 136,33
945 758,44
6811
Dotations aux Amortissements sur immobil
74 640,56
74 640,56
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre se
74 640,56
74 640,56
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
74 640,56
74 640,56
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE
1 126 535,33
106 136,33
1 020 399,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 32
Etat A8 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
7083
Locations diverses
240 087,29
240 087,29
7085
Ports et frais accessoires facturés
100 884,51
100 884,51
7088
Autres produits d'activités annexes (ces
4 243,22
4 243,22
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70
Ventes de produits fabriques prestations
345 215,02
345 215,02
74
Subventions d'exploitation
767 340,96
767 340,96
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74
Subventions d'exploitation
767 340,96
767 340,96
7588
Autres
23 500,84
23 500,84
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75
Autres produits de gestion courante
23 500,84
23 500,84
773
Mandats annulés (sur exercices antérieur
379,48
379,48
778
Autres produits exceptionnels
4 453,88
4 453,88
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77
Produits exceptionnels
4 833,36
4 833,36
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 140 890,18
1 140 890,18
777
Quote-part des subventions d'investissem
23 630,93
23 630,93
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre se
23 630,93
23 630,93
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
23 630,93
23 630,93
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE
1 164 521,11
1 164 521,11
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 COMPTABILITE
DES
DENIERS
ET
VALEURS
33
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 34
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1021
Dotation
1 214
973,51 1
591 062,87
1
214
973,51 1
591
062,87
376
089,36
Sous Total compte 102
1 214 973,51
1
591 062,87
1 214
973,51 1
591 062,87
376
089,36
Sous Total compte 10
1 214 973,51
1
591 062,87
1 214
973,51 1
591 062,87
376
089,36
1312
Région
170 229,24
170 229,24
170
229,24
1313
Dépt
458 128,00
458 128,00
458
128,00
Sous Total compte 131
628
357,24
628
357,24
628 357,24
13912
Subv équipt transf - Région
133 230,23
7
900,53
141
130,76
141
130,76
13913
Subv équipt transf - Dépt
27
874,13
15
730,40
43
604,53
43 604,53
Sous Total compte 1391
161 104,36
23
630,93
184
735,29
184
735,29
Sous Total compte 139
161 104,36
23
630,93
184
735,29
184
735,29
Sous Total compte 13
161 104,36
628
357,24
23
630,93
184
735,29
628
357,24
443
621,95
1641
Emprunts en euros
379
999,99
26
666,68
26
666,68
379 999,99
353
333,31
Sous Total compte 164
379
999,99
26
666,68
26
666,68
379
999,99
353
333,31
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 35
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
165
Dép et caution reçus
21
440,00
800,00
800,00
21
440,00
20
640,00
16884
Int sur empts étab crédit
848,67
848,67
789,11
848,67
1
637,78
789,11
Sous Total compte 1688
848,67
848,67
789,11
848,67
1
637,78
789,11
Sous Total compte 168
848,67
848,67
789,11
848,67
1
637,78
789,11
Sous Total compte 16
380
848,66
848,67
22 229,11
27
466,68
28
315,35
403
077,77
374 762,42
Total classe 1
380
848,66
1 376 926,54
2
241 649,22
51
097,61
1 428 024,15
2
622 497,88
184
735,29
1 379
209,02
2031
Frais d'études
642 586,07
642
586,07
642
586,07
2033
Frais d'insertion
6 368,46
6
368,46
6
368,46
Sous Total compte 203
648 954,53
648
954,53
648
954,53
2051
Concessions et droits assimilés
7 440,00
7
440,00
7
440,00
Sous Total compte 205
7 440,00
7 440,00
7
440,00
Sous Total compte 20
656 394,53
656
394,53
656
394,53
2131
Bâtiments
0,15
0,15
0,15
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 36
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
2135
Instal gales agenct amégts const
415 950,11
415
950,11
415
950,11
Sous Total compte 213
415 950,26
415
950,26
415
950,26
2153
Instal à caractère spécif
59
514,96
59
514,96
59 514,96
2154
Mat indust
296 384,79
296
384,79
296
384,79
2157
Agenct amégat mat outil indust
75
467,07
12
472,70
87
939,77
87 939,77
Sous Total compte 215
75 467,07
355 899,75
12
472,70
443
839,52
443
839,52
2182
Mat de transport
16
488,26
16
488,26
16 488,26
2184
Mobilier
1 019,80
1
019,80
1
019,80
2188
Autres
694,17
694,17
694,17
Sous Total compte 218
1 713,97
16
488,26
18
202,23
18
202,23
Sous Total compte 21
75 467,07
773 563,98
28
960,96
877
992,01
877
992,01
2315
Instal mat outil techn
334 096,39
109 140,63
443
237,02
443
237,02
Sous Total compte 231
334
096,39
109
140,63
443
237,02
443 237,02
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 37
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 23
334
096,39
109
140,63
443
237,02
443 237,02
2805
Concessions droits similaires brevets
7
440,00
7
440,00
7
440,00
Sous Total compte 280
7
440,00
7
440,00
7
440,00
28131
Bâtiments
0,15
0,15
0,15
28135
Amort instal gales agenct amégat constru
334 773,57
40
878,95
375 652,52
375
652,52
Sous Total compte 2813
334
773,72
40
878,95
375
652,67
375
652,67
28153
Instal à caractère spécif
59
514,96
59
514,96
59
514,96
28154
Mat indust
162 427,79
28
036,30
190 464,09
190
464,09
28157
Amort agenct amégat mat outil indust
5
031,14
5
031,14
5
031,14
Sous Total compte 2815
221
942,75
33
067,44
255
010,19
255
010,19
28184
Mobilier
1
019,80
1
019,80
1
019,80
28188
Amort autres
694,17
694,17
694,17
Sous Total compte 2818
1
019,80
694,17
1
713,97
1 713,97
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 38
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 281
557
736,27
74
640,56
632
376,83
632
376,83
Sous Total compte 28
565
176,27
74
640,56
639
816,83
639
816,83
Total classe 2
409
563,46
1 429
958,51
565
176,27
138
101,59
74 640,56
1 977
623,56
639
816,83
1
977
623,56
639
816,83
4011
Fournisseurs
1
299,39
145 568,58
159 041,13
145
568,58
160 340,52
14
771,94
40172
Fournisseurs - oppositions
17
700,00
17
700,00
17
700,00
17
700,00
0,00
Sous Total compte 4017
17
700,00
17 700,00
17
700,00
17
700,00
0,00
Sous Total compte 401
1 299,39
163 268,58
176
741,13
163
268,58
178
040,52
14 771,94
4041
Fournis immob
137 016,71
165 721,91
137
016,71
165 721,91
28
705,20
40471
Fournis immob - Retenues de garantie
780,00
780,00
780,00
Sous Total compte 4047
780,00
780,00
780,00
Sous Total compte 404
780,00
137 016,71
165
721,91
137
016,71
166
501,91
29 485,20
408
Fournis factures non parvenues
23 222,99
23
222,99
11
439,43
23
222,99
34
662,42
11
439,43
Sous Total compte 40
25
302,38
323 508,28
353
902,47
323
508,28
379
204,85
55 696,57
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 39
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
411
Clients
19
843,62
172 570,47
68
893,12
192
414,09
68
893,12
123
520,97
4161
Créances douteuses
553,78
553,78
553,78
553,78
0,00
Sous Total compte 416
553,78
553,78
553,78
553,78
0,00
Sous Total compte 41
19 843,62
173 124,25
69 446,90
192
967,87
69
446,90
123
520,97
421
Personnel - rémunérations dues
383 913,90
383 913,90
383
913,90
383 913,90
0,00
Sous Total compte 42
383 913,90
383
913,90
383
913,90
383
913,90
0,00
431
Sécurite sociale
108 325,91
108 325,91
108
325,91
108 325,91
0,00
437
Autres organismes sociaux
1
481,40
131 496,74
130 015,34
131
496,74
131 496,74
0,00
4386
Organismes soc - autres charges à payer
2
000,00
2
000,00
2
000,00
Sous Total compte 438
2
000,00
2
000,00
2
000,00
Sous Total compte 43
1 481,40
239 822,65
240
341,25
239
822,65
241
822,65
2 000,00
44551
Etat - TVA à décaisser
54
767,00
62
722,00
54
767,00
62
722,00
7
955,00
Sous Total compte 4455
54
767,00
62 722,00
54
767,00
62
722,00
7
955,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 40
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
44562
Etat - TVA déduct sur immobilisations
27
620,54
22
836,34
27
620,54
22
836,34
4
784,20
44566
TVA déduct sur autres biens et services
437,59
18
779,33
16
677,31
19
216,92
16
677,31
2
539,61
44567
Etat - crédit de TVA à reporter
1
048,00
27
935,00
28
983,00
28
983,00
28
983,00
0,00
Sous Total compte 4456
1
485,59
74
334,87
68 496,65
75
820,46
68
496,65
7
323,81
44571
Etat - TVA collectée
10 683,25
75
495,90
69
730,32
75
495,90
80
413,57
4
917,67
Sous Total compte 4457
10
683,25
75
495,90
69 730,32
75
495,90
80
413,57
4
917,67
44583
Rembst taxes sur chiffre affaire demandé
27
786,00
27
786,00
27
786,00
27
786,00
0,00
Sous Total compte 4458
27
786,00
27 786,00
27
786,00
27
786,00
0,00
Sous Total compte 445
1
485,59
10
683,25
232 383,77
228
734,97
233
869,36
239
418,22
5 548,86
447
Autres impôts taxes verSEMents assimilés
29
624,24
29
624,24
29
624,24
29
624,24
0,00
4486
Etat - autres charges à payer
82 064,67
82
064,67
226 626,67
82
064,67
308 691,34
226
626,67
Sous Total compte 448
82
064,67
82
064,67
226
626,67
82
064,67
308
691,34
226 626,67
Sous Total compte 44
1
485,59
92
747,92
344 072,68
484
985,88
345
558,27
577
733,80
232
175,53
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 41
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
464
Encaissements pour le compte de tiers
4
702,06
9 324,48
9
103,60
9
324,48
13
805,66
4
481,18
466
Excédt de verSEMent
298,80
298,80
298,80
46711
Autres comptes créditeurs
3 789,50
7
740,76
3
789,50
7
740,76
3
951,26
Sous Total compte 4671
3 789,50
7
740,76
3 789,50
7
740,76
3
951,26
46721
Débiteurs divers - amiable
187 229,89
775 955,70
1
729 987,18
963
185,59
1
729
987,18
766
801,59
Sous Total compte 4672
187
229,89
775 955,70
1
729 987,18
963
185,59
1
729 987,18
766
801,59
Sous Total compte 467
187
229,89
779 745,20
1
737 727,94
966
975,09
1
737 727,94
770
752,85
4686
Divers - charges à payer
97,92
97,92
97,92
Sous Total compte 468
97,92
97,92
97,92
Sous Total compte 46
187
229,89
5 000,86
789 069,68
1
746 929,46
976
299,57
1
751 930,32
775
630,75
4711
Verst des régisseurs
25
397,26
313 772,53
322 931,53
339
169,79
322 931,53
16 238,26
4712
Viremts réimputés
2 239,00
2
239,00
2
239,00
2
239,00
0,00
4718
Autres recettes à régulariser
18
620,04
19
075,41
18
620,04
19
075,41
455,37
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 42
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 471
25 397,26
334 631,57
344
245,94
360
028,83
344
245,94
15
782,89
4721
Dép sans mandatement préalable
1
979,28
31
707,07
31
707,07
33
686,35
31
707,07
1
979,28
4728
DACR - autres dépenses à régul
3 091,86
3
091,86
3
091,86
3
091,86
0,00
Sous Total compte 472
1
979,28
34
798,93
34 798,93
36
778,21
34
798,93
1
979,28
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
3,33
2,88
3,33
2,88
0,45
Sous Total compte 478
3,33
2,88
3,33
2,88
0,45
Sous Total compte 47
27 376,54
369 433,83
379
047,75
396
810,37
379
047,75
17
762,62
Total classe 4
235
935,64
124
532,56
2 622 945,27
3
658 567,61
2 858
880,91 3
783 100,17
149
062,77
1 073
282,03
515
Compte au trésor
357 916,59
747 163,55
1
017 243,69
1
105
080,14 1
017
243,69
87 836,45
51921
Avances coll rattach régies non person
500
000,00
200 000,00
700 000,00
700
000,00
Sous Total compte 5192
500
000,00
200 000,00
700
000,00
700 000,00
Sous Total compte 519
500
000,00
200
000,00
700
000,00
700
000,00
Sous Total compte 51
357
916,59
500
000,00
747 163,55
1
217 243,69
1 105
080,14 1
717 243,69
612
163,55
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 43
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
5411
Disponibilites chez régisseurs d'avances
1
915,53
2 544,91
2
020,44
4
460,44
2
020,44
2
440,00
5412
Disponibilités régisseurs de recettes
50,00
50,00
50,00
Sous Total compte 541
1
965,53
2 544,91
2
020,44
4 510,44
2
020,44
2
490,00
Sous Total compte 54
1
965,53
2 544,91
2
020,44
4 510,44
2
020,44
2
490,00
580
Opérations d'ordre budgétaires
98
271,49
98
271,49
98
271,49
98
271,49
0,00
584
Encaissements chèques par lecture opt
1 552,08
1
552,08
1
552,08
1
552,08
0,00
586
Opér fin budget p et bud annex rattachés
1 534
681,92
1
534
681,92
1
534
681,92
588
Autres virements internes
2 311,32
2
311,32
2
311,32
2
311,32
0,00
Sous Total compte 58
1 636 816,81
102
134,89
1 636
816,81
102
134,89
1
534
681,92
Total classe 5
359
882,12
500
000,00
2 386 525,27
1
321 399,02
2 746
407,39 1
821 399,02
1
625
008,37
700
000,00
6063
Autres fournit entretien et petit équipt
4
463,49
1
060,59
4
463,49
1
060,59
3
402,90
6064
Fournitures administratives
195,43
195,43
195,43
6068
Autres matières et fournitures
8
526,13
5
627,00
8
526,13
5
627,00
2
899,13
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 44
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 606
13
185,05
6
687,59
13
185,05
6
687,59
6
497,46
Sous Total compte 60
13
185,05
6
687,59
13
185,05
6
687,59
6
497,46
61528
Autres
45
823,97
6
500,00
45
823,97
6
500,00
39 323,97
Sous Total compte 6152
45
823,97
6
500,00
45
823,97
6
500,00
39
323,97
61558
Autres biens mobiliers
15
262,88
4
100,00
15
262,88
4
100,00
11 162,88
Sous Total compte 6155
15
262,88
4
100,00
15
262,88
4
100,00
11
162,88
6156
Maintenance
25
898,50
4
855,40
25
898,50
4
855,40
21 043,10
Sous Total compte 615
86
985,35
15 455,40
86
985,35
15
455,40
71
529,95
6168
Autres
2
805,84
2
805,84
2
805,84
Sous Total compte 616
2
805,84
2
805,84
2
805,84
617
Etudes et recherches
10
720,00
10
720,00
10 720,00
Sous Total compte 61
100
511,19
15 455,40
100
511,19
15
455,40
85
055,79
6218
Autre personnel extérieur
37
929,99
37
929,99
37 929,99
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 45
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 621
37
929,99
37
929,99
37
929,99
6261
Frais d'affranchissement
103,39
103,39
103,39
Sous Total compte 626
103,39
103,39
103,39
627
Services bancaires et assimilés
198,98
198,98
198,98
6281
Concours divers -cotisations
2
082,50
2
082,50
2
082,50
6287
Remboursements de frais
1
080,00
1
080,00
1
080,00
1
080,00
0,00
Sous Total compte 628
3
162,50
1
080,00
3 162,50
1
080,00
2
082,50
Sous Total compte 62
41
394,86
1
080,00
41
394,86
1
080,00
40
314,86
6331
Verst de transport
6
286,63
6
286,63
6
286,63
6332
Cotisations versées au FNAL
1
571,81
1
571,81
1
571,81
6336
Cotisations au Centre National et CGFPT
2
339,67
2
339,67
2
339,67
Sous Total compte 633
10
198,11
10
198,11
10
198,11
63512
Taxes foncières
255 464,67
82
064,67
255
464,67
82
064,67
173
400,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 46
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 6351
255
464,67
82 064,67
255
464,67
82
064,67
173
400,00
6354
Droits d'enregistrement et de timbre
3
090,76
3
090,76
3
090,76
Sous Total compte 635
258
555,43
82 064,67
258
555,43
82
064,67
176
490,76
Sous Total compte 63
268
753,54
82 064,67
268
753,54
82
064,67
186
688,87
6411
Salaires,appointements,commissions base
317 844,35
317
844,35
317
844,35
6413
Primes et gratifications
127 490,37
127
490,37
127
490,37
6415
Supplément familial
1
770,96
1
770,96
1
770,96
Sous Total compte 641
447
105,68
447
105,68
447 105,68
6451
Cotisations à l'URSSAF
51
075,56
51
075,56
51 075,56
6453
Cotisations aux caisses de retraite
95
643,55
95
643,55
95 643,55
Sous Total compte 645
146
719,11
146
719,11
146 719,11
6475
Médecine du travail pharmacie
2
597,52
2
597,52
2
597,52
6478
Autres charges sociales diverses
782,27
782,27
782,27
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 47
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 647
3
379,79
3
379,79
3
379,79
648
Autres charges de personnel
21
018,49
21
018,49
21 018,49
Sous Total compte 64
618
223,07
618
223,07
618 223,07
66111
Intérêts réglés à l'écheance
5
040,39
5
040,39
5
040,39
66112
Intérêts - rattachement des icne
789,11
848,67
789,11
848,67
59,56
Sous Total compte 6611
5
829,50
848,67
5 829,50
848,67
4
980,83
Sous Total compte 661
5
829,50
848,67
5 829,50
848,67
4
980,83
Sous Total compte 66
5
829,50
848,67
5 829,50
848,67
4
980,83
673
Titres annulés exercices antérieurs
3
997,56
3
997,56
3
997,56
Sous Total compte 67
3
997,56
3
997,56
3
997,56
6811
DA - immob corpo et incorpo
74
640,56
74
640,56
74 640,56
Sous Total compte 681
74
640,56
74
640,56
74
640,56
Sous Total compte 68
74
640,56
74
640,56
74
640,56
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 48
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Total classe 6
1
126 535,33
106
136,33
1 126
535,33
106
136,33
1
020
458,56
59,56
7083
Locations diverses
240
087,29
240 087,29
240
087,29
7085
Ports et frais accessoires facturés
100
884,51
100 884,51
100
884,51
7088
Aut prod activ annex cessions approv
4
243,22
4
243,22
4
243,22
Sous Total compte 708
345
215,02
345
215,02
345
215,02
Sous Total compte 70
345
215,02
345
215,02
345
215,02
74
Subv exploitation
767
340,96
767 340,96
767
340,96
Sous Total compte 74
767
340,96
767
340,96
767
340,96
7588
Autres
23
500,84
23
500,84
23
500,84
Sous Total compte 758
23 500,84
23
500,84
23
500,84
Sous Total compte 75
23 500,84
23
500,84
23
500,84
773
Mandats annulés sur exercices antérieurs
379,48
379,48
379,48
777
Quote part subv invest virée au résult
23
630,93
23
630,93
23
630,93
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 49
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
778
Autres produits exceptionnels
4
453,88
4
453,88
4
453,88
Sous Total compte 77
28 464,29
28
464,29
28
464,29
Total classe 7
1
164
521,11
1 164
521,11
1
164 521,11
Total général
1
005 381,22
1 005
381,22
7 816 355,59
7
786 792,12
1
315 734,53
1
345
298,00
10
137 471,34
10
137
471,34
4
956
888,55 4 956
888,55
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 50
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
76300 - AMP REG PORTS OUEST TERRIT. BALANCE DES VALEURS INACTIVES
Arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
DÉSIGNATION DES COMPTES
DÉBIT
CRÉDIT
SOLDES
N° Intitulé Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
861 Portefeuille
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 51
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice 2020
76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT. PAGE DES SIGNATURES
GED
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
À
, le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre, et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de AMP REG PORTS OUEST TERRIT. pendant l'année 2020 et qu’il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
À
, le
Vu par
qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandants émis est conforme aux
écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ............................................................ par l'organe délibérant.
À
, le
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL 76300 AMP REG PORTS OUEST TERRIT.
Nombre de pages : 51
FIN DE DOCUMENT
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75045 AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ORIGINE DU DOCUMENT : pascal.monteil Exercice : 2020 Budget collectivité : 75045 A Viser : 1 Edition Provisoire : 0 Edition destinée au CDG sur chiffre étendu : 1 Date à considérer dans les messages de supervision HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 TRÉSOR PUBLIC
IDENTIFIANT BUDGET 75045
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
N° de SIRET 20005480700272
N° CODIQUE 013018 Date d'édition : 01/04/2021
AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BUDGET RATTACHÉ À AUTONOMIE FINANCIÈRE
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT : METR. AIX MARSEILLE PROVENCE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
La Chambre régionale des comptes
M Jean-Christophe CAYRE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 02/03/2020 AU 01/04/2021
M Pierre-Jean BOUELLAT 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOLE AMP
DU 01/01/2020 AU 01/03/2020
1
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 N° CODIQUE 013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL Date d'édition : 01/04/2021
Population : Nomenclature M4 spic Voté par Nature Exercice 2020
SOMMAIRE
PAGES
1ERE
PARTIE
: Situation patrimoniale
.........................................
3
1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1
4
2 Bilan ........................................................ Etat I-2
5
3 Compte de
résultat
synthétique
............................... Etat I-3
13
4 Compte de
résultat
........................................... Etat I-4
14
5 Annexe .......................................................
18
Etats des
opérations
pour
compte
de
tiers
.................... Etat I-5
19
2EME
PARTIE
: Exécution budgétaire
...........................................
21
1 Résultats
budgétaires
de l'exercice
.......................... Etat II-1
22
2 Résultats
d'exécution
........................................ Etat II-2
23
3 Etat de consommation
des crédits
............................. Etat II-3
26
4 Etat de réalisation des
opérations
........................... Etat II-4
30
3EME
PARTIE
: Comptabilité des deniers et
valeurs ............................
34
1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1
35
2 Situation
des valeurs
inactives .............................. Etat III-2
46
4EME
PARTIE
: Page des signatures ............................................
47
2
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 SITUATION
PATRIMONIALE
3
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 4
013018
I-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
ACTIF NET
Total
PASSIF
Total
Immobilisations incorporelles (nettes)
14,59
Dotations
245,57
Terrains
Fonds globalisés
Constructions
2 103,13
Réserves
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers
163,10
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours
Report à nouveau
20,57
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées
Résultat de l'exercice
0,81
Autres immobilisations corporelles
Subventions transférables
2 020,30
Total immobilisations corporelles (nettes)
2 266,23
Subventions non transférables
Immobilisations financières
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ
2 280,82
Autres fonds propres
Stocks
TOTAL FONDS PROPRES
2 287,25
Créances
91,92
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement
Dettes financières à long terme
74,67
Disponibilités
89,23
Fournisseurs
82,48
Autres actifs circulant
Autres dettes à court terme
14,43
Total dettes à court terme
96,91
TOTAL ACTIF CIRCULANT
181,15
TOTAL DETTES
171,58
Comptes de régularisations
0,23
Comptes de régularisations
3,37
TOTAL ACTIF
2 462,19
TOTAL PASSIF
2 462,19
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 5
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Frais d'établissement Frais d'études de R & D
14 587,68
14 587,68
14 587,68
Conces, brev, licences, marques, procéd Fonds commercial, droit au bail Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains en toute propriété Constructions en toute propriété
2 730 363,97
627 236,08
2 103 127,89
2 221 340,29
Construction sur sol autrui en tte prop Instal, mat et outil techn en tte prop
202 361,33
39 258,83
163 102,50
174 831,16
Oeuvres d'art Autres immob corpo en tte propriété Immo corpo en cours en tte prop Immobilisations affectées en toute prop Immobilisations mises en concession Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo MONTANT A REPORTER
2 947 312,98
666 494,91
2 280 818,07
2 410 759,13
ACTIF
IMMOBILISE
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 6
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
REPORT
2 947 312,98
666 494,91
2 280 818,07
2 410 759,13
Instal, mat et outil tech mise à dispo Autres immob corpo mise à dispo Immobilisation en cours mise à dispo Terrains reçus en affect ou concess Constructions reçues en affect ou conc Construction sur sol d'autrui Instal, matériel et outillage technique Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés PrêtsAutres créances ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
2 947 312,98
666 494,91
2 280 818,07
2 410 759,13
ACTIF
IMMOBILISE
(SUITE)
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 7
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Matières premières et autres approvision En cours de production biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances Clients et comptes rattachés
89 625,04
89 625,04
231 618,45
Créances irrécouvrables admises en NV Autres
1 331,95
1 331,95
17 098,84
Créances sur l'Etat et collec publiques Créances sur les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres créances
963,09
963,09
3 711,72
Valeurs mobilières de placement Disponibilités
89 226,50
89 226,50
341 812,90
Avances de trésorerie Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II
181 146,58
181 146,58
594 241,91
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 8
EXERCICE N
EXERCICE N-1
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
NET
NET
Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer et à régulariser
229,60
229,60
229,60
Ecarts de conversion - Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
229,60
229,60
229,60
TOTAL GENERAL (I + II + III)
3 128 689,16
666 494,91
2 462 194,25
3 005 230,64
COMPTES DE REGULARI
SATION
ACTIF
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 9
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Dotations
245 569,51
245 569,51
Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement Ecarts de réévaluation Réserves
-2 196,49
Report à nouveau
20 573,01
-13 010,73
Résultat de l'exercice
805,00
35 780,23
Subventions d'investissement
2 020 297,88
2 150 928,70
Provisions règlementées Fonds globalisés Droits de l'affectant FONDS PROPRES TOTAL I
2 287 245,40
2 417 071,22
FONDS PROPRES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 10
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 11
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits
74 666,69
84 000,02
Emprunts et dettes financières Crédits et lignes de trésorerie
400 000,00
Avances Fournisseurs et comptes rattachés
59 775,78
37 349,76
Dettes fiscales et sociales
2 496,60
2 726,76
Autres dettes d'exploitation Fournisseurs d'immobilisations
22 707,18
20 534,46
Dettes envers l'Etat et les collec publ Dettes fiscales impôt sur les bénéfices Dettes envers les BA ou le BP Opérations pour le compte de tiers Autres dettes
11 931,50
8 488,59
Produits constatés d'avance DETTES TOTAL III
171 577,75
553 099,59
DETTES
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 12
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Recettes à classer ou à régulariser
3 371,10
35 059,83
Ecarts de conversion - Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
3 371,10
35 059,83
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
2 462 194,25
3 005 230,64
COMPTES DE REGULARI
SATION
013018
I-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
BILAN (en Euros)
GED
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 13
EXERCICE N
EXERCICE N-1
245,03
262,21
245,03
262,21
240,80
196,57
131,75
158,79
372,55
355,36
-127,52
-93,15
3,11
3,45
-3,11
-3,45
-130,63
-96,60
131,43
139,93
7,55
131,43
132,38
0,81
35,78
013018
I-3
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO. COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE
En milliers d'Euros
GED
POSTE
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RÉSULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RÉSULTAT COURANT FINANCIER RÉSULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RÉSULTAT EXCEPTIONNEL IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES RÉSULTAT DE L’EXERCICE
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 14
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION
Vente de marchandises Prestations de services
157 765,75
184 768,30
Divers produits d'exploitation
87 266,45
77 445,24
Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Autres produits d'exploitation
0,54
TOTAL I
245 032,74
262 213,54
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises Variation de stocks de marchandises Achat de mat prem et autres approvis
113 706,21
82 561,38
Variation stock mat prem, autres approv Autres achats et charges externes
127 095,27
114 012,80
Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts, taxes et versem assimilés Salaires et traitements 013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 15
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges sociales Dotations amortissements des immob
131 751,66
158 785,72
Dotations aux dépréciations des immob Dot aux dépréc sur actif circulant Dot aux prov pour riques et charges Autres charges d'exploitation
0,20
TOTAL II
372 553,14
355 360,10
A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II)
-127 520,40
-93 146,56
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières, créances de l'actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Gains de change Produit net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions Intérêts et charges assimilées
3 108,00
3 453,33
Pertes de change 013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 16
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV
3 108,00
3 453,33
B - RESULTAT FINANCIER (III-IV)
-3 108,00
-3 453,33
A + B - RESULTAT COURANT
-130 628,40
-96 599,89
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion
802,58
3 943,20
Produits des cessions d'immobilisations Autres opérations en capital
130 630,82
135 991,78
Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges
TOTAL V
131 433,40
139 934,98
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion
5 234,05
Valeur comptable des immo cédées Autres opérations en capital
2 320,81
Dot. amort, dépréc et aux provisions
TOTAL VI
7 554,86
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
131 433,40
132 380,12
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 17
POSTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
376 466,14
402 148,52
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
375 661,14
366 368,29
Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE
805,00
35 780,23
013018
I-4
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
COMPTE DE RESULTAT 2020
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 ANNEXE
18
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 19
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 20
013018
État
I-5
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2020
GED
Balance d’entrée
Dépenses de
l'année
Recettes de
l'année
Balance de sortie
Solde débiteur
Solde créditeur
Solde débiteur
Solde créditeur
Opérations pour le compte de tiers
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 EXECUTION
BUDGETAIRE
21
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 22
013018
II-1
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a)
250 339,10
454 173,01
704 512,11
Titres de recettes émis (b)
133 948,15
456 034,61
589 982,76
Réductions de titres (c)
79 568,47
79 568,47
Recettes nettes (d = b - c)
133 948,15
376 466,14
510 414,29
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e)
250 339,10
454 173,01
704 512,11
Mandats émis (f)
141 774,75
407 191,24
548 965,99
Annulations de mandats (g)
31 530,10
31 530,10
Dépenses nettes (h = f - g)
141 774,75
375 661,14
517 435,89
RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(d - h) Excédent
805,00
(h - d) Déficit
7 826,60
7 021,60
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00
GED
Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 23
013018
Etat II-2
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS
GED
RÉSULTAT À LA CLÔTURE DE
L’EXERCICE
PRÉCÉDENT : 2019
PART AFFECTÉE À L’INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2020
TRANSFERT OU INTÉGRATION DE RÉSULTATS PAR
OPÉRATION D’ORDRE NON BUDGÉTAIRE
RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L’EXERCICE 2020
I - Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial AMP REG RESEAU CHALEUR METRO. Investissement
67 542,61
-7 826,60
59 716,01
Fonctionnement
22 769,50
2 196,49
805,00
21 378,01
Sous-Total
90 312,11
2 196,49
-7 021,60
81 094,02
TOTAL III
90 312,11
2 196,49
-7 021,60
81 094,02
TOTAL I + II + III
90 312,11
2 196,49
-7 021,60
81 094,02
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 24
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
16
Emprunts et dettes assimilées
9 400,00
9 400,00
21
Immobilisations corporelles
3 200,00
3 200,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
12 600,00
12 600,00
Opération n° 2017407100
Opération d'équipement n° 2017407100
42 000,00
64 139,10
106 139,10
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
42 000,00
64 139,10
106 139,10
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
54 600,00
64 139,10
118 739,10
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
126 000,00
5 600,00
131 600,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
126 000,00
5 600,00
131 600,00
TOTAL GENERAL
180 600,00
69 739,10
250 339,10
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 24
Etat A1 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 24
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
16
9 400,00
9 333,33
9 333,33
66,67
21
3 200,00
3 200,00
SOUS-TOTAL
12 600,00
9 333,33
9 333,33
3 266,67
Opération n° 2017407100
106 139,10
1 810,60
1 810,60
104 328,50
SOUS-TOTAL
106 139,10
1 810,60
1 810,60
104 328,50
TOTAL
118 739,10
11 143,93
11 143,93
107 595,17
040
131 600,00
130 630,82
130 630,82
969,18
TOTAL
131 600,00
130 630,82
130 630,82
969,18
TOTAL GENERAL
250 339,10
141 774,75
141 774,75
108 564,35
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 25
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
10
Dotations fonds divers et réserves
2 196,49
2 196,49
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
2 196,49
2 196,49
TOTAL
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
2 196,49
2 196,49
021
Virement de la section d'exploitation
45 000,00
45 000,00
040
Opérations d'ordre de transfert entre se
135 600,00
135 600,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
180 600,00
180 600,00
001
Solde d'exécution de la section d'invest
67 542,61
67 542,61
TOTAL GENERAL
180 600,00
69 739,10
250 339,10
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 25
Etat A2 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 25
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
10
2 196,49
2 196,49
2 196,49
SOUS-TOTAL
2 196,49
2 196,49
2 196,49
TOTAL
2 196,49
2 196,49
2 196,49
021
45 000,00
45 000,00
040
135 600,00
131 751,66
131 751,66
3 848,34
TOTAL
180 600,00
131 751,66
131 751,66
48 848,34
001
67 542,61
67 542,61
TOTAL GENERAL
250 339,10
133 948,15
133 948,15
116 390,95
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 26
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ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
011
Charges à caractère général
247 020,00
-3 900,00
243 120,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
3 000,00
2 500,00
5 500,00
65
Autres charges de gestion courante
100,00
100,00
66
Charges financières
3 280,00
3 280,00
67
Charges exceptionnelles
1 000,00
2 000,00
3 000,00
022
Dépenses imprévues de la section d'explo
18 573,01
18 573,01
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
254 400,00
19 173,01
273 573,01
023
Virement à la section d'investissement (
45 000,00
45 000,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
135 600,00
135 600,00
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
180 600,00
180 600,00
TOTAL GENERAL
435 000,00
19 173,01
454 173,01
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 26
Etat A3 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 26
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
DEPENSES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
011
243 120,00
264 294,24
28 803,34
235 490,90
7 629,10
012
5 500,00
8 037,34
2 726,76
5 310,58
189,42
65
100,00
100,00
66
3 280,00
3 108,00
3 108,00
172,00
67
3 000,00
3 000,00
022
18 573,01
18 573,01
TOTAL
273 573,01
275 439,58
31 530,10
243 909,48
29 663,53
023
45 000,00
45 000,00
042
135 600,00
131 751,66
131 751,66
3 848,34
TOTAL
180 600,00
131 751,66
131 751,66
48 848,34
TOTAL GENERAL
454 173,01
407 191,24
31 530,10
375 661,14
78 511,87
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page gauche 27
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget primitif
1
Décision modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
70
Ventes de produits fabriques prestations
309 000,00
-7 000,00
302 000,00
75
Autres produits de gestion courante
77
Produits exceptionnels
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
309 000,00
-7 000,00
302 000,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre se
126 000,00
5 600,00
131 600,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
126 000,00
5 600,00
131 600,00
002
Résultat d'exploitation reporté
20 573,01
20 573,01
TOTAL GENERAL
435 000,00
19 173,01
454 173,01
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 27
Etat A4 / II-3
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Page droite 27
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Émissions
2
Annulations
3
RECETTES nettes
4=2-3
Solde prévisions /
réalisations
5=1-4
70
302 000,00
324 600,67
79 568,47
245 032,20
56 967,80
75
0,54
0,54
-0,54
77
802,58
802,58
-802,58
TOTAL
302 000,00
325 403,79
79 568,47
245 835,32
56 164,68
042
131 600,00
130 630,82
130 630,82
969,18
TOTAL
131 600,00
130 630,82
130 630,82
969,18
002
20 573,01
20 573,01
TOTAL GENERAL
454 173,01
456 034,61
79 568,47
376 466,14
77 706,87
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 28
Etat A5 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75045 AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
1641
Emprunts en euros
9 333,33
9 333,33
SOUS-TOTAL CHAPITRE 16
Emprunts et dettes assimilées
9 333,33
9 333,33
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
9 333,33
9 333,33
Opération n° 21352017407100
Installations générales agencements et a
1 810,60
1 810,60
SOUS-TOTAL OPERATION n° 20174071
Opération d'équipement n° 2017407100
1 810,60
1 810,60
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES PAR OPERATION
1 810,60
1 810,60
TOTAL
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
11 143,93
11 143,93
13912
Subvention équipement transférées au com
13 896,56
13 896,56
13915
Subventions d'équipement transférées au
2 562,48
2 562,48
13916
Subventions d'équipement transférées au
94 400,00
94 400,00
13918
Subventions d'équipement transférées au
19 771,78
19 771,78
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre se
130 630,82
130 630,82
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
130 630,82
130 630,82
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEM
141 774,75
141 774,75
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 29
Etat A6 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75045 AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
1068
Autres réserves
2 196,49
2 196,49
SOUS-TOTAL CHAPITRE 10
Dotations fonds divers et réserves
2 196,49
2 196,49
SOUS-TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
2 196,49
2 196,49
TOTAL
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
2 196,49
2 196,49
28131
Bâtiments
11 662,00
11 662,00
28135
Amortissements installations générales a
105 644,00
105 644,00
28138
Amortissements autres constructions
2 717,00
2 717,00
28151
Installations complexes specialisées
1 466,24
1 466,24
28153
Installations à caractère spécifique
9 994,42
9 994,42
28154
Matériel industriel
268,00
268,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre se
131 751,66
131 751,66
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
131 751,66
131 751,66
TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEM
133 948,15
133 948,15
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 30
Etat A7 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75045 AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
DEPENSES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
60221
Combustibles et carburants
128 872,09
15 165,88
113 706,21
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie
58 067,81
4 939,62
53 128,19
611
Sous-traitance générale
11 875,50
3 958,50
7 917,00
61558
Autres biens mobiliers
65 478,84
4 739,34
60 739,50
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011
Charges à caractère général
264 294,24
28 803,34
235 490,90
6215
Personnel affecté par la collectivité de
8 037,34
2 726,76
5 310,58
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012
Charges de personnel et frais assimilés
8 037,34
2 726,76
5 310,58
66111
Intérêts réglés à l'écheance
3 108,00
3 108,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 66
Charges financières
3 108,00
3 108,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
275 439,58
31 530,10
243 909,48
6811
Dotations aux Amortissements sur immobil
131 751,66
131 751,66
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre se
131 751,66
131 751,66
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
131 751,66
131 751,66
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE
407 191,24
31 530,10
375 661,14
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 31
Etat A8 / II-4
013018
Exercice
2020
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75045 AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
GED
N° articles puis
Intitulé
Émissions
Annulations
RECETTES nettes
totalisation au chapitre
1
2
3 = 1 + 2
701
Ventes de produits finis et intermédiair
125 634,92
38 368,47
87 266,45
706
Prestations de services
198 965,75
41 200,00
157 765,75
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70
Ventes de produits fabriques prestations
324 600,67
79 568,47
245 032,20
7588
Autres
0,54
0,54
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75
Autres produits de gestion courante
0,54
0,54
7718
Autres produits exceptionnels sur opérat
802,58
802,58
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77
Produits exceptionnels
802,58
802,58
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
325 403,79
79 568,47
245 835,32
777
Quote-part des subventions d'investissem
130 630,82
130 630,82
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre se
130 630,82
130 630,82
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
130 630,82
130 630,82
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE
456 034,61
79 568,47
376 466,14
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 COMPTABILITE
DES
DENIERS
ET
VALEURS
32
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 33
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1021
Dotation
245
569,51
245 569,51
245
569,51
Sous Total compte 102
245
569,51
245
569,51
245 569,51
1068
Autres réserves
2
196,49
2
196,49
2
196,49
2
196,49
0,00
Sous Total compte 106
2
196,49
2
196,49
2 196,49
2
196,49
0,00
Sous Total compte 10
2
196,49
245
569,51
2
196,49
2 196,49
247
766,00
245 569,51
110
Report à nouveau solde créditeur
2 196,49
22
769,50
2
196,49
22
769,50
20
573,01
119
Report à nouveau solde débiteur
13
010,73
13
010,73
13
010,73
13
010,73
0,00
Sous Total compte 11
13 010,73
2 196,49
35 780,23
15
207,22
35
780,23
20
573,01
12
Résultat exercice bénef ou perte
35 780,23
35
780,23
35
780,23
35
780,23
0,00
Sous Total compte 12
35
780,23
35
780,23
35
780,23
35
780,23
0,00
1312
Région
277
931,23
277 931,23
277
931,23
1315
Grp coll
51 249,65
51
249,65
51
249,65
1316
Autres EPL
1
888
000,00
1
888
000,00
1
888
000,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 34
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1318
Autres
395
436,72
395 436,72
395
436,72
Sous Total compte 131
2 612
617,60
2
612 617,60
2
612
617,60
13912
Subv équipt transf - Région
35
197,01
13
896,56
49
093,57
49 093,57
13915
Subv équipt transf - Grp coll
4
881,99
2
562,48
7
444,47
7
444,47
13916
Subv équipt transf - autres EPL
389 975,00
94
400,00
484
375,00
484
375,00
13918
Subv équipt transf autres
31
634,90
19
771,78
51
406,68
51 406,68
Sous Total compte 1391
461
688,90
130
630,82
592
319,72
592 319,72
Sous Total compte 139
461
688,90
130
630,82
592
319,72
592 319,72
Sous Total compte 13
461
688,90
2 612
617,60
130
630,82
592
319,72
2
612 617,60
2
020
297,88
1641
Emprunts en euros
84 000,02
9
333,33
9
333,33
84
000,02
74
666,69
Sous Total compte 164
84
000,02
9
333,33
9 333,33
84
000,02
74
666,69
Sous Total compte 16
84
000,02
9
333,33
9 333,33
84
000,02
74
666,69
Total classe 1
476
896,12
2 977
967,36
37
976,72
35 780,23
139
964,15
2
196,49
654
836,99
3
015 944,08
592
319,72
2 953
426,81
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 35
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
2031
Frais d'études
14
587,68
14
587,68
14 587,68
Sous Total compte 203
14 587,68
14
587,68
14
587,68
Sous Total compte 20
14 587,68
14
587,68
14
587,68
2131
Bâtiments
381 198,98
381
198,98
381
198,98
2135
Instal gales agenct amégts const
2
292 994,39
1
810,60
2
294
804,99
2
294
804,99
2138
Autres constructions
54
360,00
54
360,00
54 360,00
Sous Total compte 213
2
728 553,37
1
810,60
2
730
363,97
2
730
363,97
2151
Instal complexes spécial
4
800,74
4
800,74
4
800,74
2153
Instal à caractère spécif
195 412,59
195
412,59
195
412,59
2154
Mat indust
2
148,00
2
148,00
2
148,00
Sous Total compte 215
202
361,33
202
361,33
202
361,33
Sous Total compte 21
2
930 914,70
1
810,60
2
932
725,30
2
932
725,30
28131
Bâtiments
61 439,21
11
662,00
73
101,21
73
101,21
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 36
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
28135
Amort instal gales agenct amégat constru
434
903,87
105
644,00
540 547,87
540
547,87
28138
Amort autres constructions
10 870,00
2
717,00
13
587,00
13
587,00
Sous Total compte 2813
507
213,08
120
023,00
627
236,08
627
236,08
28151
Instal complexes spécial
3
334,50
1
466,24
4
800,74
4
800,74
28153
Instal à caractère spécif
23 658,67
9
994,42
33
653,09
33
653,09
28154
Mat indust
537,00
268,00
805,00
805,00
Sous Total compte 2815
27
530,17
11 728,66
39
258,83
39
258,83
Sous Total compte 281
534
743,25
131
751,66
666
494,91
666
494,91
Sous Total compte 28
534
743,25
131
751,66
666
494,91
666
494,91
Total classe 2
2
945 502,38
534
743,25
1
810,60
131
751,66
2 947
312,98
666
494,91
2
947
312,98
666
494,91
4011
Fournisseurs
8
546,42
231 045,94
225 588,65
231
045,94
234 135,07
3
089,13
Sous Total compte 401
8 546,42
231 045,94
225
588,65
231
045,94
234
135,07
3 089,13
4041
Fournis immob
2
172,72
2
172,72
2
172,72
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 37
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
40471
Fournis immob - Retenues de garantie
20 534,46
20
534,46
20
534,46
Sous Total compte 4047
20
534,46
20
534,46
20
534,46
Sous Total compte 404
20
534,46
2
172,72
22
707,18
22
707,18
408
Fournis factures non parvenues
28 803,34
28
803,34
56
686,65
28
803,34
85
489,99
56
686,65
Sous Total compte 40
57
884,22
259 849,28
284
448,02
259
849,28
342
332,24
82 482,96
411
Clients
129 611,86
285 143,86
399 894,20
414
755,72
399 894,20
14 861,52
4161
Créances douteuses
38
606,59
4 528,09
22
693,28
43
134,68
22
693,28
20 441,40
Sous Total compte 416
38 606,59
4 528,09
22 693,28
43
134,68
22
693,28
20
441,40
418
Clients - produits non encore facturés
63
400,00
54
322,12
63
400,00
117
722,12
63
400,00
54 322,12
Sous Total compte 41
231
618,45
343 994,07
485
987,48
575
612,52
485
987,48
89
625,04
4431
Opér particul avec Etat dépenses
5 304,68
5
304,68
5
304,68
5
304,68
0,00
Sous Total compte 443
5 304,68
5
304,68
5 304,68
5
304,68
0,00
44551
Etat - TVA à décaisser
2 580,00
2
580,00
2
580,00
2
580,00
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 38
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 4455
2 580,00
2
580,00
2 580,00
2
580,00
0,00
44562
Etat - TVA déduct sur immobilisations
362,12
362,12
362,12
44566
TVA déduct sur autres biens et services
827,84
17
982,15
18
529,16
18
809,99
18
529,16
280,83
44567
Etat - crédit de TVA à reporter
3
044,00
9 780,00
12
135,00
12
824,00
12
135,00
689,00
Sous Total compte 4456
3
871,84
28
124,27
30 664,16
31
996,11
30
664,16
1
331,95
44571
Etat - TVA collectée
15
262,76
15
026,70
15
262,76
15
026,70
236,06
Sous Total compte 4457
15
262,76
15 026,70
15
262,76
15
026,70
236,06
44583
Rembst taxes sur chiffre affaire demandé
13
227,00
9 091,00
22
318,00
22
318,00
22
318,00
0,00
Sous Total compte 4458
13 227,00
9 091,00
22 318,00
22
318,00
22
318,00
0,00
Sous Total compte 445
17 098,84
55
058,03
70 588,86
72
156,87
70
588,86
1
568,01
4486
Etat - autres charges à payer
2
726,76
2 726,76
2
732,66
2
726,76
5
459,42
2
732,66
Sous Total compte 448
2 726,76
2 726,76
2
732,66
2 726,76
5
459,42
2
732,66
Sous Total compte 44
17 098,84
2 726,76
63
089,47
78 626,20
80
188,31
81
352,96
1
164,65
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 39
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
466
Excédt de verSEMent
2
865,51
2 930,42
11
996,41
2
930,42
14
861,92
11
931,50
46711
Autres comptes créditeurs
5
623,08
18
064,41
12
441,33
18
064,41
18
064,41
0,00
Sous Total compte 4671
5 623,08
18
064,41
12 441,33
18
064,41
18
064,41
0,00
46721
Débiteurs divers - amiable
3
711,72
963,09
3
711,72
4
674,81
3
711,72
963,09
46726
Débiteurs divers - contentieux
3 711,72
3
711,72
3
711,72
3
711,72
0,00
Sous Total compte 4672
3
711,72
4 674,81
7
423,44
8 386,53
7
423,44
963,09
Sous Total compte 467
3
711,72
5 623,08
22
739,22
19 864,77
26
450,94
25
487,85
963,09
Sous Total compte 46
3
711,72
8 488,59
25
669,64
31 861,18
29
381,36
40
349,77
10
968,41
471412
Excédent à réimputer - personnes morales
16
564,94
19
936,04
16
564,94
19
936,04
3
371,10
Sous Total compte 47141
16
564,94
19 936,04
16
564,94
19
936,04
3
371,10
Sous Total compte 4714
16
564,94
19 936,04
16
564,94
19
936,04
3
371,10
4718
Autres recettes à régulariser
35 059,83
52
875,89
17
816,06
52
875,89
52
875,89
0,00
Sous Total compte 471
35
059,83
69
440,83
37 752,10
69
440,83
72
811,93
3
371,10
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 40
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
4721
Dép sans mandatement préalable
229,60
12
441,33
12
441,33
12
670,93
12
441,33
229,60
4728
DACR - autres dépenses à régul
8 155,12
8
155,12
8
155,12
8
155,12
0,00
Sous Total compte 472
229,60
20
596,45
20 596,45
20
826,05
20
596,45
229,60
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
1,58
1,58
1,58
1,58
0,00
Sous Total compte 478
1,58
1,58
1,58
1,58
0,00
Sous Total compte 47
229,60
35
059,83
90
038,86
58 350,13
90
268,46
93
409,96
3
141,50
Total classe 4
252
658,61
104
159,40
782 641,32
939
273,01
1 035
299,93 1
043 432,41
92
385,74
100
518,22
515
Compte au trésor
341 812,90
403 008,97
655 595,37
744
821,87
655 595,37
89 226,50
51921
Avances coll rattach régies non person
400
000,00
400 000,00
400
000,00
400 000,00
0,00
Sous Total compte 5192
400
000,00
400 000,00
400
000,00
400
000,00
0,00
Sous Total compte 519
400
000,00
400 000,00
400
000,00
400
000,00
0,00
Sous Total compte 51
341
812,90
400
000,00
803 008,97
655
595,37
1 144
821,87 1
055 595,37
89
226,50
580
Opérations d'ordre budgétaires
262 382,48
262 382,48
262
382,48
262 382,48
0,00
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 41
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
588
Autres virements internes
3 150,40
3
150,40
3
150,40
3
150,40
0,00
Sous Total compte 58
265 532,88
265
532,88
265
532,88
265
532,88
0,00
Total classe 5
341
812,90
400
000,00
1 068 541,85
921
128,25
1 410
354,75 1
321 128,25
89
226,50
60221
Combustibles et carburants
128 872,09
15
165,88
128
872,09
15
165,88
113
706,21
Sous Total compte 6022
128
872,09
15 165,88
128
872,09
15
165,88
113
706,21
Sous Total compte 602
128
872,09
15 165,88
128
872,09
15
165,88
113
706,21
6061
Fournitures non stockables (eau,énergie)
58
067,81
4
939,62
58
067,81
4
939,62
53 128,19
Sous Total compte 606
58
067,81
4
939,62
58
067,81
4
939,62
53
128,19
Sous Total compte 60
186
939,90
20 105,50
186
939,90
20
105,50
166
834,40
611
Sous-traitance générale
11
875,50
3
958,50
11
875,50
3
958,50
7
917,00
61558
Autres biens mobiliers
65
478,84
4
739,34
65
478,84
4
739,34
60 739,50
Sous Total compte 6155
65
478,84
4
739,34
65
478,84
4
739,34
60
739,50
Sous Total compte 615
65
478,84
4
739,34
65
478,84
4
739,34
60
739,50
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 42
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 61
77
354,34
8
697,84
77
354,34
8
697,84
68
656,50
6215
Persel affecté par collectivité rattacht
8
037,34
2
726,76
8
037,34
2
726,76
5
310,58
Sous Total compte 621
8
037,34
2
726,76
8 037,34
2
726,76
5
310,58
Sous Total compte 62
8
037,34
2
726,76
8 037,34
2
726,76
5
310,58
66111
Intérêts réglés à l'écheance
3
108,00
3
108,00
3
108,00
Sous Total compte 6611
3
108,00
3
108,00
3
108,00
Sous Total compte 661
3
108,00
3
108,00
3
108,00
Sous Total compte 66
3
108,00
3
108,00
3
108,00
6811
DA - immob corpo et incorpo
131 751,66
131
751,66
131
751,66
Sous Total compte 681
131
751,66
131
751,66
131 751,66
Sous Total compte 68
131
751,66
131
751,66
131 751,66
Total classe 6
407
191,24
31 530,10
407
191,24
31
530,10
375
661,14
701
Ventes produits finis et intermédiaires
38
368,47
125
634,92
38
368,47
125 634,92
87
266,45
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 43
GED
Balance d'entrée
Opérations non
budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
706
Prestations de services
41
200,00
198
965,75
41
200,00
198 965,75
157
765,75
Sous Total compte 70
79
568,47
324
600,67
79
568,47
324
600,67
245
032,20
7588
Autres
0,54
0,54
0,54
Sous Total compte 758
0,54
0,54
0,54
Sous Total compte 75
0,54
0,54
0,54
7718
Autres prod except sur opé gestion
802,58
802,58
802,58
Sous Total compte 771
802,58
802,58
802,58
777
Quote part subv invest virée au résult
130
630,82
130 630,82
130
630,82
Sous Total compte 77
131
433,40
131
433,40
131
433,40
Total classe 7
79
568,47
456
034,61
79
568,47
456
034,61
376
466,14
Total général
4
016 870,01
4 016
870,01
1 889 159,89
1
896 181,49
628
534,46
621
512,86
6 534
564,36 6
534 564,36
4
096
906,08 4 096
906,08
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêtée à la date du 31/12/2020
Numéro de
compte
Libellé du compte
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 44
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice
2020
75045 - AMP REG RESEAU CHALEUR METRO. BALANCE DES VALEURS INACTIVES
Arrêtée à la date du 31/12/2020
GED
DÉSIGNATION DES COMPTES
DÉBIT
CRÉDIT
SOLDES
N° Intitulé Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Balance d'entrée
Année en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
861 Portefeuille
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur
0,00
0,00
NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 45
013018 TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
Exercice 2020
75045 AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
PAGE DES SIGNATURES
GED
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
À
, le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre, et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de AMP REG RESEAU CHALEUR METRO. pendant l'année 2020 et qu’il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
À
, le
Vu par
qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandants émis est conforme aux
écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ............................................................ par l'organe délibérant.
À
, le
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021 013018
TRES. MARSEILLE MUN. ET METROPOL
75045 AMP REG RESEAU CHALEUR METRO.
Nombre de pages : 45
FIN DE DOCUMENT
HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 Reçu au Contrôle de légalité le 17 juin 2021