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Déliberation - Liste délib° CC 19 02
Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Coubeyrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délib° CC 19 02)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Éducation,
Communauté de Communes Castillon/Pujols ⚫ 1 Allées de la République ⚫ BP 116 ⚫ 33 350 Castillon la Bataille Tél. : 05 57 56 08 70 ⚫ secretariat@castillonpujols.fr
Conseil Communautaire
19 Février 2025 – 18h
Saint-Jean-de-Blaignac
Liste des délibérations
Date de convocation : 5 février 2025
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 38
Procurations : 1
Secrétaire de séance : Viviane DUVAL
• Mutualisation
o Mise à disposition de personnel communautaire : conditions et modalités
o Financement d’un projet communal à vocation intercommunal : un pumptrack à Rauzan
• Ressources Humaines
o Modification du tableau des effectifs
• Enfance-jeunesse
o Construction ALSH Lugaignac : demande de subventions
• Evènements culturels
o Dossiers de demande de subvention
• Economie
o Modification du règlement intérieur des aides aux entreprises
• Urbanisme
o Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU de Saint-Pey-de-Castets
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée