Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm du 9 avril 2026
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+16+AVRIL+2026?t=1777194640
Déliberation - cm 16 04 2026 liste delib
Conseil Municipal - cm 16 04 2026 14
Ordre du Jour - odj cm 27 avril 2026
Conseil Municipal - CM 24 avril 2026
Compte-Rendu - CR CM 20 AVRIL
Conseil Municipal - cm 16 04 2026 12
Compte-Rendu - CR CM 10 avril 2025 V1
Conseil Municipal - CPTE RENDU CM 10 AVRIL 2017
Conseil Municipal - cm du 16 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Taillecavat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 16 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Famille,
Conseil Municipal
Réunion du jeudi 16 avril 2026
Commune de Taillecavat
17 rue de l’Église
33580 Taillecavat
05 56 61 64 69
Ordre du Jour
1 – Vote et approbation de l’affectation des résultats 2025 2 – Vote du budget 2026
3 – Vote des taux des taxes locales 2026
4 – Commissions
5 – Questions diverses
La séance est ouverte à 21h.
Participants :
Danièle FOSTIER, Alexandre FANTINO, Katie QUESSETTE, Daniel BRIS, Jeanne- Chantal MOIRE, Daniel COURATIN, Marion AGOSTINI, Gaëtan MAZIERE, Charlotte DELAGE, Damien MIOT.
1 – Vote et approbation de l’affectation des résultats 2025
Les membres votent et approuvent à l’unanimité.
2 – Vote du budget 2026
Vote du compte financier 2025 : voté à l’unanimité. Ensuite, Mme la Maire et les conseillers municipaux préparent le budget pour 2026 :
Section Fonctionnement : Dépenses
Charges à caractère général 103 671,35
Charges de personnel et frais assimilés 86 300,00
Atténuations de produits 15 000,00
Autres charges de gestion courante 39 409,80
Charges financières 1 500,00
Dotations aux provisions 530,00
Sous-total dépenses de fonctionnement 246 411,15
Virement de la section d’investissement 7 556,72
TOTAL DEPENSE DE FONCTIONNEMENT 253 967,87
Section fonctionnement : Recettes
Atténuations de charges 0,00
Produits des services, domaine et ventes divers 6 600,00
Impôts et taxes 98 945,00
Dotations, subventions et participations 88 844,40
Autres produits de gestion courante 16 000,00
Produits exceptionnels 0,00
Reprises sur amortissement, dépréciations et p. 1 500,00
Sous-total recettes de fonctionnement 211 889,40
Excédent de fonctionnement reporté 42 078,47
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 253 967,87
Section d’Investissement : Dépenses Section d’Investissement : Recettes
Emprunts et dettes assimilés 5 200,00 Dotations, fonds divers et réserves 36 834,17
Immobilisations incorporelles 0,00 Subventions d’invest reçues 10 025,40
Immobilisations corporelles 13 113,20 Emprunts et dettes assimilés 0,00
Déficit d’investissement reporté 29 606,29 Excédents d’investissement reporté
Virement section de fonctionnement 7 556,72
Total dépenses d’investissement 47 919,49 Total recettes d’investissement 54 406,29
R.A.R. 2025 54 886,80 R.A.R. 2025 48 400,00
TOTAL 102 806,29 TOTAL 102 806,29
3 – Vote des taux des taxes locales 2026
Mme la Maire propose de garder les mêmes taux et de ne pas procéder à une augmentation : voté à l’unanimité. 4 – Commissions
Commission appel d’offres : l’ensemble des élus
Commission de révision de la liste électorale : Danièle Fostier et Katie
Quessette puis nomination de deux membres non élus, Isabelle Couratin
et Guillaume Bernard
Correspondant défense : Danièle Fostier
Commission des impôts directs :
➔ Titulaires : Danièle Fostier, Alexandre Fantino, Charlotte Delage,
Daniel Bris, Chantal Moiré, Sébastien Monribot, Patricia Borderie,
Patrick Teyssou, Denis Reynier, Sabrina Lemoine
➔ Suppléants : Daniel Couratin, Marion Agostini, Gaëtan Mazières,
Katie Quessette, Damien Miot, Robert Fantino, Florent Cassin,
Alain Bernard, Gérard Conord, Patrick Pairoys
Commission plan de sauvegarde : à voir lors de la prochaine réunion
(pour rappel les anciens dénommés étaient Daniel Couratin, Chantal
Moiré et Danièle Fostier)
Commissions de la Communauté des Communes :
Commission bâtiments et travaux : Daniel Bris
Commission développement économique et urbanisme : Damien Miot
Commission petite enfance, enfance et jeunesse : Danièle Fostier
Commission développement durable et environnement : Daniel Bris
Commission finances : Danièle Fostier
Commission service à la population, projet social de territoire : Chantal
Moiré
Commission promotion du territoire, communication et tourisme : Daniel Couratin
Commission ressources humaines : non pourvu
Commission voirie, infrastructures, PDIPR1, site PDESI2 : Alexandre
Fantino
Commission transition agricole : Gaëtan Mazières
Délégation au monde associatif : Daniel Couratin
1 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
2 Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires
5 – Questions diverses Les nouveaux boulangers sont arrivés et ouvriront à partir du mercredi 22
avril.
L’emplacement du brûloir a été vidé. Pour rappel, le brûloir est
uniquement réservé à l’usage de la Mairie.
Aucun dépôt n’est autorisé. Les végétaux, cartons et bois doivent être
amenés à la déchetterie de Rimons ouverte du mardi au samedi de 9h à 12h et de 14h à 18h.
La séance est levée à 22h30.